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Notion : Dépôt de brevet

Nos documents

Filtrer par :

27 août 2013
doc

Rapport d'étude sur l'amélioration de la procédure de dépôt des brevets

Fiche - 1 pages - Informatique

Vous m'avez demandé de trouver des améliorations pour la procédure de dépôt des brevets et pour cela j'ai réalisé une étude en 3 points : I- Les dysfonctionnements II- Les améliorations III- Dépôt en ligne des brevets

05 Nov. 2023

L'utilisation stratégique des brevets dans l'industrie des chaussures de sport : le conflit entre les géants, l'exemple du différend entre "NIKE" et "ADIDAS"

Étude de cas - 1 pages - Propriété intellectuelle

Les brevets sont devenus des armes puissantes dans le domaine de l'industrie des chaussures de sport, où les géants "NIKE" et "ADIDAS" ont engagé une bataille juridique prolongée. Ces litiges mettent en lumière l'importance stratégique des brevets dans ce secteur et posent...

21 Mars 2022

Objectiver la force d'un brevet sur les particules d'acide hyaluronique pour des applications cosmétiques ou dermatologiques

TD - Exercice - 7 pages - Chimie

Les trois principaux problèmes solutionnés par l'invention sont les imperfections de la peau (dues principalement à une production excessive de sébum), l'installation des rides et des ridules (la diminution de la production d'acide hyaluronique dans l'organisme à partir de 40 ans...

05 mai 2023

Étude des droits de la propriété intellectuelle d'une entreprise - Le cas du groupe SEB

Étude de cas - 7 pages - Propriété intellectuelle

J'ai décidé de m'intéresser à la propriété intellectuelle du groupe SEB. En France, c'est l'un des pionniers dans le dépôt de brevets. En effet, d'après l'INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle), le groupe SEB se place dans le TOP 20 des...

16 Nov. 2020
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L'innovation et la propriété intellectuelle : enjeux majeurs d'une agro-industrie compétitive

Mémoire - 51 pages - Propriété intellectuelle

Les rapports de possession, de maîtrise et d'assujettissement que le monde occidental semble entretenir avec la nature de nos jours donnent raison à la philosophie de Descartes ou de Bacon, qui lui prônait la domination de l'homme sur la nature. Au premier abord, s'agissant des...

02 mai 2012
doc

Méthodes d'évaluation des brevets: coûts et valeur de marché

Fiche - 4 pages - Stratégie

La méthode des coûts : comptabiliser l'ensemble des coûts du développement des inventions jusqu'à dépôt du brevet (coûts de recherche, financiers, technologiques, ressources humaines, coûts de renouvellement du brevet, coût lié aux litiges) L'estimation par la valeur...

14 juin 2013
doc

L'obtention végétale: brevet et conventions internationales

Dissertation - 4 pages - Écologie et environnement

Dans un monde global, la propriété du vivant s'acquiert par l'intermédiaire de la propriété intellectuelle. C'est une réservation de droit limité au profit du créateur ou de l'inventeur. On va conférer des droits à quelqu'un ayant apporté quelque chose à l'humanité. Au bout d'un moment, cette...

07 Sept. 2014
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Le fait technique dans le brevet

Dissertation - 4 pages - Logistique

En Europe, le brevet d'une invention repose essentiellement sur l'existence d'un fait technique, nous verrons dans une première partie en quoi consiste le brevet. Dans une seconde partie nous confronterons le modèle américain et européen du brevet, cette comparaison nous...

11 avril 2015
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Proposer une campagne de lutte anti-contrefaçon

Mémoire - 43 pages - Propriété intellectuelle

La CNAC (Comité National Anti-Contrefaçon) est une institution gouvernementale qui ne recherche pas le profit, sa communication est sociale, elle recherche donc avant tout d'informer et changer le comportement de la population. Ainsi, nous avons décidé d'axer notre campagne autour de deux...

12 Nov. 2017
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Les hautes technologies dans la région PACA

Étude de cas - 6 pages - Géographie France

En 2005, la région PACA est 35ème pour les dépôts de brevets. Ses brevets déposés concernent en majorité l'électricité, la physique, la santé et la chimie. La région PACA aspire à devenir la première smart région de France, "une région intelligente et connectée grâce à...

15 févr. 2008
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Les brevets dans le secteur automobile

Étude de marché - 11 pages - Marketing automobile

Internationalisation, concentrations, ouverture des marchés…L'industrie automobile a connu de profondes mutations ces dernières années. Face à cette nouvelle donne, et devant une concurrence devenue mondiale, les constructeurs et équipementiers français notamment utilisent de plus en plus la...

20 Janv. 2010
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Rapport de stage au sein de la Caisse de dépôt et de gestion (CDG)

Rapport de stage - 64 pages - Comptabilité

Le système pédagogique mis en oeuvre par l'Ecole Nationale de Commerce et de Gestion de Settat repose sur le principe de la concrétisation des connaissances théoriques acquises tout au long du cursus de formation. L'objectif est également de se confronter aux réalités de l'entreprise...

12 juil. 2025

Les entreprises de biotechnologie en France sont-elles performantes ?

Mémoire - 7 pages - Finance

Pourquoi les entreprises de biotechnologie en France sont-elles moins performantes au niveau mondial ? Quelles sont les solutions pour améliorer leur performance ?

31 Mars 2021
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Les médicaments et le droit de la propriété intellectuelle

Mémoire - 9 pages - Propriété intellectuelle

Le droit de la propriété intellectuelle est un droit attribué à un individu par une création intellectuelle (création qu'il a lui-même faite). Ce droit offre dans l'ensemble à l'inventeur un droit exclusif sur l'utilisation de sa création pendant une période définie. Autrement...

03 mai 2023

Analyse de l'activité d'un maçon (chef d'équipe) - Comte SA

Mémoire - 29 pages - Management organisation

L'entreprise Comte SA, située à Delémont, est active dans le secteur de la construction. Ses principales activités sont la réalisation de villas familiales, bâtiments industriels, centres commerciaux, immeubles administratifs et d'habitation, la construction de route, l'ouvrage...

11 déc. 2009
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La propriété industrielle et l'internet

Mémoire - 19 pages - Propriété intellectuelle

L'application de la propriété intellectuelle sur Internet vaut non seulement pour les droits d'auteurs que nous n'étudierons pas dans le cadre de cet exposé mais aussi pour les droits de la propriété industrielle à proprement parler. Ce sont les brevets d'invention, qui protègent les...

01 déc. 2010
doc

La propriété intellectuelle

Étude de cas - 6 pages - Propriété intellectuelle

Vous venez d'être embauchée il y a peu de temps par la jeune société MIMOSA qui vient de se créer dans le secteur de la mode et du prêt-à-porter. Cette société s'apprête à lancer sa première collection de maillots de bains à l'occasion du salon de la lingerie qui doit se tenir prochainement...

10 Nov. 2023

Défendre la valeur ajoutée d'un produit dans un contexte industriel concurrentiel - publié le 04/11/2023

Mémoire - 23 pages - Stratégie

Il devient difficile de défendre la valeur ajoutée d'un produit dans un contexte de mondialisation où la pression sur les prix est très forte même dans le domaine industriel avec la concurrence de nouveaux entrants dans certains secteurs d'activité. Même si tout le monde voit sur ses...

11 août 2014
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"Sofamor", fabricant de matériel orthopédique et chirurgical

Étude de cas - 19 pages - Brand management

Problématique Déterminer les axes de développement sur les 3 prochaines années et les mesures d'accompagnement Organisation interne Modes de commercialisation à l'étranger Modalités d'entrée de capital-risque Diagnostic Forces Localisation (mondialement réputé) Technique Durée d'hospitalisation...

10 avril 2023

Composition et développement d'un médicament

Cours - 5 pages - Pharmacie

Un médicament peut soigner, prévenir ou aider à poser un diagnostic. Le médicament est un produit régi par une législation précise inscrite dans le Code de la Santé publique. Définition : On entend par médicament, toutes substances ou compositions présentées comme possédant des propriétés...

24 juil. 2023

L'économie de la connaissance et propriété intellectuelle

Fiche - 6 pages - Théories & notions économiques

En 2000, le protocole de Lisbonne : « Europe doit devenir l'économie de la connaissance... » Il y a une amélioration quantitative avec la baisse du chômage et une amélioration qualitative avec l'augmentation de la connaissance des travailleurs. Dans les années 90, l'Europe choisit la...

07 août 2014
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La promotion de la PI, Propriété Industrielle et Intellectuelle, ou la course à la marchandisation de toutes choses

Dissertation - 20 pages - Économie générale

Le thème du dossier porte sur un droit qui s'est institué socialement depuis fort longtemps. A certains égards, il est un privilège allant de soi pour le créateur, puisque par ce droit, il bénéficie de la possibilité de jouir et de protéger les fruits de son travail. Pourtant, il est en même...

07 juin 2011
doc

Innovation, DPI et croissance

Dissertation - 5 pages - Politique économique

Le droit de la propriété intellectuelle est souvent considéré comme le moyen le plus efficace d'inciter à l'innovation. Son mécanisme le plus utilisé est le brevet. Avant de nous intéresser à ceux-ci (B), il convient de se demander pourquoi il est nécessaire d'inciter les...

03 Sept. 2009
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Quelles sont les stratégies des firmes pharmaceutiques pour limiter les médicaments génériques ?

Étude de cas - 7 pages - Stratégie

L'industrie pharmaceutique a longtemps été considérée comme un univers profitable et lucratif. Cependant, aujourd'hui, la mise au point de nouvelles molécules est de plus de plus difficile et de plus en plus rare. Aujourd'hui, une firme pharmaceutique est capable de créer environ dix médicaments...

06 août 2010
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En quoi le rachat de Wyeth par Pfizer permet-il au n°1 mondial de faire face aux mutations actuelles du secteur pharmaceutique ?

Étude de cas - 36 pages - Stratégie

L'industrie pharmaceutique est un secteur économique qui regroupe toutes les activités de recherche, de fabrication et de commercialisation des médicaments destinés à l'usage de la médecine humaine et vétérinaire. C'est une des industries les plus rentables et des plus importantes...

22 juil. 2022

Veille technologique - Conception d'une ceinture intelligente pour les non-voyants

TD - Exercice - 4 pages - Électronique, mécanique, ingénierie & technologie

La ceinture intelligente que nous désirons concevoir vise à répondre aux besoins des malvoyants afin que ces derniers puissent recouvrer une certaine autonomie dans leurs déplacements. Cette innovation a pour but de détecter les éventuels obstacles entourant une personne non-voyante et de...

21 févr. 2010
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Analyse d'un produit, de la conception du prototype à la commercialisation : la tente "2seconds" de Quechua

Étude de cas - 16 pages - Marketing sportif

Crée en 1996 et basée depuis 1998 à Sallanches, près de Chamonix, Quechua est l'une des « Marques Passions » développée par le groupe Décathlon. Quechua réalise des missions-tests en situation pour développer des produits adaptés aux besoins des pratiquants de sports de montagne (alpinisme,...

30 Nov. 2020
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Réflexion de ressources humaines sur la motivation des poseurs de Sam Alu

Mémoire - 70 pages - Ressources humaines - GRH

La motivation des salariés est un élément primordial dans leur bien-être au travail, de nos jours les salariés sont de moins en moins motivés dans leurs tâches quotidiennes ce qui impacte leur implication et freine la pérennité de leur entreprise. De nombreux auteurs ont pu démontrer la force...

22 Sept. 2024

Quels sont les sources et les défis de la croissance économique ? - publié le 12/09/2024

Cours - 7 pages - Économie générale

Ce cours de Sciences Économiques et Sociales (SES) de niveau Terminale est centré sur la croissance économique. La croissance économique est une hausse significative et durable de la production de biens et de services. Elle se mesure grâce à l'évolution annuelle du PIB ( PIBn - PIBn-1 divisé...

07 Janv. 2010
doc

L'environnement des volets roulants

Analyse sectorielle - 15 pages - Brand management

Seul Velux propose des volets roulants électriques solaires (spécifiques des fenêtres de toit). Il propose ainsi un volet roulant super léger pouvant être tiré par le moteur électrique, dont l'énergie est fournie par un panneau solaire (...)