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Notion : Droit du travail

Nos documents

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21 juil. 2015
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La souffrance au travail est-elle la faute du management moderne ?

Mémoire - 77 pages - Ressources humaines - GRH

« Le travail c'est la santé », voilà un refrain si bien chanté par Henri Salvador, mais qui semble aujourd'hui complétement dépassé. Si le mal-être au travail n'est pas nouveau, la médiatisation des suicides en entreprise a créé un choc dans l'opinion. La question...

19 juin 2012
doc

La parodie en droit d'auteur et en droit des marques

Mémoire - 40 pages - Propriété intellectuelle

M. Le Chapelier voyait dans l'ouvrage « la plus sacrée, la plus légitime, la plus inattaquable, et […] la plus personnelle de toutes les propriétés », légitimant ainsi le droit de propriété de l'auteur sur son œuvre. A ce titre, l'article L111-1 du Code de propriété...

06 juil. 2015
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La santé et la souffrance au travail

Mémoire - 96 pages - Ressources humaines - GRH

Afin de proposer des éléments de réponse aux entreprises nous décrirons la situation de la santé au travail en France qui a conduit à l'augmentation des troubles musculosquelettiques, que nous étudierons par ailleurs. Nous expliquerons ensuite les notions de "management de la santé et...

28 avril 2014
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Les conflits collectifs du travail

Étude de cas - 5 pages - Ressources humaines - GRH

Il y a eu très peu de lois qui ont réglementé le droit de grève. Il y en a une qui a réglementé le droit de grève dans les services publics dans les années 60 et une autre pour les transports publics il y a moins d'un an. Conséquence : c'est pour l'essentiel la jurisprudence qui va...

15 juil. 2015
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Contrat de travail pour les cadres

Contrat type - 11 pages - Ressources humaines - GRH

La date de mise en vigueur du présent contrat sera la date ci-dessus inscrite et le contrat continuera d'être valable jusqu'à à la première des dates suivantes : A. La date d'entrée en vigueur de tout futur contrat de travail entre la Société et le Cadre ; B. La date...

03 juil. 2023

La prévention des accidents du travail - Le cas des magasins Carrefour Market

Mémoire de Stage - 33 pages - Ressources humaines - GRH

Pourquoi avoir choisi le thème de la prévention des accidents du travail ? Toutes les entreprises sont concernées par les accidents du travail, mais certains secteurs d'activité comme celui de la grande distribution peuvent être considérés comme « plus risqués » que...

10 juil. 2015
doc

Le Droit Individuel à la Formation (DIF)

Étude de cas - 70 pages - Ressources humaines - GRH

Cette réforme mobilise tous les partenaires sociaux, notamment la CFDT, FO, CFTC et la CGT qui l'ont approuvé le 24 septembre 2003. Il met un terme à une négociation entamée depuis près de trois ans. Cet accord est « historique » à plusieurs titres. Après trois ans de pourparlers et une...

22 août 2023

Comment concilier les exigences de l'emploi et les impératifs de la santé pour assurer un travail décent et productif tout en garantissant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs ?

Mémoire - 19 pages - Micro-économie, emploi-chômage

La question de la relation entre santé et emploi est complexe et multidimensionnelle. Elle soulève des enjeux majeurs de santé publique, de droit du travail, de politique sociale et de développement économique. Elle concerne tous les acteurs concernés dans la gestion de la santé au...

09 juil. 2015
doc

Le temps de travail dans la fonction publique territoriale

Mémoire - 38 pages - Ressources humaines - GRH

- améliorer les conditions de vie des travailleurs en limitant la durée d'un travail souvent pénible. (usine, mines, etc.), - améliorer la productivité en ayant des salariés en meilleure forme, - réduire le nombre de sans emploi en limitant la durée du travail. Après analyse,...

21 Oct. 2023

La redevabilité entre le paradoxe du pouvoir discrétionnaire et de l'éthique de travail social - publié le 05/07/2023

Mémoire - 13 pages - Sociologie & sciences sociales

En raison de la nature complexe des problèmes sociaux auxquels sont confrontés les bénéficiaires, les assistants sociaux doivent souvent adapter leur approche à la situation spécifique de chacun. Cependant, ceci pourrait créer non seulement des comportements de favoritisme dépendant de la...

22 juil. 2019
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Rapport de stage au sein d'une association d'accueil des demandeurs d'asile - Le travail en équipe

Rapport de stage - 11 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

L'association dans laquelle j'ai effectué mon stage a été créée le 28 décembre 1983. Il s'agit d'une association de droit local inscrite au Tribunal de Strasbourg qui ne poursuit aucun but lucratif, politique ou religieux. Elle a été fondée dans le but d'accueillir et...

03 juil. 2023
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Droit social : Les procédures en cas de licenciement

Cours - 14 pages - Droit du travail

Il s'agit d'un cours de grande qualité en droit du travail ayant pour objet d'étude les procédures en cas de licenciement. Ce document clair, exhaustif et très bien structuré s'avèrera fort utile pour de nombreux(ses) étudiant(e)s en Droit, économie,...

11 Oct. 2023

De la conscientisation de l'injustice spatiale à l'empowerment des habitants par le droit

Revue de littérature - 16 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

Les principes de l'autogestion nourrissent de plus en plus les luttes menées au sein des quartiers populaires, qu'ils soient nourris par les concepts du community organizing et de l'empowerment développés aux États-Unis, ou qu'ils s'appuient sur des usages du droit...

22 août 2024

Le salarié de la précarité, L'espace social de l'intégration professionnelle, pages 95 à 103 - Serge Paugam (2000) - Distinction entre le travail et l'emploi

Commentaire de texte - 3 pages - Sociologie & sciences sociales

Cet extrait de l'ouvrage de Serge Paugam, "Le salarié de la précarité", commence par poser les bases de ce qui va être son analyse sur l'intégration professionnelle, illustrée par des sociologues des deux derniers siècles. La base de cette analyse est la distinction entre le...

06 Oct. 2023

Défendre la cause des femmes au ministère du Travail : l'expérience du comité du travail féminin (1965-1981) - Anne Revillard (2007) ; Pour la loi Veil - L'express ; L'écoféminisme, contre les « dominations croisés » des femmes et de la nature - Claire Legros (2020) - Nouvelle place des femmes et féminisme en France depuis 1950

Commentaire de texte - 7 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Avant 1950, la condition féminine est profondément marquée par l'État français et le gouvernement de la France durant l'occupation allemande, de 1940 à 1944. Et notamment, sa Révolution nationale qui fonde l'idée du « métier de mère ». De nombreuses lois sont mises en place, dont...

09 août 2024

Une société sans travail est-elle souhaitable ? - publié le 09/08/2024

Dissertation - 9 pages - Philosophie

Le travail sert à satisfaire des besoins et nous faisons société pour nous protéger et diviser les tâches. Donc le fondement de la société est de diviser les tâches, donc le travail est au fondement de la société. Penser la société sans travail semble impossible. Comment...

13 mai 2019
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Comment s'articulent marché du travail et organisation dans la gestion de l'emploi ?

Cours - 5 pages - Micro-économie, emploi-chômage

Selon le président du Medef, Pierre Gattaz, le marché du travail est un "château fort" dont il s'agit d'abaisser le mur et les fenêtres, en somme de le rendre moins contraignant pour l'employeur et par conséquent plus accessible. Le travail est un des facteurs de...

08 févr. 2021
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Fiche de culture générale sur le thème du travail

Cours - 2 pages - Philosophie

Le travail, du latin tripalium (instrument de torture), désigne l'effort physique ou intellectuel qui doit être accompli pour obtenir un résultat déterminé. Le travail peut notamment désigner un emploi, une profession, peut être rémunéré ou non. Le travail est l'un...

11 juin 2019
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Analyse économique du droit - publié le 11/06/2019

Cours - 10 pages - Théories & notions économiques

Juristes et économistes s'intéressent à la même réalité, mais ils le font sous des angles différents, ils ont les mêmes objectifs. Quelle est cette même réalité que les juristes et économistes analysent ? La réalité qui nous intéresse ce sont les interactions, nous sommes les spécialistes des...

26 juil. 2021
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Le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes et la non-ingérence

Mémoire - 13 pages - Relations internationales

Ce manuel est le fruit de recherches effectuées dans un cadre universitaire et académique. Le sujet est puisé sur le thème de la « Souveraineté des Etats et des peuples ». Un principe reconnu à l'Etat et droit aux peuples par le Droit universel et la communauté internationale...

25 août 2021

L'insertion des personnes à mobilité réduite : cas du ministère des Affaires sociales et du Travail à Port-au-Prince, Haïti, de 2012 à 2020 - Avant-projet de mémoire

Mémoire - 6 pages - Sociologie & sciences sociales

Le but de cette recherche est de montrer comment le ministère des Affaires sociales et du Travail en Haïti, malgré la création du Bureau du Secrétaire d'État à l'Intégration des Personnes Handicapées (BSEIPH), manque son objectif d'insertion, à l'intention des groupes...

17 Nov. 2022

Le réquisitoire contre le travail et le loisir contemporain - Frédéric Schiffter - Entre travail et loisir

Commentaire de texte - 3 pages - Philosophie

Le réquisitoire contre le travail et le loisir contemporain rédigé par Frédéric Schiffter comporte de multiples limites, il ne traite pas la question en son entièreté et nous empêche donc d'en tirer les bonnes conclusions.

15 Nov. 2022

Peut-on avoir des droits sur quelqu'un ?

Dissertation - 4 pages - Philosophie

Le pater familias, aussi dit dominus, c'est-à-dire le maitre de maison romaine détenant la puissance paternelle, pouvait exercer cette puissance sur sa femme, ses enfants et ses esclaves dans le cadre de la loi. Il avait en effet ce pouvoir de vie ou de mort sur les habitants de sa maison,...

26 août 2015
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Comment s'articulent marché du travail et organisation dans la gestion de l'emploi ? - publié le 26/08/2015

Cours - 6 pages - Économie générale

Travail : principale source de revenus et de consommation de la plupart des individus. Travail : facteur de production essentiel à l'activité économique des entreprises. Institutionnalisation de la relation salariale et négociations sociales -> complexification de l'analyse et la...

18 mai 2018
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La formation du contrat de travail

Cours - 4 pages - Ressources humaines - GRH

Il y a certaines vérifications à faire avant la conclusion du contrat. On regarde s'il y a des priorités à l'embauche. S'il y a besoin d'un temps plein, alors on le propose en interne à un temps partiel de l'entreprise. Il y a priorité d'embauche pour le licencié économique de mon entreprise,...

28 Sept. 2015
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Accès aux droits et luttes contre les discriminations - Exemples de grands axes d'actions

Fiche - 3 pages - Vie quotidienne

Objectif : - se retrouver autour des problématiques liées à la condition des femmes : monoparentalité, accès au travail conditionné par des modes de garde et capacité d'un déplacement autonome, violences conjugales... - constituer un groupe « Parole de femmes ». - aider à développer, à...

07 déc. 2015
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Comment évoluent les conditions de travail des ouvriers dans la deuxième moitié du XIXe et au début du XXe siècle?

Fiche - 5 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

À la deuxième moitié du XIXe siècle, les conditions de travail des ouvriers sont très difficiles. La durée quotidienne de travail est d'environs plus de 12 h entre 1850 et 1875(doc2b), sans jour de congé, pour un travail dangereux où parfois on est obligé de prendre des...

09 Oct. 2015
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Les désordres du travail : enquête sur le nouveau productivisme - Philippe Askenazy

Fiche de lecture - 6 pages - Sciences politiques

Les conditions de travail et notamment la souffrance au travail incarnent actuellement un des problèmes majeurs de la société française. Ainsi, ces dernières années se sont multipliés dans l'actualité des cas de suicide, chez France Telecom, tristement célèbre pour ses 23 cas de...

09 févr. 2016
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Vers une modernisation du marché du travail?

Fiche - 3 pages - Économie générale

L'entreprise a besoin de souplesse pour embaucher, licencier. Sans réforme, une entreprise va droit à la cessation des paiements. Une entreprise qui voudrait renouveler son offre éco et se restructurer sans se séparer de sa main d'oeuvre va demander à des collaborateurs d'évoluer ou de...

26 Oct. 2015
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Quelles solutions pour combattre le travail des enfants ?

Dissertation - 2 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

Depuis les temps anciens, l'enfant devait travailler pour aider sa famille à survivre dans un monde de plus en plus difficile. Aujourd'hui au 21e siècle, les enfants travaillent toujours, et ce travail peut prendre plusieurs types tels que le travail domestique, le travail...