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Notion : Avance remboursable

Nos documents

Filtrer par :

14 août 2024

Quelles sont les limites et les possibilités d'évolution du système de remboursement et la fixation des prix des médicaments en France ?

Mémoire - 16 pages - Économie générale

En France, l'assurance maladie rembourse les médicaments. Le taux de remboursement est variable et dépend du médicament et de la couverture de la personne. Ainsi, une personne ayant une Affection de Longue Durée (ALD), se verra remboursée à 100 % les médicaments en rapport avec son ALD. Les...

06 Mars 2024

Les acomptes / avances et saisies sur salaire

Cours - 2 pages - Ressources humaines - GRH

Les acomptes et avances sont des sommes que le salarié peut demander à son employeur, en avance de la date de son salaire. Les saisies sur salaire sont au contraire des sommes retirées par l'employeur sur demande du tribunal sur le salaire du salarié. Les régimes indépendants ne...

03 juil. 2023

Remboursement par l'Etat des protections hygiéniques pour femmes

Présentation - 4 pages - Communication

Dans ce document, vous trouverez une argumentation complète et entièrement rédigée portant sur le remboursement par l'Etat des protections hygiéniques pour femmes.

02 Nov. 2015
doc

Lettre type adressée à sa banque pour demande de remboursement pour fraude à la carte bancaire

Lettre type - 1 pages - Vie quotidienne

Madame, Monsieur, Suite à la consultation de mon compte bancaire, je constate un paiement frauduleux (référence Xxxxxxx) de XXX,XX € en date du XX/XX/2015. Je constate également la tentative d'un autre paiement frauduleux (référence Xxxxxxxx) de XXX,XX € en date du XX/XX/2015....

09 Sept. 2014
doc

Budget, financement et remboursement en matière de Santé

Cours - 6 pages - Médecine

Les soins : question d'offre et de demande (de service et de produits), facile à appréhender La santé : contours de la production beaucoup plus difficile à cerner, médecine préventive, prévention médicalisée, prévention non médicalisée =} à laquelle s'arrête t'on ? Un marché : théorie générale...

13 Oct. 2023

Le remboursement par l'Etat des protections hygiéniques

Présentation - 2 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

« Tous les êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits. Ils sont doués de raison et de conscience et doivent agir les uns envers les autres dans un esprit de fraternité. » Cet article premier de la déclaration universelle des droits de l'Homme et du Citoyen est...

23 Mars 2020
xls

Calculateur d'emprunt avec remboursement par avance

Fiche - 1 pages - Finance

Simulateur de calcul d'emprunt avec remboursement par avance. Il est au format Excel et donc modifiable. Il permet de prévoir les échéances de remboursement.

17 juil. 2014
doc

Remboursement et dégrèvement

Dissertation - 2 pages - Finances publiques

Document: Exposé en Finances publiques sur la notion de remboursement et de dégrèvement.

16 juil. 2024

L'emprunt indivis - publié le 14/07/2024

Cours - 8 pages - Finance

Ce cours récapitulatif sur les différentes formes de remboursements d'emprunts indivis est complété par des exercices corrigés.

05 Nov. 2013
doc

Exemple de lettre de demande de remboursement par anticipation d'un prêt immobilier

Lettre type - 1 pages - Finance

Madame, Monsieur, Nous vous remercions par avance de bien vouloir prendre acte de notre décision de rembourser par anticipation le prêt immobilier cité ci-dessus en référence, d'un montant initial de XXX XXX € sur une durée de XXX mois, souscrit auprès de votre établissement au...

31 Oct. 2020
doc

Liste des aides aux entreprises en France

Guide pratique - 7 pages - Startup, entreprenariat, TPE, PME

Ce document est un guide explicatif aux différentes aides disponibles, accompagné d'une liste non exhaustive des aides disponibles en France Ces aides concernent les start-up, l'entrepreneuriat, les TPE et PME. Les différentes aides sont de nature : abattements fiscaux, subventions,...

10 Mars 2009
doc

Contrat d'avance ou d'acompte sur salaire à un employé

Contrat type - 1 pages - Micro-économie, emploi-chômage

Modèle de contrat d'avance ou d'acompte sur salaire à un employé, moyennant remboursement sans intérêt en déduction sur les futurs bulletins de salaire.

29 Oct. 2009
doc

Lettre de demande de remboursement des réparations non locatives effectuées sur un véhicule de location

Lettre type - 1 pages - Vie quotidienne

Vous avez loué un véhicule pour vos vacances ou pour un déplacement professionnel. Hélas, il tombe en panne sur l'autoroute. Vous devez faire appel à un dépanneur pour le remorquer et payer une somme exorbitante pour les réparations. Sachez que le loueur est tenu à vous livrer un véhicule en...

24 juil. 2023

Les difficultés comptables

Cours - 57 pages - Comptabilité

Un actif est un élément identifiable du patrimoine de l'entreprise ayant une valeur positive pour l'entité, c'est-à-dire un élément générant une ressource que l'entité contrôle du fait d'évènements passés et dont elle attend des avantages économiques futurs. Remarque : Un...

16 Mars 2003
doc

L'avance sur recettes

Fiche - 5 pages - Économie générale

Sur mes lèvres de Jacques Audiard ou C'est la vie de Jean-Pierre Améris sont deux exemples récents de films ayant bénéficié de l'avance sur recettes. Créée en 1960, l'avance sur recettes est une aide sélective à la production cinématographique de long métrage. Ainsi,...

29 juin 2023

Analyse financière approfondie - Extension des activités d'une société

Analyse financière - 9 pages - Comptabilité

Nous avons affaire à la société Pesage, petite SARL implantée dans le sud de la France, dont nous voulons connaître la situation financière pour savoir s'il est opportun ou non d'envisager une extension des activités de la société.

09 Nov. 2017
doc

La gestion du risque de contrepartie : un enjeu majeur pour les banques

Mémoire - 30 pages - Finance

Dans le cadre de mon cursus à l'Institut d'Administration des Entreprises, en deuxième année de master de finance, j'ai eu l'opportunité de réaliser une alternance d'une année à la Banque Rhône-Alpes et plus précisément au sein de l'agence de Dijon Grangier sur le marché...

05 juin 2008
doc

Obligations à bons de souscription d'actions remboursables

Dissertation - 36 pages - Finance

La Thaïlande, l'Indonésie, la Corée, la Malaisie, les Philippines… ces pays ont tous un point en commun qui nous intéresse : la crise asiatique. La crise asiatique a officiellement débuté le 2 juillet 1997 en Thaïlande après une série d'attaques spéculatives sur le baht qui, combinée aux...

31 Oct. 2007
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Lannes Serge, Avancer fait la route

Ebook - 220 pages - Littérature

Résumé de l'Ebook:

29 juil. 2011
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Retour et demande de remboursement d'un article acheté par correspondance

Lettre type - 1 pages - Vie quotidienne

Madame, Monsieur, Veuillez trouver dans ce colis envoyé sous la forme recommandée avec avis de réception le (dénomination de l'article) que j'ai commandé par correspondance auprès de votre société et qui m'a été livré(e) le (date) (...)

25 Oct. 2022

Bilan fonctionnel et lien entre la gestion de trésorerie et la rentabilité économique (ROCE)

Cours - 11 pages - Finance

Le bilan fonctionnel constitue une image du fonctionnement de l'entreprise. Il représente les flux de ressources et d'emplois accumulés par l'entreprise depuis sa création. Dans le bilan fonctionnel classique, les ressources et les emplois sont : • Évalués à la valeur...

23 Janv. 2023

Les techniques de commerce international

Cours - 37 pages - Achats & Supply Chain

Le règlement des transactions commerciales internationales nécessite l'usage d'un certain nombre d'instruments de paiement : les espèces, le chèque, la lettre de change, le billet à ordre, la carte bancaire internationale et le virement international. Ces instruments sont utilisés...

02 juil. 2008
doc

La coordination des intérêts chez adam smith, analyse des conséquences du passage de l'état primitif à l'état avancé

Dissertation - 5 pages - Économie générale

Adam Smith, auteur écossais du XVIIIe siècle, est considéré comme le père fondateur de l'économie politique notamment au travers de son œuvre majeure : Recherche sur la nature et les causes de la richesse des nations publiée en 1776. Ce texte pionnier de l'économie politique est fréquemment...

25 Sept. 2014
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Les emprunts obligataires - publié le 20/06/2011

Présentation - 65 pages - Comptabilité

Pour leur création et leur survie, les entreprises ont besoins de financement. En fonction des leurs sources et leurs conditions, les financements peuvent avoir des formes et caractéristiques diverses. Devant les impératifs et la taille du besoin de financement; les entreprises offrent aux...

30 Mars 2015
doc

L'Emission d'Obligations donnant accès au capital

Cours - 3 pages - Bourse

Une société a le choix entre plusieurs types d'obligations à émettre lors d'une émission. Elle peut émettre plusieurs types d'obligations qui donnent accès au capital : - Les ORA (Obligations Remboursables en Actions) : le remboursement de l'obligation se fait automatiquement en actions....

22 Mars 2022
odt

Quels sont les mécanismes pour mettre fin à une crise ?

Cours - 16 pages - Politique économique

Pour sortir l'économie de ce cercle vicieux, seul l'État peut jouer un rôle suffisant selon les partisans de l'interventionnisme keynésien. Il peut en premier lieu faire une politique budgétaire. L'État reçoit des impôts « T » et verse des dépenses publiques « G » : « T-G » est...

06 avril 2015
doc

Analyse du régime social des indépendants (2010)

Étude de cas - 6 pages - Finances publiques

Créé officiellement le 1er juillet 2006 le régime social des indépendants est un régime obligatoire de sécurité sociale qui gère l'assurance maladie et vieillesse ainsi que le recouvrement des cotisations d'allocations familiales, de la formation professionnelle et de la CSG (contribution sociale...

10 Mars 2010
pdf

Déclinaison d'un positionnement produit au sein du Crédit Mutuel : l'assurance santé

Étude de cas - 9 pages - Brand management

Se soigner coûte cher et ça, le Crédit Mutuel l'a bien compris ! En effet, la Sécurité Sociale compensant de moins en moins bien les frais engagés, les dépenses de santé sont devenues un poste important du budget familial. Mais pour les foyers, il n'est évidemment pas question de jouer...

23 Janv. 2013
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Tous contre le surendettement

Présentation - 6 pages - Finance

Le prêt à taux zéro: le prêt à taux zéro renforcé (PTZ+) est réservé aux personnes qui souhaitent acquérir leur première résidence. Cette habitation doit être neuve , mais peut cependant peut être ancienne à condition qu'il soit vendu par un bailleur social à ses occupants. Le PTZ+ ne peut...

17 Mars 2019
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Rapport de stage dans le service de contrôle budgétaire et comptabilité corporate de Thales International

Rapport de stage - 21 pages - Comptabilité

Dans le cadre de ma dernière année en xxxxxx, j'ai effectué un stage de sept semaines au sein d'un service comptabilité au siège de l'entreprise Thales pour le compte de Thales International. J'étais curieux de découvrir une grande entreprise, les réalités de la vie...