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Notion : Convention UPOV

Nos documents

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27 Janv. 2015
doc

La négociation de la convention assurance-chômage de l'UNEDIC en 2008

Dissertation - 6 pages - Micro-économie, emploi-chômage

Comme tous les trois ans l'UNEDIC négocie avec ses partenaires sociaux une convention portant sur la réglementation de l'assurance-chômage. Comme à l'accoutumée, les négociations sont rudes et les mesures difficiles à mettre en place. Le contexte de crise actuel est peu propice à...

02 mai 2008
doc

Conventions et Théorie des Jeux

Dissertation - 30 pages - Théories & notions économiques

Les conventions sont au premier abord des règles respectées et perpétuées simplement parce qu'elles vont de soi. Le logicien David Lewis a été le premier à étudier formellement comment les individus prennent des décisions faisant appel à des conventions. En effet, il est possible de...

30 mai 2015
doc

Le juste et l'injuste ne sont-ils que des conventions ?

Dissertation - 5 pages - Philosophie

Dissertation de philosophie précise et complète traitant le sujet : "Le juste et l'injuste ne sont-ils que des conventions ?". Les notions étudiées ici sont la société, le droit, autrui et la justice. De plus, présence d'une biographie et d'une bibliographie de tous les...

03 juil. 2023

Adresse de la section des sans culottes à la convention nationale, Paris, le 5 septembre 1793

Commentaire de texte - 9 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Ce document est un texte intitulé « adresse de la section des sans-culottes de Paris à la Convention » et constitue un extrait de l'ouvrage de Soboul et de Walter Markow qui sont d'éminents spécialistes de la révolution française.

20 juin 2012
doc

La Convention montagnarde, de la chute des Girondins à la chute de Robespierre

Cours - 5 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe

[...] Dans ce contexte, la priorité, c'est le salut de la Patrie. Tous les pouvoirs sont concentrés entre les mains de la Convention pour faire face aux périls qui menacent la République. Il manque un organe de décision qui prendrait des décisions rapides et efficaces : dans ce but, la...

13 Janv. 2010
doc

"Rapport à la Convention sur le projet de constitution", Boissy d'Anglas

Commentaire de texte - 4 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Dans ce texte, Boissy d'Anglas, homme politique français qui appartenait à la Plaine sous la législative et qui deviendra président de la Convention après Thermidor, s'adresse donc à la Convention, assemblée constituante qui se substitue à la Législative depuis août 1792. Il lui...

15 mai 2009
doc

Les conventions essentielles du théâtre

Fiche - 6 pages - Littérature

La communication au théâtre est rendue complexe parce que l'auteur (locuteur) choisit de parler au spectateur (destinataire) par l'entremise d'acteurs. Cette situation, au moment où la pièce se déroule, conduit chacun à passer un accord tacite (une convention) indispensable. -...

23 juin 2015
doc

Le juste et l'injuste ne sont-ils que des conventions ? - publié le 05/02/2008

Dissertation - 2 pages - Philosophie

La peine de mort fut abolie en France en 1981, suite à un changement de majorité politique. Ainsi, ce qui était juste auparavant devient illégal et injuste, du fait du suffrage populaire. C'est donc affaire de convention. Pourtant les partisans de son abolition, nombreux depuis...

11 Oct. 2008
doc

Les conventions médicales - publié le 11/10/2008

Fiche - 5 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

Document: Fiche sur les conventions médicales; Extrait: Pour que le système d'assurance maladie soit efficace, il faut que les remboursements des caisses aux assurés correspondent aux prix payés par ces derniers pour les soins qu'ils reçoivent. Toute...

06 Janv. 2015
doc

Rapport sur la manufacture extraordinaire d'armes établie à paris fait à la convention nationale au nom du comite de salut public par L. Carnot

Dissertation - 10 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

« Des armes ! » crie Barère à la Convention le 23 août 1793. Cet appel est consécutif à la levée en masse, décrétée le même jour, et qui a pour objectif de gonfler les rangs de l'armée française de 500 000 hommes supplémentaires. Autant de personnes à nourrir, à équiper, et à armer. Barère...

13 juin 2008
rtf

La convention (1792- 1795)

Cours - 13 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Plan: TITRE III ? LA CONVENTION 1792- 1795 Chapitre I : La tragédie de la Convention Section I ? La Convention girondine § 1 ? Heurs et malheurs de la Gironde A/ Le court triomphe girondin B/ Le procès de Louis XVI C/ La république assiégée - La coalition européenne...

28 Nov. 2008
odt

La France révolutionnaire: Convention nationale et constitution de 1793 et de l'an III

Cours - 4 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Document: La France révolutionnaire: Convention nationale et constitution de 1793 et de l'an III: élaboration et fonctionnement, fiche d'histoire administrative de 4 pages Extrait: Cette convention nationale va se faire 1 très haute opinion de sa propre puissance, elle va...

07 Sept. 2014
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Analyse de la grille de classification de la convention collective de la métallurgie de la région parisienne

Dissertation - 8 pages - Ressources humaines - GRH

La classification permet d'attribuer à différentes classes des niveaux de responsabilité et d'importance distinctes. Elle se trouve systématiquement au sein d'une convention collective qui se définit comme un accord conclu entre un employeur et un ou plusieurs syndicats en vue de...

07 août 2008
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La convention des Nations-Unies sur les changements climatiques et la gestion des forêts d´Afrique centrale

Mémoire - 22 pages - Écologie et environnement

Le souci du mieux-être pousse l'homme à rechercher des voies et moyens pour éviter ou s'adopter aux situations de crises. Ainsi des scientifiques, humanistes, économistes, professeurs, fonctionnaires nationaux et internationaux ainsi que des industriels de 53 pays, préoccupés des problèmes...

16 juil. 2014
pdf

La convention sur le marché du travail

Fiche - 3 pages - Micro-économie, emploi-chômage

Il y deux grands traits à cette convention (marché du travail/titre poste) : - En aucun cas on a un accord explicite formalisé - Mais on a des comportements de conformités car les individus se réfèrent à une croyance partagée. Plusieurs niveaux de convention : elles ont en commun...

03 juil. 2023
doc

Exemple de convention de période de formation en entreprise (stage)

Étude de cas - 4 pages - Management organisation

Il s'agit d'un exemple de convention de période de formation en entreprise (stage). Cette convention sera idéale pour les élèves en lycée professionnel, CAP et BEP (travaux publics par exemple).

16 juil. 2014
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Les conventions d'objectifs et de gestion (COG)

Cours - 13 pages - Finances publiques

Les conventions d'objectifs et de gestion (COG) ont été mises en place par les ordonnances Juppé d'avril 1996 (ordonnance nº 344 du 24 avril 1996). Elles sont signées entre l'Etat et les caisses nationales des principaux régimes de sécurité sociale pour une période de quatre ans. Ces...

29 Nov. 2006
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Les conventions médicales

Dissertation - 6 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

Les conventions médicales sont une invention récente et constituent l'aboutissement d'une histoire commencée en 1928 avec la création de la CSMF (Confédération des syndicats médicaux français). Il s'agissait, à l'époque, de défendre la liberté tarifaire des médecins qui...

12 Mars 2013
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L'adhésion de l'Union européenne à la Convention européenne des droits de l'Homme

Dissertation - 4 pages - Union Européenne

Les Etats européens sont à la recherche permanente de la protection des droits de l'Homme; c'est pourquoi l'Union européenne prolonge cette recherche en envisageant son adhésion à la Convention européenne des droits de l'Homme. La Convention de sauvegarde des droits de l'homme et...

22 avril 2010
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"Rapport à la convention nationale au nom du comité de salut public ", Saint-Just (10 octobre 1793)

Commentaire de texte - 3 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Une Constitution, celle de l'an I (1793), votée le 24 juin, est adoptée par referendum le 24 juin et proclamée le 10 août 1793. Elle a été élaborée par les Montagnards, qui fut un groupe politique de la Révolution française à la Convention nationale, favorable à la République et opposé aux...

09 juil. 2010
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Commentaire du Décret sur le Mode de Gouvernement provisoire et révolutionnaire de décembre 1793 par la Convention Nationale

Dissertation - 4 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe

Instituée par la législative le 10 août 1792 après la suspension de Louis XVI ce qui signifie la chute de la Monarchie, élue le 2 septembre 1792 au suffrage universel par une minorité de Français, la Convention devient le « centre unique de l'impulsion du gouvernement révolutionnaire...

22 avril 2015
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Les élections à la Convention Nationale du canton de Livry en 1792

Commentaire de texte - 7 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Nous allons, aujourd'hui, étudier un texte se situant durant la phase de transition entre la monarchie qui a été renversée et la constitution d'un nouveau pouvoir : la Convention nationale. Les élections de cette Convention sont la conséquence d'une suite d'évènements. En effet,...

14 Janv. 2010
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Rapport à la Convention, au nom du Comité de salut public, sur les principes du Gouvernement révolutionnaire, Robespierre, 25 décembre 1793 (5 nivôse an II)

Commentaire de texte - 5 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Aborder un texte de Robespierre, c'est se situer dans un contexte bien particulier : celui de la Terreur. Dans la continuité de la Révolution française, la Terreur est un moment de forte action révolutionnaire, et plus fort encore, une sorte de période de dictature, de terrorisme, qui s'étend du...

16 févr. 2010
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Les conventions internationales de lutte contre le terrorisme

Fiche - 3 pages - Relations internationales

Le phénomène du terrorisme est extrêmement difficile à caractériser du fait de sa complexité. Le terme même de « terrorisme » a tardé à apparaître dans le droit international. En effet, les premières conventions internationales des années 1970 et 1980 concernant le terrorisme évitaient...

19 juin 2008
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Débat à la Convention sur l'insurrection de Saint-Domingue

Dissertation - 5 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Le 4 Février 1794 (16 pluviôse an II) prolonge un cri lancé, presque trois ans auparavant, en mai 1791 devant la Constituante, par Maximilien Robespierre au colon Moreau de Saint-Méry : "Périssent les colonies plutôt qu'un principe!". Nous sommes sans doute sur la crête ultime de la...

08 juil. 2010
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Monnaie : incertitudes et conventions

Dissertation - 4 pages - Économie générale

Pour les économistes, la monnaie est un bien qui remplit trois fonctions : - Une unité de compte - Un moyen de paiement - Une réserve de valeur Pour traiter ce sujet nous mettrons l'accent sur cette troisième fonction de la monnaie. La fonction de réserve de valeur fut introduite par J. M....

22 août 2006
doc

La Convention montagnarde

Dissertation - 4 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Court exposé décrivant et donnant des précisions sur le déroulement de la Convention montagnarde (juin 1793 à juilet 1794), qui eut lieu pendant la Révolution Française : Le recours à la « Terreur » était-il le seul moyen de gouverner ? Etait-ce l'unique solution pour sauver la...

01 déc. 2014
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Note concernant la légalité d'une convention d'objectifs signée entre une collectivité et une association, et plus précisément le versement des subventions aux associations - publié le 29/11/2014

Étude de cas - 3 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

Cas pratique basé sur un exemple fictif visant à mettre en place une politique culturelle en identifiant les fondements juridiques de versement de subventions aux associations. Dans ce devoir, par délibération du 28 mars 2011, le Conseil général a approuvé la convention signée avec...

07 Mars 2024

Les Amours de Psyché, p.129 à 131- Jean de la Fontaine (1669) - Comment cette description permet-elle à La Fontaine de renouveler les genres littéraires et de dépasser les conventions classiques ?

Commentaire de texte - 3 pages - Littérature

Les « Amours de Psyché » est un roman composé par Jean de La Fontaine en 1669. Avec son style hybride mêlant prose et vers dans le récit mythologique et les conversations littéraires, ce roman s'affranchit des canons esthétiques classiques en vigueur à cette époque. Cet épisode du conte de...

12 août 2008
doc

Les catégories socioprofessionnelles, groupes ou conventions

Cours - 6 pages - Économie générale

Pour tenter de répondre à ces questions, nous cernerons d'abord les catégories socioprofessionnelles comme groupe social, pour nous intéresser ensuite aux conventions entre les différents acteurs, et enfin montrer la dialectique qui est instituée dans le processus de construction.