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Notion : Épuisement du droit

Nos documents

Filtrer par :

15 Nov. 2023

Quel accompagnement véhiculer auprès des équipes soignantes pour un mieux-être des résidents en EHPAD ?

Mémoire - 29 pages - Management organisation

Le vieillissement de la population est un enjeu social et sociétal majeur pour notre société. Pour adapter un accompagnement personnalisé et de qualité envers des personnes âgées admises en EHPAD, il faut considérer la personne de manière individuelle et personnelle, acteur et au centre de sa...

15 Janv. 2012
doc

Les exceptions et les dérogations aux principes fondamentaux du droit commerce des marchandises

Cours - 10 pages - Marchés étrangers

L'exception est une modulation de l'obligation principale, c'est une mise en échec, les exceptions sont permanentes. L'exception écarte la règle au profit d'une autre. La dérogation est en revanche temporaire et ne peut intervenir que sur autorisation de la conférence ministérielle ou du...

22 août 2023

Comment concilier les exigences de l'emploi et les impératifs de la santé pour assurer un travail décent et productif tout en garantissant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs ?

Mémoire - 19 pages - Micro-économie, emploi-chômage

La question de la relation entre santé et emploi est complexe et multidimensionnelle. Elle soulève des enjeux majeurs de santé publique, de droit du travail, de politique sociale et de développement économique. Elle concerne tous les acteurs concernés dans la gestion de la santé au...

16 Oct. 2012
doc

Existence de société, communauté, relations et droit en relations internationales

Cours - 59 pages - Relations internationales

Tous les États ont un patrimoine auxquels ils sont vraiment attachés; les États vont déclarer ces biens inaliénables: ça permet de protéger la propriété de ces biens par l'État. Ces avoirs sont multiples: la communauté internationale ne possède-t-elle pas des biens, des avoirs ? Tous les auteurs...

10 avril 2013
doc

Relations sociales au Japon : le « soto », univers des droits égoïstes et favorable au crime, mais univers secondaire

Dissertation - 2 pages - Sociologie & sciences sociales

L'environnement social japonais peut être symbolisé par deux cercles concentriques. Le cercle intérieur peut être nommé uchi (le foyer), et le cercle extérieur « soto » (extériorité), pour reprendre la dichotomie utilisée par Eric Seizelet (2008). Le premier est l'univers de la communauté,...

31 Oct. 2007
pdf

Mouloungui Clotaire, Introduction générale au droit (Tome I)

Ebook - 293 pages - Littérature

Résumé de l'Ebook:

14 juin 2022
odt

Les acteurs et les régulations des relations internationales

Cours - 29 pages - Relations internationales

Selon la convention de Vienne de 1939, un traité est un accord international conclu par écrit et signé entre États et régi par le droit international. Ils ne valent qu'entre les États les ayant ratifiés et ne peuvent sauf exception imposer des obligations à un État tiers. Les coutumes...

10 déc. 2014
doc

Le Programme National de Santé DST/AIDS au Brésil : Entre règles internationales de protection de la propriété intellectuelle et santé publique

Mémoire - 52 pages - Relations internationales

Depuis 1986, le Programme National DST/AIDS garantit des traitements totalement gratuits aux personnes atteintes du VIH/SIDA. La mise en place du programme national contre le SIDA découle de la reconnaissance de la santé comme un droit constitutionnel . Depuis le commencement...

31 Oct. 2007
pdf

Mouloungui Clotaire, Introduction générale au droit Tome 2

Ebook - 0 pages - Littérature

Résumé de l'Ebook:

19 Oct. 2021
doc

Les politiques climatiques mises en oeuvre sont-elles suffisantes pour éviter la dégradation de l'environnement ?

Dissertation - 2 pages - Écologie et environnement

La croissance économique impacte directement la qualité environnementale que ce soit en termes d'émission de gaz à effet de serre ou d'épuisement de nos ressources. Beaucoup de nations sont conscientes de ces impacts négatifs et des mesures de politiques climatiques ont été mises...

02 Nov. 2010
pdf

L'Islam peut-il répondre aux interpellations de la modernité : laïcité, démocratie, droits de l'homme ?

Dissertation - 5 pages - Culture, religion & civilisation

« Les changements radicaux provoqués par la modernité et la mondialisation ont conduit bien des Musulmans à penser que l'Occident était hostile aux traditions de l'Islam ».

28 Nov. 2006
doc

Guerres justes et droit d'ingérence

Dissertation - 8 pages - Sciences politiques

« S'il faut appeler paix l'esclavage, la barbarie ou l'isolement, il n'est rien de si lamentable pour les hommes que la paix. » Telle fut la position défendue et soutenue, sans ambages, par Spinoza, au cours de son Traité politique. Ce postulat souligne la dialectique dévoilant les antinomies...

12 Sept. 2022

Le développement du langage et de la pensée à l'école maternelle

Mémoire - 27 pages - Sciences de l'éducation

L'école est aujourd'hui vulnérable. D'une part parce que la crise politique actuelle fragilise les services publics en général, et notamment le domaine de la santé et de l'éducation. Beaucoup de professionnels sont en colère. Et le sentiment d'épuisement au travail...

29 Janv. 2010
pdf

Existe-t-il un modèle économique viable pour la diffusion en streaming d'oeuvres audiovisuelles protégées ? Le cas des films et séries télévisées

Mémoire - 108 pages - Propriété intellectuelle

Le développement des techniques numériques et l'avènement de l'Internet influencent le mode de consommation des oeuvres audiovisuelles. La pénétration du haut débit dans les foyers facilite la consommation de vidéos en ligne. Cet usage s'effectue notamment selon le processus du...

19 Sept. 2022

Les concepts politiques et leur valorisation

Cours - 18 pages - Sciences politiques

La politique s'articule autour de peu de choses : le pouvoir et la liberté. La combinaison du pouvoir et de la liberté là où ils sont en tension donne lieu à un État. L'État, c'est la synthèse de la liberté et de l'autorité ; s'il y a équilibre, il s'agit d'un...

18 juil. 2007
doc

Fiche sur le droit de la comptabilité publique

Cours - 14 pages - Finances publiques

Le décret du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique : RGCP, est fondamental. Ce texte prend en compte les dépenses et recettes de l'État mais aussi la question de tout le patrimoine des organismes publics. D'autre part, le nouveau plan comptable de...

26 Mars 2010
doc

La motivation de ses équipes pour mieux appréhender les risques psychosociaux

Mémoire - 85 pages - Management organisation

Si dans les années 1950 le travail représentait environ 26% de notre temps de vie, celui-ci ne représente plus aujourd'hui qu'une part moyenne de 11%. Avec les récentes lois de réduction du temps de travail, la société a permis à l'homme de se libérer et de pouvoir développer d'autres...

25 Sept. 2014
doc

La créativité

Dissertation - 6 pages - Contrôle de gestion

En effet nous avons de plus en plus besoin de créativité. Nous avons longtemps vécu dans des sociétés stables, à évolution lente où le changement se faisait à l'échelle d'une génération, de père en fils. Mais le progrès scientifique et technique qui se produit à une vitesse hyper rapide...

08 avril 2015
doc

Le concept de bientraitance dans les établissements de santé

Mémoire - 29 pages - Ressources humaines - GRH

Longtemps ignoré voire tabou, l'apparition sur la scène médiatique du phénomène de maltraitance a permis de forger la notion de Bientraitance. En effet, l'ANESM , a publié une recommandation pour la promotion de la Bientraitance au sein des établissements de soins en 2008 dans laquelle...

23 Janv. 2012

La vie politique française

Cours - 97 pages - Vie politique et élections

La science politique est enseignée dans les IEP et dans les facultés de droit où on peut s'y spécialiser en troisième année. Il faut avoir une connaissance des mécanismes politiques (gauche, droite, centrisme, libéralisme …). Notre vision du politique est celle du JT par...

15 Janv. 2019
doc

Les guerres de Louis XIV : d'une France toute puissante au milieu du 17e siècle à un relatif équilibre européen au 18e siècle

Cours - 4 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe

En 1660, l'infante Marie-Thérèse renonce à tous ses droits pour elle et sa descendance sur "les royaumes, États et seigneuries dont se composent la couronne et monarchie d'Espagne", contre le versement d'une dot de 500 000 écus. Or, le roi d'Espagne Philippe IV meurt sans...

28 avril 2020
doc

Les campagnes et les révolutions de 1848

Cours - 14 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Les révolutions de 1848 en Europe présentent un triple caractère. Les révolutions de 1848 sont d'abord des révolutions nationales, partout où l'unité n'est pas faite : dans l'espace germanique, dans la péninsule italienne. Les droits des nationalités ne doivent pas être confondus avec le...

27 juil. 2021

Les opérations d'inventaires (les travaux de fin d'exercice)

Cours - 4 pages - Comptabilité

Le droit comptable énonce clairement ce que sont les travaux de fin d'année. Il s'agit de : - La clôture de l'exercice comptable - L'inventaire - L'établissement des états financiers - La rédaction du rapport de gestion - La transmission des documents au...

14 déc. 2016
doc

Le cadre budgétaire propre aux finances de l'État

Fiche - 37 pages - Finances publiques

Gaston Jèze : "père des Finances Publiques" - prof de droit . révolutionne l'enseignement des FP + l'introduction des FP dans les cycles universitaires ( on ne fait plus que du droit : ouverture aux phénomènes éco, socio, politique... ) . début XXe : "les FP étudient les...

30 août 2025

Les dispositifs d'inclusion scolaire mis en oeuvre favorisent-ils réellement une amélioration pour les élèves présentant des difficultés de quelque ordre que ce soit ?

Dissertation - 3 pages - Sciences de l'éducation

La question du handicap à l'école est d'actualité dans notre pays. L'inclusion scolaire des personnes en situation de handicap est un droit ratifié dans l'article 24 de la Convention des Nations Unies. (...) Le système scolaire actuel ambitionne l'amélioration...

22 Janv. 2024

Dans quelle mesure le développement de la mode dite upcyclée peut entraîner des difficultés de clarification entre l'initiative des créateurs dans ce secteur ?

Mémoire - 8 pages - Propriété intellectuelle

L'upcycling se définit comme une forme de recyclage dans laquelle les produits utilisés sont destinés à la destruction et qui sont donc réutilisés dans des contextes totalement des produits d'origine via un processus de créativité dans la création des produits considérés comme recyclés....

13 mai 2014
doc

L'histoire des idées politiques - la théorie des gouvernements

Cours - 40 pages - Sciences politiques

Emmanuel Kant, philosophe des lumières du XVIIe siècle se pose trois questions : Qu'est ce que je peux connaître? Qu'est ce que je dois faire? Que m'est-il permis d'espérer? La première question est relative à la connaissance, à la philosophie théorique. Les deux...

18 Janv. 2025

La qualité de la prise en charge des personnes accompagnées dans le centre d'action sociale X - Réorganisation au sein d'un service de polyvalence de travail afin d'harmoniser la charge de travail entre les équipes

Mémoire de Stage - 29 pages - Sociologie & sciences sociales

Depuis deux ans, j'ai décidé de m'orienter vers un poste de cadre de direction. C'est dans ce sens que j'effectue le CAFERUIS. J'ai souhaité profiter de ce mémoire pour poursuivre la réflexion autour de la réorganisation du service social dans lequel j'exerce, et...

06 Sept. 2025

Le refus de soins, les soins douloureux et l'organisation qui en découle

Mémoire - 7 pages - Soins infirmiers & aide à la personne

Les causes différentielles, les facteurs intrinsèques et externes contribuant à la douleur liée à la plaie nécessitent un plan de prise en charge de la douleur individualisé pour chaque patient. Une cause potentielle de douleur doit être examinée et un traitement approprié doit être mis en place....

26 Oct. 2015
doc

Quelles solutions pour combattre le travail des enfants ?

Dissertation - 2 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

Depuis les temps anciens, l'enfant devait travailler pour aider sa famille à survivre dans un monde de plus en plus difficile. Aujourd'hui au 21e siècle, les enfants travaillent toujours, et ce travail peut prendre plusieurs types tels que le travail domestique, le travail forcé et le travail en...