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Notion : Législation du travail

Nos documents

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25 juil. 2014
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L'enfance au travail au XIXe siècle, du constat à la législation

Cours - 5 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

“Travail mauvais qui prend l'âge tendre en sa serre, Qui produit l'argent en créant la misère, Qui se sert d'un enfant ainsi que d'un outil.” Ainsi Victor Hugo dépeint-il le triste quotidien d'un grand nombre d'enfants au XIXe siècle, s'inscrivant dans un vaste mouvement...

10 Oct. 2014
doc

La législation sur le temps de travail- la fin des 35h: Faut il supprimer la durée légale du temps de travail

Dissertation - 7 pages - Micro-économie, emploi-chômage

Cet exposé étudiera essentiellement le passage aux 35 heures, sa remise en cause et les effets de ces politiques contraires. Mais je voudrais tout d'abord poser quelques éléments de base sur le temps de travail : •Il s'agit d'un processus multiséculaire, avec une variété d'objectifs...

01 Mars 2010
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Législation de travail et ressources humaines

Cours - 32 pages - Ressources humaines - GRH

La convention collective est un « contrat écrit » régissant les relations de travail conclu entre, d'une part, les représentants d'une ou plusieurs organisations syndicales des salariés les plus représentatives ou leurs unions et d'autres part, soit un ou plusieurs employeurs...

24 juil. 2009
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Synthèse de la législation européenne en matière de mobilité des travailleurs

Dissertation - 6 pages - Union Européenne

La libre circulation des personnes est inscrite à l'article 39 du traité CE. Cet article s'applique à ceux que l'on appelle les travailleurs migrants, c'est-à-dire aux ressortissants européens qui quittent un pays pour aller travailler dans un autre pays européen. Il...

14 févr. 2024

Prévention et dépistage des conduites addictives en milieu du travail

Mémoire - 22 pages - Médecine

Les pratiques addictives en milieu de travail englobent également les addictions sans substance (addictions « comportementales ») « Ce sont principalement le workaholisme (dépendance au travail), et les conduites addictives liées aux technologies d'information et de...

14 févr. 2022

Les moyens d'interférence de l'exécutif sur la procédure législative sous la Ve République

Dissertation - 5 pages - Sciences politiques

L'exécutif, dernier des trois pouvoirs, a pour le moins été mouvant ces cent cinquante dernières années. Il a d'abord été fort et a émané du législatif. Mais cela n'a pas duré, entre 1879 et 1958, où il a été particulièrement effacé, au profit d'un législateur surpuissant. Ce...

06 juin 2012
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La mise à l'écart des femmes dans le monde du travail

Mémoire - 50 pages - Ressources humaines - GRH

La question de la parité et l'existence d'inégalités entre hommes et femmes est aujourd'hui au coeur de l'actualité sociale et politique, comme en témoigne le rapport de Brigitte Grésy de juillet 2009 sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, utilisé lors...

21 Mars 2022

Bien-être au travail et performance organisationnelle - cas de la Belgique

Mémoire - 24 pages - Management organisation

Cette notion de bien-être au travail et les actions qui en découlent connaissent une divergence d'opinions. En effet, nous pouvons constituer deux groupes ; le premier est convaincu de la contreperformance et des coûts trop élevés que représentent les actions à mettre en place pour le...

31 août 2025

Programme du Bloc national en vue des élections de 1919 - En quoi le Bloc national, lors de la course aux législatives de 1919, fait-il de la crainte du communisme et de la guerre civile un outil nécessaire à l'instauration d'une Union nationale incarnée par cette nouvelle coalition ?

Commentaire de texte - 5 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Le document ici étudié, « Programme du bloc national en vue des élections de 1919 », est à l'origine un tract destiné aux électeurs des départements du nord de la France. Il est publié et diffusé par l'Union nationale et républicaine du département du Nord au milieu de l'année 1919....

16 févr. 2016
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La rationalisation de la fonction législative

Cours - 6 pages - Vie politique et élections

La fonction législative a été la fonction première des parlements : on parle de législateur pour définir le parlement. Mais cette fonction a connu au 20e siècle un réel déclin quantitatif si on compare le nbe de lois voté par le parlement par rapport aux textes d'origine gouvernementale. Un...

10 déc. 2023

La redevabilité entre le paradoxe du pouvoir discrétionnaire et de l'éthique de travail social

Mémoire - 50 pages - Sociologie & sciences sociales

Le travail social a émergé à partir de trois domaines d'intervention principaux : la suppléance familiale, l'éducation des jeunes inadaptés et l'animation socioculturelle. Au cours du XXe siècle, ce modèle tripartite s'est fragmenté, et de nouveaux aspects du travail...

07 mai 2019
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Dans quelle mesure l'influence des études sur la production législative pose-t-elle problème à cause des limites de leur légitimité ?

Dissertation - 5 pages - Sciences politiques

Très régulièrement, sur les plateaux télévisés, les hommes politiques déclarent : "Ce n'est pas moi qui le dis, c'est une étude". Ces derniers considèrent ainsi les études comme l'argument incontestable, un argument suprême qui permet de prendre l'avantage sur tous ses contradicteurs. Comment...

01 mai 2008
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L'article L 320-2 du Code du travail et la consécration de la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences

Mémoire - 39 pages - Ressources humaines - GRH

Le législateur de 1973 se fixait pour objectif de « faciliter aux travailleurs salariés la continuité de leur activité à travers les transformations qu'implique le développement économique et de favoriser, à cette fin, en cas de changement professionnels dus à l'évolution technique ou à la...

26 Oct. 2009
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Négocier un plan de prévention des risques psychosociaux au travail

Guide pratique - 54 pages - Ressources humaines - GRH

Sur le plan de la législation et de la règlementation les problèmes du stress et des « risques psychosociaux » sont mieux pris en compte depuis quelques années. Le Code du travail impose aux employeurs de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé...

30 Nov. 2011

Le pouvoir législatif pendant la Révolution française

Dissertation - 7 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe

La révolution française s'ouvre dès mai 1799 avec la convocation des Etats généraux par Louis XVI à Versailles, réunion qui commencera le 5 mai 1789 et elle se termine avec le coup d'Etat de Louis Napoléon Bonaparte le 9 novembre 1799 cad le 18 Brumaire An VIII. Pendant cette période, de nombreux...

17 avril 2006
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Le harcèlement psychologique au travail

Mémoire - 79 pages - Ressources humaines - GRH

Il y a trois ans, l'hebdomadaire l'Express faisait état de 900 patients reçus par ans par Marie PEZE , psychanalyste, assurant à mi-temps la consultation « Souffrance et travail » au sein de l'hôpital Max Fourestier de Nanterre. Il s'agissait, principalement, selon elle, de victimes de...

14 févr. 2026

Comment le médecin du travail peut-il optimiser le suivi vaccinal des travailleurs expatriés en prenant en compte les contextes locaux et les obligations légales ?

Mémoire - 20 pages - Médecine

Dans le milieu professionnel, les obligations vaccinales visent non seulement à protéger les travailleurs exposés à divers risques infectieux, mais également les personnes en contact avec eux. Certaines vaccinations sont en effet imposées aux travailleurs en fonction de la législation...

11 févr. 2009
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L'équilibre entre l'action sociale représentative du personnel et le management des chefs d'unités élémentaires de travail est-il possible ?

Mémoire - 120 pages - Ressources humaines - GRH

Le contexte économique national actuel a entraîné de nombreuses négociations entre patronat et syndicats. En effet, ces derniers ont dû trouver des accords concernant diverses problématiques comme les salaires ou encore la durée du temps de travail. Les négociations sont souvent...

18 Sept. 2011
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Organisation de la santé de travail au Maroc

Dissertation - 1 pages - Médecine

C'est l'adaptation du travail à l'homme, c'est l'ensemble de disciplines physiologique, sociologique, technologique et médicale visant à concevoir ou a modifier un travail. Ceci en vue de son adaptation à ce que l'on sait du fonctionnement physique, mental...

05 juin 2017
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La profession de foi d'Albert Sarraut aux élections législatives de 1906

Commentaire de texte - 9 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

"Les radicaux, devenu le parti dominant de la Troisième République, grâce à des institutions et à un système électoral qu'ils avaient jadis violemment combattus, en sont désormais les défenseurs", nous explique Serge Berstein dans son ouvrage intitulé "Histoire du Parti radical : la recherche de...

22 févr. 2012
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Les nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) et les nouvelles formes d'organisation du travail: Quelles solutions pour le manager face aux risques du télétravail ?

Mémoire - 52 pages - Management organisation

Issus de la génération Y, possédant par définition une fibre développée pour les nouvelles technologies et y étant confrontés quotidiennement (vie privée et vie professionnelle), nous avons choisi le thème « Nouvelles formes d'organisation du travail et nouvelles technologies de...

28 avril 2011
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Le travail du député

Dissertation - 16 pages - Vie politique et élections

Il parait intéressant d'observer, aujourd'hui, la différence entre l'image du métier de député que se font les Français et son travail effectif. En effet, la vision généralisée du député est surtout celle des séances publiques dans l'hémicycle, ce qui est assez réducteur....

03 juil. 2023

La prévention des accidents du travail - Le cas des magasins Carrefour Market

Mémoire de Stage - 33 pages - Ressources humaines - GRH

Pourquoi avoir choisi le thème de la prévention des accidents du travail ? Toutes les entreprises sont concernées par les accidents du travail, mais certains secteurs d'activité comme celui de la grande distribution peuvent être considérés comme « plus risqués » que...

14 déc. 2011

Rapport synthétique de l'observation du FCDM des élections législatives du 25 novembre 2011 en partenariat avec le CERSS

Mémoire - 14 pages - Vie politique et élections

Depuis son expérience de 2007, le FCDM a basé son approche de l'Observation des élections sur le respect des Droits Humains tels que stipulés par les pactes internationaux et la législation nationale et spécialement le préambule de la nouvelle constitution. En outre, les objectifs du...

24 mai 2012
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La femme au travail dans la deuxième moitié du XIXe siècle

Cours - 9 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe

L'historiographie a longtemps ignoré l'histoire des femmes, permettant ainsi la mise en place de lieux communs comme celui qui persiste dans bien des esprits : la Première Guerre Mondiale a mis la femme au travail. Mais des historien-ne-s récent-e-s se sont penché-e-s sur la question et...

08 déc. 2012
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Les rapports du pouvoir législatif et du pouvoir exécutif dans la création des règles de droit

TD - Exercice - 3 pages - Sciences politiques

Les récents évènements portant sur la crise économique de 2008, nous montrent que c'est l'Etat qui est intervenu pour aider les banques. Cette intervention dans la crise est le fait du gouvernement, et non celui des parlementaires. Cet interventionnisme de l'Etat est donc le fait de l'exécutif....

06 Mars 2026

De quelle manière l'application de l'effet Cobra et de la loi de Goodhart explique-t-il le manque d'efficacité, voire l'observation d'un effet inverse des politiques de gestion du stress et du bien-être au travail ?

Mémoire - 9 pages - Psychologie

Projet tutoré niveau licence 3 sur la thématique "stress, souffrance et bien-être au travail", et notamment sur l'effet des politiques de gestion du stress, telles que l'effet Cobra et la loi de Goodhart. Le temps de travail, mais également le confort des salariés, la santé...

09 Janv. 2023

La reconnaissance du handicap au travail

Mémoire - 36 pages - Ressources humaines - GRH

En résumé, j'ai fait le choix de réaliser mon mémoire de première année de master Gestion des Ressources Humaines sur le handicap au travail, car c'est un très beau sujet présent dans toutes les entreprises. Répondre à la problématique du handicap est un sujet au coeur du...

20 mai 2025

L'environnement économique national et international de l'entreprise - Le marché du travail

Cours - 3 pages - Économie générale

Les salaires sont le prix du travail. Ils sont fixés par l'interaction de l'offre et de la demande de main-d'oeuvre, comme tout autre prix sur un marché. C'est le résultat de la concurrence entre les acheteurs (employeurs qui cherchent à embaucher) et les vendeurs...

27 juil. 2023
odt

Économie du travail : Analyse et perspectives

Cours - 27 pages - Micro-économie, emploi-chômage

Lorsqu'on s'intéresse au travail, on considère que le mot « travail » viendrait du latin « tripalium » (pièce utilisée dans l'agriculture pour attacher les boeufs, mais qui était aussi un instrument de torture). Le travail n'est pas une punition ni une...