Consultez plus de 210997 documents en illimité sans engagement de durée. Nos formules d'abonnement

Notion : Crédit d'impôt

Nos documents

Filtrer par :

08 mai 2014
doc

L'enjeu du contrôle du crédit impôt recherche pour le commissaire aux comptes

Cours - 18 pages - Finance

Face à une concurrence de plus en plus accrue, l'innovation devient fondamentale pour subsister. Cette dernière suppose des initiatives tant sur le plan commercial que sur celui du marketing. Selon l'OCDE, l'innovation est l'exploitation réussie de nouvelles idées.  C'est l'ensemble des démarches...

11 Oct. 2014
pdf

Le Crédit Impôt Recherche, exemple pratique d'application du dispositif

Fiche - 3 pages - Comptabilité

Document: Le Crédit Impôt Recherche, exemple pratique d'application du dispositif, exposé de 24 pages en comptabilité d'entreprise Extrait: Le Gouvernement français a mis en place différents instruments pour inciter les entreprises à augmenter leurs dépenses de R&D. La...

29 Sept. 2010
doc

Etude du statut de jeune entreprise innovante et du crédit impôt recherche

Rapport de stage - 42 pages - Startup, entreprenariat, TPE, PME

Aujourd'hui, l'innovation est une nécessité vitale pour toutes les entreprises qui affrontent la concurrence. Nous sommes entrés dans une économie de savoir où la différence entre les entreprises se fait principalement sur leur capacité à innover en permanence et surtout avant leurs...

05 juil. 2008
pdf

Crédit Impôt Recherche : Exemple pratique d'application du dispositif

Dissertation - 13 pages - Comptabilité

L'activité de Recherche et Développement (R&D) est une activité qui produit de l'innovation technologique et donc qui créée de nouveaux produits et/ou procédés, ou encore améliore ceux qui existent déjà. Cela permet aux entreprises d'engranger des profits liés à leur(s) avantage(s)...

04 févr. 2015
doc

Le crédit d'impôt en faveur de la recherche

Dissertation - 5 pages - Politique économique

Le crédit d'impôt en faveur de la recherche est, depuis sa création en France en 1983, l'un des principaux outils de la politique publique d'incitation à la recherche et à l'innovation pour les entreprises. Il prend la forme d'une aide publique qui permet d'accroître la...

22 Mars 2010
pdf

L'imposition sur les bénéfices : crédits d'impôt, comptabilisation des redressements fiscaux, etc.

Fiche - 4 pages - Comptabilité

On retrouve les taux d'imposition suivant 33,1/3 % (diviser par 3), le taux de 15 % pour les PME (Chiffre d'affaire (CA)

24 Mars 2007
ppt

Les crédits d'impôts

Étude de cas - 25 pages - Finance

Dossier sur le crédit d'impôt. Dans un contexte économique difficile, le gouvernement réforme la fiscalité en France dans le cadre de sa politique économique. Objectifs : maintenir le pouvoir d'achat, réduire le coût du travail, encourager l'économie d'énergie et...

25 Oct. 2003
doc

Que penser d'un crédit d'impôt ou d'un impôt négatif?

Dissertation - 10 pages - Économie générale

L'impôt négatif ou crédit d'impôt est une prestation non affectée à une dépense ou besoin précis, accordée par la collectivité nationale aux plus démunis de ses membres. L'impôt négatif est une allocation universelle, un soutien aux bas salaires ou encore...

21 Mars 2020
doc

Analyse du risque de crédit-bail : le cas de Natixis Lease

Mémoire - 39 pages - Finance

Le crédit-bail offre de nombreux d'avantages aussi bien pour le crédit bailleur que pour le crédit-preneur. Ces avantages ont fait du crédit-bail une technique de financement très attrayante qui représente aujourd'hui 63% de l'investissement total des entreprises....

13 mai 2014
doc

L'impôt sur les sociétés - les conditions de l'existence fiscale des sociétés

Cours - 37 pages - Finance

L'IS est un impôt direct qui frappe les bénéfices réalisés par les sociétés. Les sociétés soumises à l'IS ont une existence fiscale. Elles payent l'IS en leur nom. Ce sont des sociétés contribuables (on ne tient pas compte dans le calcul de l'IS de la situation et de la qualité des...

06 déc. 2012
pdf

Les différents impacts d'une opération de crédit-bail

Mémoire - 43 pages - Comptabilité

En matière d'investissement immobilier, les contraintes sont d'autant plus lourdes que les montants en jeu sont importants, les obligations nombreuses, et donc les impacts sur les comptes significatifs. Ainsi, la question du financement des biens immobiliers nécessaires à l'exploitation est...

30 juil. 2014
pdf

La notation interne peut être un outil efficace de mesure du risque de crédit

Mémoire - 47 pages - Finance

Le secteur bancaire est confronté en matière d'octroi de crédit à de nombreux risques dont le plus fréquemment rencontré est le risque de crédit qui peut constituer la première cause des pertes voir même la défaillance de ces établissements bancaires. Paradoxalement une gestion...

24 Sept. 2014
doc

Cours de fiscalité : les impôts

Cours - 35 pages - Finances publiques

La fiscalité est une discipline qui recourt à d'autres disciplines telles que la comptabilité, le droit et poursuit des objectifs économiques et sociaux dont l'arbitrage provoque la multiplication des règles fiscales. L'étude de la fiscalité consiste à étudier comment les différents...

13 mai 2014
pdf

L'impôt sur les sociétés - Des produits et charges au traitement et déficits

Cours - 8 pages - Finance

La détermination du bénéfice imposable dans le cadre de l'impôt sur les sociétés est déterminée selon des règles semblables à celle utilisées dans le cadre des bénéfices industriels et commerciaux. Les conditions de forme et de fonds de déductibilité des charges sont les mêmes que celles...

22 avril 2009
pdf

Analyse des comptes du groupe Crédit du Nord et gestion du risque de crédit

Analyse financière - 60 pages - Finance

Le Crédit du Nord est créé en 1948 à Lille. Depuis lors, le rapprochement de 80 banques régionales et locales françaises a fait du Groupe Crédit du Nord une fédération de 7 banques régionales. Aujourd'hui, les 8 600 collaborateurs du Groupe et son réseau de 756 agences sont au...

31 Mars 2014
doc

L'impôt sur le revenu des personnes physiques - calcul et revenus nets catégoriels

Cours - 19 pages - Finance

Le CGI soumet annuellement à l'impôt sur le revenu, les personnes physiques. Ces personnes doivent déclarer l'ensemble des revenus dont elles ont eu la disposition au cours de l'année, quelqu'en soit la nature et quelqu'en soit la source (française ou étrangère). L'impôt sur le...

26 juin 2010
doc

Développer le sociétariat au Crédit Agricole (2010)

Mémoire - 31 pages - Finance

Ce mémoire marque la fin de mes deux années d'apprentissage à l'IUT de Quimper en alternance avec le Crédit Agricole de Plestin-Les-Grèves. Il retrace une partie de mon travail que j'ai effectuée en entreprise mais aussi l'ensemble des notions que j'ai acquises à l'IUT en cours de...

27 Janv. 2012
doc

Alourdissement de la dette publique et rôle de l'impôt dans le financement des dépenses de l'Etat en vu d'un budget équilibré ?

Cours - 10 pages - Finances publiques

Pour établir différentes politiques soit en matière d'allocation des ressources de distribution équitable de la richesse ou de la stabilisation de l'économie ainsi que pour financer son déficit, l'Etat a besoin de ressources financières dont l'origine peut être la vente de certain...

22 juil. 2022

Le risque du crédit au particulier

Mémoire - 34 pages - Finance

Le crédit est une pratique très encadrée qui, dans un intérêt commun, permet de garantir une certaine stabilité et sécurité entre les différents acteurs. Il permet l'emprunt de capitaux entre des acteurs ayant des fonds disponibles vers des acteurs qui ont des besoins de financement...

17 Oct. 2023

Comment remettre l'épargne au coeur de l'activité de l'agence du Crédit Agricole de Bordeaux Grand Théâtre ?

Mémoire - 23 pages - Stratégie

Les banques jouent le rôle d'intermédiaires financiers avec pour fonction traditionnelle la collecte de dépôts (l'épargne), la transformation de cette épargne ainsi que l'octroi du crédit à des agents à besoin de financement. Or, ce dernier connaît un emballement sans...

22 févr. 2008
doc

La communication par sponsoring, le cas du Crédit Agricole SA

Étude de cas - 58 pages - Communication

Aujourd'hui, le sponsoring n'est plus considéré comme une forme de communication opportuniste ou comme la « danseuse du patron ». Il est dorénavant perçu comme une véritable stratégie attachée à la politique de communication et considéré comme l'une des composantes du mix de communication. Il...

21 févr. 2012
pdf

La gestion et les méthodes d'appréciation des risques de crédit des entreprises par le système bancaire

Mémoire - 60 pages - Audit

Cette dernière décennie s'est caractérisée par un ensemble de mutations de la scène économique et financière internationale. Ces changements sont venus accompagner le perpétuel mouvement de l'activité bancaire dont la devise est symbolisée par les concepts décloisonnement, déréglementation et...

19 avril 2010
doc

En quoi le crédit immobilier est-il le vecteur principal de flux de clientèle ?

Mémoire - 28 pages - Finance

La banque est une entreprise placée au cœur d'une économie fondée sur la circulation des biens et de la monnaie. Les banques sont des organismes spécialisés qui gèrent des dépôts, collectent des fonds de la clientèle, accordent des prêts, pilotent des instruments de paiement (carte bancaire)...

14 Mars 2012
doc

Introduction à la fiscalité : les impôts

Cours - 7 pages - Finances publiques

Le premier impôt sur la consommation était une taxe sur toutes les transactions, à chaque transaction l'intervenant économique payait un impôt fixe sur le montant de sa vente, on l'appelait la taxe cumulative (sur le montant total, et non la valeur ajoutée). Un autre type de...

08 juil. 2010
doc

Le Crédit Agricole du Morbihan

Mémoire - 57 pages - Finance

Le groupe Crédit Agricole est un leader européen. Il est présent dans tous les métiers de la finance. Le Crédit Agricole est nº 1 de la banque de proximité en France et se place aux premiers rangs de la banque de détail en Europe. Son ambition est de construire un leader européen, à...

05 août 2013
doc

L'impôt forfaitaire annuel

Fiche - 4 pages - Finance

L'impôt forfaitaire annuel ou IFA est un impôt dû par les sociétés ; il est calculé forfaitairement en fonction du chiffre d'affaires réalisé. Avant 2006, l'impôt forfaitaire annuel faisait partie intégrante de l'impôt sur les sociétés. Exigible le 15 mars et calculé...

13 avril 2017
doc

L'impôt : historique et définition

Cours - 13 pages - Politique économique

Les impôts représentent la recette principale de l'Etat (95% aujourd'hui). L'Etat peut aussi recevoir des recettes domaniales (l'Etat perçoit des revenus des biens qu'il possède). Est-ce que l'Etat doit conserver son patrimoine et en tirer des revenus ou doit-il le garder pour avoir des...

14 Sept. 2015
doc

Analyse et statégie de l'entreprise Crédit Agricole

Étude de cas - 6 pages - Brand management

Le Crédit Agricole, structure mutualiste dont l'organisation est tripartite (une caisse nationale (CNCA), une fédération nationale (FNCA) et des caisses régionales) est la première banque des Français. Initialement, banque des agriculteurs (la Caisse Nationale du Crédit Agricole...

08 août 2014
doc

Gestion du risque de crédit bancaire- Cas Banque Populaire au Maroc

Étude de cas - 32 pages - Économie générale

Tout crédit est une anticipation de recettes futures. Tout crédit comporte le risque que ces recettes ne se produisent pas et qu'aucun remboursement ou bien seulement un remboursement partiel n'ait lieu à l'échéance. Ce risque appelé risque d'insolvabilité est...

12 juin 2010
doc

Le financement de l'entreprise "Crédit du Nord"

Étude de cas - 31 pages - Finance

En ces temps de crise économique où de nombreuses entreprises attendent la reprise de l'activité, le rôle des institutions bancaires est de plus en plus important. Les établissements de crédit et tout particulièrement les banques ont beaucoup été touchés par la situation financière du...