Droit de la communication au Maroc : cas de Radio Atlantic
Étude de cas - 5 pages - Médias divers
« Tout sera mieux, convivial, interactif, sans contrainte, libre, mondial, instantané, sans hiérarchie, librement accepté, dépourvu de toute logique de pouvoir et de domination, à l'écoute de l'autre… ». C'est ainsi que décrivait Dominique WOLTON la société de l'information, marquée par une...
Le droit des déchets
Fiche - 5 pages - Écologie et environnement
Selon le Conseil d'E: oxyde d'uranium n'est pas un déchet: CE 2001 asso pr la défense de l'envrt du pays arédien et du Limousin: dès lors que l'on peut utiliser l substance, ce n'est pas un déchet! Déchet ultime= déchets résultant ou non du traitement d'un déchet qui...
Travail d'expression écrite sur les droits des enfants à partir de trois textes
Commentaire de texte - 2 pages - Philosophie
Les trois documents étudiés sont les suivants : "Chasse à l'enfant" de Jacques Prévert dans son livre "Paroles" de 1946, "Jeunes délinquants entre éducation et punition" de Jacques Bourquin, un article paru dans Le Monde diplomatique en juin 2002, et enfin la présentation du téléfilm "Les...
Les principes généraux directeurs du droit de l'environnement
Fiche - 1 pages - Écologie et environnement
"Absence de certitude compte tenu des connaissances scientifiques et techniques du moment ne doit pas retarder adoption de mesures effectives et proportionnées visant à prévenir un risque de dommage grave et irréversible à l'envrt à un coût économiquement acceptable". Imaginé pour protéger...
Théorie des droits de propriété(Alchian et Demsetz)
Étude de cas - 2 pages - Management organisation
Armen Alchian et Harold Demsetz présentent la firme capitalistique classique comme une forme d'organisation efficace de la production en équipe. Dans le cadre défini précédemment, la production dépend de l'effort individuel de chaque agent intervenant dans le processus de production,...
Définition d'un système d'exploitation: programmation Bash
Dissertation - 3 pages - Informatique
Script: - C'est un fichier de lignes où chacune est considérée comme commande - C'est aussi un lot de commandes pour automatiser certaines taches La 1ere ligne du script contient l'entête qui repésente le nom et l'emplacement de l'interpréteur de commande utilisé.
Droit de la sécurité sociale - notion, diversités des systèmes et droit constitutionnel
Cours - 33 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique
Beaucoup d'Arrêtés royaux et ministériels donc la matière change souvent. Matière couverte par peu de lois. o Camionneur en incapacité de travail. Il y a un expert qui juge son incapacité. Il a été embouté par l'arrière et cela a causé la mort de deux piétons. Il ne veut plus rouler car il y a un...
Le principe d'unité en droit des finances publiques
Cours - 3 pages - Finances publiques
Le principe d'unité ne doit pas être confondu avec le principe d'unicité. Ce principe n'est pas mentionné par la Constitution, mais par la loi organique relative aux lois de finances et le Conseil constitutionnel considère cette règle comme fondamentale dans la mesure où l'unité...
Droit administratif des biens : les biens des personnes publiques
Fiche - 180 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours de grande qualité en droit administratif biens ayant pour objet d'étude les biens des personnes publiques. Ce document clair, exhaustif (180 pages) et très structuré s'avèrera fort utile pour de nombreux(ses) étudiant(e)s en Droit, science politique,...
Droit des contrats administratifs
Fiche - 106 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours complet de grande qualité en droit administratif ayant pour objet d'étude les contrats administratifs. Ce document à vocation pédagogique contient des développements approfondis sur les thèmes présentés plus bas dans le sommaire. Ce document clair, exhaustif...
Histoire moderne du droit des institutions : Renouveau économique, intellectuel et juridique au milieu du 12ème siècle en France
Cours - 100 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe
Ils trouvent leur origine dans les grandes assemblées que le roi réunit au titre des devoirs féodaux, c'est-à-dire l'aide et le conseil. Il les réunit dans des circonstances importantes. Mais les grands personnages du royaume, les grands vassaux, Duc de Bourgogne ou Duc de Bretagne par...
Droit administratif des biens
Fiche - 120 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours complet de grande qualité en droit administratif biens ayant pour objets d'étude : - le domaine public ; - les travaux publics ; - l'expropriation pour cause d'utilité publique. Ce document à vocation pédagogique clair et structuré s'avèrera idéal pour de...
Cours de Droit budgétaire
Cours - 42 pages - Finances publiques
Beaucoup de personnes se sont penchées sur les aspects les plus reculés de l'argent; dès la plus haute antiquité, les précurseurs de l'Etat qui était alors des citées, étaient dotés d'un trésor, confié en général à la garde et à un personnel public, appartenant à la personne publique. Le trésor à...
Histoire moderne du droit des institutions
Cours - 75 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe
Ils trouvent leur origine dans les grandes assemblées que le roi réunit au titre des devoirs féodaux, c'est-à-dire l'aide et le conseil. Il les réunit dans des circonstances importantes. Mais les grands personnages du royaume, les grands vassaux, Duc de Bourgogne ou Duc de Bretagne par...
La matrice romaine: le début du droit romain
Cours - 63 pages - Histoire antique
La tradition dit que la date de fondation de Rome est dans les années 753-754 av. J.-C.. Les auteurs latins nous rapportent en 200 av. J.-C. l'histoire de Romulus et Remus ayant fondé la ville sur une colline. Cette fable est établie dès 296 av. J.-C.. La date 296 fait référence à la...
Droit de l'internet: Ebay
Étude de cas - 5 pages - Propriété intellectuelle
Les faits : ACTERVIS titulaire de modèles déposés au niveau européen de ceintures de fitness vibrantes et distribuée en France, selon accord, par la société VENTEO. Mars 2008: vente en ligne produits de mêmes caractéristiques et mêmes dénominations que la société Actervis, vendus via E DEAL...
L'exploitation de l'image du sportif de haut niveau dans la stratégie de communication de l'entreprise
Mémoire - 214 pages - Sport
Aujourd'hui, le sport n'est plus un simple loisir, c'est un secteur économique majeur en France. Il est également porteur de valeurs fortes, positives qui lui permettent de fédérer chaque année des millions de spectateurs et téléspectateurs autour de compétitions et d'évènements sportifs tels que...
Droit international de l'environnement
Fiche - 213 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours de grande qualité en droit international de l'environnement. Ce document clair, exhaustif et très structuré s'avèrera fort utile pour de nombreux(ses) étudiant(e)s en Droit, science politique, IEP, AES, relations internationales, géopolitique,...
Droit des obligations : le contrat
Fiche - 118 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours complet intégralement rédigé de droit des obligations ayant pour objet d'étude le contrat et plus précisément les actes juridiques. En l'occurrence, c'est un cours de 2e année de Licence en Droit, science politique mais aussi parfaitement valable...
Rapport de stage d'initiation : société d'exploitation des ports Marsa Maroc
Rapport de stage - 46 pages - Management organisation
Le stage revêt une importance cruciale dans le cursus de formation de tout stagiaire. Il est considéré comme un chantier où on peut valider les connaissances théoriques acquises tout au long de la période de formation. C'est aussi une fenêtre donnant sur la réalité du marché et permettant au...
Droit individuel à la Formation : « attendons de voir ! ». Exemple d'XXXXXX France (entreprises du LEEM)
Étude de cas - 16 pages - Ressources humaines - GRH
Le DIF est au cœur des débats dans les entreprises depuis sa mise en place. Pourtant loin d'être le point clé de la réforme, celui-ci fait couler beaucoup d'encre. Opportunité de repositionner la formation au sein de la GPEC, intégrer la gestion du développement des compétences, possibilité...
L'exploitation est-elle la condition de toute société ?
Dissertation - 4 pages - Philosophie
Dissertation avec introduction et plan rédigé et conclusion sur le sujet suivant : L'exploitation est-elle la condition de toute société ?
Rapport de stage en exploitation agricole : la SARL du Domaine des Pins
Rapport de stage - 26 pages - Biologie
Les exploitations agricoles françaises sont traditionnellement gérées en famille. Mais de nos jours, la crise du secteur agricole entraîne une professionnalisation contrainte du milieu. Il y a une recrudescence des exploitations comme le Domaine des Pins, qui ressemblent davantage à...
Droit spécial des sociétés - publié le 25/08/2022
Fiche - 81 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours complet de grande qualité en droit spécial des sociétés ayant pour objets d'étude : - les sociétés à risque limité ; - les sociétés à risque illimité ; - les sociétés hybrides ; - les restructurations de sociétés. Ce document à vocation pédagogique contient des...
Cours de Droit Public Economique - publié le 16/06/2008
Fiche - 132 pages - Économie générale
Cours de droit public économique 2006-2007
Le régime des droits d'auteur applicable aux agents publics à la suite de la loi DADVSI
Mémoire - 23 pages - Propriété intellectuelle
Dès la fin du XVIIIe siècle, dans l'engouement des lois révolutionnaires, l'auteur va être placé sur un piédestal. Cette propriété dont il va bénéficier est celle que l'on désigne comme étant « la plus sacrée, la plus légitime et la plus inattaquable » . En effet, toutes les attentions vont être...
Le travail des enfants en Inde et le droit international
Mémoire - 27 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique
Dans ce mémoire, il sera question de présenter un portrait général du travail des enfants en Inde et de poser un regard du point de vue du droit international. Les questions suivantes seront donc abordées : Combien d'enfants travaillent en Inde ? Quel type d'emplois occupent-ils et dans...
Les droits d'auteur et la nouvelle société de l'information
Mémoire - 24 pages - Propriété intellectuelle
Les acteurs de la société d'information sont public, éditeurs et auteurs, ces derniers qui nous intéressent essaient de défendre leurs intérêts légitimes face à un public qui invoque le droit à l'information et à un éditeur qui monopolise l'exploitation de l'œuvre jusqu'à en...
Rapport de stage au sein d'une grosse exploitation laitière du Jura
Rapport de stage - 31 pages - Management organisation
Il s'agit d'une exploitation de type polycultures et élevage bovin mixte. La SAU est de 140 hectares. Le quota laitier est de 646 050 litres. L'atelier viande compte 60 taurillons. L'ensemble des bâtiments est aux normes. Des investissements en équipements ont été faits...
La position des différents syndicats agricoles face à l'évolution de la PAC et des exploitations agricoles
Cours - 21 pages - Biologie
La Politique Agricole Commune est une institution européenne et fut instaurée dans le but de défendre les agriculteurs et l'agriculture issue de la communauté afin de s'assurer un poids économique et politique sur le plan mondial. Dans ce cadre précis, le contexte économique mondial a...
