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Notion : Normes APSAD

Nos documents

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07 juil. 2015
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Les nouvelles normes européennes SEPA

Mémoire - 80 pages - Finance

Le principal objectif du SEPA est d'harmoniser les règles et les moyens de paiement à un niveau européen afin qu'un paiement transfrontalier soit traité avec la même rapidité, la même sécurité et dans les mêmes conditions d'un paiement domestique. Cet objectif nécessite principalement...

20 Mars 2015
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La parole manipulée, Chapitre 9 - Philippe Breton : Les normes de la parole

Fiche de lecture - 1 pages - Sociologie & sciences sociales

Pourquoi est ce une erreur de s'adonner à la manipulation ? - parce que cela nuit à la démocratie - parce qu'elle atteint les fondements de la dignité humaine ; elle est un manque de respect envers la conscience de l'homme, celle de vouloir être véritablement lui

23 févr. 2016
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Le provisionnement du risque de crédit en IFRS et en normes françaises

Cours - 5 pages - Comptabilité

A chaque date d'établissement des états financiers, une entité doit examiner s'il existe une indication objective de dépréciation d'un actif financier ou d'un groupe d'actif financier (impairment test). Les instruments classés à la juste valeur en résultat ne font pas l'objet de cet examen...

23 févr. 2016
doc

La comptabilisation des titres pour compte propre dans une banque en IFRS et en normes françaises

Cours - 7 pages - Comptabilité

Les titres financiers qui ne peuvent être émis que par l'Etat, une personne morale, un fonds commun de placement sont : - Les titres de capital social émis par les sociétés par actions ; -L es titres de créances, à l'exclusion des effets de commerce et des bons de caisse ; - Les parts ou actions...

13 juil. 2020
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Présentation des comptes en normes comptables internationales IFRS (International financial reporting standards)

Cours - 2 pages - Comptabilité

En France, les éléments du bilan sont classés suivant leurs destinations et leurs origines, et le bilan est présenté sous forme de tableau. En IFRS, la distinction des éléments courants et non courants est obligatoire à moins qu'une présentation en fonction de la liquidité permettrait d'aboutir à...

08 Sept. 2023

Éducation - Les normes parentales

Étude de cas - 8 pages - Sociologie & sciences sociales

Ce document est la synthèse d'un entretien avec les parents d'une famille de 4 enfants. Plusieurs thèmes y sont abordés, comme l'heure du coucher, les loisirs et l'alimentation, mais également les châtiments corporels et l'éducation qu'ont reçue les parents eux-mêmes.

10 déc. 2014
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L'impact de la norme ISO 9000, version 2000 sur la satisfaction client

Présentation - 4 pages - Comportement des consommateurs et clients

La satisfaction client est: - Subjective: dépend de la perception du client - Relative : varie selon les niveaux d'attentes initiaux - Evolutive: évolue selon les attentes et les standards (état actuel des offres)

04 août 2022

Esquisse d'une théorie du changement dans l'action publique - Pierre Muller (2005) - Le changement des normes sociales

Commentaire de texte - 3 pages - Sciences politiques

Dans son article des « Esquisse d'une théorie du changement dans l'action publique », Pierre Muller étudie plus particulièrement la question du changement qui se traduit au niveau étatique dans les politiques publiques, tenant compte des écrits d'Yves Mény et Jean-Claude Thoening « Toute...

23 févr. 2016
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La comptabilisation des instruments dérivés en IFRS et en normes françaises

Cours - 5 pages - Comptabilité

Un dérivé est un contrat présentant les caractéristiques suivantes : - Sa valeur varie en fonction de l'évolution d'un sous-jacent (exemples : taux d'intérêt, cours d'une action, cours de change, notation de crédit, cours sur une marchandise…), - Il ne requiert à l'origine aucun...

25 août 2022

Les contrats de location : norme IFRS 16

Fiche - 4 pages - Comptabilité

Il y a 5 questions à se poser pour savoir s'il faut immobiliser un bien : - Y a-t-il transfert de propriété automatique à la fin du contrat ? - Le transfert est-il possible avec une valeur attractive ? - Est-ce que la durée du contrat est proche de la durée de vie effective du bien ? - Est-ce que...

14 mai 2012
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Transformation de l'organisation du travail et des normes de l'emploi

Cours - 7 pages - Micro-économie, emploi-chômage

La division du travail est le principe fondamental de l'organisation du travail, elle peut être la décomposition du travail en tâches simples : taylorisme ou en métiers spécialisés. C'est l'un des grands secrets de la croissance. Cette division du travail est passée d'une logique...

09 mai 2023

La mise en place de la norme ISO 50001

Présentation - 38 pages - Écologie et environnement

La mise en place d'un système de management de l'énergie conduit l'entreprise à fonctionner avec une sensibilisation importante de sa dépense énergétique. Les possibilités d'intervenir sur la réduction de la consommation d'énergie et de l'amélioration de l'efficacité...

02 Sept. 2014
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Faut-il imposer des normes dans le commerce international ?

Fiche - 4 pages - Économie internationale

Les maquiladoras sont des entreprises mexicaines qui bénéficient d'avantages fiscaux (elles peuvent ainsi importer sans droits de douane des machines, des matières premières et des pièces détachées pour assembler des produits destinés ensuite exclusivement à l'exportation). Elles bénéficient...

17 Sept. 2014
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L'emploi : des normes collectivement construites

Fiche - 3 pages - Sociologie & sciences sociales

Au début de la Révolution Industrielle, il n'existait aucun droit du travail : pas de règles (ex pas de salaire minimum), libre fixation des modalités du travail entre employeurs et salariés. L'entreprise se contente d'acheter le travail dont elle a besoin, au meilleur prix. Le salarié était...

26 déc. 2014
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Les nouvelles normes de consolidation en IFRS

Cours - 4 pages - Comptabilité

Code de commerce, transposant la directive comptable unique 2013. Dérogation possible pour celles qui n'émettent pas de VM admises sur un marché réglementé ou titres créances négociables: Si elles sont elles-mêmes sous le contrôle d'une autre entreprise qui publie des EFC qui respecte la 7ème...

26 févr. 2018
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Les normes financières législatives organiques

Cours - 3 pages - Finances publiques

Ces lois organiques vont compléter la constitution financière entre autres aux articles 34 et 72-2. On distingue la loi organique relative à la programmation des finances publiques des lois organiques relatives aux finances de l'État, de la sécurité sociale. L'article 34 de la...

15 juil. 2015
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Guide pratique de management par compétence conforme à la norme ISO 9001 version 2008

Guide pratique - 29 pages - Ressources humaines - GRH

Document de formation, guide pratique pour la mise en place d'une démarche de management par compétence , il permet de :

02 mai 2016
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Notion de famille : Comment la famille nous norme-t-elle ?

Cours - 4 pages - Psychologie

La famille est dépendante de règles anthropologiques et aussi de règles psychologiques. La famille c'est le relai social de la culture, autrement dit c'est d'abord un groupe social. Dans notre société, on aurait tendance à dire que la famille est seulement affinitaire. C'est en...

08 févr. 2018
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Les normes législatives financières : les lois ordinaires en matière financière

Cours - 3 pages - Finances publiques

Le droit de l'Union et plus précisément le Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) de 2012 nous ont conduits à aller plus loin et la transposition dans l'ordre interne a nécessité la mise en place de la loi organique relative à la programmation et à la gouvernance des...

26 févr. 2018
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La loi de programmation des finances publiques, une norme contraignante ?

Cours - 2 pages - Finances publiques

La loi de programmation des finances publiques résulte de la révision constitutionnelle de 2008 et de l'insertion de l'article 34 alinéa 22 de la Constitution, qui vient définir les orientations pluriannuelles des finances publiques et qui s'inscrit dans l'objectif d'équilibre des comptes. Ces...

12 Oct. 2011

L'impact des normes communautaires et internationales sur le droit français dans le dossier CNE

Dissertation - 7 pages - Micro-économie, emploi-chômage

Le chômage, l'un des plus grands fléaux de notre temps, a poussé les Etats à prendre des mesures afin d'en réduire le taux. Et c'est le cas avec la France, qui depuis les années 1970, met en place une politique de déréglementation, de flexibilisation du droit du travail, qui se traduit par un...

12 Sept. 2014
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Les programmes, les pratiques, les normes d'excellence à l'école.

Cours - 3 pages - Sociologie & sciences sociales

Pour Émile Durkheim, les programmes de l'époque sont considérés comme des faits sociaux situés et datés que l'on ne peut comprendre qu'en référence aux valeurs dominantes et aux évolutions sociales. Tous les individus ne sont pas censés apprendre la même chose, tout petits, on est...

17 Oct. 2013
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Normes et définitions de base en marketing

Fiche - 18 pages - Théories et stratégies marketing

- Marketing de masse (1900-1970) : il y a une offre unique que l'on cherche à écouler en plus grand nombre. = Production de masse + consommation de masse + standardisation extrême. - Marketing segmenté (1970-1990) : adaptation des produits aux besoins du marché. a. Le client « moyen » n'existe...

21 août 2015
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Maîtrise des produits non-conformes et actions correctives et préventives dans la cadre de la norme ISO 9001 de 2008 (Tunisie)

Fiche - 2 pages - Management organisation

Vérifier : - que le SMQ est appliqué - que les dispositions sont efficaces - que le système est apte à atteindre les objectifs Planifier et recommander : - des solutions - des déploiements de moyens Eliminer les : - non conformités avec des suivi des plans proposés - les causes qui peuvent...

17 Sept. 2014
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Résumé de la norme ISO 19011-2002

Fiche - 3 pages - Audit

Management d'un programme d'audit. Etablissement, mettre en oeuvre, surveiller, passer en revue et améliorer le programme d'audit. Autorité pour manager le programme d'audit. Objectifs et étendus d'un programme d'audit. - Objectifs et étendue. - Responsabilités - Ressources - Procédures...

17 Sept. 2014
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Résumé de la norme ISO 9001-2008

Fiche - 4 pages - Audit

Système de gestion de la qualité 4. Système de gestion de la qualité Mettre en œuvre le système de qualité et améliorer continuellement 4.2 Exigences de documentation Inclure les documents requis et les dossiers 4.2.2 Manuel Qualité Établir et maintenir un manuel qualité...

05 août 2014
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Les amortissements et les nouvelles normes comptables

Fiche - 1 pages - Économie générale

L'approche économique consiste à répartir le coût d'acquisition en tenant compte de l'immobilisation. L'amortissement va se mesurer par les avantages économiques attendus de l'utilisation de l'actif amortissables.

30 avril 2015
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La nature est-elle une norme?

Dissertation - 4 pages - Philosophie

Quand on juge d'une conduite, il arrive qu'on dise qu'elle est contre nature. Que cela signifie-t-il? L'homme qui agit contre nature veut-il la vaincre? Il semble que dans cette expression courante, l'on désigne moins un combat qu'une simple opposition. Une conduite contre...

16 déc. 2013
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Crédit Agricole des Savoie, évaluation de la mise en place de la norme ISO 14001

Rapport de stage - 30 pages - Audit

La mission confiée consiste à évaluer la mise en place de la nome ISO 14001 au sein du Crédit Agricole des Savoie. Ce projet s'intègre pleinement dans la politique engagée par le C.A.D.S., où le développement durable ainsi que la responsabilité sociétale sont parties prenantes. Après avoir pris...

10 Mars 2015
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Quels sont les éléments essentiels pour une intégration réussie aux normes comptables internationales ?

Dissertation - 54 pages - Comptabilité

Les normes IAS introduisent de nouveaux concepts fondamentaux inexistants en France jusqu'alors: L'information comptable doit être « intelligible ». Le lecteur des comptes doit pouvoir se forger une opinion éclairée sur l'entreprise, ses activités et ses comptes à l'issue de leur lecture....