Création d'entreprise: Télé-taxi
Étude de marché - 7 pages - Management organisation
Dans le cadre des projets à effectuer durant le premier semestre de notre deuxième année, en matière de développement personnel et communication nous avons été amenés à créer une entreprise dont le contexte innovant et réalisable. Ce travail a été mis en œuvre après une étude approfondie du...
L'interdiction des taxes d'effet équivalent et des droits de douane
Cours - 6 pages - Finances publiques
L'article 30 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne qui ouvre le chapitre portant sur l'union douanière énonce que : “les droits de douane à l'importation et à l'exportation ou taxes d'effet équivalent sont interdits entre les États membres. Cette interdiction...
Le nombre incroyable des petits taxis à Mohammedia, Maroc
Fiche - 1 pages - Vie quotidienne
Le nombre des petits taxis qui sillonnent Mohammedia sur une superficie de 34 km2 est de 496, celui des grands taxis avoisine les 364. Ce n'est pas le nombre des taxis qui surprend, c'est plutôt l'état des véhicules. Être conducteur de taxi est une activité...
La taxe à 75%
Fiche - 2 pages - Économie générale
Monument de la campagne 2012 de François Hollande, véritable machine à engranger des votes, la taxe à 75% pour les revenus dépassant un million d'euros est désormais presque abandonnée. Un rappel des faits : le chef de l'État, alors en campagne début 2012, proposait dans son programme de créer...
La stratégie des taxis français face à UberPop
Dissertation - 1 pages - Stratégie
La désorganisation des chauffeurs de taxi français durant ces derniers mois a mitigé les effets de leur opiniâtreté. Ils perdent ainsi progressivement le soutien de l'État tout en se laissant mener dans le piège UberPop.
Les taxes diverses : définitions et calculs
Guide pratique - 22 pages - Comptabilité
Ce document présente les taxes diverses auxquelles sont soumises les entreprises, dont il donne une définition et une méthode de calcul. Extrait : "Taxes assises sur les salaires : 631100 : Taxe sur les salaires (TS) 631200 : Taxe d'apprentissage (TA) 631300/633300 : Formation professionnelle...
Projet de création d'entreprise : Scoot'it, gagnez du temps dans vos transports de proximité grâce à un nouveau service de scooters-taxis (Lyon)
Étude de cas - 14 pages - Marketing des services
Lorsque nous avons commencé le PCE, nous avions décidé de faire un projet de taxis-moto. Nous comptions utiliser les grands boulevards, et en cas de bouchons passer par les couloirs de bus. Notre avantage comparatif était alors la vitesse et nous voulions lancer un « taxi de la...
La réforme en cours de la taxe professionnelle : quelles causes ? quelles perspectives ? quel avenir ?
Étude de cas - 3 pages - Finances publiques
La taxe professionnelle représentait 40% de la fiscalité directe et 18% des recettes en fonctionnement des collectivités locales. Créée en 1975, après la suppression de la patente, elle a été modifiée 68 fois avant 2009. La suppression de la taxe professionnelle a été adoptée le 18 décembre 2009...
La Taxe Tobin - publié le 15/04/2013
Commentaire de texte - 1 pages - Économie générale
James Tobin est un économiste américain né en 1918 et mort en 2002, prix nobel d'économie en 1981 et dont le principal travail est une taxe sur les mouvements de capitaux qui porte son nom: la taxe Tobin. Cette taxe est inspirée de la Théorie générale de l'emploi et de la monnaie de...
Dans quel contexte politique et économique la taxe spéciale additionnelle (TSA) a-t-elle émergé en France ?
Dissertation - 3 pages - Histoire de l'art
Au sortir de la Seconde Guerre Mondiale, la France est fragile et affaiblie. Le pays peine à se reconstruire, faute de moyens, et le secteur cinématographique en souffre aussi beaucoup. Avec l'aide et sous le contrôle des États-Unis, la France essayera tant bien que mal de reprendre le...
La taxe à 75 % est-elle inconstitutionnelle ?
Dissertation - 4 pages - Finances publiques
"Un signal fort" de Ségolène Royal, un " coup médiatique" de Marine Le Pen, ou encore une "une fuite en avant fiscale" d'Alain Juppé, chaque personnalités politique à son impression quant à la mesure la plus emblématique du président François Hollande durant la campagne présidentielle. Cette...
La taxe sur les véhicules de tourisme et de société (TVTS)
Fiche - 19 pages - Comptabilité
La taxe est calculée par trimestre Elle est exigible en janvier de chaque année Elle concerne une période de 4 trimestres du 1er janvier au 31 décembre Les modalités de calcul varient selon qu'il s'agit : - de véhicules possédés par la société - de véhicules pris en location par la société -...
Fiche sur la taxe Tobin
Fiche - 3 pages - Finance
James Tobin est né en 1918 à Champaign, dans l'Illinois. Il obtient son Phd à l'université de Harvard en 1947 et devient professeur d'économie en 1950 à Yale où il fit toute sa carrière. Il est, pendant une brève période (1961-1962), l'un des conseillers du Président Kennedy. Il décède le 11 mars...
La taxe sur les véhicules des sociétés
Fiche - 10 pages - Finance
La création de la taxe remonte au décret du 3 septembre 1956 (56-877), suivant la loi du 30 juin 1956 (56-639) instituant une « Taxe annuelle sur les véhicules de tourisme des sociétés ». Cette nouvelle taxe voulue par le Président du Conseil des ministres (Premier Ministre) Guy - MOLLET a été...
La Taxe sur la Valeur Ajoutée - publié le 09/08/2013
Fiche - 1 pages - Économie générale
La taxe sur la valeur ajoutée constitue la première recette de l'Etat puisqu'elle permet à ce dernier d'obtenir des recettes de 170 Milliards d'euros par an. Pour commencer, cette taxe a été inventée par les français, en 1954. Cette dernière s'est ensuite montrée très populaire puisqu'elle a été...
La taxe locale d'équipement
Fiche - 1 pages - Patrimoine & immobilier
Lors de la réalisation de son programme immobilier, le constructeur, notamment le promoteur immobilier doit en général s'acquitter de la taxe locale d'équipement. Prévue par l'article 1585A à 1585 H du Code général des impôts, cette taxe est une imposition forfaitaire due par les constructeurs....
Points communs et différences entre la taxe carbone et le marché des quotas d'émissions
Dissertation - 2 pages - Écologie et environnement
"Notre maison brûle et nous regardons ailleurs. La nature, mutilée, surexploitée, ne parvient plus à se reconstituer et nous refusons de l'admettre". Par ses mots, Jacques Chirac nous interpella au sommet de la terre en 2002 sur la situation environnementale qui est catastrophique. De plus,...
Le secteur des taxis parisiens
Étude de marché - 1 pages - Marketing des services
La demande en taxis dans la région parisienne est importante, mais l'offre insuffisante. En effet, il est souvent difficile d'obtenir un taxi au moment voulu, notamment le samedi soir, aux heures de pointe vers 20h et minuit dans les quartiers touristiques, très animés et en semaine...
Base imposable et taux de taxe sur la valeur ajoutée
Fiche - 1 pages - Économie générale
Il est important de savoir sur quelle base est calculée la taxe sur la valeur ajoutée. Dans le code général des impôts, il est précisé que la base d'imposition est constituée par le prix total, tous frais compris et donc TTC, du produit ou du service. Pour commencer, les éléments compris dans la...
La Taxe sur la Valeur Ajoutée: un impôt indirect proportionnel qui frappe la consommation de biens et services
Cours - 4 pages - Économie générale
La TVA a été créée par la loi du 10 juillet 1954. A l'origine, elle s'appelait TCA (Taxe sur le Chiffre d'Affaire). En gros, lorsque je fabrique un bien, dans le prix auquel je le vends, j'impute le prix de fabrication (matériaux, temps, etc.) et j'y ajoute un montant pour constituer mon chiffre...
Lettre type pour la rectification d'adresse et contestation de la majoration sur taxe
Lettre type - 1 pages - Finances publiques
Madame, monsieur En réponse à votre lettre de relance reçue le ………, le contribuable informe solennellement la Direction des finances publiques n'avoir reçu aucun document concernant son obligation de s'acquitter de la taxe de balayage pour l'année ….
Développement commercial et conduite d'entretien - Assurance de taxi
Étude de cas - 3 pages - Communication
Objectifs de court terme : Lui fournir un devis rapidement Objectifs de moyen terme : Obtenir sa signature Objectifs de long terme : Faire du client un multi-détenteur
Recours gracieux pour annulation de la taxe habitation
Lettre type - 1 pages - Finances publiques
Étant locataire à l'adresse (…), j'ai reçu la décision administrative ci-jointe de votre part afin de payer la taxe habitation d'un montant de (…). Ce montant serait excessif pour ma situation. Or il se trouve que je suis (…étudiant, chômeur, veuve, personne en difficulté, etc) et...
Lettre de motivation pour l'obtention d'un poste de conducteur de taxi
Lettre type - 1 pages - Ressources humaines - GRH
Madame, Monsieur, Je me permets de vous adresser mon curriculum vitae ainsi que la présente lettre de motivation afin d'acquérir un poste de conducteur de taxi au sein de votre société de transport. Citez si vous avez déjà acquis de l'expérience dans ce domaine et si vous êtes...
Comptabilité : Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) et remises
Cours - 4 pages - Comptabilité
La TVA est un impôt général sur la consommation prélevé sur le consommateur via les entreprises. L'assujetti est celui qui réalise des opérations qui entrent dans le champ d'application de la TVA. Le redevable est celui qui doit payer la TVA. Un redevable est donc toujours assujetti. Mais...
Les compléments de taxe
Cours - 18 pages - Finance
Les droits d'enregistrement sont présents dans de nombreux domaines de la vie des entreprises comme des particuliers. • Pour les entreprises : les droits d'enregistrement s'appliquent lors de certaines opérations (constitution société, augmentation et réductions de capital, cession fond de...
Les taxes liées à l'environnement dans les pays de l'OCDE
Mémoire - 46 pages - Économie générale
La protection de l'environnement et le souci d'assurer les conditions d'un développement à long terme ont pris depuis les années 1970 une place croissante dans le débat public et dans la politique gouvernementale. L'entrée en vigueur du protocole de Kyoto1 qui organise la lutte contre l'effet de...
La « Taxe carbone » - publié le 04/07/2012
Dissertation - 3 pages - Politique économique
Nous faisons face, pour la première fois, à une crise écologique où tous les acteurs mondiaux sont concernés. Des tentatives de réglementations ont été faites notamment à travers le protocole de Kyoto, qui a instauré un marché d'émissions de CO2. Cependant, les résultats laissent à désirer, ne...
Finances locales: la réforme de la taxe professionnelle et ses incidences sur les collectivités locales
Cours - 4 pages - Finance
Les objectifs sont essentiellement liés aux entreprises. L'idée est de lutter contre une source de déséquilibre et de handicap des entreprises dans la compétition internationale (pour renforcer leur compétitivité). La réforme vise à alléger la charge fiscale pesant sur les entreprises et...
Business ethics: the tax evasion system of US companies
Dissertation - 7 pages - Stratégie
In this essay, we will explain the main characteristics of the double Irish and the Dutch sandwich as a grey-zone but legal tax avoiding system and how, despite of this situation being fully compliant, it is to be considered as unethical.
