Histoire du droit - les institutions publiques, administratives, religieuses et politiques
Fiche - 34 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
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Histoire des institutions françaises de la chute de Rome à la Révolution
Dissertation - 52 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge
Clovis monte sur le trône en 481. Le royaume franc n'est à l'époque qu'un du royaume installé en Gaule. La Gaule est conquise par les Romains vers 120 avant JC par la méditerranée. Entre 58 et 51 avant JC César conquit la Gaule. La Gaule est elle même divisée en provinces romaines :...
Les paysanneries de l'Occident méditerranéen, organisation matérielle, socio-politique et culturelle
Cours - 51 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge
La paysannerie est un groupe d'humains. Campagnards et ruraux ne sont pas des synonymes exacts. Les paysans sont agriculteurs et vivent dans un milieu en contact avec la nature. Ces hommes n'ont pas laissé d'écrits. On a sur eux essentiellement des témoignages indirects. Il y a des...
L'assurance-vie, privilégiés des Français : les raisons d'un tel engouement
Rapport de stage - 55 pages - Finance
(...) Nous avons découvert par cette introduction, que l'assurance semble être l'outil phare des Français. Le gouvernement semble l'avoir bien compris et il nous est facile de le comprendre en jetant un oeil sur les multiples évolutions, arrêts et jurisprudences tant sur le point...
Le royaume franc de 481 à 888
Cours - 30 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge
Childéric, 1er barbare au service de Rome, meurt vers 481, son fils, Clovis, lui succède, et réussit en 30 ans à réaliser l'unité des Francs, à conquérir une grande partie de la Gaule et à consolider le pouvoir de sa famille, les Mérovingiens, cette dynastie demeure au pouvoir jusqu'en...
Droit administratif des biens : les biens des personnes publiques
Fiche - 180 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours de grande qualité en droit administratif biens ayant pour objet d'étude les biens des personnes publiques. Ce document clair, exhaustif (180 pages) et très structuré s'avèrera fort utile pour de nombreux(ses) étudiant(e)s en Droit, science politique, IEP, IPAG, AES,...
Le second triumvirat et le Haut-Empire, de la mort de César à la mort de Domitien
Cours - 31 pages - Histoire antique
Le Principat est un terme utilisé tant par les historiens antiques, que les historiens actuels, afin de désigner le régime qui prévaut sous le Haut-Empire (premier siècle de l'Empire). Ce terme vient du latin princeps, qui signifie «?le premier?». Le dernier siècle de la République a été marqué...
Les droits de succession
Dissertation - 4 pages - Finances publiques
Les droits de succession touchent, comme l'ISF, le patrimoine des ménages. Mais à la différence de l'ISF qui taxe la détention du patrimoine, les droits de succession taxent la transmission de patrimoine. La transmission d'éléments du patrimoine fait l'objet, en France, d'actes dits...
L'Union Financière de France (2006)
Dissertation - 47 pages - Finance
Les systèmes de retraites connaissent aujourd'hui une véritable crise face au processus de vieillissement démographique, d'où la nécessité de les remanier et de passer à une retraite par capitalisation. Confrontés à ce phénomène, les entreprises ainsi que les particuliers doivent adhérer à...
Gestion de patrimoine: le marché de l'art
Étude de marché - 47 pages - Marketing des services
Le marché de l'art occupe en ce début de siècle une place originale et considérable. Originale, car les objets culturels ne sont pas des produits ordinaires : ils ont une influence sur le rayonnement d'un pays de par la mise en valeur de son patrimoine artistique et historique, et sur le...
Histoire économique et sociale de l'Europe du XVe au XIXe siècle
Cours - 39 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe
Il s'agit d'étudier les évolutions des questions de la propriété et de la possession et d'étudier les rapports entre les hommes et leurs biens, mobiles ou immobiles. Dans l'histoire économique et sociale, l'individu est au cœur de l'étude. Les individus n'ont pas...
L'islam oriental de Mahomet au déclin abbaside (VIe siècle - XIe siècle)
Dissertation - 12 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge
C'est au VIème siècle que naît le dernier grand message religieux émanant des régions sémitiques, après le judaïsme et le christianisme. Ce message, cette pensée religieuse se forgera et marquera durablement le Moyen- Age et au-delà. Au moment de la naissance du prophète Mahomet (Muhammad) vers...
Histoire des Institutions 2
Commentaire de texte - 33 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Cours historique retraçant l'histoire des institutions durant toute la pèriode féodale ainsi que tout au long de la monarchie française. Cours de 50 pages en deux parties.
Le secteur de l'immobilier et de la construction
Rapport de stage - 51 pages - Patrimoine & immobilier
Dans ce rapport nous allons analyser le secteur au sein duquel nos entreprises de stage opèrent. Nous analyserons donc le secteur de la promotion et le secteur de la construction. Avant de commencer notre analyse, nous vous proposons de présenter les critères communs aux deux secteurs, ceci afin...
La transmission d'entreprise: un enjeu pour sa pérennité
Mémoire - 48 pages - Management organisation
Les récentes études menées par l'institut OSEO BDPME mettent en évidence le nombre important de cessions et de transmissions d'entreprise. En effet, en 2005 cet institut nous disait que «c'est plus de 700 000 entreprises qui vont changer de main dans les 15 ans à venir », plus loin...
Histoire du droit et des Institutions avant 1789
Cours - 51 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Theme 1 : La Royauté franque, de la conquète du pouvoir à la désagrégation de l'Etat. -Chap 1 : Les mérovingiens -Chap 2 : Les carolingiens Theme 2 : Les temps féodaux -Chap 1 : L'ordre Seigneurial -Chap 2 : L'émancipation urbaine -Chap 3 : La royauté capétienne dans...
Histoire des institutions: Francs, féodalité, royauté de l'ancien régime.
Cours - 32 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge
LES MEROVINGIENS OU LA NAISSANCE DU ROYAUME 1ere période franque De 496, baptême de Clovis a 751, coups d'état de pépin Le bref. (Franc veut dire libre.) Période de 3 siècles qui est dites du Haut Moyen Age. Les anglais l'appellent « the dark age ». C'est une période sombre car la force domine...
La condition paysanne du Xème au XIIème siècle
Dissertation - 5 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
L'évêque Adalbéron de Laon qualifié les paysans comme « ceux qui souillés par la crasse du monde fendent la terre et suivent la croupe des bœufs ». Cette description péjorative est la marque de la considération que portaient les classes supérieures envers la paysannerie. Cet élément...
Les allègements fiscaux comment payer moins d'impôts
Thèse - 43 pages - Patrimoine & immobilier
Les allègements fiscaux à tous les niveaux de revenus et dans la famille.
Optimisation du patrimoine familial intergénérationnel en termes de succession (2021)
Mémoire - 9 pages - Finance
Parler de l'optimisation du patrimoine familial intergénérationnel en termes de succession revient à parler de la transmission du patrimoine d'un "de cujus" (ou d'une personne décédée). Ainsi, toute personne doit céder son bien et/ou son patrimoine à son et/ou ses héritiers. Sans...
L'assurance vie : acteurs, types de contrats, résiliation,...
Dissertation - 21 pages - Finance
Exposé relatif à l'assurance vie. Analyse de la clause bénéficiaire, des différentes primes etc..
Histoire intérieure de Rome jusqu'au IIe siècle avant J.-C.
Cours - 97 pages - Histoire antique
La société romaine comme beaucoup de sociétés antiques connaît une double distinction. Une distinction entre ceux qui sont libres et ceux qui ne le sont pas, les esclaves. Parmi les hommes libres, il y a les citoyens et les peregrins (un homme libre qui vit en territoire romain et qui n'est pas...
Les artistes et leurs héritiers
Cours - 11 pages - Arts divers
A partir du milieu du 19ème siècle le sort des artistes français devient une préoccupation pour le législateur. C'est ainsi qu'à partir de 1866, la loi remédie au vide juridique d'alors. La loi du 14 juillet 1866 jettera les bases des droits des héritiers et des ayants droits des...
Démographie : l'évolution des populations au XIXe siècle
Cours - 14 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Au 19e, le recensement de vient un problème de l'administration. - 1er recensement en 1901 sous le consulat de Napoléon - Pour des raisons fiscales et militaires 19-20 : recensements quinquennaux (tous les 5 ans) dans les pays développés. (...)
aperçu général du système fiscal français
Cours - 35 pages - Finances publiques
Le droit budgétaire est étude des dépenses de l'Etat alors que le droit fiscal est l'étude des ressources de l'Etat. Parmi les recettes publiques, c'est l'impôt qui occupe une place de choix. Il s'agit de prélèvement unilatéral opéré par la puissance publique. Certains de ces prélèvements font...
L'assurance vie dans le cadre du financement des retraites (2007)
Étude de cas - 23 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique
La question du financement de la retraite est devenue un débat d'actualité politique, économique et sociale incontournable en France. La retraite se caractérise par la cessation d'une activité professionnelle sous certaines conditions (âge, durée, exercice…) et la perception d'une pension...
Les droits de l'artiste-interprète : l'exemple du Sénégal
Mémoire - 42 pages - Propriété intellectuelle
A l'échelle internationale, la réglementation des droits voisins a été prise en charge à travers un certain nombre de conventions. Il s'agit principalement de la convention de Rome du 26 octobre 1961 sur la protection des artistes-interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes, et des...
La structure de l'épargne des Français
Cours - 8 pages - Finance
L'épargne se définit comme la fraction du revenu disponible des ménages qui, chaque année, n'est pas affectée à la consommation immédiate mais à la consommation future. L'épargne accumulée est un stock nommé « patrimoine des ménages ». Elle est affectée par les flux et par la valorisation des...
Les contrats d'assurance-vie et de capitalisation
Dissertation - 30 pages - Finance
- L'assurance dommage : produits ou garanties liés aux biens (IARD) Réparer les conséquences dommageables d'événement affectant le PATRIMOINE de l'assuré. - Biens + assurance de responsabilité (ex : responsabilité civile) - Fonctionnement sur le « principe indemnitaire » Risque...
Le mécanisme de l'OBO (« owner buy out »)
Dissertation - 48 pages - Finance
La transmission de l'entreprise est un véritable enjeu économique. On estime en effet à 500 000 le nombre d'entreprises qui devront changer de mains dans les dix prochaines années. Ces entreprises sont essentiellement des PME dans la mesure où sur 2 400 000 entreprises en France...
