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Notion : Contrat de vente

Nos documents

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18 juil. 2025

La vente de contrats IARD : comment fidéliser la clientèle ?

Présentation - 15 pages - Marketing bancaire

Depuis quelques années, le secteur bancaire a connu de profondes mutations aussi bien dans le métier même de banquier, qui était essentiellement centré sur le crédit, que par l'arrivée de nouveaux acteurs, tels que les assureurs et plus récemment ceux qu'on a appelés les...

03 juil. 2023

Cour de cassation, 1re chambre civile, 23 février 1972, n°70-12.490, publié au bulletin - Une société, par le biais d'un de ses employés/préposés, peut-elle conclure un contrat licite ayant pour objet la vente d'une partie du corps d'une personne mineure ?

Commentaire d'arrêt - 4 pages - Droit civil

« Homme dit X... », régisseur général de la société Ulysse Productions, qui produit le film Paris Secret, engage la « demoiselle Z... », mineure, pour y tenir le rôle de la jeune fille tatouée. Le contrat d'engagement stipule qu'une Tour Eiffel et une rose devront être tatouées sur...

13 avril 2017
doc

L'organisation de l'activité commerciale liée à la vente de contrat prévoyance : optimisation de la commercialisation au sein d'une agence

Mémoire - 75 pages - Finance

La souscription d'un contrat prévoyance est un moyen d'anticiper un événement accidentel en bénéficiant d'une couverture pour les conséquences qui peuvent en découler. Nous nous prémunissons de nombreux sinistres à travers les assurances de biens car ce sont des sinistres qui...

15 juil. 2015
doc

Contrat de commission sur vente

Contrat type - 3 pages - Management organisation

3. DES COMMANDES a. L'Agent devra obtenir des acheteurs des commandes écrites signées par ou au nom des acheteurs et les transmettre au Principal. b. (...)

17 juin 2015
doc

Contrat de consultation pour la conception d'un logiciel avec partage des revenus de vente

Contrat type - 6 pages - Informatique

CONSIDÉRANT que la Société évolue dans le domaine du développement et de la vente de logiciels et, dispose de droits pour développer, vendre et exploiter un programme informatique à utiliser par [DÉCRIRE] aux fins de [DÉCRIRE] (le "Produit") (..;)

01 avril 2015
doc

Contrat type de vente internationale avec convention de paiement

Lettre type - 11 pages - Ressources humaines - GRH

Contrat type de vente internationale à compléter et comprenant une convention de paiement.

08 avril 2015
doc

Contrat d'achat et de vente d'actifs d'entreprise

Contrat type - 5 pages - Finance

a) Les fournitures, le mobilier et l'équipement décrits avec plus de détails à l'Annexe A ; (l'"Équipement") (...)

03 août 2015
doc

Contrat de travail CDD - Technicien confirmé vente (Tourisme)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi de technicien confirmé vente au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

03 août 2015
doc

Contrat de travail CDD - Technicien confirmé forfait-vente (Tourisme)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi de technicien confirmé forfait-vente au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

08 avril 2015
doc

Contrat d'achat et de vente d'actions par un actionnaire

Contrat type - 8 pages - Finance

CONSIDÉRANT que, tel qu'utilisé ici le terme « Actions » signifie toutes les actions ordinaires d'une valeur de [VALEUR] par action de la société détenues actuellement ou acquises plus tard par les parties, et CONSIDÉRANT que les actionnaires sont activement engagés dans la conduite des...

08 avril 2015
doc

Contrat de vente de droit d'achat

Contrat type - 1 pages - Finance

2. L'Acheteur a le droit d'acheter [DÉCRIRE LE BIEN] pendant la durée de validité du droit pour un montant total de [MONTANT] (...)

15 juil. 2015
doc

Contrat de vente d'équipement

Contrat type - 4 pages - Logistique

La Société fera les efforts nécessaires pour livrer l'équipement au Client à la date de livraison fixée dans la Section 2. La livraison se fera F.O.B dans les locaux de la Société dans la ville de [VILLE], [ÉTAT/PROVINCE]. Si la livraison n'est pas faite au plus tard [NOMBRE] jours après...

17 Sept. 2014
doc

Vente d'un contrat de protection juridique à notre jeune clientèle

Fiche - 1 pages - Communication

L'agence MMA, est une assurance mutuelle française qui s'adresse à la fois aux particuliers, aux professionnels, aux entreprises, aux collectivités et aux associations. L'agence obtient de très bons résultats dans le domaine du particulier en contrats multirisques habitation. L'offre...

17 Sept. 2014
doc

Vente d'un contrat d'assurance habitation

Fiche - 2 pages - Communication

- Satisfaisant car je reçois le prospect à sa demande sans rendez-vous - Recherche à l'aide de la fiche de recueil prise d'information. Découverte spécifique: Jardin à garantir car culture d'oliviers ; Mobilier de luxe et nombreux objets à risque de vol - Le jardin est garanti dans...

09 avril 2012
doc

Contrat de conception et réalisation d'un site Internet avec boutique et vente en ligne

Lettre type - 4 pages - Digital & e-marketing

Le client a confié à la société XXXX, dans les conditions définies ci-après, la conception et la réalisation de ses pages ou de son site Internet avec boutique et vente en ligne (type E-commerce), la mise en ligne du site sur le réseau Internet conformément aux dispositions de...

20 Sept. 2011
doc

Le contrat de promotion immobilière et la vente en l'état futur d'achèvement

Dissertation - 4 pages - Patrimoine & immobilier

Le promoteur immobilier est un agent économique, producteur de biens immobiliers destinés à être vendus. C'est le personnage central d'une construction immobilière. Historique : Des besoins considérables en logements apparurent à la suite des destructions causées par le conflit de 1939-1945 et...

21 juil. 2010
doc

Fiche E4 : négociation vente d'un contrat d'assurance auprès d'une société civile immobilière

Fiche - 5 pages - Brand management

Banque coopérative régionale, la Banque Populaire du Sud est proche de ses sociétaires et de ses clients qu'elle accompagne dans la réalisation de leurs projets et qu'elle souhaite satisfaire dans la durée. Son activité s'étend sur deux domaines : banque, assurance. Elle pratique une...

28 Oct. 2010
doc

Fiche E4 BTS NRC : négociation/vente d'un contrat d'assurance automobile

Fiche - 2 pages - Management organisation

La BNP Paribas est une banque assurance créée en 2000 par la fusion de la BNP et de Paribas. L'agence est récente à Sérignan car elle s'est ouverte en 2007. Sa force de vente est composée d'un responsable d'agence chargé des professionnels, d'un commercial chargé des...

11 févr. 2010
doc

Contrat de travail CDI - Responsable point de vente (boulangerie-pâtisserie)

Contrat type - 2 pages - Ressources humaines - GRH

ARTICLE 1 - ENGAGEMENT Monsieur YYY est engagée le ... à ... heures en qualité de « Responsable point de vente ». Le présent engagement ne sera confirmé qu'après visite médicale, décidant de l'aptitude de Monsieur YYY au poste proposé. (...)

05 mai 2010
doc

Contrat de travail CDD - Agent de vente (Tourisme)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Monsieur YYY au poste proposé et d'une période d'essai de ?, le présent contrat est conclu pour une durée déterminée à compter du ?. A ? heures. Le présent contrat est conclu pour une durée...

06 déc. 2010
doc

Modèle de contrat de vente de propriété intellectuelle

Contrat type - 3 pages - Propriété intellectuelle

Ce document présente un modèle de contrat de cession de propriété intellectuelle, à compléter avec ses données. Extrait : "Le présent contrat est signé et prend effet à compter du (date), ENTRE : (votre nom de compagnie) (le « vendeur »), une société (indiquer le nom de société)...

05 mai 2010
doc

Contrat de travail CDD - Agent de vente débutant (Tourisme)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Monsieur YYY au poste proposé et d'une période d'essai de ?., le présent contrat est conclu pour une durée déterminée à compter du ?. A ? heures. Le présent contrat est conclu pour une durée...

09 Nov. 2009
doc

Entretien de vente avec un responsable d'agence immobilière pour lui proposer un contrat d'annuité de services d'entretien

Fiche - 7 pages - Comportement des consommateurs et clients

Le Groupe M.B.T.P cherche à fidéliser les agences immobilières déjà clientes en leur proposant des contrats d'annuité, mensuels ou hebdomadaires. Aspect socio-économique : l'entreprise doit faire face à une forte concurrence sur le marché de l'entretien. Le groupe MBTP cherche à...

10 Nov. 2009
doc

Lettre de suspension du contrat d'assurance auto pour cause de vente

Lettre type - 1 pages - Vie quotidienne

En cas de cession de votre véhicule, vous devez en déclarer la vente ou le don à votre assureur par lettre recommandée avec AR. Le véhicule cessera alors d'être assuré à minuit le jour de l'aliénation. Si vous achetez immédiatement un autre véhicule, le transfert de couverture se...

12 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Responsable point de vente (boulangerie-pâtisserie)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

ARTICLE 1 - ENGAGEMENT Monsieur YYY est engagée le ... à ... heures en qualité de « Responsable point de vente ». Le présent engagement ne sera confirmé qu'après visite médicale, décidant de l'aptitude de Monsieur YYY au poste proposé. ARTICLE 2 - PERIODE D'ESSAI Les parties...

29 juin 2009
doc

Modèle de contrat CDI - Agent vente polyvalent

Contrat type - 2 pages - Ressources humaines - GRH

Modèle de contrat à durée indéterminée (CDI) pour un agent polyvalent en vente en magasin, conforme au droit du travail et à la convention collective nationale en vigueur.

01 Sept. 2009
doc

Modèle de contrat CDD - Agent vente polyvalent

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi d'agent de vente polyvalent en entreprise, conformément à la convention collective et de la législation en vigueur.

17 Mars 2008
doc

Contrat de vente de propriété intellectuelle

Contrat type - 7 pages - Propriété intellectuelle

CONSIDÉRANT que l'Acheteur désire acquérir de façon irrévocable les droits, titres et intérêts sur ladite propriété intellectuelle et l'exploiter. DE CE FAIT, (...)

25 avril 2008
doc

Contrat avec un agent de vente

Contrat type - 7 pages - Théories et stratégies marketing

L'Agent s'engage à consacrer tout son temps et tous ses efforts aux activités du Principal dans le territoire ainsi décrit sous la direction des directeurs ou représentants du Principal, et à se conformer aux règles (...)

17 avril 2008
doc

Avenant au contrat de vente

Contrat type - 2 pages - Théories et stratégies marketing

La Section ... du contrat de vente est ici modifiée [...] du contrat sera, après la date du présent, le prix annoncé publiquement et [...] avec une réduction de 10 % [...]