1492-1992 : des Normands découvrent l'Amérique, contrat d'affrètement au tiers du 17 mars 1584 - Jean-Pierre Chaline (1992) - Un nouveau mode de commerce à partir du XVIe siècle
Commentaire de texte - 6 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe
Nous faisons ici face à un texte tiré du livre "1492-1992, des Normands découvrent l'Amérique", ce texte est un contrat d'affrètement au tiers datant du 17 mars 1584 concernant une expédition maritime commerciale vers le Brésil. Ce document est important du point de vue historique...
Vente d'un contrat d'assurance habitation
Fiche - 2 pages - Communication
- Satisfaisant car je reçois le prospect à sa demande sans rendez-vous - Recherche à l'aide de la fiche de recueil prise d'information. Découverte spécifique: Jardin à garantir car culture d'oliviers ; Mobilier de luxe et nombreux objets à risque de vol - Le jardin est garanti dans...
Modèle de Contrat Nouvelles Embauches (CNE)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Article 4. Fonctions et attributions Mademoiselle ... est embauchée en qualité de vendeuse. Ses fonctions et attributions sont stipulées évolutives au cours de l'exécution du présent contrat (...)
Contrat avec une agence de publicité
Contrat type - 5 pages - Théories et stratégies marketing
L'Agence est une entreprise qui fournit de services de publicité en contrepartie d'honoraires. L'Annonceur désire employer l'Agence et l'Agence désire fournir à l'Annonceur les services de publicité décrits dans le présent contrat (...)
Contrat de travail CDD - Secrétaire (cabinets d'avocats)
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective nationale du personnel des cabinets d'avocats et aux conditions particulières ci-après (...)
Contrat de travail CDD - dessinateur débutant (Architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Monsieur YYY déclare n'exercer à la date de conclusion du présent contrat aucune activité professionnelle que celle qu'il a porté à la connaissance de la société SARL XXX et s'engage à signaler à la société dans les plus brefs délais tout changement d'ordre...
Contrat de travail CDD - Secrétaire (cabinet d'avocats)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Mademoiselle YYY, au poste proposé et d'une période d'essai de huit jours de travail effectif au cours de laquelle il pourra prendre fin à tout moment, le présent contrat est conclu pour une durée...
Contrat de travail CDI - Coiffeuse (Coiffure)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
ARTICLE 3 - FONCTIONS Mademoiselle YYY est engagée dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée pour un emploi de coiffeuse, au coefficient ... correspondant à la convention collective de la coiffure (...)
Les conditions de travail: les principaux contrats de travail
Fiche - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Le contrat de travail à durée indéterminée est la forme normale et générale de la relation de travail. Par définition, il ne prévoit pas la date à laquelle il prend fin. Les conditions de validité d?un CDI sont : - l?existence d?un lien de subordination (élément essentiel du contrat...
Analyse d'un contrat et détermination du régime de TVA , commentaire d'arrêt du CE, 20 décembre 2011
Commentaire d'arrêt - 5 pages - Finances publiques
Une société commerciale, Baillardran Specialités, a eu recours à des dépositaires agréés pour la distribution de ses produits de fabrication auxquels elle était liée contractuellement. Ces contrats fixés, les conditions de travail, notamment le lieu et temps de travail, mais aussi les...
Contrat de travail CDD - Commis de bureau (Cabinets d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Monsieur YYY, au poste proposé et d'une période d'essai de ... au cours de laquelle il pourra prendre fin à tout moment, le présent contrat est conclu pour une durée déterminée de ... mois, du ... au ...,...
Contrat de travail CDD - Commis de bureau avec diplôme (Cabinets d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Du fait de l'accroissement de l'activité du cabinet dû à la signature de nouveaux contrats, Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective des Entreprises d'Architecture et aux conditions...
Contrat de travail CDD - Commis principal d'agence (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi de commis principal d'agence pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDD - Comptable (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de comptable pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDD - Décorateur (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de décorateur pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDD - Décorateur projeteur compositeur (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de décorateur projeteur compositeur pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDD - Dessinateur (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de dessinateur pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDD - Dessinateur débutant avec diplôme (Entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Monsieur YYY, au poste proposé et d'une période d'essai de ... au cours de laquelle il pourra prendre fin à tout moment, le présent contrat est conclu pour une durée déterminée de ... mois, du ... au ...,...
Contrat de travail CDD - Dessinateur projeteur (Entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Monsieur YYY, au poste proposé et d'une période d'essai de ... au cours de laquelle il pourra prendre fin à tout moment, le présent contrat est conclu pour une durée déterminée de ... mois, du ... au ...,...
Contrat de travail CDD - Documentaliste (Entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Monsieur YYY, au poste proposé et d'une période d'essai de ... au cours de laquelle il pourra prendre fin à tout moment, le présent contrat est conclu pour une durée déterminée de ... mois, du ... au ...,...
Contrat de travail CDD - Employé de gérance (Entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Monsieur YYY, au poste proposé et d'une période d'essai de ... au cours de laquelle il pourra prendre fin à tout moment, le présent contrat est conclu pour une durée déterminée de ... mois, du ... au ...,...
Contrat de travail CDD - Inspecteur des travaux (Entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Monsieur YYY, au poste proposé et d'une période d'essai de ... au cours de laquelle il pourra prendre fin à tout moment, le présent contrat est conclu pour une durée déterminée de ... mois, du ... au ...,...
Contrat de travail CDD - Maquettiste exécutant (Architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Monsieur YYY et la société SARL XXX peuvent l'un et l'autre rompre à tout moment le contrat de travail en respectant les dispositions légales et conventionnelles en vigueur. Le délai de préavis dû par la société SARL XXX ou par Monsieur YYY en cas de rupture du contrat de...
Contrat de travail CDD - Secrétaire de direction (Architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de Secrétaire de direction dans une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDD - Secrétaire sténodactylo (Architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Du fait de l'accroissement de l'activité du cabinet dû à la signature de nouveaux contrats, Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective des Entreprises d'Architecture et aux conditions...
Contrat de travail CDD - Sténodactylo débutante (Cabinets d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Du fait de l'accroissement de l'activité du cabinet dû à la signature de nouveaux contrats, il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective des Entreprises d'Architecture et aux conditions...
Contrat de travail CDD - Vérificateur (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de vérificateur pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Aide comptable (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi d'aide comptable pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Commis de bureau (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de commis de bureau pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Commis de bureau avec diplôme (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de commis de bureau avec diplôme pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
