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Notion : Loi Thévenoud

Nos documents

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30 Mars 2026

Loi des cosinus et polynômes de Bernstein

TD - Exercice - 3 pages - Mathématiques

3 exercices corrigés en géométrie sur la loi des cosinus et les propriétés des polynômes de Bernstein.

07 févr. 2012

Conseil constitutionnel, décision du 29 décembre 2009, loi de finance pour 2010: la contribution carbone

Commentaire de texte - 3 pages - Finance

Dispositif crucial du projet de loi de finance de 2010, la contribution carbone avait pour objet la lutte contre l'effet de serre, adapté aux émissions diffuse de CO2. Dans sa décision du 29 décembre 2009, le conseil constitutionnel a complètement censuré ce dispositif comme étant...

29 Nov. 2011
doc

La loi du 5 mars 2007 : mesures de protections juridiques et d'accompagnement social des majeurs protégés âgés de plus de 70 ans

Dissertation - 1 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

L'étude de l'évolution démographique a montré une hausse de 25% des majeurs protégés âgés de plus de 70 ans entre 1990 et 2004. Ces régimes de protections des majeurs étaient régis par une loi datant de 1968 devenue inadaptée. De nombreux facteurs ne vont cesser de faire augmenter le...

25 Mars 2013
pdf

La loi de Boyle-Mariotte: loi des gaz parfaits

TD - Exercice - 4 pages - Physique

Etablir la loi de Boyle-Mariotte. Déterminer la constante des gaz parfaits et préciser son unité. En actionnant le piston d'une pompe de vélo ou d'une seringue dont l'orifice est fermement obstrué par le pouce, on observe : - Que le piston progresse assez facilement au début puis sa...

02 Mars 2012

L'élaboration de la loi de finance

Dissertation - 3 pages - Finances publiques

L'article premier de la loi organique sur la loi de finances du 1er août 2001 indique que « les lois de finances déterminent pour un exercice, la nature, le montant et l'affectation des ressources et des charges de l'Etat, ainsi que l'équilibre budgétaire et financier qui en...

22 mai 2024

Base de Brönsted, loi d'Ostwald et principe fondamental de la dynamique

TD - Exercice - 3 pages - Physique

Le document contient 3 exercices corrigés de physique-chimie : mise en pratique de la théorie de Brønsted, de la loi de dilution d'Ostwald et du principe de la dynamique.

10 Mars 2015
doc

La refonte de la nomenclature budgétaire, principale innovation de la loi organique

Fiche - 1 pages - Finances publiques

La loi organique du 1er aout 2001 a réaffirmé le principe d'unité et le principe de non-contraction, tout en officialisant les prélèvements pour recettes, déjà admis par la jurisprudence du Conseil constitutionnel. Le principe de non-affectation a également été maintenu avec une série...

26 juil. 2022
odt

Référendum d'initiative partagée, proposition de loi - La privatisation d'Aéroports de Paris

Commentaire de texte - 1 pages - Vie politique et élections

La proposition de loi dont il est question a été mise face à la volonté des citoyens, au cours d'un référendum d'initiative partagée pour débattre du caractère des Aéroports de Paris en tant que service public national, soit un bien public. Le débat s'est surtout orienté autour de la...

17 août 2013
pdf

L'application de la loi islamique dans le monde musulman d'aujourd'hui

Fiche - 1 pages - Culture, religion & civilisation

La loi islamique, appelée la Charia, est un ensemble de lois, de règles, et de manières qui sont prescrites par la religion musulmane, ayant pour ressources le coran, considéré par les musulmans comme la parole de Dieu, les hadiths, c'est-à-dire les paroles du prophète Mahomet...

02 Sept. 2013
doc

La loi de l'équilibre de masse et homéostasie

Cours - 3 pages - Médecine

La loi de l'équilibre de masse, l'organisme est un système ouvert et qui va échanger des substances, de la chaleur avec l'environnement extérieur, donc l'organisme doit assurer un état d'homéostasie puisque l'organisme doit rester dans un état stable et de ce fait, il utilise le principe...

02 Mars 2023

Variable aléatoire et loi de probabilité - 3 exercices corrigés

TD - Exercice - 5 pages - Mathématiques

On considère une variable aléatoire X d'ensemble de valeur ?^'={0,1,2,3,4,5,6} et de loi de probabilité définie par ?k??^'p(X=k)=ak^2 (6-k)^2. Déterminer la constante a puis calculer l'espérance mathématique de X.

15 Oct. 2013
doc

Quelques points importants sur le projet de loi de Finance pour 2014

Fiche - 2 pages - Finances publiques

C'est le 2ème projet de la loi de finance du gouvernement Ayrault. La présentation avant de donner le moindre de chiffre est un budget d'austérité, plutôt rigoureux. En ce qui concerne l'environnement international : taux de croissance du PIB (produit intérieur brut) dans la zone euro :...

12 déc. 2012
doc

Les modifications de la loi de finances en cours d'année - publié le 12/12/2012

Dissertation - 6 pages - Finances publiques

L'exécution budgétaire désigne « l'ensemble des opérations qui consistent à mettre en œuvre les dispositions de la loi de finances à dater du 1er janvier qui suit son vote définitif et sa promulgation au Journal Officiel ». Cette mise en œuvre ne consiste pas seulement en une...

19 avril 2013
doc

Commentaire de l'arrêt Lemaistre ou arrêt de la loi salique

Fiche - 2 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge

L'arrêt Lemaistre ou arrêt de la loi salique rendu le 28 juin 1593 par le parlement de Paris ne peut être réellement compris que s'il est replacé dans son contexte de l'époque. C'est un texte normatif d'application immédiate et qui a force exécutoire. Cet arrêt à portée générale a été...

20 mai 2013
doc

Elaboration et adoption du projet de la loi de finance

Fiche - 1 pages - Finances publiques

Il y a des principes pour l'élaboration et la préparation du projet de la loi de finance : • Principe 1 : évaluation des dépenses d'abord et des recettes par la suite. • Principe 2 : on veille à classer les dépenses par ordre d'importance. • Principe 3 : on fait le montage...

18 Mars 2015
pdf

Rousseau, Du contrat social, 1762 : Le législateur et la loi (livre II)

Commentaire de texte - 1 pages - Littérature

La volonté générale s'exprime à travers la loi qui fait de l'homme un citoyen libre. Il faut toutefois résoudre une difficulté à la fois pratique et structurelle : comment énoncer, comment formuler cette volonté générale émanant d'un nombre très important de membres, qui n'ont pas tous la...

27 déc. 2016
doc

Les procédures et les agents d'exécution de la loi de finances

Fiche - 5 pages - Finances publiques

La perception des ressources obéit à une disposition : - une habilitation de la loi à emprunter - un décret du 1er Ministre - un arrêté du Ministre des finances Il est interdit à l'ordonnateur d'effectuer des opérations confiées au comptable public et vice versa. Sanction pour...

28 juil. 2025

La loi de la mémoire historique en Espagne : un moyen pour faire la paix avec le passé ?

Note de synthèse - 2 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Plusieurs sont les pays dans le monde ayant vécu des périodes difficiles tout au long de leur histoire. Dans des cas, ces périodes sont l'effet de la présence des armées des pays étrangers. Par contre, une situation pire que celle décrite antérieurement est quand les propres habitants de ces...

18 Sept. 2017
doc

Histoire culturelle et intellectuelle de la France au XXe siècle - Pascale Goetschel, Emmanuelle Loyer - Chapitre 4, La vie culturelle et intellectuelle sous Vichy

Fiche de lecture - 9 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

La césure politique et l'occupation de la France de 40 à 44 correspondent-elle à une véritable césure culturelle ? Y voir une césure culturelle n'est-ce pas le signe d'un regard trop déterminé par le politique ? Eléments de nouveauté culturelle dans cette période trouble : probablement un projet...

20 avril 2019
doc

Finances publiques - Enjeux politiques et institutionnels, loi organique relative aux lois de finances, autorisation budgétaire parlementaire, etc

Cours - 61 pages - Finances publiques

Finances publiques de l'État, finances locales, de la sécurité sociale et différente branches pour aborder cela, le droit budgétaire (budget de l'État), le droit de l'exécution budgétaire (comptabilité), le droit des recettes (fiscalité, l'impôt). Chaque Droit se croise, droit budgétaire des...

09 Janv. 2024

Traité du gouvernement civil, chapitre XVII - John Locke (1690) - Dans quelle mesure la légitimité ou non de s'opposer à la loi ou pour un de ses représentants d'en abuser fait peser la menace de plonger la société ou dans la tyrannie, ou dans l'anarchie ?

Commentaire de texte - 4 pages - Philosophie

Le Traité du gouvernement civil, ou si nous traduisons littéralement le titre originel : « deux traités du gouvernement », est composé de deux essais qui eux-mêmes se subdivisent en plusieurs chapitres. Alors que le premier essai est une critique franche de l'absolutisme défendu par Robert...

31 juil. 2023

Comment les entreprises valaisannes devraient-elles réagir face à la Loi sur les résidences secondaires ?

Mémoire - 17 pages - Politique économique

J'ai choisi de m'intéresser à la Lex Weber, car c'est un sujet d'actualité et qui touche principalement nos régions. Lors de l'après-votation, beaucoup de personnes ont regretté leur vote, car elles n'avaient pas été totalement et justement informées de l'objet du...

05 Mars 2013
doc

La structure de la loi de finances de l'année - publié le 05/03/2013

Fiche - 1 pages - Finances publiques

Se décompose en 2 parties et elle est accompagnée d'états législatifs annexes. La LOLF a repris ces principes, mais elle a très sensiblement modifié le contenu des différents éléments, des 2 notamment. Les états législatifs annexes, anciennes versions, se sont fondus dans d'autres documents....

21 avril 2017
doc

Finances publiques : principes budgétaires, loi de finances, etc.

Cours - 33 pages - Finances publiques

Autorité pré-étatique n'a pas ignoré les phénomènes financiers, les prélèvements se faisaient souvent sous la forme de pillage. Il se distingue de l'impôt, car les prélèvements n'étaient pas réguliers et pouvait laisser la victime sans ressources. Au Moyen-âge : le prélèvement prend la...

19 Mars 2012
doc

La loi Pareto

Cours - 1 pages - Logistique

La loi Paret sert à donner un état des lieux par rapport à une variable. Elle peut s'appliquer à différents domaines.

26 févr. 2019
doc

La nouvelle procédure de référendum introduite par la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 est-elle plus démocratique ? Introduction et plan détaillé

Dissertation - 2 pages - Sciences politiques

Le référendum est avant tout un moyen d'expression directe de la souveraineté nationale, cependant il n'en est pas à l'initiative, qui vient du parlement ou du gouvernement. Néanmoins, seul le président peut donner suite à cette initiative : on parle de présidentialisation du référendum.

09 Sept. 2014
doc

Finances publiques : l'adoption et la mise en place de la loi de finances

Cours - 33 pages - Finances publiques

Les sociétés humaines très anciennes mettent en place des pratiques que l'on peut appeler budgétaires ou financières. À partir du moment où les êtres humains se fixent dans des cités états en Irak ou s'intègrent à un état de plus grande dimension comme dans l'Égypte ancienne. Par la suite,...

05 avril 2012

La loi dans la pensée grecque - publié le 05/04/2012

Cours - 11 pages - Histoire antique

L'époque primitive du 3ème millénaire jusqu'au 12ème siècle avant notre ère est marquée par deux civilisations : Minoenne. C'est une civilisation qui est une civilisation crétoise. La civilisation minoenne est dressée par le mythe du Minotaure. Minotaure était le fils de la femme du Roi Minos et...

03 mai 2018
doc

Cours de mathématiques sur la loi de probabilité à densité

Cours - 2 pages - Mathématiques

Nous pouvons commencer par quelques définitions. Tout d'abord, une variable aléatoire est dite continue lorsqu'elle peut prendre n'importe quelle valeur d'un intervalle I de R. On s'intéresse alors à des événements du type "la valeur de X est comprise entre les réels a et b de I". De même, on...

16 Nov. 2015
doc

La psychophysique: définition, origines, démarche et exemple de loi

Cours - 12 pages - Psychologie

Origine : - Le terme « psychophysique » désigne une discipline de la psychologie dont les premiers travaux ont été réalisés par Weber (1834), principalement sur la sensibilité tactile (cf. le compas de Weber). - Ce terme a ensuite été systématisé par Fechner au milieu du XIX siècle. - Les...