Rapport de stage dans un cabinet d'avocat. Droit immobilier
Rapport de stage - 39 pages - Patrimoine & immobilier
Le droit, quelle que soit la forme qu'il revêt ou la déclinaison sous laquelle il nous touche, apparaît comme une constituante essentielle de notre société. A la vue des multiples aspects juridiques qui jalonnent notre quotidien et de l'intéraction entre particuliers, professionnels,...
Fiscalité et technique fiscale
Cours - 66 pages - Finances publiques
La plupart des événements vécus par l'entreprise ont une traduction financière et conduisent le plus souvent à des conséquences fiscales très lourdes. De ce fait, la fiscalité occupe une place privilégiée au sein de l'ensemble de la gestion de l'entreprise. La fiscalité est donc...
Droit de la famille : 11 fiches TD corrigées
TD - Exercice - 124 pages - Management organisation
Il s'agit d'un fascicule de grande qualité en droit de la famille ayant pour objet d'étude 11 fiches de travaux dirigés corrigées. Il s'agit en l'occurrence d'un fascicule particulièrement complet de droit civil [en Licence en droit et science politique] avec de nombreux corrigés et des...
Droit fiscal (2011)
Cours - 64 pages - Finance
L'article 1er - Premier alinéa du Code général des Impôts stipule : «Il «est établi un impôt annuel unique sur le revenu des personnes «physiques désigné sous le nom d'impôt sur le revenu. Cet impôt frappe «le revenu net global du contribuable déterminé conformément aux «dispositions des articles...
Le crédit-bail ou leasing - publié le 08/05/2007
Dissertation - 35 pages - Patrimoine & immobilier
Né aux Etats-Unis dans les années 1950, le "leasing" ne fut introduit en France qu'une dizaine d'années plus tard sous le nom de crédit-bail. Cette technique de financement externe à long et moyen terme s'est depuis largement répandue et la plupart des organismes de crédit proposent...
Le marché de la construction neuve en France (2005)
Mémoire - 63 pages - Brand management
Mémoire (Bac + 3) consistant en une étude concurrentielle de la construction neuve en France en 2005.
Stratégie fiscale dans l'investissement immobilier d'entreprise
Mémoire - 40 pages - Stratégie
L'immobilier d'entreprise représente un élément important, qui est bien trop souvent négligé dans la gestion d'une entreprise. En effet, les prises de position liées à la composition de l'immobilier d'entreprise sont chargées de conséquences et ne peuvent être rectifiées...
La rentabilité du crédit-bail
Cours - 60 pages - Comptabilité
La production d'opérations nouvelles s'est élevée en 1988 à 82 milliards de Francs, ce qui place le marché français au deuxième rang européen en volume derrière celui du Royaume Uni. En 1990, plus d'une entreprise sur deux était engagée dans un contrat de crédit-bail.
Comment protéger son patrimoine et avoir un revenu complémentaire ?
Thèse - 44 pages - Patrimoine & immobilier
Mémoire en Gestion de Patrimoine : Comment protéger son patrimoine et avoir un revenu complémentaire ?
La comptabilité française est-elle réceptive des IAS/IFRS ? : L'entrave fiscale à la démarche d'harmonisation comptable avec les IAS/IFRS
Mémoire - 75 pages - Comptabilité
Au cours de la dernière décennie, l'accélération de l'internationalisation des économies puis leur mondialisation et enfin la globalisation des marchés de capitaux qui en a résulté ont placé la comptabilité, principale source de l'information financière, au cœur du fonctionnement des...
La titrisation de créances futures
Mémoire - 138 pages - Finance
L'apparition de nouvelles technologies et la déréglementation ont entraîné de profondes mutations du système financier international. Sous l'effet de ces deux forces, on a pu assister à une véritable explosion de la sphère financière ainsi qu'à l'apparition de nouvelles activités et de nouveaux...
Mouloungui Clotaire, Introduction générale au droit Tome 2
Ebook - 0 pages - Littérature
Résumé de l'Ebook:
La dynamique du couple TRI et SCS : une application au cas du secteur immobilier
Mémoire - 57 pages - Comptabilité
Le marché de l'immobilier actuel, que ce soit celui des biens neufs ou anciens, semble être fluide et propice aux vendeurs et acquéreurs. En effet, des taux d'intérêt qui n'ont cessé de diminuer ces quelques années avant la guerre en Ukraine ont permis de se reloger ou d'acquérir...
Projet de création de l'institut de soins et de cosmétiques pour hommes "Zwine" à Amiens
Étude de cas - 83 pages - Marketing des services
Notre projet de création d'entreprise a été choisi parmi 3 selon un vote de l'ensemble de l'équipe. Un projet s'est démarqué des autres, celui de la création d'un salon de soins et de relaxation pour hommes. Ce projet se caractérise par un lien avec un relais de croissance innovant. En effet, les...
La Pierre - Papier : les Sociétés Civiles de Placements Immobiliers (SCPI) et les Organismes de Placement Collectif Immobilier (OPCI)
Mémoire - 59 pages - Patrimoine & immobilier
Les particuliers se sont de plus en plus intéressés par le marché de l'immobilier après les différentes crises boursières ayant eu lieu auparavant. En effet, ce marché est considéré comme l'un des plus rentables tout en ayant un risque limité. L'investissement en immobilier permet d'une part de...
La transmission de patrimoine immobilier - La SCI, outil de transmission
Mémoire - 56 pages - Patrimoine & immobilier
Les seuls biens immobiliers génèrent de multiples sujets d'étude. Sans vouloir aborder l'ensemble de ces sujets, nous allons explorer le seul aspect de la transmission, à titre « gratuit », des biens immobiliers (que nous désignerons ci-après sous le terme patrimoine). Le terme « gratuit » est...
Prévention et procédures de traitement des difficultés d'entreprise
Cours - 105 pages - Management organisation
Les activités commerciales reposent sur la circulation des capitaux entre les entreprises individuelles et collectives. On a pu constater que la réussite de ce mouvement exige le règne de la confiance, car toute activité économique dénuée de cette dernière risque d'échouer et se répercuter...
Amann, institut de soin et de cosmétique pour hommes - projet de création d'entreprise
Étude de cas - 84 pages - Marketing des services
Notre projet de création d'entreprise a été choisi parmi trois selon un vote de l'ensemble de l'équipe. Un projet s'est démarqué des autres, celui de la création d'un salon de soins et de relaxation pour hommes. Ce projet se caractérise par un lien avec un relais de croissance innovant. En effet,...
Les différents impacts d'une opération de crédit-bail
Mémoire - 43 pages - Comptabilité
En matière d'investissement immobilier, les contraintes sont d'autant plus lourdes que les montants en jeu sont importants, les obligations nombreuses, et donc les impacts sur les comptes significatifs. Ainsi, la question du financement des biens immobiliers nécessaires à l'exploitation est...
L'émergence d'une nouvelle technique de division juridique de l'immeuble : la division en volumes
Mémoire - 72 pages - Propriété intellectuelle
« La division en volumes impose de renouveler l'analyse parfois réalisée dans des domaines du droit que l'on pensait épurés de toutes controverses. L'un d'eux n'est autre que le champ d'application du régime de la copropriété qui, s'il existe depuis presque un demi-siècle, doit néanmoins être...
Le code général de la normalisation comptable au Maroc
Cours - 180 pages - Comptabilité
Le champ d'application de la présente norme est général. Il est précisé par les textes législatifs et réglementaires. La comptabilité telle qu'elle résulte des dispositions de la norme porte le nom de " comptabilité normalisée Par facilité d'expression, les entités économiques...
Les SCPI et OPCI: Sociétés Civiles de Placement Immobilier et Organisme de Placement Collectif en Immobilier
Mémoire - 75 pages - Patrimoine & immobilier
Les SCPI, Sociétés Civiles de Placements Immobiliers, connaissent depuis de nombreuses années un très fort engouement. En effet, ce produit nécessite un investissement nettement moins élevé qu'un achat immobilier en direct du fait du caractère collectif du placement et offre, à l'instar des...
La mission d'expert comptable dans la gestion de sociétés civiles immobilières
Cours - 26 pages - Comptabilité
De nos jours les Sociétés Civiles Immobilières sont fréquemment utilisées. En effet, toute personne physique ou morale peut créer une Société Civile Immobilière. La phase préalable à la création nécessite de l'attention pour éviter toute erreur et complications par la suite. C'est pour...
L'investissement immobilier résidentiel en Espagne par une personne physique ayant son domicile fiscal en France - Proposition d'une démarche d'accompagnement à destination de l'expert-comptable
Mémoire - 27 pages - Comptabilité
Le document inclut trois chapitres, dont un qui explore le rôle stratégique des experts-comptables dans la gestion patrimoniale, en mettant en avant leur expertise intégrée en matière fiscale, juridique, financière et successorale. Dans un autre chapitre, l'acquisition d'un bien...
Cours de fiscalité : les impôts
Cours - 35 pages - Finances publiques
La fiscalité est une discipline qui recourt à d'autres disciplines telles que la comptabilité, le droit et poursuit des objectifs économiques et sociaux dont l'arbitrage provoque la multiplication des règles fiscales. L'étude de la fiscalité consiste à étudier comment les différents impôts sont...
Modèle d'assignation au fond
Fiche - 3 pages - Vie quotidienne
Document: Modèle d'assignation au fond. Assignation à toutes fins. Extrait: Au cours de la formation au CRFPA on vous demandera de rédiger des assignations alors voila un modèle qui peut servir...
Contrat de bail type
Fiche - 9 pages - Vie quotidienne
Contrat de bail type: BAIL SOUS SEING PRIVE CONSENTI DANS LE CADRE DE LA LOI N° 89-462 DU 06/07/1989
Missions et fonctionnement d'un cabinet-comptable
Rapport de stage - 37 pages - Comptabilité
La comptabilité est le recensement et la mesure économique de l'activité et du patrimoine d'une entité économique (entreprise, collectivité, association, État, administration publique, etc.). Ce recensement est fait chronologiquement par inscription dans des documents dits...
Gestion comptable
Cours - 6 pages - Contrôle de gestion
L'entreprise: organisation qui a pour finalité de faire des profits (pour survivre), elle produit des biens et des services. Les entreprises commerciales vendent des biens et des services. C'est une organisation structurée, il y a un partage du travail et des tâches à accomplir, la...
