La parodie en droit d'auteur et en droit des marques
Mémoire - 40 pages - Propriété intellectuelle
M. Le Chapelier voyait dans l'ouvrage « la plus sacrée, la plus légitime, la plus inattaquable, et […] la plus personnelle de toutes les propriétés », légitimant ainsi le droit de propriété de l'auteur sur son œuvre. A ce titre, l'article L111-1 du Code de propriété intellectuelle...
Comptes, mécomptes, contrôles et audits : les comptes des entreprises et de l'Etat sont-ils contrôlés ?
Mémoire - 88 pages - Audit
Les crises financières et économiques nous rappellent que l'ensemble des coûts, des charges, des impôts et taxes comptabilisés par l'Etat, les collectivités territoriales et les entreprises sont finalement supportés par les contribuables et les consommateurs, qui sont en droit de se poser...
Analyse PESTEL - Le e-commerce en France
Analyse sectorielle - 6 pages - Digital & e-marketing
L'e-commerce est l'abréviation de commerce électronique qui regroupe l'ensemble des achats, des ventes, ou tout échange de services passant par internet. Véritable commerce à part entière visant même à détrôner le commerce physique, l'e-commerce prend une place de premier plan...
La transparence dans les comptes d'une association
Mémoire - 30 pages - Audit
Plus d'un siècle après la loi du 1er juillet 1901, le paysage associatif a considérablement évolué. De nombreuses associations collectent des fonds privés ou gèrent des ressources considérables d'origine publique. Seulement la liberté de fonctionnement voulue à l'époque et toujours défendue...
Les libéraux sous la Restauration
Cours - 6 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe
« Il y a des droits individuels, des droits sacrés, des garanties indispensables que l'on doit placer sous la république comme sous la monarchie ». Cette citation de Benjamin Constant met en avant le centre de la conception politique de tous les Libéraux. Ceux-ci prône...
Comment les assureurs s'adaptent-ils au marché de l'art, un secteur en pleine révolution ?
Mémoire - 31 pages - Management organisation
L'assurance des objets d'art n'est manifestement pas un marché d'assurance bien connu, car il reste un marché très traditionnel et très discret. Les clients potentiels pensent souvent que la couverture d'assurance est trop chère et que les couvertures existantes ne...
Les accidents du travail au Maroc
Présentation - 39 pages - Ressources humaines - GRH
Le contrat d'assurance: Il est légalement rédigé par écrit en caractères apparents. En pratique, il existe toujours en acte sous seing-privé établi par l'assureur que l'on appelle « police d'assurance ». Traditionnellement, l'acte se compose de deux parties distinctes, les conditions générales et...
L'État de droit est-il une limite de l'État ?
Dissertation - 5 pages - Sciences politiques
L'État est aujourd'hui la forme dominante d'organisation sociale : on compte en effet 93 États aux Nations-Unies, contre 51 en 1945. Apparu à la jonction du XVIe et du XVIIe siècle, ce modèle n'a cessé de croître, remplaçant progressivement les empires et les cités. L'État,...
Analyse du site web de Choosemi
Étude de cas - 22 pages - Digital & e-marketing
Le site de Choosemi regorge d'informations essentielles et convaincantes, mais elles ne sont pas mises en évidence. Le consommateur a peu de garanties quant aux produits alors que l'entreprise a une identité aux fortes valeurs. Le design ne favorise pas le parcours client. Le blog...
Les politiques d'entreprises pour l'intégration des handicapés
Étude de cas - 46 pages - Ressources humaines - GRH
L'entreprise X, comme beaucoup de sociétés en France, n'atteint pas l'obligation légale d'emploi de personnes handicapées, fixée à 6% de son effectif. En effet, l'entreprise rencontre de nombreux freins à l'application de cette obligation légale puisqu'elle exerce son activité...
Etude de marché de l'entreprise Britos pour le Mexique et le Brésil
Étude de cas - 25 pages - Marchés étrangers
L'entreprise française de distribution de vêtements « Britos » désire exporter ses produits en Amérique latine. En ce qui concerne le secteur du prêt-à-porter, les pays qui comportent le plus d'opportunités sont le Mexique et le Brésil. Les deux États ont une croissance économique très...
Les risques financiers et juridiques
Cours - 4 pages - Finance
C'est le principe de cession de créances. Autorisation d'en-cours par entreprise. Compte de garantie : 10% de l'en-cours total. La cession de créances se fait par un bordereau de cession avec la mention du paiement libératoire à l'affacturage sur le corps de la facture. Le fournisseur...
Le conseil municipal : une assemblée, gestionnaire de la proximité
Cours - 2 pages - Vie politique et élections
Le conseil municipal est une assemblée qui s'analyse au regard de ses compétences. On a trois types de compétences pour la commune : des compétences légales, des compétences facultatives et des compétences transférées. Les compétences légales ont pour principe un caractère...
La rénovation dans les DOM-TOM - Mise en place d'une plateforme numérique à destination des propriétaires
Étude de marché - 30 pages - Marketing des services
Le projet NOM DE MON ENTREPRISE vise à définir, développer et à mettre en œuvre un nouveau service de rénovation, dont la principale valeur et proposition est d'accompagner l'utilisateur tout au long d'un projet de rénovation. Actuellement, lorsqu'une personne décide...
Dans quelles mesures l'audit interne impacte-t-il les performances de l'entreprise ?
Revue de littérature - 17 pages - Contrôle de gestion
Dans un environnement économique où les scandales financiers sont des faits récurrents, liés aux fraudes ou encore aux manquements de certains cabinets d'audit, le contrôle est d'une importance capitale. La menace d'erreur ou de fraude peut venir de l'extérieur, mais est...
La formation au service de la stratégie d'entreprise
Mémoire - 78 pages - Ressources humaines - GRH
L'articulation entre la formation, les compétences collectives et les connaissances partagées ont fait l'objet de plusieurs ouvrages depuis plusieurs années centrés sur la gestion des compétences, l'ingénierie de formation, la gestion de la formation. De nombreuses entreprises ont mis en place...
Les salons de massage : étude de marché et stratégie d'implantation.
Étude de marché - 22 pages - Management organisation
Mots-clés : entreprise et gestion, management, étude de marché, salon de massage, salon de massage haut de gamme, salon de massage bulle, ouvrir un salon de massage Notre avis : Cette étude de marché extrêmement complète explore avec beaucoup de soins et de détails le potentiel économique des...
La qualité de l'audit appliquée aux OPCVM
Fiche - 2 pages - Audit
La qualité de l'audit constitue une garantie essentielle de la vraisemblance des contrôles et de la crédibilité des rapports divulgués par le commissaire aux comptes. Un grand nombre d'écrits considère que cette qualité de l'audit dépend de l'auditeur lui-même, et plus...
Management d'une équipe RH - Applications pratiques
TD - Exercice - 15 pages - Ressources humaines - GRH
Ce dossier expose des situations professionnelles de management d'équipes RH, avec une analyse réflexive et une étude de cas. Énoncé non fourni
Dossier de création ou de reprise d'entreprise dans le marché des véhicules d'occasion
Étude de marché - 35 pages - Management organisation
Dossier de création ou de reprise d'entreprise dans la vente de véhicules d'occasion.
L'impact pour les PME/TPE des différents aides mises en place par les banques pendant et après la crise sanitaire en France
Mémoire - 37 pages - Finance
Les PME et TPE sont confrontées à de nombreux problèmes qui nécessitent l'attention de nombreuses parties pour les aider à les résoudre. Ces entreprises sont confrontées à des problèmes qui comprennent les problèmes d'ordre financier, d'ordre marketing et des problèmes de ressources...
Le commissariat aux comptes
Mémoire - 19 pages - Audit
L'année 2007, marque une année cruciale pour la profession de commissaire aux comptes. C'est en effet, depuis cette année, que ses normes d'exercice professionnel, qui avaient à l'origine valeur d'usage, ont pris par le processus d'homologation une valeur réglementaire qui...
L'intégration et le développement des coopératives des pays du sud dans le commerce équitable
Mémoire - 72 pages - Économie internationale
Les valeurs et la viabilité du modèle coopératif sont aujourd'hui reconnues. Pourtant, malgré ces déclarations, les principes du modèle coopératif sont aujourd'hui trop méconnus du grand public, notamment dans les pays du Nord dont il est pourtant issu. Aujourd'hui dans le monde, plus...
Dans quelles mesures labels et certifications sont-ils de nos jours en France de sérieux outils de promotion de vente ?
Dissertation - 22 pages - Brand management
La « science marketing » existe depuis plusieurs dizaines d'années. De ce fait, il est à l'origine de la société de consommation dans laquelle nous évoluons actuellement. Rappelons que cette démarche consiste à adapter l'offre à la demande, avec une remise en question permanente en lien direct...
La société peut-elle se passer de lois ?
Dissertation - 2 pages - Philosophie
L'homme est un être social par nature, disait Aristote, et la vie en société requiert des règles pour organiser la coexistence de chacun. Depuis l'Antiquité, les lois ont été instaurées pour réguler les comportements et assurer l'harmonie au sein des communautés humaines. Toutefois,...
Le commissaire aux comptes des sociétés de capital-risque régionales - la problématique des interventions financières
Mémoire - 94 pages - Audit
Véritable levier de dynamisme économique local, les sociétés de capital-risque (SCR) à vocation régionale sont des sociétés spécialisées dans le capital investissement. Le capital-investissement représente un soutien fondamental de l'entreprise non cotée tout au long de son existence. Il...
Le commerce équitable: partenariat commercial fondé sur le dialogue, la transparence et le respect
Cours - 21 pages - Économie générale
Issu d'un commerce fondé sur le dialogue, la transparence et le respect, le produit équitable contribue au développement durable des pays en voie de développement. Cela est bénéfique à la fois pour les petits producteurs agricoles, les travailleurs, l'environnement et les consommateurs. Pour...
L'assistant social et l'intégration des bénéficiaires d'une protection internationale
Mémoire - 9 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique
Les concepts de réfugiés, de demandeurs d'asile, d'immigrés, d'étrangers, sont bien connus à travers l'histoire des civilisations et de celle des nations. Mais, ces termes sont devenus récurrents et font partie du langage des individus, des sociétés, des organismes étatiques, sous différents...
L'histoire des sciences sociales
Fiche - 66 pages - Sociologie & sciences sociales
Les sciences sociales constituent une branche des sciences humaines. Les sciences humaines ont pour objet d'étude l'homme et la femme. Si on s'intéresse à eux, on ne peut étudier l'homme et la femme de la même façon qu'un objet physique (ex. : animal, végétal). Au sein des...
La Russie et les relations d'entreprise dans le secteur du luxe
Étude de marché - 33 pages - Marketing luxe
« En cette année croisée, le moment est opportun pour consolider notre place en Russie et se positionner sur ce marché afin de bénéficier, à l'heure de la reprise de l'économie mondiale, d'une croissance qui sera à nouveau forte en Russie ». Anne-Marie Idrac, Secrétaire d'Etat...
