L'archéologie préventive - Les principes et la mise en application
Cours - 2 pages - Géologie
N'ayant pas d'intérêts pour l'archéologie préventive durant les années 1980, les destructions étaient courantes et les pertes de patrimoine archéologiques étaient conséquentes. La population et les bénévoles se sont alors révoltés en manifestant contre ces destructions. C'est...
Restructurations, gestion de l'effectif et changement organisationnel
Cours - 5 pages - Ressources humaines - GRH
Les enjeux de l'accompagnement lors de réorganisations sont : Développer l'autonomie des équipes Réduction des niveaux hiérarchiques et des fonctions-support Décentralisation de la décision : confier au management de proximité les responsabilités RH.
Rapport de stage au sein de Dubois S.A. : la gestion d'une restructuration
Rapport de stage - 9 pages - Ressources humaines - GRH
Ce document est un rapport de mission au sein de la société anonyme Dubois. On y analyse le processus détaillé et le planning précis de l'ensemble de l'opération de la restructuration de l'entreprise. Sont traités les reclassements, les aspects juridiques et les risques potentiels. On y fait...
Légitimité et pouvoirs du Président des Etats-Unis d'Amérique
Dissertation - 4 pages - Sciences politiques
Souvent considéré comme l'homme politique le plus puissant du monde libre, le Président des États-Unis était défini par J. F. Kennedy comme "un homme aux pouvoirs extraordinaires, qu'il exerce dans d'extraordinaires limites". Le Président est communément perçu comme le personnage...
Audit de la fonction achat : la société Elect'o
Étude de cas - 80 pages - Audit
Dans le contexte actuel, le cadre contemporain de la gestion est celui de la recherche d'une compétitivité permanente. La part des achats dans le prix de vente peut varier considérablement ; représentant 5 à 15% dans certains produits de luxe, elle peut atteindre 80% dans le négoce, et se...
Les libertés publiques (cours complet)
Fiche - 120 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours intégralement rédigé en Libertés publiques ayant pour objet d'étude d'une part la théorie générale des libertés et d'autre part le régime juridique des libertés. Ce document à vocation pédagogique, clair, exhaustif et très structuré s'avèrera idéal pour de...
Projet de développement: Square Habitat Toulon Littoral
Étude de cas - 17 pages - Management organisation
Depuis plusieurs années, le marché de l'immobilier est en plein essor : double baisse des droits de mutations, baisse de la TVA sur les travaux d'aménagement, suppression de la contribution de droit au bail, etc.…. Il convient cependant de noter qu'actuellement, en France, selon la FNAIM, 55...
Entreprises en difficulté et restructuration
Cours - 24 pages - Finance
Ce dossier a pour objectif de présenter un des aspects de l'ingénierie financière, plus précisément ce qui touche aux entreprises en difficulté ainsi que les restructurations. Ce thème d'actualité est plus que jamais au-devant de la scène lorsqu'on se penche sur les conséquences désastreuses...
Droit processuel - publié le 13/08/2022
Fiche - 152 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours complet intégralement rédigé de droit processuel (aussi appelé droit judiciaire privé). En l'occurrence, c'est un fascicule de cours de 1ère année de master en droit, science politique mais également parfaitement valable dans d'autres cursus. Ce document clair,...
Tshaï : programmation d'un jeu d'aventures
Étude de cas - 8 pages - Informatique
Ce dossier technique a pour but de présenter en détail toute la partie programmation sur laquelle nous avons dû travailler dans le cadre du projet TSHAI. Pour ce projet, il nous a été demandé de créer un jeu d'aventures dans lequel le joueur devait diriger un héros et ses robots afin de parcourir...
Les sources des libertés publiques en droit européen
Fiche - 32 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours intégralement rédigé en libertés publiques ayant pour objet d'étude les sources des libertés publiques en droit européen. En l'occurrence, c'est un cours de 3e année de Licence en Droit, science politique et parfaitement valable dans d'autres cursus. Ce document...
Droit administratif des biens
Fiche - 120 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours complet de grande qualité en droit administratif biens ayant pour objets d'étude : - le domaine public ; - les travaux publics ; - l'expropriation pour cause d'utilité publique. Ce document à vocation pédagogique clair et structuré s'avèrera idéal pour de...
Les aspects économiques et financiers du projet de plan
Dissertation - 7 pages - Finance
L'apurement représente le volet financier du projet de plan. Il est alors mis en place une procédure de vérification des créances qui va avoir pour but de désintéresser tout ou partie des créanciers antérieurs à la procédure. Il est préférable pour le débiteur de purger son passif...
La conservation des monuments historiques en milieu urbain. Bilan et perspectives appliqués à l'exemple de Toulouse
Dissertation - 101 pages - Sciences politiques
Résumé du mémoire Les monuments historiques sont un «pilier» de ce que nous considérons aujourd'hui comme notre «patrimoine» national. Ils représentent notre histoire, symbolisent notre identité culturelle, et structurent le territoire de nos villes : pour cela ils nécessitent, de la part de...
Audit informatique des assurances Al Amane S.A.R.L
Rapport de stage - 33 pages - Informatique
L'informatique, est l'un des enjeux majeurs pour les entreprises, outre ses avantages dans la gestion bureautique et technique des organisations elle a pris de l'ampleur dans notre vie quotidienne et continue de nous impressionner par tous ses aspects relatifs à la Gestion des connaissances,...
Les luttes contre les fermetures d'entreprises - des défis nouveaux pour les salariés et leurs syndicats
Dissertation - 31 pages - Ressources humaines - GRH
L'actualité 2009 a été fortement marquée par une avalanche de conflits sociaux. Soumises à la crise, les entreprises se restructurent à coup de délocalisations ou de fermetures définitives de leurs sites. Les salariés, premières victimes de ces restructurations, refusent d'accepter le fatalisme...
L'audit informatique - publié le 15/07/2009
Mémoire - 56 pages - Audit
Pour procéder à l'évaluation des risques spécifiques à la fonction informatique, des guides d'audit sont proposés. Les guides sont des instruments qui doivent être adaptés à l'environnement informatique rencontré c'est-à-dire qu'il faut adapter des éléments susceptibles d'affecter la conduite...
L'article L 320-2 du Code du travail et la consécration de la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
Mémoire - 39 pages - Ressources humaines - GRH
Le législateur de 1973 se fixait pour objectif de « faciliter aux travailleurs salariés la continuité de leur activité à travers les transformations qu'implique le développement économique et de favoriser, à cette fin, en cas de changement professionnels dus à l'évolution technique ou à la...
L'obligation de reclassement dans le cadre du licenciement économique, dans les entreprises de moins de 1000 salariés
Commentaire de texte - 18 pages - Ressources humaines - GRH
Le licenciement pour motif économique « étant non inhérent à la personne1 », il est donc subi par les salariés. Pour les protéger, le droit du licenciement pour motif économique qui définit, en France, des obligations et des mesures pour la « sauvegarde de l'emploi », dont l'obligation de...
Analyse de la permanence des restructurations : déclencheurs et conséquences
Mémoire - 74 pages - Économie générale
D'autre part, il semble nécessaire de ne pas se limiter à l'accompagnement social des restructurations. Actuellement, c'est principalement sur ces aspects que se cristallisent les négociations, notamment autour des procédures de licenciements collectifs et de plans de sauvegarde de...
Droit international public - publié le 14/08/2022
Fiche - 58 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours complet intégralement rédigé de droit international public. En l'occurrence, c'est un cours de 1ère année de master (semestre 1) en Droit, science politique mais aussi parfaitement valable dans d'autres cursus. Ce document clair, exhaustif (58 pages) et très...
Le plan de cession, un instrument financier de restructuration
Dissertation - 5 pages - Finance
En sauvegarde, le débiteur ne peut envisager qu'une cession partielle. La loi de sauvegarde de 2006 avait pourtant estimé qu'une cession totale était possible mais le but étant de ne pas exclure le débiteur et de le laisser gérer son entreprise même en cas d'ouverture d'une...
Les régimes de protection
Dissertation - 6 pages - Ressources humaines - GRH
Depuis la loi du 3 janvier 1968, il existe dans le code civil trois régimes de protection du majeur incapable : -La sauvegarde de justice. -La curatelle. -La tutelle. Chacun des trois régimes fait l'objet d'une réglementation particulière, mais ils présentent néanmoins des règles et des...
Cours complet - Les Institutions Administratives
Fiche - 123 pages - Management organisation
Le présent cours vise à présenter les principales institutions administratives, c'est-à-dire l'ensemble des personnes morales de droit public et leurs organes en charge de l'exercice d'une fonction administrative. Cet ensemble, constitutif de l'Administration française, sera classiquement...
Analyse des prestations, dispositifs et politiques sociaux dans le cas social de la psychiatrie
Étude de cas - 102 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique
Dans le cadre des travaux dirigés "Analyse des prestations, dispositifs et politiques sociaux", nous avons réalisé un dossier qui a pour objectif de vous présenter différentes prestations, dispositifs et politiques sociaux à travers une situation donnée. Il s'agit de Mme H., âgée de 30 ans. Cette...
Le droit à la bonne réputation et à l'intimité du fidèle selon le canon 220
Mémoire - 60 pages - Culture, religion & civilisation
La constitution pastorale Gaudium et Spes 26 §2 affirme qu'en même temps que « grandit la conscience de l'éminente dignité de la personne humaine, supérieure à toutes choses et dont les droits et les devoirs sont universels et inviolables ; il faut donc rendre accessible à l'homme tout ce dont il...
Les aspects sociaux des restructurations d'entreprise
Dissertation - 5 pages - Ressources humaines - GRH
L'entreprise a un sens particulier en droit social. Il s'agit du cadre dans lequel se déroule la relation de travail. L'activité, le personnel, la direction et le capital sont les composants de l'entreprise. Quelles sont les conséquences de la modification de ces éléments sur les droits des...
La résorption de l'habitat insalubre et les périmètres de restauration immobilières
Dissertation - 4 pages - Géographie France
Une procédure d'aménagement au sens du code l'urbanisme (art. L. 313-4) qui a pour but : « la restauration et la remise en état d'habitabilité d'un immeuble ou d'un groupe d'immeuble dans un périmètre défini ». * Le PRI a été crée en 1962 dans le cadre de la loi Malraux sur les secteurs...
Le pacte commissoire en matière immobilière
Mémoire - 66 pages - Patrimoine & immobilier
Le pacte commissoire est désormais présent dans le Code civil à l'article 2459 qui dispose qu' « Il peut être convenu dans la convention d'hypothèque que le créancier deviendra propriétaire de l'immeuble hypothéqué. Toutefois, cette clause est sans effet sur l'immeuble qui constitue...
L'évaluation du contrôle interne du cycle Achats-Fournisseurs
Mémoire - 72 pages - Achats & Supply Chain
Mémoire sur le contrôle interne du cycle Achats-Fournisseurs avec étude de cas. L'audit, quel que soit sa nature, légal ou contractuel devient une nécessité pour certaines entreprises et une obligation pour d'autres. Afin de contrôler ce cycle, l'auditeur doit s'assurer de...
