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Notion : Conclusion d un contrat

Nos documents

Filtrer par :

25 mai 2010
doc

Contrat de travail CDD - Secrétaire (cabinet d'avocats)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Mademoiselle YYY, au poste proposé et d'une période d'essai de huit jours de travail effectif au cours de laquelle il pourra prendre fin à tout moment, le présent contrat est conclu pour une durée...

03 févr. 2018
doc

L'immatériel dans les relations économiques : le contrat électronique

Cours - 2 pages - Management organisation

Le contrat (accord entre deux parties) électronique est encadré par la loi LCEN, la loi pour la confiance dans l'économie numérique de 2004. La loi Hamon de 2014 encadre également le contrat immatériel, et enfin la loi informatique et liberté de 1978. Un contrat électronique...

25 avril 2008
doc

Contrat avec une agence de publicité

Contrat type - 5 pages - Théories et stratégies marketing

L'Agence est une entreprise qui fournit de services de publicité en contrepartie d'honoraires. L'Annonceur désire employer l'Agence et l'Agence désire fournir à l'Annonceur les services de publicité décrits dans le présent contrat (...)

15 Mars 2012
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Les conditions de travail: les principaux contrats de travail

Fiche - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Le contrat de travail à durée indéterminée est la forme normale et générale de la relation de travail. Par définition, il ne prévoit pas la date à laquelle il prend fin. Les conditions de validité d?un CDI sont : - l?existence d?un lien de subordination (élément essentiel du contrat...

08 Janv. 2009
doc

Modèle de Contrat Nouvelles Embauches (CNE)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Article 4. Fonctions et attributions Mademoiselle ... est embauchée en qualité de vendeuse. Ses fonctions et attributions sont stipulées évolutives au cours de l'exécution du présent contrat (...)

23 juin 2009
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Contrat de travail CDD - Secrétaire (cabinets d'avocats)

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective nationale du personnel des cabinets d'avocats et aux conditions particulières ci-après (...)

17 Sept. 2014
doc

Prospection téléphonique contrat de prévoyance

Fiche - 2 pages - Communication

- J'appelle le client à son domicile pour ne pas le déranger sur son lieu de travail - Recherche à l'aide de la fiche de recueil prise d'information, et la fiche client Découvert spécifique : Père de deux jeunes enfants. Passionné également de cyclisme, qu'il pratique très...

19 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Commis de bureau avec diplôme (Cabinets d'architecture)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Du fait de l'accroissement de l'activité du cabinet dû à la signature de nouveaux contrats, Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective des Entreprises d'Architecture et aux conditions...

19 août 2009
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Contrat de travail CDD - dessinateur débutant (Architecture)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Monsieur YYY déclare n'exercer à la date de conclusion du présent contrat aucune activité professionnelle que celle qu'il a porté à la connaissance de la société SARL XXX et s'engage à signaler à la société dans les plus brefs délais tout changement d'ordre...

17 Sept. 2014
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Vente d'un contrat d'assurance habitation

Fiche - 2 pages - Communication

- Satisfaisant car je reçois le prospect à sa demande sans rendez-vous - Recherche à l'aide de la fiche de recueil prise d'information. Découverte spécifique: Jardin à garantir car culture d'oliviers ; Mobilier de luxe et nombreux objets à risque de vol - Le jardin est garanti dans...

17 Sept. 2014
doc

Vente d'un contrat de protection juridique à notre jeune clientèle

Fiche - 1 pages - Communication

L'agence MMA, est une assurance mutuelle française qui s'adresse à la fois aux particuliers, aux professionnels, aux entreprises, aux collectivités et aux associations. L'agence obtient de très bons résultats dans le domaine du particulier en contrats multirisques habitation. L'offre...

02 Sept. 2009
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Contrat de travail CDD - Maquettiste exécutant (Architecture)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Monsieur YYY et la société SARL XXX peuvent l'un et l'autre rompre à tout moment le contrat de travail en respectant les dispositions légales et conventionnelles en vigueur. Le délai de préavis dû par la société SARL XXX ou par Monsieur YYY en cas de rupture du contrat de...

02 Sept. 2009
doc

Contrat de travail CDD - Secrétaire sténodactylo (Architecture)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Du fait de l'accroissement de l'activité du cabinet dû à la signature de nouveaux contrats, Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective des Entreprises d'Architecture et aux conditions...

14 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Sténodactylo débutante (Cabinets d'architecture)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Du fait de l'accroissement de l'activité du cabinet dû à la signature de nouveaux contrats, il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective des Entreprises d'Architecture et aux conditions...

12 Mars 2015
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Contrat de travail CDI - Coiffeuse (Coiffure)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

ARTICLE 3 - FONCTIONS Mademoiselle YYY est engagée dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée pour un emploi de coiffeuse, au coefficient ... correspondant à la convention collective de la coiffure (...)

25 Nov. 2012
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Analyse d'un contrat et détermination du régime de TVA , commentaire d'arrêt du CE, 20 décembre 2011

Commentaire d'arrêt - 5 pages - Finances publiques

Une société commerciale, Baillardran Specialités, a eu recours à des dépositaires agréés pour la distribution de ses produits de fabrication auxquels elle était liée contractuellement. Ces contrats fixés, les conditions de travail, notamment le lieu et temps de travail, mais aussi les...

08 mai 2011
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Commentaire contrat d'édition au XIX° s.

Commentaire de texte - 6 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

"Ce document est un traité fait à Paris le 11 mai 1852 entre trois personnes. L'auteure George Sand qui s'apprête à publier deux nouveaux romans, La filleule et Mont-Revêche, Pierre-Jules Hetzel, éditeur-libraire, qui s'occupe de défendre les intérêts de Madame Sand, et Alexandre...

19 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Commis de bureau (Cabinets d'architecture)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Monsieur YYY, au poste proposé et d'une période d'essai de ... au cours de laquelle il pourra prendre fin à tout moment, le présent contrat est conclu pour une durée déterminée de ... mois, du ... au ...,...

11 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Commis principal d'agence (entreprises d'architecture)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi de commis principal d'agence pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.

11 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Comptable (entreprises d'architecture)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de comptable pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.

11 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Décorateur (entreprises d'architecture)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de décorateur pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.

11 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Décorateur projeteur compositeur (entreprises d'architecture)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de décorateur projeteur compositeur pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.

11 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Dessinateur (entreprises d'architecture)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de dessinateur pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.

02 Sept. 2009
doc

Contrat de travail CDD - Dessinateur débutant avec diplôme (Entreprises d'architecture)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Monsieur YYY, au poste proposé et d'une période d'essai de ... au cours de laquelle il pourra prendre fin à tout moment, le présent contrat est conclu pour une durée déterminée de ... mois, du ... au ...,...

02 Sept. 2009
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Contrat de travail CDD - Dessinateur projeteur (Entreprises d'architecture)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Monsieur YYY, au poste proposé et d'une période d'essai de ... au cours de laquelle il pourra prendre fin à tout moment, le présent contrat est conclu pour une durée déterminée de ... mois, du ... au ...,...

02 Sept. 2009
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Contrat de travail CDD - Documentaliste (Entreprises d'architecture)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Monsieur YYY, au poste proposé et d'une période d'essai de ... au cours de laquelle il pourra prendre fin à tout moment, le présent contrat est conclu pour une durée déterminée de ... mois, du ... au ...,...

02 Sept. 2009
doc

Contrat de travail CDD - Employé de gérance (Entreprises d'architecture)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Monsieur YYY, au poste proposé et d'une période d'essai de ... au cours de laquelle il pourra prendre fin à tout moment, le présent contrat est conclu pour une durée déterminée de ... mois, du ... au ...,...

02 Sept. 2009
doc

Contrat de travail CDD - Inspecteur des travaux (Entreprises d'architecture)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Monsieur YYY, au poste proposé et d'une période d'essai de ... au cours de laquelle il pourra prendre fin à tout moment, le présent contrat est conclu pour une durée déterminée de ... mois, du ... au ...,...

30 juil. 2009
doc

Contrat de travail CDD - Secrétaire de direction (Architecture)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de Secrétaire de direction dans une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.

11 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Vérificateur (entreprises d'architecture)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de vérificateur pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.