Les Agences Régionales d'Hospitalisations (ARH)
Fiche - 3 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique
Les ARH ont été crées au Titre IV (elles sont aussi très présentes aux Titres III et V) de l'ordonnance n°96-346 du 24 avril 1996 portant réforme de l'hospitalisation publique et privée. Cette réforme de l'hospitalisation comprend trois grandes orientations: la responsabilisation, la...
La réorganisation du réseau de service fixe des télécommunications aéronautiques nationales à Madagascar
Mémoire - 69 pages - Management organisation
Ce présent rapport est le fruit de 3 mois de stage effectué au sein de la Direction des Aérodromes et de la Navigation Aérienne à l'Aviation Civile de Madagascar (ACM). Ce rapport contient beaucoup de détails concernant la météorologie aéronautique, les informations aéronautiques, les aérodromes...
Théorie des organisations : le Front National (FN)
Étude de cas - 19 pages - Management organisation
Le Front National (FN) est avant toute chose un parti politique, c'est à dire une organisation ayant pour but de promouvoir et, le cas échéant, de mettre en œuvre un projet politique, tout en gardant à l'idée que sa survie dépend des votes qu'elle recueille. Donc un parti doit prendre en...
La Commission Européenne : Mission, organisation, fonctionnement
Fiche - 2 pages - Union Européenne
La Commission européenne forme avec le Conseil et le Parlement européen un triangle institutionnel, donc chacune des institutions entretient avec les autres d'importantes relations. Leurs actions et leurs décisions se complètent ou s'opposent, pour former un système de collaboration et de...
Eléments de comptabilité nationale - publié le 25/04/2012
Présentation - 58 pages - Comptabilité
La comptabilité nationale, c'est: - une représentation concrète du circuit économique national, c.a.d. des différentes opérations qui ont lieu entre les différents agents économiques. - une technique comptable exhaustive, de neutralité théorique mais d'inspiration keynésienne - son but =...
Les attributions de la Commission européenne
Fiche - 3 pages - Union Européenne
La Commission est l'institution motrice de l'intégration européenne cad c'est elle qui est au départ du processus décisionnel. La Commission a pour rôle d'élaborer des propositions. On commence par une proposition de la Commission et ça se termine par une adoption par le...
la sanction à l'école
Mémoire - 57 pages - Sciences de l'éducation
ce mémoire à pour but d'évaluer la place de la sanction à l'école. On a tacher de confronter plusieurs points de vue: élèves, instituteurs, auteurs, pour enfin vous donner notre point de vue garce à une enquête menée sur le terrain. Comment les enseignant mettent-ils en place ce...
L'intégration de la sanction au sein de l'institution scolaire
Mémoire - 45 pages - Sciences de l'éducation
Au début de l'année, il a été demandé à tous les étudiants de choisir un sujet de recherche, dans le cadre de l'unité d'enseignement « Méthodologie de la recherche », afin de réaliser un mémoire pour la fin de l'année. Ce mémoire devait évidemment s'inscrire dans le domaine des sciences de...
Le rôle des parlements nationaux dans l'Union européenne
Dissertation - 12 pages - Union Européenne
"All national parliaments have become, in a way, European institutions". Selon Herman Von Rompuy, ancien président du Conseil européen et de la zone euro, les parlements nationaux ont un rôle similaire à celui qu'ont les institutions européennes. Cette déclaration laisserait penser que les...
Les élections locales : vote sanction contre le gouvernement ?
Dissertation - 5 pages - Vie politique et élections
Depuis la publication des premiers sondages d'opinion concernant les élections municipales de mars 2014, on estime que près d'un français sur quatre envisage un vote sanction contre François Hollande et son gouvernement. Un vote sanction est un vote en faveur des adversaires du...
Le contexte national avant les Municipales de 2014
Dissertation - 10 pages - Vie politique et élections
C'est toujours la même question pour toutes les élections qui ne sont pas d'ordre national : à chaque scrutin municipal ou régional, les journalistes politiques, les chroniqueurs et même les hommes politiques ne parlent que de cela dans les médias nationaux : c'est le contexte. Mais quel contexte...
Rapport de la Commission STASI sur la laïcité - L'école devrait-elle être totalement neutre vis-à-vis de toute culture religieuse ?
Commentaire de texte - 5 pages - Sciences politiques
Concernant la laïcité à l'école, le Conseil d'Etat reconnait dans son avis du 27 Novembre 1989 le droit aux élèves « d'exprimer et de manifester leurs croyances religieuses à l'intérieur des établissements scolaires ». L'exercice de ce droit est susceptible d'autoriser «...
La comptabilité nationale: les acteurs, les catégories d'opérations et les comptes
Cours - 19 pages - Comptabilité
Société non financière : c'est le cœur du système, constitué par un ensemble d'agents qu'on va appeler des entreprises qui produisent des biens et services marchands. Pour les comptables nationaux, ce ne sont pas des ouvriers ou des cadres qui produisent ce sont des unités de production...
La Représentation en France de la Commission européenne
Rapport de stage - 14 pages - Sciences politiques
La Commission européenne, qui incarne l'intérêt général communautaire, dispose de Représentations dans chacune des capitales des 27 États membres qui composent l'Union européenne. Ces bureaux de représentation de la Commission jouent un rôle primordial dans la diffusion...
La Commission agit-elle davantage comme organe d'expertise ou comme institution politique ?
Cours - 6 pages - Union Européenne
En préparant cet exposé, j'ai voulu me réinterroger sur ce qu'on entendait sur le politique. En effet, avant même de me plonger plus avant dans les recherches j'avais à l'esprit que ce qui est intéressant dans le cas de la commission est la grande distorsion entre l'image qu'elle dégage et...
L'Assemblée nationale
Cours - 3 pages - Vie politique et élections
L'Assemblée nationale est l'une des deux chambres du Parlement français, l'autre étant le Sénat. Elle est composée de 577 députés élus pour un mandat de cinq ans au suffrage universel direct. L'Assemblée nationale a pour rôle principal de voter les lois et de...
La sanction: approches plurielles, Cahier Alfred Binet Education, psychologie et sciences de l'enfance. Dossier coordonné par Eirick Prairat
Fiche de lecture - 16 pages - Sciences de l'éducation
Il y a trois raisons pour rouvrir le dossier de la sanction : ? Une raison institutionnelle, on a de plus en plus recours dans nos établissements scolaires à des procédures d'exclusions ou de signalement à la justice ou encore souvent recours à des sanctions illégales. D'une façon...
Un agenda européen en matière de migration - Commission européenne - Bruxelles, 13 mai 2015
Dissertation - 3 pages - Union Européenne
Cet agenda de la Commission européenne rend compte des différentes mesures que l'Union européenne doit prendre en matière de migrations, de ses enjeux immédiats, mais aussi à plus long terme. C'est une réponse directe à la crise migratoire de 2015. Son but premier est...
Modulation des sanctions fiscales par le juge : les solutions françaises sont-elles conformes au droit Européen ?
TD - Exercice - 9 pages - Finances publiques
Le terme « modulation » se définit en principe comme le fait de modifier, de varier ou de s'adapter aux circonstances. Le droit européen est quant à lui le droit qui s'applique à la majeure qui est composé de deux systèmes juridiques, le droit européen composé de la convention européenne...
Fiche de lecture: "Pour une sanction non-violente : repères éducatifs"
Fiche de lecture - 13 pages - Sciences de l'éducation
Si un enseignant reste sans réaction lorsqu'un enfant comment une infraction à une règle deux interprétations sont possibles : ? Reconnaissance de l'inutilité de cette règle ? Démission de l'adulte dans son rôle de garant de la « loi » par peur de l'enfant, du conflit ou par incapacité à assumer...
La composition de la Commission européenne
Fiche - 3 pages - Sciences politiques
Selon les traités les commissaires sont élus pour une durée de 5 ans renouvelable. Les commissaires doivent être choisis parmi les nationaux des Etats membres. Ils sont choisis en raison de leurs compétences générales et de leur garantie d'indépendance. Les sièges de commissaire font l'objet...
Les sanctions centralisées et les sanctions décentralisées sont-elles complémentaires ?
Dissertation - 5 pages - Relations internationales
"En appliquant ce remède économique, pacifique, silencieux et meurtrier, nul besoin de recours à la force", affirme le président américain Woodrow Wilson en 1919 sur les sanctions ciblées. Les boycotts, les embargos ou encore les blocus : tous visent le même but, affaiblir...
Etre socialisé à ou par « l'Europe » ? Dispositions sociales et sens du jeu institutionnel des experts de la commission Européenne - Cécile Robert
Commentaire de texte - 3 pages - Sociologie & sciences sociales
Dans ce chapitre, l'auteur (Maître de conférence de science politique à l'IEP de Lyon et ses domaines sont la sociologie des politiques et institutions européennes, sociologie de l'action publique et sociologie politique du droit) s'interroge sur le profil sociographique et le...
La Commission européenne, 1958-1972. Histoire et mémoires d'une institution
Fiche de lecture - 5 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Une institution peut-elle avoir une mémoire ? Qui plus est une institution elle-même issue du néant, et « qui [doit] inventer [sa] route au fur et à mesure qu'[elle avance] » ? La Commission européenne est une création des Traités de Rome, où la négociation l'a emporté sur...
Les organes de contrôle et les organes consultatifs de la commission européenne
Cours - 7 pages - Union Européenne
Elle propose des nouveaux actes législatifs. Elle veille à la bonne application des politiques et exécute le budget de l'UE. Lieu : Bruxelles. La commission se voit confier 3 rôles : - Un rôle de gardienne des traités (pouvoir judiciaire), - Un rôle de proposition de lois (pouvoir...
Le programme du CNR (Conseil national de la résistance)
Écriture d'invention - 6 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Script d'une vidéo réalisée pour un PPO sur le programme du CNR ( Conseil nationale de résistance ). Peut aussi être adapté en article, discours écrit, rapport ...
ÃShtre socialisé Ã ou par l'Europe ? Dispositions sociales et sens du jeu institutionnel des experts de la Commission européenne - Cécile Robert - publié le 10/10/2013
Fiche - 1 pages - Union Européenne
« Être socialisé à ou par l'Europe ? Dispositions sociales et sens du jeu institutionnel des experts de la Commission européenne », in Hélène Michel, Cécile Robert (dir.). La fabrique des « Européens ». Processus de socialisation et construction européenne, Strasbourg, Presses...
Modèle de note explicative sur la Commission ad hoc des marchés publics
Fiche - 1 pages - Vie quotidienne
Le Code des marchés publics a fait l'objet de nombreuses réformes comportant des changements notamment dans la gestion des procédures de marchés au dessus de 206 000 €HT, modifications qui intéressent les membres titulaires ou suppléants de la Commission d'appel d'offres (CAO).
La pragmatique sanction
Dissertation - 2 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge
La pragmatique sanction, ordonnance du roi Charles VII promulguée le 7 juillet 1438, avec l'accord du clergé réuni en assemblée à Bourges, est un édit qui répond à plusieurs attentes. Cet édit vient consacrer l'indépendance du clergé français face à la papauté romaine et annonce la...
La commission de l'Océan indien : la concurrence interne et suggestions envisageables
Dissertation - 5 pages - Géographie monde
La commission de l'océan indien est une organisation intergouvernementale de type régionale. Elle est la seule de l'Afrique à être composée exclusivement d'îles. Formée de cinq États, quatre pays insulaires de l'océan indien dont les Républiques : des Comores, de l'île...
