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Notion : Droit de reproduction

Nos documents

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22 Nov. 2016
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Rapport de stage - Suivi de la reproduction des rapaces diurnes dans le parc naturel du Mont Avic

Rapport de stage - 44 pages - Biologie

Le stage que j'ai pu effectuer l'an dernier dans le cadre de l'obtention de mon diplôme m'a permis d'affiner mes connaissances faunistiques et principalement celles sur l'avifaune. J'ai donc cherché, afin d'allier mes connaissances ornithologiques et mon désir de travailler dans des régions...

31 Mars 2021
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Les médicaments et le droit de la propriété intellectuelle

Mémoire - 9 pages - Propriété intellectuelle

Le droit de la propriété intellectuelle est un droit attribué à un individu par une création intellectuelle (création qu'il a lui-même faite). Ce droit offre dans l'ensemble à l'inventeur un droit exclusif sur l'utilisation de sa création pendant une...

11 juil. 2023

La fonction de reproduction - Anatomie et physiologie

Cours - 7 pages - Biologie

Le génome humain est diploïde, c'est-à-dire que l'ensemble des gènes est reparti sur 23 paires de chromosomes homologues, soit 46 chromosomes. La reproduction nécessite alors plusieurs phases : gamétogenèse (une phase préparatoire de formation des gamètes), fécondation (la fusion...

27 mai 2011
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Simulcasting, webcasting et podcasting: leur traitement en droit d'auteur (Suisse)

Mémoire - 26 pages - Propriété intellectuelle

Ce travail présente une vue synoptique du traitement des Webcasting, Simulcasting et Podcasting en droit d'auteur suisse. La nouvelle loi suisse sur le droit d'auteur, ainsi que les traités de l'OMPI, ont introduit un nouveau droit de mise à disposition des qui...

08 juin 2009
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Les droits de l'artiste-interprète : l'exemple du Sénégal

Mémoire - 42 pages - Propriété intellectuelle

A l'échelle internationale, la réglementation des droits voisins a été prise en charge à travers un certain nombre de conventions. Il s'agit principalement de la convention de Rome du 26 octobre 1961 sur la protection des artistes-interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes,...

15 juil. 2015
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Le contrôle des droits de propriété intellectuelle : le cas du peer to peer

Étude de cas - 21 pages - Propriété intellectuelle

Mémoire de Gestion publique sur un cas particulier posant problème au contrôle des des droits de propriété intellectuelle : le développement du P2P (peer to peer). Mémoire rédigé à la suite du rapport Olivennes, le Président de la FNAC, qui demande à ce que les internautes soient...

06 Mars 2019
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L'école, un lieu de reproduction sociale ? - publié le 06/03/2019

Cours - 4 pages - Sociologie & sciences sociales

L'école est au centre de la reproduction sociale. Sa raison stratégique est de limiter les inégalités scolaires, puis les inégalités face au travail. Sa raison idéologique repose sur l'inégalité des chances. Il y a eu une progression de l'école avec une rentrée de plus en plus...

25 févr. 2020
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L'école, un lieu de reproduction sociale ?

Cours - 6 pages - Sociologie & sciences sociales

L'école va être au sens de la reproduction sociale. Les travaux de sociologie contemporaine sur les inégalités/mobilités vont souvent s'y intéresser pour deux raisons : - une raison stratégique : au sein des inégalités sociologiques, les inégalités scolaires vont avoir un rôle...

02 févr. 2011
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Droit d'auteur français et copyright américain - origines et implications économiques et stratégiques du droit de propriété intellectuelle

Mémoire - 12 pages - Propriété intellectuelle

L'expression « droit d'auteur » utilisée dans les pays de tradition juridique romano-germanique (et similaire dans toutes ses déclinaisons linguistiques, espagnole, allemande, italienne…) pour désigner le régime de protection de la propriété littéraire et artistique, n'a pas...

26 Janv. 2012
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Système de reproduction d'une plante à fleur : Pulmonaria affinis

Dissertation - 6 pages - Biologie

Il existe deux modes de reproduction chez les plantes a fleur, la reproduction sexuée et la reproduction asexuée ou multiplication végétative. Dans cette étude, l'intérêt sera porté sur la reproduction sexuée , car elle permet la variation génétique des individus et...

19 juin 2012
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La parodie en droit d'auteur et en droit des marques

Mémoire - 40 pages - Propriété intellectuelle

M. Le Chapelier voyait dans l'ouvrage « la plus sacrée, la plus légitime, la plus inattaquable, et […] la plus personnelle de toutes les propriétés », légitimant ainsi le droit de propriété de l'auteur sur son œuvre. A ce titre, l'article L111-1 du Code de propriété...

03 juil. 2023
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Introduction au droit civil : droit objectif et droit subjectif - publié le 12/08/2022

Fiche - 98 pages - Management organisation

Il s'agit d'un cours complet intégralement rédigé d'Introduction au droit civil. En l'occurrence, c'est un fascicule de cours de 1ère année en droit, science politique et également parfaitement valable dans d'autres cursus. Ce document clair, exhaustif (98 pages) et...

14 Oct. 2023

Anarchie, État et utopie - Robert Nozick (1974) - Le fait de venir à la vie confère-t-il des droits indépendants ?

Commentaire de texte - 3 pages - Philosophie

Dans cet extrait de son ouvrage Anarchie, État et utopie, Robert Nozick s'attache à démontrer que le phénomène de la vie crée des droits propres au vivant, indépendamment de la source de cette vie. Pour ce faire, le philosophe expose dans une première partie (« un argument... nous les...

17 Nov. 2011
rtf

Le droit objectif et le droit subjectif

Cours - 56 pages - Sciences politiques

Quels sont les fondements de la règle de droit ? Quelle est le comment de la règle de droit le moyen de l'appliquer ? Point de départ : la nécessité de vivre en société. Sociologiquement, par instinct l'homme cherche la compagnie des autres pour vivre en communauté. Si la société...

04 août 2015
doc

Contrat de travail CDD - Employé aux machines de reproduction (Notariat)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi d'employé aux machines de reproduction au sein d'un office notarial, conformément à la convention collective du Notariat et du Code du travail en vigueur.

04 août 2015
doc

Contrat de travail CDI - Employé aux machines de reproduction (Notariat)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi d'employé aux machines de reproduction au sein d'un office notarial, conformément à la convention collective du Notariat et du Code du travail en vigueur.

18 juin 2023

Embryologie - Reproduction et développement

Cours - 6 pages - Biologie

L'embryologie est l'étude du développement de l'oeuf depuis la fécondation jusqu'à un stade où le jeune pourra mener une vie libre. L'embryologie comprend la description morphologique des transformations de l'oeuf fécondé en organisme (e morphologique) et l'étude de...

16 juin 2025

Binarité du genre en lien avec les questions de la reproduction et de la parentalité/maternité

Dissertation - 7 pages - Sociologie & sciences sociales

D'après la sociologue française Laure Bereni, le genre est une construction sociale qui entraîne une hiérarchisation sociale, le genre est performatif puisqu'il découle de la culture et qu'il ne dépend pas forcément des attributs sexuels. Le genre installe « un rapport de pouvoir...

11 avril 2025

Le droit de la presse

Cours - 4 pages - Journalisme

La loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse vient poser les infractions par voie de presse. Pourquoi traiter les infractions ? Pour éviter les abus.

13 juin 2012
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Le droit animalier existe-t-il ?

Dissertation - 9 pages - Psychologie

Les rapports entre l'homme et l'animal sont marqués par une ambiguïté originelle. Cet « animal rationnel » qu'est l'homme pour reprendre la formule d'Aristote, éprouve une sympathie instinctive pour un monde animal voué comme lui à la reproduction, sensible au plaisir et à...

12 août 2014
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Peut-on placer les mouvements d'extrême-droite aujourd'hui au même niveau que les fascismes d'hier ?

Cours - 5 pages - Sciences politiques

Parallèle tentant, sous-jacent aux interrogations des journalistes. La crise de 2008 : à celle des années 30 ? Au niveau économico-social et politique, possible reproduction ? Peut-elle conduire au développement de courants autoritaires (populistes), à des affrontements des années 30 ?...

16 Nov. 2011
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Homo juridicus : essai sur la fonction anthropologique du droit - Alain Supiot (2005)

Fiche de lecture - 7 pages - Philosophie politique

Alain Supiot est professeur agrégé des facultés de droit à l'Université de Nantes. Il est d'abord connu pour ses nombreuses publications en droit du travail et de la sécurité sociale. Mais cette spécialisation en droit social n'est pas sans liens avec ses travaux...

23 mai 2016
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Analyse économique de la gestion du portefeuille de droits des Beatles

Étude de cas - 8 pages - Économie générale

The Beatles est un groupe constitué de quatre artistes (Lennon, McCartney, Harrison et Starr), ayant composé, écrit et interprété plus de 200 chansons entre les années 1962 et 1970. La très grande majorité de ces chansons sont attribuées à Lennon et McCartney, qui détiennent donc les...

15 Oct. 2023

Quel droit à la ville pour les habitant.e.s des quartiers populaires ?

Mémoire - 19 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

Dans l'une de leurs musiques, le rappeur Médine accompagné de sept autres artistes questionnent et donnent à voir une vision du Grand Paris. Ce projet, lancé en 2008 par Nicolas Sarkozy, envisage une restructuration de l'espace parisien et est envisagé comme une extension de la...

12 mai 2010
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Cas pratique - droit de la propriété intellectuelle et artistique

Cas pratique - 7 pages - Propriété intellectuelle

On s'interroge en droit d'auteur à propos d'une réalisation de Samuel Bianchini, Potential Flag (2008). Il s'agit d'une installation conçue pour l'espace urbain. Sur un bâtiment est projetée l'image d'un drapeau blanc. C'est une image de synthèse, virtuelle, entièrement fabriquée...

20 août 2014
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Aspects génétiques de la reproduction

Cours - 16 pages - Médecine

Le taux de fécondité de l'homme est de 25% pour chaque mois. Etude cytogénétique des gamètes humains : principalement anomalies de structure pour le spermatozoïde, anomalies de nombre pour l'ovocyte. Anomalies géniques : de nombreux gènes peuvent expliquer les problèmes de fertilité. Par...

27 Janv. 2015
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Droit immobilier : Les ventes d'immeubles existants

Cours - 45 pages - Patrimoine & immobilier

La profession d'agent immobilier est règlementée par une loi fondamentale qui est toujours en vigueur. C'est la loi du 2 janvier 1970 dite loi « Hoguet ». Elle a été complétée par un décret d'application du 20 juillet 1972, qui comme la loi de 1970 a été récemment modifié. La loi « Hoguet »...

01 Oct. 2014
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La tératologie : des échecs et erreurs de la reproduction dans l'espèce humaine

Cours - 12 pages - Médecine

Échec : conception qui n'aboutit pas à la naissance d'un enfant vivant/ Erreur : conception qui aboutit à la naissance d'un enfant vivant mais présentant des anomalies morphologiques, fonctionnelles ou génétiques. L'espèce humaine présente une faible fécondabilité. La...

26 Janv. 2012
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Biologie de la reproduction

Cours - 32 pages - Biologie

La méiose est un processus qui n'affecte que les cellules de la lignée germinale, et exclusivement ces cellules là, à l'inverse des cellules somatiques et des cellules germinales jeunes qui subissent la division mitotique. Elle constitue en 2 divisions. Il n'y a pas de réplication...

16 Oct. 2015
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L'histoire du droit privé: les sources et contrats

Cours - 80 pages - Histoire antique

Les grands repaires: classiquement, on considère que la Rome antique a commencé vers le milieu de 8ème siècle avant J-C (pour la Grèce c'est l'époque d'Homère). Epoque très reculée dont il est difficile de retracer une histoire scientifique. La chronologie politique de Rome débute par...