Les conventions de rénovation urbaine
Fiche - 3 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique
Il s'agit principalement du programme national de rénovation urbaine (PNRU) et ses déclinaisons locales. Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD) + les opérations programmées.
La Convention ou les Conventions ?
Cours - 3 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
- Girondins : Brissot, Vergniaud, Pétion, Guadet, Gensonné. Ils viennent de la Gironde principalement. Ils se situent à droite. Ils refusent les « mesures extraordinaires » et restent attachés à la liberté et à la propriété. Ils ne veulent pas que l'Assemblée soit sous l'influence incessante du...
Modèle de convention de stage sportif
Convention de stage - 3 pages - Sport
Entre le Club (nom du club d'accueil) Et le club/l'établissement scolaire/la ville de.../l'association.... Règlement des stages Dans l'esprit de faire participer les jeunes à une activité sportive nous avons mis en place une école de (discipline sportive) et une école de...
Convention de sponsoring/parrainage exclusif
Contrat type - 3 pages - Sport
Le parrainé bénéficie d'une compétence dans le domaine du handball (masculin ou féminin), et d'une notoriété en terme de développement quantitatif. Le parrain exclusif accepte de soutenir le parrainé dans le respect des valeurs ci-après : - Pérenniser des valeurs de la structure...
Le bien et le mal sont-ils des conventions ?
Fiche - 1 pages - Philosophie
Selon la Bible Adam et Eve transgresse l'interdiction de Dieu en mangeant le fruit défendu. C'est ainsi que le concept du bien et du mal s'élaborent. Mais, la religion a perdu de son ampleur, et c'est donc désormais la loi qui conditionne les individus. Ainsi l'idée que nous avons du...
Convention d'intégration fiscale - publié le 23/02/2009
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Entre les soussignés : - la société « X », société par actions simplifiée (SAS) ayant son siège social « adresse », immatriculée au RCS de « nom de la ville » sous le numéro xxx xxx xxx, représentée par Monsieur « nom du représentant de la société », associé dûment habilité aux fins des parties...
La position des Etats-Unis et de l'Europe vis-à-vis de la convention de l'UNESCO pour la préservation des identités culturelles
Dissertation - 9 pages - Sciences politiques
Ce travail a pour objet d'analyser la position des Etats-Unis et de l'Europe vis à vis de la Convention pour la promotion de la diversité culturelle. Les Etats-Unis sont contre l'adoption d'une convention en matière culturelle. Ils sont partisans d'une libéralisation du marché de la...
La vérité est-elle une convention?
Dissertation - 2 pages - Philosophie
Pourtant, le terme de vérité — qui vient du latin "veritas" et signifie « vrai » — correspond à une analogie entre une proposition théorique et sa correspondance dans la réalité. Le vrai représente ce qui n'est pas réfutable et qui peut être démontré, ce qui se justifie. Toutefois,...
Rapport spécial sur les conventions réglementées
Cours - 23 pages - Comptabilité
Une fois par an, dans les six mois de la clôture de l'exercice, l'assemblée générale ordinaire doit être réunie, en vue de l'approbation des comptes de l'exercice écoulé. Certains documents doivent obligatoirement être produits afin de permettre l'approbation des comptes sociaux : le rapport...
Les institutions de la Convention (de l'échec de la Convention de 1791 à la fin de la Terreur)
Dissertation - 10 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe
L'invasion des Tuileries par les sans-culottes et les fédérés provinciaux, le 10 août 1792 et la destitution du roi mettent fin à la “démocratie royale”. La Convention, c'est à dire l'Assemblée qui succède à l'Assemblée législative, au pouvoir du 20 septembre 1792 au 26 octobre...
La négociation de la convention assurance-chômage de l'UNEDIC en 2008
Dissertation - 6 pages - Micro-économie, emploi-chômage
Comme tous les trois ans l'UNEDIC négocie avec ses partenaires sociaux une convention portant sur la réglementation de l'assurance-chômage. Comme à l'accoutumée, les négociations sont rudes et les mesures difficiles à mettre en place. Le contexte de crise actuel est peu propice à...
Les différentes conventions collectives des psychologues
Cours - 40 pages - Psychologie
Cours présentant les différentes questions juridiques, déontologiques et éthiques du métier de psychologue. Il expose ce qu'est une convention collective et décrit la plupart d'entre elles. Ce cours permettra aux étudiants en psychologie de connaître les éléments de base pour une...
Partenariat sportif : convention entre sponsor et sponsorisé
Contrat type - 3 pages - Marketing sportif
Ce document est un contrat-type entre un sponsor et un sponsorisé, qu'il suffit de compléter avec les données précises en fonction de la situation. Extrait du document : "Entre les soussignés : La société SPONSOR Ci-après dénommée : « LE SPONSOR », D'une part, ET Le SPONSORISE (sportif ou...
Convention de forfait : clause particulière du contrat de travail
Cours - 8 pages - Ressources humaines - GRH
La convention de forfait est au cœur du débat législatif actuel : instaurée dans le cadre de la réduction du temps de travail en 2000, son évolution est une remise en cause des 35h, durée légale du travail en France. La convention de forfait vise la simplification de la gestion...
La Convention pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées
Dissertation - 6 pages - Relations internationales
Les disparitions forcées, dont la pratique demeure méconnue dans leur forme et leur répression, n'en sont probablement pas moins l'une des plus répandues et des plus courantes à travers le monde. Des régimes militaires ou même formellement démocratiques Sud-Américains aux pratiques des États...
Les innovations de la nouvelle convention d'assurance chômage - publié le 25/07/2007
Dissertation - 7 pages - Micro-économie, emploi-chômage
L'Assurance chômage est un système de protection sociale contre le risque de privatisation totale d'emploi. Dans un contexte de quasi plein emploi, ce régime d'assurance chômage est créé le 31 décembre 1958 au travers de l'UNEDIC et des ASSEDIC par la Convention nationale...
Les conventions régionales de conservation de la nature
Dissertation - 7 pages - Écologie et environnement
La nature a fait l'objet des préoccupations les plus importantes. Les déclarations de Stockholm et de Rio ont posé les principes de conservation et ont contribué à tracer les pistes pour l'élaboration de conventions sur la conservation. Les dites conventions (entendues...
Les innovations de la nouvelle convention d'Assurance chômage
Dissertation - 8 pages - Ressources humaines - GRH
L'Assurance chômage est un système de protection sociale contre le risque de privatisation totale d'emploi. Dans un contexte de quasi plein emploi, ce régime d'assurance chômage est créé le 31 décembre 1958 au travers de l'UNEDIC et des ASSEDIC par la Convention nationale...
Comprendre les conventions fiscales internationales
Fiche - 2 pages - Finances publiques
Les conventions fiscales internationales sont des traités (la plupart du temps bilatéraux) entre Etats « visant à un ajustement d'ensemble des juridictions fiscales concernées, du moins pour une catégorie d'impositions : impôts sur le revenu et, éventuellement, de la fortune, impôts sur...
Le juste et l'injuste ne sont-ils que des conventions ?
Dissertation - 5 pages - Philosophie
Dissertation de philosophie précise et complète traitant le sujet : "Le juste et l'injuste ne sont-ils que des conventions ?". Les notions étudiées ici sont la société, le droit, autrui et la justice. De plus, présence d'une biographie et d'une bibliographie de tous les...
Les conventions médicales - publié le 11/10/2008
Fiche - 5 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique
Document: Fiche sur les conventions médicales; Extrait: Pour que le système d'assurance maladie soit efficace, il faut que les remboursements des caisses aux assurés correspondent aux prix payés par ces derniers pour les soins qu'ils reçoivent. Toute...
Adresse de la section des sans culottes à la convention nationale, Paris, le 5 septembre 1793
Commentaire de texte - 9 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Ce document est un texte intitulé « adresse de la section des sans-culottes de Paris à la Convention » et constitue un extrait de l'ouvrage de Soboul et de Walter Markow qui sont d'éminents spécialistes de la révolution française.
Conventions et Théorie des Jeux
Dissertation - 30 pages - Théories & notions économiques
Les conventions sont au premier abord des règles respectées et perpétuées simplement parce qu'elles vont de soi. Le logicien David Lewis a été le premier à étudier formellement comment les individus prennent des décisions faisant appel à des conventions. En effet, il est possible de...
Exemple de convention de période de formation en entreprise (stage)
Étude de cas - 4 pages - Management organisation
Il s'agit d'un exemple de convention de période de formation en entreprise (stage). Cette convention sera idéale pour les élèves en lycée professionnel, CAP et BEP (travaux publics par exemple).
La Convention montagnarde, de la chute des Girondins à la chute de Robespierre
Cours - 5 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe
[...] Dans ce contexte, la priorité, c'est le salut de la Patrie. Tous les pouvoirs sont concentrés entre les mains de la Convention pour faire face aux périls qui menacent la République. Il manque un organe de décision qui prendrait des décisions rapides et efficaces : dans ce but, la...
"Rapport à la convention nationale au nom du comité de salut public ", Saint-Just (10 octobre 1793)
Commentaire de texte - 3 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Une Constitution, celle de l'an I (1793), votée le 24 juin, est adoptée par referendum le 24 juin et proclamée le 10 août 1793. Elle a été élaborée par les Montagnards, qui fut un groupe politique de la Révolution française à la Convention nationale, favorable à la République et opposé aux...
Commentaire du Décret sur le Mode de Gouvernement provisoire et révolutionnaire de décembre 1793 par la Convention Nationale
Dissertation - 4 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe
Instituée par la législative le 10 août 1792 après la suspension de Louis XVI ce qui signifie la chute de la Monarchie, élue le 2 septembre 1792 au suffrage universel par une minorité de Français, la Convention devient le « centre unique de l'impulsion du gouvernement révolutionnaire...
"Rapport à la Convention sur le projet de constitution", Boissy d'Anglas
Commentaire de texte - 4 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Dans ce texte, Boissy d'Anglas, homme politique français qui appartenait à la Plaine sous la législative et qui deviendra président de la Convention après Thermidor, s'adresse donc à la Convention, assemblée constituante qui se substitue à la Législative depuis août 1792. Il lui...
Les conventions essentielles du théâtre
Fiche - 6 pages - Littérature
La communication au théâtre est rendue complexe parce que l'auteur (locuteur) choisit de parler au spectateur (destinataire) par l'entremise d'acteurs. Cette situation, au moment où la pièce se déroule, conduit chacun à passer un accord tacite (une convention) indispensable. -...
Le juste et l'injuste ne sont-ils que des conventions ? - publié le 05/02/2008
Dissertation - 2 pages - Philosophie
La peine de mort fut abolie en France en 1981, suite à un changement de majorité politique. Ainsi, ce qui était juste auparavant devient illégal et injuste, du fait du suffrage populaire. C'est donc affaire de convention. Pourtant les partisans de son abolition, nombreux depuis...
