Modèle type de règlement intérieur pour une école privée
Contrat type - 4 pages - Sciences de l'éducation
Ce document offre un modèle structuré des éléments à aborder pour la rédaction du règlement intérieur de votre école.
Règlement intérieur type pour un restaurant
Contrat type - 6 pages - Ressources humaines - GRH
L'objet de ce règlement intérieur est de rappeler aux salariés leurs droits et leurs devoirs afin d'organiser au mieux la vie dans le restaurant. Ce règlement a pour finalité de : - Fixer les règles générales et permanentes en matière de sanction et de discipline - Fixer...
Règlement intérieur type pour un salon de coiffure
Contrat type - 6 pages - Ressources humaines - GRH
Basé sur la législation en vigueur, le présent Règlement intérieur détermine les règles de vie ou code de conduite général au sein du Salon de Coiffure... Il aborde notamment les questions liées : - À l'hygiène et la sécurité, - À la discipline, - Aux sanctions disciplinaires et...
Memento destiné aux élèves et enseignants pour servir comme proposition de code disciplinaire et/ou de règlement intérieur dans les établissements scolaires francophones - Fautes et sanctions
Guide pratique - 4 pages - Sciences de l'éducation
Pour des raisons d'ordre pratique, et afin que nul ne l'ignore, voici un résumé du Règlement intérieur en termes de fautes et de sanctions à connaître par coeur. L'objectif visé est de mettre entre les mains de chaque élève les moyens d'une éducation de qualité... La...
Modèle type de règlement intérieur d'un centre d'appel francophone en pays arabe
Contrat type - 4 pages - Management organisation
Le règlement intérieur qui suit a pour but de préciser les règles et usages en vigueurs au sein du centre d'appel xxxxxxx, à l'intention du personnel, permettant le bon fonctionnement de la structure pendant le temps d'activité professionnelle.
Règlement intérieur d'un magasin de bricolage
Étude de cas - 5 pages - Ressources humaines - GRH
Ce présent règlement intérieur du Magasin de bricolage est conçu et formalisé en application des articles L.122-33 et suivants du Code du travail. Il indique, conformément aux dispositions législatives les lignes de conduite relatives à : - La discipline et les comportements à...
Exemple d'un règlement intérieur s'appliquant au personnel administratif de l'entreprise
Lettre type - 7 pages - Ressources humaines - GRH
Le présent règlement intérieur s'applique à l'ensemble du Personnel Administratif du Groupe, qu'il soit titulaire, stagiaire ou intérimaire, appartenant aux catégories ci-après énumérées conformément au Code du travail régi par la loi 65-99 : 1. Les cadres ; 2. Les...
Règlement intérieur de micro-crèche associative
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Cet exemple de règlement pour micro-crèches associatives pourra servir de trame pour un règlement définitif. Les principaux points y sont abordés. Il devra être complété et/ou modifié partiellement avec les renseignements de la micro crèche en cours de création. Extrait : "1-1...
Règlement intérieur d'un club-house
Contrat type - 2 pages - Ressources humaines - GRH
Le Club-House XXX est accessible aux membres permanents des clients de la société XXX ainsi qu'aux membres temporaires aux heures d'ouvertures prévues en Conseil d'Administration et affichées au sein du Club-House (...)
Règlement intérieur d'un restaurant
Fiche - 10 pages - Ressources humaines - GRH
1.1. Conformément à la Loi (C. trav. art. L122-33), ce règlement fixe les règles de discipline intérieure en rappelant les garanties dont leur application est entourée et précise certaines dispositions d'hygiène et de sécurité. Il vient en complément des dispositions conventionnelles...
Règlement intérieur d'un snack
Fiche - 8 pages - Ressources humaines - GRH
L'ensemble des salariés sans restrictions et sans réserves est visé par ce règlement intérieur. Les intérimaires, stagiaires, extras et autres personnels de l'entreprise sont également soumis à ce présent règlement intérieur, notamment au niveau de...
Règlement intérieur d'un hôtel
Fiche - 6 pages - Ressources humaines - GRH
Le présent règlement intérieur est pris en application des articles L.122-33 et les suivants du Code du travail. Il fixe, conformément aux dispositions législatives les règles relatives aux éléments suivants : - Les procédures et sanctions disciplinaires ainsi que les dispositions...
Règlement intérieur d'un salon de beauté
Fiche - 9 pages - Ressources humaines - GRH
Le présent règlement intérieur a pour but de préciser l'application aux établissements de la Société de beauté - esthétique XXX de la réglementation en matière d'hygiène et de sécurité, ainsi que les règles permanentes relatives à la discipline en entreprise. Il énonce aussi...
Règlement interieur d'un salon de massage
Fiche - 9 pages - Ressources humaines - GRH
Le présent règlement intérieur a pour but de préciser l'application aux établissements de la Société de massage XXX de la réglementation en matière d'hygiène et de sécurité, ainsi que les règles permanentes relatives à la discipline en entreprise. Il énonce aussi les...
Règlement intérieur d'un salon de toilettage
Cours - 9 pages - Ressources humaines - GRH
Le présent règlement intérieur a pour but de préciser l'application aux établissements de la Société de toilettage XXX de la réglementation en matière d'hygiène et de sécurité, ainsi que les règles permanentes relatives à la discipline en entreprise. Il énonce aussi les...
Règlement intérieur d'un salon de coiffure
Cours - 9 pages - Ressources humaines - GRH
Le présent règlement intérieur a pour but de préciser l'application aux établissements de la Société de coiffure XXX de la réglementation en matière d'hygiène et de sécurité, ainsi que les règles permanentes relatives à la discipline en entreprise. Il énonce aussi les...
Règlement intérieur d'un magasin de vêtements
Fiche - 9 pages - Ressources humaines - GRH
Le présent règlement s'applique dans l'ensemble des locaux de l'entreprise, dans tous les établissements de la Société, à l'établissement de la Société. Le présent règlement s'applique, sauf dispositions particulières contraires ou spécifiques, à tous les...
Règlement intérieur d'un camping
Fiche - 2 pages - Vie quotidienne
Modèle de règlement intérieur d'un camping, conforme aux règles d'établissement de ce type de documents à disposition de tous les employés de l'entreprise.
Règlement intérieur d'une crèche
Contrat type - 9 pages - Management organisation
Voici les modalités d'organisation et de fonctionnement de la crèche. Le projet est de faire un lieu le mieux adapté possible aux besoins de chaque enfant. D'offrir aux enfants un cocon à dimension familiale, où ils pourront grandir doucement, s'épanouir, s'éveiller, et être préparés à l'école...
Règlement intérieur d'un cabinet d'huissiers de justice
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Modèle de règlement intérieur d'un cabinet d'huissiers de justice, bâti en bonne et due forme selon les principes en vigueur.
Règlement intérieur d'un office notarial
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Modèle de règlement intérieur d'un office notarial, bâti en bonne et due forme selon les principes en vigueur.
Règlement intérieur d'un cabinet médical créé en Société Civile Professionnelle (SCP)
Contrat type - 4 pages - Management organisation
Pour poursuivre les buts statutaires qu'elle s'est assignés, la SCP de Médecins Docteur XXX et Docteur YYY a arrêté, conformément à l'article ... de ses statuts, le présent règlement intérieur approuvé à l'unanimité des associés. Ce règlement pourra être...
Règlement intérieur d'un cabinet d'avocats
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Modèle de règlement intérieur d'un cabinet d'avocats, bâti en bonne et due forme selon les principes en vigueur.
Analyse d'un Règlement d'Ordre Intérieur
Étude de cas - 1 pages - Sciences de l'éducation
Le règlement contient les catégories suivantes : Avant et après la classe, en cas d'absence, en récréation, discipline, présentation, assurance, voyages scolaires, éducation physique, éducation à l'auto-discipline, dossier disciplinaire, contact parents-titulaires et ce qu'il ne...
Règles de vote au sein du Conseil de l'Union européenne
Dissertation - 3 pages - Union Européenne
La question de la procédure de votation au sein du Conseil est depuis des années au cœur du débat européen et alimente les discussions entre partisans et adversaires du recours systématique à la majorité qualifiée. Cette procédure est fixée par l'article 205 du traité (article 16 §3 à 5, TUE...
Elaboration du plan marketing d'une entreprise d'architecture d'intérieure (Algérie)
Étude de marché - 53 pages - Brand management
L'homme est en perpétuel recherche de confort et de sérénité, et s'il est bien un endroit où il trouvera cela et réussira à se créer une ambiance bien à lui, c'est au sein de sa maison ! En effet, que ça soit dans un appartement, dans une grande maison ou même dans un studio,...
Le Citoyen - Thomas Hobbes (1642) - En quoi Thomas Hobbes présente les avantages d'une vie en société avec ses règles ?
Commentaire de texte - 2 pages - Philosophie
Thomas Hobbes est un philosophe anglais du XVIIème siècle. Il publie en 1642 un ouvrage intitulé Le Citoyen dont provient l'extrait qu'il nous est donné d'étudier. Dans cet extrait le philosophe anglais cherche à montrer les avantages d'une vie en société avec des lois. À travers...
Dans quelle mesure le ministère de l'intérieur fait-il appliquer sa politique sur l'ensemble du territoire ?
Dissertation - 3 pages - Sciences politiques
L'autorité de la place Beauvau telle qu'on la connait aujourd'hui a été créée en 1790 par François-Emmanuel Guignard alors ministre de Louis XVI et premier homme à exercer cette fonction. À l'heure actuelle, c'est Gerard Collomb, figure politique lyonnaise, qui est en poste. Il a été nommé par le...
Fiche de lecture: "La règle...il faudrait peut-être qu'on m'explique" - Michèle Amiel
Fiche de lecture - 1 pages - Sciences de l'éducation
Il y a consensus entre les acteurs sur la nécessité d'un travail sur la loi et la règle à l'école. Pour cela il faut en clarifier les finalités. La civilité ne doit pas être comprise comme un conformisme social qui assurerait dans un établissement la paix sociale et les conditions des...
Règles de vote au sein du Conseil de l'Union européenne - publié le 29/08/2011
Étude de cas - 4 pages - Union Européenne
La question de la procédure de votation au sein du Conseil est depuis des années au coeur du débat européen et alimente les discussions entre partisans et adversaires du recours systématique à la majorité qualifiée. Cette procédure est fixée par l'article 205 du traité (article 16 §3 à 5, TUE...
