Cabinet d'expertise comptable AGEC - transmission, cession et acquisition d'entreprise
Rapport de stage - 19 pages - Contrôle de gestion
Le Cabinet participe, avec les chefs d'entreprise concernés, à céder, transmettre leur société. La transmission d'entreprise constitue une opération délicate en raison des contraintes d'ordre juridique, fiscal, économique et social. Il apparaît donc essentiel de bien préparer la transmission de...
Acquisition et cession de titres
Fiche - 2 pages - Comptabilité
Document: Fiche de comptabilité gestion niveau STT STG: Les traitements en comptabilité générale - Acquisition et cession de titres
Les nouvelles obligations comptables françaises : vers une application des normes IFRS aux comptes sociaux ?
Mémoire - 77 pages - Comptabilité
« Juillet 2002 ». La simple évocation de ce mois donne encore des sueurs froides au supporter lambda de l'équipe de France de football, et ce malgré la belle épopée des bleus l'été dernier. Comme chacun sait, plus que le symbole de sa débâcle lors de la coupe du monde en Corée, ce mois représente...
Les aménagements comptables, juridiques, fiscaux et sociaux propres aux clubs de football professionnels
Mémoire - 45 pages - Contrôle de gestion
"La modernisation des stades est un enjeu majeur non seulement pour la compétitivité économique du foot français, mais elle peut aussi largement contribuer à la relance économique par l'investissement et l'emploi, ces chantiers créeraient 15.000 emplois nouveaux entre 2010 et 2014". Cette...
La gestion juridique des impacts environnementaux et sociaux des activités du secteur des hydrocarbures : le cas du Cameroun (2008)
Mémoire - 24 pages - Écologie et environnement
Le Cameroun est signataire de plusieurs conventions sur l'environnement, mais, ce n'est qu'en 1996 que les premières lois sur la protection de l'environnement sont élaborées. Cependant, les premiers travaux intégrant les aspects environnementaux et sociaux dans le secteur des hydrocarbures...
Les groupes de sociétés en droit fiscal - le régime des sociétés mères
Dissertation - 8 pages - Comptabilité
Une société mère est une société qui détient une participation significative dans le capital d'une ou plusieurs autres sociétés qui sont ses filiales. La participation doit être d'un montant relativement important, car elle doit permettre à la société mère d'exercer une influence notable sur la...
Initiation au droit de la communication
Cours - 12 pages - Communication
Une des conditions pour qu'une stratégie de communication soit la plus efficace possible est la maîtrise de l'information, que l'entreprise en soit l'émetteur ou le récepteur. Pour cela, le communiquant prend en compte de nombreux outils dont la connaissance du droit de la communication....
Présentation des comptes sociaux et révision des comptes
Dissertation - 28 pages - Comptabilité
Tous les commerçants, en France, sont tenus dans certaines conditions, à la communication d'informations de nature comptable et financière, notamment aux administrations financières, au comité d'entreprise, aux associés ou actionnaires, entre autres. L'objectif fondamental reste l'information des...
Droits préférentiels de souscription
Dissertation - 12 pages - Finance
« Schneider Electric S.A a décidé de procéder à une augmentation de capital par émission d'actions nouvelles à partir du 1er janvier 2007 avec un maintien du droit préférentiel de souscription. Schneider prévoit d'émettre 13.584.616 actions nouvelles ayant pour prix d'émission 73€ et...
Droit de la famille : Les effets du mariage
TD - Exercice - 23 pages - Management organisation
Il s'agit d'un TD en droit de la famille ayant pour objet d'étude les effets du mariage. En l'occurrence c'est un TD de première année de Licence en droit et science politique. Ce document clair et très structuré s'avèrera fort utile pour de nombreux(ses) étudiant(e)s en...
Droit de la famille : 11 fiches TD corrigées
TD - Exercice - 124 pages - Management organisation
Il s'agit d'un fascicule de grande qualité en droit de la famille ayant pour objet d'étude 11 fiches de travaux dirigés corrigées. Il s'agit en l'occurrence d'un fascicule particulièrement complet de droit civil [en Licence en droit et science politique] avec de...
Droit du marketing et politique de la distribution
Cours - 25 pages - Marketing distribution
Considérant l'extension des fonctions du marketing, les auteurs du Mercator distinguent le marketing stratégique du marketing opérationnel. Toutes ces fonctions sont concernées par le droit à des titres divers. Ainsi, les études de marché relèvent du « code des pratiques loyales »...
La polémique autour du droit de prêt payant des livres dans les bibliothèques : le face à face entre droit d'auteur et service public
Mémoire - 58 pages - Sciences politiques
Ce mémoire vise à comprendre les acteurs qui se sont mobilisés autour de la question du droit de prêt payant des livres dans les bibliothèques suite à une directive européenne. Les bibliothèques sont des établissements publics ou privés donnant la possibilité au public de se procurer une...
Le droit international des espaces: bilan de la réforme du droit de la mer
Dissertation - 6 pages - Relations internationales
Les espaces maritimes sont constitués par les étendues d'eau salée, en communication libre et naturelle. Ceci exclut les eaux douces et les mers intérieures. Le droit de la mer est déjà très ancien : Grotius en avait formalisé les principes, à savoir la liberté des mers, hormis une bande...
Détermination et portée du droit applicable à l'émission d'obligation par une société française à l'étranger
Dissertation - 3 pages - Finance
L'émission d'obligations revêt souvent un caractère international lorsque les émetteurs sont des sociétés à la taille très importante. On peut citer par exemple l'émission effectuée par France Télécom en 2002. Pour déterminer le droit à ces émissions internationales d'obligations il est...
Contrat de droit d'achat d'actions
Contrat type - 11 pages - Finance
En recevant le présent droit d'achat, par sa signature, et en l'exerçant en totalité ou en partie, le Bénéficiaire garantit à la Société qu'il reconnaît que : a. Le droit d'achat et toute action achetée en cas d'exercice constituent des titres, dont...
Droit des finances publiques
Cours - 71 pages - Finances publiques
Le droit des finances publiques n'est pas un droit isolé dans la société, il s'agit d'encadrer des pratiques. Ce droit financier n'est pas une abstraction, c'est bien un discours juridique sur une réalité, c'est celle de l'ensemble des mouvements...
Lexique d'économie et de droit
Fiche - 5 pages - Économie générale
"La croissance économique désigne l'enrichissement d'un pays, sur une durée plutôt longue, et notamment l'augmentation de la production de biens et services ainsi que l'enrichissement de la population." "Le développement durable est un objectif écologique que les pays cherchent à...
Droit Constitutionnel : Le référendum
TD - Exercice - 6 pages - Management organisation
Ce TD de droit constitutionnel comporte un double volet : 1. - Une réflexion théorique sur le référendum, ses modalités, sa pratique, ses dérives (plébiscite), ses limites et ses éventuels dangers. On s'intéressera également à la conciliation du référendum avec le régime représentatif....
Les droits d'auteur et la nouvelle société de l'information
Mémoire - 24 pages - Propriété intellectuelle
Les acteurs de la société d'information sont public, éditeurs et auteurs, ces derniers qui nous intéressent essaient de défendre leurs intérêts légitimes face à un public qui invoque le droit à l'information et à un éditeur qui monopolise l'exploitation de l'œuvre jusqu'à en devenir...
Histoire politique et sociale contemporaine de la France
Cours - 41 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Cours d'Histoire politique et sociale contemporaine s'intéressant à l'avènement et à la consolidation du modèle républicain en France depuis la fin du 18ème siècle jusqu'à la fin du 19ème siècle. On étudiera plus particulièrement la Révolution française et l'émergence de la...
Quelle est la place de l'investissement socialement responsable sur le marché financier français?
Mémoire - 56 pages - Finance
La société prend conscience que le tout financier n'est pas une fin en soi mais seulement un moyen autant au niveau des résultats d'une entreprise que des résultats d'une nation. D'autres formes de critères commencent à être pris en compte par les entreprises, par les sociétés de gestion, par les...
Cours de comptabilité générale pour des étudiants en master 1 de droit des affaires
Cours - 25 pages - Comptabilité
Document: Cours de comptabilité générale pour des étudiants en master 1 de droit des affaires. Cours en 7 chapitres Extrait: La comptabilité générale est une technique permettant de codifier et de conserver une trace des opérations réalisées par une entreprise dans le cadre de son...
Le marquage du clivage gauche-droite à travers le vocabulaire de presse
Mémoire - 35 pages - Linguistique & langues
Cette citation, par laquelle nous voulions entamer ce travail, tant elle correspond exactement à ce que nous tenterons de démontrer, évoque une idée bien ancrée dans les esprits, celle d'une presse qui n'est jamais neutre d'un point de vue politique. C'est ainsi que beaucoup de...
Intégrité territoriale contre droit des peuples à disposer d'eux-mêmes
Dissertation - 7 pages - Sciences politiques
En novembre 2006, le premier ministre canadien Stephen Harper dépose une motion au Parlement, cette dernière visant à reconnaître « que les Québécois forment une nation au sein d'un Canada uni ». Adoptée à près de 95 % des suffrages exprimés par l'assemblée, cet aspect majeur dans l'histoire des...
Reprise d'entreprise : l'intérêt de mener un audit social
Fiche - 2 pages - Audit
Avec le « papy boom », le nombre des départs à la retraite de patrons de PME monte en puissance et on estime que près d'un demi million d'entreprises pourraient changer de mains d'ici à 2013. 90% d'entre elles comptent moins de 20 salariés. Autant d'opportunité à saisir. Le futur « créateur »...
Etat pouvoir droit et société
Fiche - 58 pages - Philosophie
Etat pouvoir droit et société
Analyse comptable, fiscale et sociale des véhicules de société ou voitures de fonction
Cours - 26 pages - Comptabilité
Mémoire d'expertise comptable sur l'analyse comptable, fiscale et sociale des véhicules de société.
L'Etat, le pouvoir, la société et le droit
Fiche - 58 pages - Philosophie
Cours de philosophie sur L'Etat, le pouvoir, la société et le droit
