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Notion : Convention UPOV

Nos documents

Filtrer par :

04 mai 2015
doc

Robespierre : rapport présenté à la Convention au nom du Comité de salut public, le 25 décembre 1793

Commentaire de texte - 2 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Analyse du rapport de Maximilien Robespierre présenté à la Convention au nom du Comité de salut public, le 25 décembre 1793.

07 févr. 2008
pdf

Autres formes de coordination économique : contrats, conventions, réseaux

Fiche - 6 pages - Économie générale

Le marché et l'Etat jouent donc un rôle moteur en matière de coordination. La firme tient aussi une place importante dans ce domaine. Elle harmonise les actions de plusieurs groupes, elle affecte les recettes de ses ventes entre ceux qui ont travaillé, ceux qui ont dirigé, ceux qui ont...

31 juil. 2011
doc

Note concernant la légalité d'une convention d'objectifs signée entre une collectivité et une association, et plus précisément le versement des subventions aux associations.

Étude de cas - 4 pages - Sciences politiques

Cas pratique basé sur un exemple fictif visant à mettre en place une politique culturelle en identifiant les fondements juridiques de versement de subventions aux associations. Dans ce devoir, par délibération du 28 mars 2011, le conseil général a approuvé la convention signée avec...

01 mai 2007
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Les normes comptables internationales et les conventions

Cours - 69 pages - Comptabilité

Cours de comptabilité approfondie portant sur la théorie comptable. Cette présentation a pour objectifs de traiter les normes comptables internationales, les conventions comptables et leur application. Celle-ci a été réalisée grâce à l'utilisation du logiciel PowerPoint.

11 juil. 2014
doc

Le juste et l'injuste ne sont-ils que des conventions ? - publié le 30/09/2010

Dissertation - 2 pages - Philosophie

Pascal « Vérité en deçà des Pyrénées, erreur au-delà ». Les normes du juste et de l'injuste sont variables d'une culture à l'autre, dans une même culture, d'une époque à l'autre. Constat déjà fait par les sophistes et thématisé dans le cadre de l'opposition entre la convention et la...

19 févr. 2010
doc

Allocution de François Boissy d'Anglas devant la Convention, 23 juin 1795 - le droit de vote

Discours - 2 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Le 23 juin 1795, Boissy d'Anglas prononce un discours devant la Convention. La philosophie de celui-ci sera reprise pour la Constitution de l'an III. François Boissy d'Anglas est né en 1756 et décède en 1826. Il était, sous l'Ancien Régime, avocat au Parlement de Paris. Ensuite, il sera...

03 juil. 2023

Discours de Ronald Reagan devant la convention annuelle de l'Association nationale des E?vange?listes

Dissertation - 6 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Cette dissertation complète et entièrement rédigé porte sur le discours de Ronald Reagan prononce? le 8 mars 1983 a? Orlando devant la convention annuelle de l'Association nationale des E?vange?listes. En illustrant nos propos par l'analyse du discours du Président Reagan, nous...

28 Oct. 2008
odt

La morale n'est-elle qu'une convention sociale?

Fiche - 4 pages - Philosophie

Document: Une dissertation: La morale n'est-elle qu'une convention sociale? Extrait et plan: Nous allons étudier cette question en nous basant sur trois axes principaux : premièrement en définissant les notions proposées par le libellé et leurs aspects, deuxièmement nous nous...

03 juil. 2023

Discours de Ronald Reagan prononcé le 8 mars 1983 à Orlando devant la convention annuelle de l'Association nationale des Évangélistes

Commentaire de texte - 8 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Ce document est un commentaire de texte, complet et entièrement et rédigé, portant sur le discours de Ronald Reagan prononcé le 8 mars 1983 à Orlando devant la convention annuelle de l'Association nationale des Évangélistes. L'analyse du discours du Président Reagan nous permettra...

23 Oct. 2003
doc

Les juridictions financières françaises et la Convention Européenne des Droits de l'Homme

Fiche - 6 pages - Finances publiques

La Cour des Comptes et la Cour de Discipline Budgétaire et Financière jouent un rôle primordial dans la vie financière française. Il apparaît dès lors évident qu'elles doivent un jour ou l'autre être confrontées à la CEDH, et notamment à l'article 6 paragraphe 1 de la...

12 Janv. 2010
doc

Les limites de la Convention de Lomé

Fiche - 2 pages - Économie générale

Malgré ses réformes, la Convention de Lomé connaît, après plusieurs années d'existence des limites à sa légitimité. Trois contestations principales pouvant être distinguées ont conduit à la réforme de cet accord. La première est due à la situation contemporaine du commerce...

03 déc. 2009
doc

De la Convention à la Terreur : les excès de la Révolution

Dissertation - 4 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

La Terreur est sans aucun doute le symbole des excès révolutionnaires, la Révolution a son paroxysme, avec tout ce que cela implique de rupture brutale et de violences sociales. Seulement, les événements extérieurs et les troubles que connaît la Convention expliquent largement cette...

12 août 2010
doc

Convention de stage d'initiation informatique

Rapport de stage - 1 pages - Informatique

Modèle de convention de stage d'initiation informatique établie entre une mairie et une collectivité territoriale pour la formation et/ou l'initiation bureautique et informatique du personnel communal.

24 déc. 2008
doc

La morale est-elle une convention sociale ?

Dissertation - 3 pages - Philosophie

« Agis uniquement d'après la maxime qui fait que tu peux vouloir en même temps qu'elle devienne » telle est la loi morale à laquelle tout homme doit se soumettre librement selon le philosophe de Kant qui expose sa thèse sur la morale dans la Critique de la raison pure. En effet, d'ordinaire nous...

24 avril 2008
doc

Dans quelle mesure le théâtre contemporain met-il en question les conventions théâtrales classiques ?

Dissertation - 3 pages - Littérature

Parmi tous les différents modes d'expression et genres littéraires qui existent, le théâtre est très particulier car il est destiné à être lu, ou vu et entendu. Même si aujourd'hui ce genre est très libre dans sa composition et sa représentation, il n'en a pas toujours été ainsi. Pendant la...

24 août 2011
doc

Modéle de convention de prêt de matériel

Lettre type - 1 pages - Vie quotidienne

DATE : Le XX / XX / 2011 Entre l'entreprise Y (adresse), représentée par Mr ... d'une part, Et l'entreprise Z (adresse), représentée par Mr ... ci-après dénommé « l'emprunteur » d'autre part, Il a été convenu ce qui suit : OBJET L'objet de la présente convention...

22 Janv. 2025

Le Temps de l'innocence - Martin Scorsese (1993) - Comment ce film explore-t-il les tensions entre les conventions sociales, les désirs individuels et les notions de fidélité et de trahison à travers le prisme du triangle amoureux formé par les personnages de Newland Archer, May Welland et la comtesse Ellen Olenska ?

Commentaire d'oeuvre - 9 pages - Cinéma

Le film raconte l'histoire de Newland Archer (interprété par Daniel Day Lewis), un jeune avocat issu d'une des plus grandes familles de l'aristocratie new-yorkaise, qui s'apprête à officialiser ses fiançailles avec May Welland (interprétée par Winona Ryder), elle aussi issue...

22 Oct. 2008
doc

Convention de collaboration entre sociétés indépendantes

Fiche - 1 pages - Vie quotidienne

Document: Modèle de convention de collaboration entre sociétés indépendantes

11 juil. 2010
doc

"Du Contrat social", Jean-Jacques Rousseau - livre I, chapitre V "Qu'il faut toujours remonter à une première convention"

Commentaire de texte - 1 pages - Philosophie politique

Le chapitre V du "Contrat social " assure la transition entre le premier mouvement de recherche négative et critique, et le deuxième, d'analyse et de détermination positives : il tire ainsi la conséquence des impasses successives analysées et la phase négative du premier livre s'achève....

07 févr. 2011
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La Convention sur les changements climatiques et le protocole de Kyoto

Présentation - 34 pages - Économie générale

Le protocole de Kyoto fait suite à la Convention sur le climat de 1992. La ratification du protocole par de nombreux pays : l'UE 15, le Japon, la Russie en 2004 a ouvert la voie à l'entrée en vigueur du protocole de Kyoto en février 2005 (...)

03 juil. 2023

Commentaire de texte de l'Adresse de la section des Sans-culottes à la Convention nationale - publié le 29/05/2019

Commentaire de texte - 3 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Extrait issu de Walter MARKOW, Albert SOBOUL, in « Die Sans-culotten von Paris, Dokumente des Volksbewegune, 1793-1794, Berlin, Akademie Verlag, 1957.

01 avril 2015
doc

Contrat type de vente internationale avec convention de paiement

Lettre type - 11 pages - Ressources humaines - GRH

Contrat type de vente internationale à compléter et comprenant une convention de paiement.

03 juil. 2023

Commentaire de texte de l'Adresse de la section des Sans-culottes à la Convention nationale

Commentaire de texte - 3 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Extrait issu de Walter MARKOW, Albert SOBOUL, in « Die Sans-culotten von Paris, Dokumente des Volksbewegune, 1793-1794, Berlin, Akademie Verlag, 1957.

23 juil. 2014
doc

Incertitude, règles et conventions dans l'analyse de Keynes

Dissertation - 25 pages - Théories & notions économiques

L'univers économique décrit par Keynes est profondément différent de l'univers économique néoclassique. Cette différence provient, comme l'indiquent Arrow et Hahn en 1971, de la nature temporelle de l'univers keynésien : "la révolution keynésienne ne peut être comprise si l'on...

01 juil. 2011
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Le contrat de travail: une convention qui concerne 9 actifs sur 10

Cours - 2 pages - Ressources humaines - GRH

Le contrat de travail est une convention par laquelle une personne physique (le salarié) s'engage à travailler sous la subordination d'une personne physique ou morale (l'employeur) en contrepartie d'une rémunération appelée salaire. Il comprend trois éléments essentiels : La force du...

25 juil. 2007
doc

Convention d'honoraires

Lettre type - 1 pages - Vie quotidienne

Modèle type de lettre de convention d´honoraires.

18 juil. 2014
doc

Organisation des pouvoirs du conseil d'administration, de son directeur général et les conventions passées entre la société et les dirigeants

Dissertation - 4 pages - Management organisation

Le conseil d'administration nomme en choisissant parmi les administrateurs le président de ce conseil. Le président doit être une personne physique. Une personne morale ne peut pas l'être même par représentation d'une personne physique. Il ne faut pas être âgé de plus de 65 ans, mais les statuts...

20 Mars 2009
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Convention annuelle Eurosport 2006

Discours - 11 pages - Communication

La communication interne est un défi permanent. C´est autour de ce concept que doit se fonder la convention Eurosport 2006. Dynamique et incitatif, le "défi" correspond aux valeurs de notre chaîne : - goût du challenge - esprit d´équipe - compétition énergie - répondre aux attentes de...

06 déc. 2022

Poèmes Saturniens, Epilogue - Verlaine (1866) - Verlaine perpétue-t-il les formes romantiques, ou au contraire, rompt-t-il avec les conventions ?

Commentaire de texte - 4 pages - Littérature

L'extrait que nous allons étudier ouvre l'épilogue. S'en suivra la suite du poème, dans lequel Verlaine pousse l'allégeance à l'école parnassienne jusqu'à lui emprunter ses images familières de sculpture laborieuse et de ciselure méticuleuse, non sans ironie. Il...

09 juil. 2014
doc

Convention 169-OIT : les droits des indigènes en Amérique latine

Dissertation - 3 pages - Géographie monde

Les peuples autochtones, après avoir été conquis et «civilisés» par la culture occidentale dévastatrice, qui encore aujourd'hui ne tient pas compte de leurs traditions, continuent de souffrir de la violation de leur dignité. Suite à l'extermination et au génocide pratiqués contre les...