Contrat de maintenance d'équipement
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Le taux annuel pour la maintenance est de [MONTANT] et sera payé en avance par tranches de [MONTANT DES TRANCHES] par mois, à compter du [DATE DU PREMIER PAIEMENT] et le premier de chaque mois suivant pendant toute la durée du présent contrat à [ADRESSE DU PAIEMENT], ou en tout autre lieu désigné...
Certificat de délégation de pouvoir
Contrat type - 1 pages - Management organisation
Entre les soussignés : Monsieur prénom nom agissant en sa qualité de fonction de la Société, raison sociale nom adresse complète, d'une part, et Monsieur prénom nom adresse complète salarié de ladite Société en qualité de fonction d'autre part (...)
Contrat de maintenance type
Contrat type - 2 pages - Management organisation
Le présent contrat a pour objet la maintenance et l'entretien du parc machines de notre site de production d'XXX, ainsi que la mise en service de nouveaux moyens de production. La fréquence des interventions est fixée à 1 journée par mois. Cette fréquence d'intervention ne prend pas en compte les...
Le traitement des non-conformités (procédure)
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Cette procédure est applicable en cas de non-conformité interne ou externe. Les réclamations ou non-conformités externes sont traitées avec le plus grand soin d'une part pour répondre efficacement au client et d'autre part pour exploiter au mieux les réclamations comme critère d'amélioration....
Contrat d'engagement qualité
Contrat type - 1 pages - Management organisation
Après avoir pris connaissance des dossiers de définitions, la société ICC s'engage à livrer en série des produits conformes aux exigences prédéfinies ci dessous, dans les délais qui lui sont impartis en respectant les quantités commandées. Dés le démarrage série, la société XXX s'engage à livrer...
