Congrès de Vienne, Code Civil 1804, Massacre de Chios
Fiche - 4 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Fiches de révision sur les Points de Passage Obligatoire (PPO) pour les E3C de 1ère et Terminale. elles résument le Code Civil de 1804, le massacre de Chios ainsi que le Congrès de Vienne en 2 fiches recto-verso.
Le Code civil de 1804
Cours - 3 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Le Code civil est l'un des sujets de la propagande impériale en France et en Europe. Il est appliqué dans la France des 130 départements du grand empire (Belgique, Hollande, une partie de l'Italie...). L'application du Code civil dans des territoires...
La condition de l'enfant naturel, de la Révolution au Code Civil de 1804
Dissertation - 3 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe
« Le destin de l'Etat se joue dans les familles », Montesquieu dans cette phrase résume sans aucun doute l'état d'esprit des juristes et explique la raison pour laquelle les enfants naturels subissaient des différences de traitement vis-à-vis des enfants légitimes. Les enfants naturels sont les...
Commentaire d'extraits du Discours préliminaire sur le projet de Code Civil de Portalis (Ier Pluviose an IX / 21 janvier 1801)
Commentaire de texte - 4 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe
Un extrait du discours préliminaire sur le projet du Code civil du 21 janvier 1801 de Portalis est porté à notre commentaire. Il s'agit d'un travail qui a contribué à l'élaboration du Code civil. Ministre des Cultes de l'Empereur Napoléon Bonaparte, philosophe et...
Vous parait-il nécessaire de réaliser un Code civil européen en Union européenne ?
Dissertation - 5 pages - Sciences politiques
Lorsque l'on parle de codification en UE on parle de Code civil, car c'est le projet le plus réalisable sur lequel travaille le parlement européen. Un code civil est, pour reprendre la définition de Portalis, « un corps de règles destinées à diriger et à fixer les...
Projet de Code Civil, Jean-Ignace Jacqueminot, Frimaire an VIII
TD - Exercice - 2 pages - Sciences politiques
Lorsque Bonaparte accède au pouvoir à la suite du coup d'Etat de Novembre 1799, se réunissent des conditions favorables à la codification du droit civil : - Bonaparte possède la volonté d'un grand chef d'Etat, mais également une volonté d'unification politique et de...
Analyse du Discours préliminaire au premier projet de code civil (1801), de Jean-Etienne-Marie Portalis
Dissertation - 3 pages - Sciences politiques
Portalis est né au Beausset le 1er avril 1746 et est mort à Paris le 25 août 1807. Avocat à 19 ans, sa réputation est d'abord formée suite à deux procès célèbres, celui intenté contre Beaumarchais et celui du divorce de la comtesse de Mirabeau. Ne se mêlant pas au mouvement révolutionnaire, il...
Faut-il un code civil européen?
Dissertation - 6 pages - Union Européenne
A Sainte-Hélène, Napoléon rêvait de son code civil comme la base d'un code européen. La question reste d'actualité à l'heure où le projet de code civil européen suscite des débats passionnés, dans lesquels s'affrontent fervents défenseurs et farouches critiques...
Discours préliminaire au premier projet de Code Civil, Portalis
Fiche de lecture - 5 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
La Révolution de 1789 a entrainé la chute de tout un système politique et juridique, dit d'Ancien Régime, qui s'était progressivement formé, depuis le Moyen-âge. Lorsque Bonaparte accède au pouvoir en novembre 1799 (18 brumaire an VIII), les conditions sont réunies pour une codification du droit...
Quelle peut être la place accordée aux associations de sécurité civile dans les dispositifs de gestion de crise ?
Mémoire - 34 pages - Management organisation
En France, le monde associatif est de plus en plus impliqué dans les dispositifs de gestion de crise mis en place par les pouvoirs publics. Les associations agrées de sécurité civile (AASC) soutiennent l'État et les préfets lors de catastrophes humanitaires, environnementales ou...
Sociétés civiles immobilières et gestion du patrimoine dans le groupe SEBO
Mémoire de Stage - 14 pages - Comptabilité
Durant mon alternance, je me suis vu confier divers dossiers, principalement la révision de Sociétés Civiles Immobilières, dites SCI. La société civile immobilière est un contrat de société par lequel au minimum deux personnes, dits les associés, s'unissent et décident de mettre en commun un...
Cour de cassation, assemblée plénière, 11 décembre 1992 - Peut-on modifier la mention du sexe dans l'état civil français ?
Commentaire d'arrêt - 3 pages - Droit de la famille
M. X., le demandeur, est déclaré sur les registres d'état civil comme étant de sexe masculin. Se sentant fille depuis son enfance, il eut, à l'âge adulte, un traitement hormonal puis une opération de stérilisation suivi d'une opération de réassignation chirurgicale au moyen...
Code théodosien, Livre XVI, Les lois religieuses des empereurs romains de Constantin à Théodose II - Théodose II (438) - Mesures prises contre les hérétiques sous Gratien et Théodose Ier
Commentaire de texte - 5 pages - Histoire antique
Entre la fin du IIIe siècle et le début du Ve siècle apr. J.-C., l'Empire romain tend à connaître de nombreuses déstabilisations externes et internes. Parmi les déstabilisations internes, le développement de différentes doctrines chrétiennes, dont certaines jugées hérétiques à partir du...
Les guerres civiles au Libéria (1989-2003), l'avènement d'un "nouveau type de guerre" ?
Dissertation - 9 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
L'étude des guerres civiles occupe une place importante dans le domaine des relations internationales, cette attention se justifie par les coûts matériels et humains qu'elles produisent. Des années 1990 au début des années 2000, le Liberia a été associé par différents observateurs...
Les approches en sciences humaines : guerres civiles
Étude de cas - 4 pages - Sciences politiques
Afin de porter un autre regard sur la production finale de notre activité d'intégration des sciences humaines, nous avons souhaité nous focaliser sur le thème suivant, à savoir les origines, causes des guerres civiles. En effet, grâce à la mobilisation de l'économie, de l'histoire et...
Métropole et colonies - Le code de l'indigénat : le règne de l'arbitraire - Plan détaillé
Fiche - 2 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Le code de l'indigénat est un ensemble de réglementations et de législations se généralisant dans les dernières décennies du XIXe siècle, qui permettent aux administrateurs des colonies d'appliquer des peines diverses aux autochtones, sans procès, les soumettant à un régime politique,...
Introduction au droit civil - publié le 12/08/2022
Fiche - 54 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours complet intégralement rédigé d'Introduction au droit civil. En l'occurrence, c'est un cours du 1er semestre en Licence 1 de Droit, science politique, en Institut d'Études politiques et parfaitement valable dans d'autres cursus. Ce document clair,...
Les vêtements dans la Grèce antique - En quoi les vêtements sont-ils la partie visible des codes sociaux, culturels et moraux qui structurent la société grecque ?
Dissertation - 4 pages - Sociologie & sciences sociales
Au XIXe siècle, l'anthropologue Marcel Mauss répartit l'espèce humaine en deux grandes catégories s'appuyant sur le style vestimentaire. Il distingue l'humanité drapée, celle qui appartient tout d'abord aux civilisations des pays chauds et l'humanité cousue dominante dans...
Introduction au droit civil : droit objectif et droit subjectif - publié le 12/08/2022
Fiche - 98 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours complet intégralement rédigé d'Introduction au droit civil. En l'occurrence, c'est un fascicule de cours de 1ère année en droit, science politique et également parfaitement valable dans d'autres cursus. Ce document clair, exhaustif (98 pages) et très...
L'article L 320-2 du Code du travail et la consécration de la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
Mémoire - 39 pages - Ressources humaines - GRH
Le législateur de 1973 se fixait pour objectif de « faciliter aux travailleurs salariés la continuité de leur activité à travers les transformations qu'implique le développement économique et de favoriser, à cette fin, en cas de changement professionnels dus à l'évolution technique ou à la...
Cour de cassation, 1re chambre civile, 4 mai 2011 - Les collatéraux d'un époux peuvent-ils agir en nullité de l'union matrimoniale en cas de défaut de consentement ?
Commentaire d'arrêt - 5 pages - Droit de la famille
En l'espèce, deux personnes convolent en justes noces à l'insu de la famille de l'époux et trois mois après que celui-ci a été placé sous sauvegarde de justice. Peu avant le mariage, l'époux avait également réalisé une donation au profit de sa future femme et tiré à son ordre...
Les femmes dans la cité, George Sand : Priorité à la revendication des droits civils (1848)
TD - Exercice - 2 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique
Nature : brouillon d'une lettre écrite en réaction à un article paru dans La Voix des Femmes (Eugénie Niboyet), adressée aux membres du comité central qui prépare les élections. Contexte : république depuis février, mais la définition reste encore ouverte. Compatible avec quelles autres cultures...
Communication de crise : l'entreprise face aux pressions de la société civile
Mémoire - 66 pages - Communication
L'entreprise est aujourd'hui un acteur extrêmement influent dans la société. La mondialisation des échanges a permis aux sociétés de croître et d'acquérir un grand pouvoir. Le pouvoir économique a suppléé le pouvoir politique. La structure des grandes entreprises devenue transnationale empêche le...
Introduction générale au droit civil
Fiche - 16 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours complet intégralement rédigé d'Introduction au droit civil. En l'occurrence, c'est un cours du premier semestre en première année de Droit, science politique, en Institut d'Études politiques et parfaitement valable dans d'autres cursus. Ce document clair,...
Pratique de la société civile : optimisation et limites
Thèse - 66 pages - Stratégie
La société civile compte parmi les instruments le plus privilégiés en ce qui concerne la gestion et la transmission d'un « bien ». L'engouement que suscite ce procédé est tel, que d'y avoir recours semble être devenu un préalable obligatoire à l'ensemble des acquisitions foncières.
La société civile immobilière (SCI)
Cours - 10 pages - Patrimoine & immobilier
Selon l'article 1832 du Code civil, une société civile immobilière (SCI) est un groupement de deux ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d'affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui...
Droit civil : La preuve des actes et des faits juridiques
Fiche - 15 pages - Marketing des services
Il s'agit d'un cours intégralement rédigé d'Introduction au droit civil ayant pour objet d'étude "la preuve des actes et des faits juridiques". En l'occurrence, c'est un cours de 1ère année de Droit, science politique et parfaitement valable dans d'autres cursus. Ce document...
Les principaux interêts de la société civile immobilière (SCI)
Cours - 12 pages - Patrimoine & immobilier
Une société civile immobilière est une personne morale constituée entre deux associés au minimum, dont le but est d'acquérir et gérer un patrimoine. Selon l'article 1832 du Code civil, la société civile est un groupement de plusieurs personnes qui mettent en commun des moyens...
La responsabilité civile contractuelle de l'expert-comptable
Mémoire - 108 pages - Comptabilité
L'accroissement des décisions relatives à la responsabilité des experts-comptables a justifié la création d'une rubrique autonome en 2007 dans le Code civil . Cette augmentation du contentieux est liée pour une bonne part au fait que les activités de ces professionnels dépassent...
Droit de la famille : L'Union libre et le Pacte civil de solidarité (PACS)
TD - Exercice - 5 pages - Management organisation
Il s'agit d'un TD en droit de la famille ayant pour objet d'étude l'union libre et le pacte civil de solidarité (PACS). En l'occurrence c'est un TD de première année de Licence en droit et science politique. Ce document clair et très structuré s'avèrera fort utile pour de...
