Tableau de fiches de non-conformité
Rapport de stage - 1 pages - Comptabilité
Tableau au format Excel sur les non-conformités internes et les non-conformités fournisseurs.
Frais Émincés - Participation au suivi des non-conformités au sein du service qualité
Rapport de stage - 37 pages - Stratégie
Dans le cadre de ma formation CQPM Technicien de la Qualité, il m'est demandé d'effectuer un stage de 8 semaines en entreprise. J'ai eu la possibilité d'effectuer ce stage dans une entreprise d'agroalimentaire. Ainsi, c'est dans l'entreprise Frais Émincés à...
En quoi la non-conformité en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme est-elle coûteuse pour les assurances ?
Mémoire - 16 pages - Finance
Aux prémices de la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme, on retrouve quelques États comme la France. Politiquement parlant, il est devenu important de lutter contre cette forme de fraude voire de criminalité. Seulement, la lutte contre ce type d'illégalité est...
Quel est l'impact de la gestion des risques de non-conformité sur les banques ?
Mémoire - 26 pages - Finance
Dans le contexte actuel, les institutions bancaires sont fortement contraintes de veiller à une conformité rigoureuse à l'ensemble des lois et règlements en vigueur. Face à une législation en perpétuel mouvement, ces organisations ne peuvent se permettre d'investissements malavisés...
Procédure du traitement des non-conformités
Guide pratique - 1 pages - Logistique
Cette procédure définit les moyens nécessaires pour empêcher tout produit non conforme de rentrer dans la chaîne alimentaire. Pour atteindre cet objectif, il est nécessaire de : - Arrêter et identifier tout produit non conforme constaté non conforme avant livraison. -...
Fiche d'enregistrement de non - conformité potentielle - ISO 9001
Fiche - 1 pages - Management organisation
Modèle de fiche d'enregistrement de non-conformité potentielle ISO 9001. Cet enregistrement obligatoire de la norme ISO 9001 décrit une non-conformité, et le(s) plan(s) d'action(s) à mettre en place.
Cas pratique : la vente en l'état futur d'achèvement : principe de non-conformité
Cas pratique - 3 pages - Patrimoine & immobilier
Lors d'une vente en l'état futur d'achèvement, le vendeur a construit un appartement de 4 pièces au lieu de deux appartements de type F2 comme cela avait été convenu aux termes de l'acte de vente signée entre le vendeur et la Foncière Logement, acquéreur. Quels sont les recours de la...
Processus Non-conformités
Fiche - 1 pages - Management organisation
Fiche de processus R 10.
Fiche de non conformité d'un produit
Cours - 2 pages - Comptabilité
Modèle de fiche de non conformité de Management de la qualité au format Excel. Cette fiche est relative à l'identification, la description, l'analyse et la décision concernant toute non conformité détectée avant, pendant et après la réalisation...
Procédure environnement : maîtrise des non-conformités
Fiche - 3 pages - Management organisation
1 Objet / domaine d'application 1.1 Objet La présente procédure a pour objet de définir les règles de traitement et de gestion des incidents et non-conformités (...)
Instruction qualité : fiche de traitement des non-conformités
Fiche - 1 pages - Management organisation
Instruction qualité : fiche de traitement des non-conformités (tableau).
Procédure qualité : gestion des non-conformités
Cours - 4 pages - Management organisation
1. Objet / domaine d'application 1.1. Objet La présente procédure a pour objet de définir les règles de traitement et de gestion des non-conformités (...)
Procédure SST : incidents et non-conformités
Fiche - 2 pages - Management organisation
1 Objet / domaine d'application 1.1 Objet La présente procédure a pour objet de définir les règles de traitement et de gestion des incidents et non-conformités (...)
Le traitement des non-conformités (procédure)
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Cette procédure est applicable en cas de non-conformité interne ou externe. Les réclamations ou non-conformités externes sont traitées avec le plus grand soin d'une part pour répondre efficacement au client et d'autre part pour exploiter au mieux les réclamations comme critère...
Compte rendu de traitement de non-conformité interne
Présentation - 3 pages - Audit
Voici un modèle de rapport de non-conformité : il distingue les trois parties suivantes : - La partie enregistrement permettant l'identification de plusieurs paramètres notamment l'étendue du problème sur le stock, la sous-traitance, les en-cours et le client... - La partie MRP...
Procédure de traitement des non-conformités
Fiche - 5 pages - Audit
La procédure de traitement des non-conformités est une des 6 procédures obligatoires selon la norme ISO 9001 : 2000. Ce document contient un exemple de procédure de traitement des non-conformités ainsi qu'un imprimé de fiche de non-conformité.
Feuille de relevé d'une zone de non-conformité
Fiche - 1 pages - Management organisation
A l'instar des produits conformes en fabrication, les produits non conformes ou litigieux doivent être gérés de manière à ne pas être mélangés aux productions en cours. Pour cela ils doivent être identifiés et isolés afin d'empêcher leur utilisation. Voici un modèle...
Fiche de non-conformité
Fiche - 1 pages - Audit
Fiche de non-conformité suivant un cheminement logique.
Fiche de non-conformité environnementale
Fiche - 1 pages - Management organisation
Modèle de fiche de non-conformité spécifique pour la mise en place d'un SME (système de management environnemental). Ce document permet en plus de l'enregistrement des causes, l'enregistrement des impacts environnementaux liés à l'anomalie détectée.
Formulaire d'identification d'une non-conformité - publié le 14/09/2007
Fiche - 4 pages - Management organisation
Modèle type de fiche de non-conformité.
Procédure des non-conformités
Fiche - 5 pages - Management organisation
Exemple de modèle de procédure des non-conformités en anglais.
Formulaire d'identification d'une non-conformité
Fiche - 1 pages - Management organisation
Modèle type de fiche de non-conformité.
La procédure de maîtrise des produits non conformes ISO 9001 V 2015
Guide pratique - 2 pages - Logistique
L'objet de la présente procédure est de décrire la méthode de maîtrise des produits non conformes. Cette procédure est applicable pour les produits non conformes détectés au sein de l'entreprise : matières premières, produits semi-finis, produits finis, propriété du client,...
Comment l'utilisation des nouvelles technologies, en particulier l'intelligence artificielle et le big data, pourrait bouleverser les pratiques en matière de conformité dans le secteur de l'assurance ?
Mémoire - 32 pages - Digital & e-marketing
En août 2023, les banques françaises BNP Paribas (BNPP) et la Société Générale ont été sanctionnées d'une amende globale de 100 millions de dollars chacune par deux agences de régulation américaines (l'U.S. Securities and Exchange Commission et la Commodity Futures Trading Commission)...
Procédure de retrait et rappel des produits alimentaires non conformes à la référence ISO 22000 V2018
Guide pratique - 3 pages - Logistique
En s'appuyant sur les mesures d'identification et de traçabilité mises en place, les services officiels de contrôle compétents retirent ou rappellent un lot de produits non conformes, notamment en cas de défaut de sécurité ou de salubrité. Dans ce dernier cas, ces services en...
Fiche descriptive d'une mission réalisée chez Thales - La gestion des approvisionnements de matériels et de leur recyclage
Fiche - 3 pages - Logistique
La mission présentée a été réalisée au sein du service de la Direction de l'Audit, des Risques et du Contrôle Interne (DARCI) situé sur le site Hélios à Vélizy-Villacoublay. Le service compte une trentaine de collaborateurs, parmi eux figurent des auditeurs, des superviseurs, un office...
L'accompagnement des mineurs non accompagnés (MNA) étrangers en France : Le cas d'ADJIM (Association Des Jeunes Isolés Migrants)
Mémoire de Stage - 39 pages - Sociologie & sciences sociales
À l'heure de la mondialisation, le phénomène de la migration est aujourd'hui un problème majeur dans tous les pays du monde, comme de départ ou d'accueil. La France fait partie des pays européens qui ont le plus vécu ces vagues migratoires ces dernières années. Parmi ces vagues...
Modèle de fiche d'écart pour rapport d'audit
Fiche - 1 pages - Audit
Rappel de l'exigence de la norme : identifier et avoir accès aux exigences légales applicables et aux autres exigences applicables auxquelles l'organisme a souscrit relatives à ses aspects environnementaux Les faits constatés : Un classeur des exigences légales existe mais celui-ci ne...
Systèmes de management environnemental : les normes et l'évaluation de la conformité
Cours - 201 pages - Logistique
Prise en compte des vues des parties intéressées Amélioration continue Reconnaissances par les parties intéressées Progressivité et flexibilité Simplicité et rigueur Compatibilité avec les systèmes de management mis en place par l'entreprise dans d'autres secteurs Le niveau de protection de...
« Les variables lourdes en sociologie électorale », Etat des controverses, Nonna Mayer et Daniel Boy.
Fiche de lecture - 2 pages - Sociologie & sciences sociales
Nonna Mayer : directrice de recherche au CNRS (CEVIPOF- Sciences Po Paris). Responsable du programme de Sociologie politique dans le DEA de sociologie politique et politique publique de l'Institut d'études politiques de Paris. Anime le GERMM (Groupe d'études et de recherche de l'Association...
