L'exploitation du marché asiatique par les clubs de football européens
Étude de marché - 12 pages - Marketing sportif
Le but de mon travail est de démontrer comment les clubs de football européens essaient d'exploiter le marché asiatique et quelles sont les stratégies d'entrée sur le marché. Depuis longtemps, la globalisation du football se développe à grande vitesse. Les clubs de football européens achètent...
Les finances publiques : les finances des personnes morales de droit public
Cours - 32 pages - Finances publiques
Quand les dépenses publiques se situent au-dessus du PIB et des recettes publiques : on augmente des dépenses et on baisse les impôts, le but étant de se faire réélire : comportement politique, qui amène une crise des finances publiques, qui à terme, amènera une crise de nos systèmes économiques...
Le Droit Individuel à la Formation (DIF)
Étude de cas - 70 pages - Ressources humaines - GRH
Cette réforme mobilise tous les partenaires sociaux, notamment la CFDT, FO, CFTC et la CGT qui l'ont approuvé le 24 septembre 2003. Il met un terme à une négociation entamée depuis près de trois ans. Cet accord est « historique » à plusieurs titres. Après trois ans de pourparlers et une...
Banque Mondiale : Le droit d'informer, Chapitre 9 : L'industrie des médias : les fondements des communications de masse - Bruce Owen (2005)
Fiche de lecture - 6 pages - Médias divers
"Un média n'est pas et ne sera jamais un média de masse important". C'est en cette citation de Bruce Owen que l'on peut entrevoir la rapidité des changements technologiques et l'impact spectaculaire du numérique sur les médias, ce qui nous mène à nous demander quel sera l'avenir des médias. Pour...
Une exploitation familiale de polyculture en constante évolution
Mémoire - 100 pages - Startup, entreprenariat, TPE, PME
L'exploitation familiale, EARL de L'Hermerel, se situe dans le département du Calvados. Sa main d'œuvre est composée des deux exploitants, ainsi que d'un salarié à temps plein. Deux activités contribuent à l'élaboration du revenu de la famille : les vaches laitières ainsi que les...
Création d'une exploitation industrielle d'huile de coco à Madagascar
Étude de marché - 50 pages - Brand management
D'après notre étude sur l'exploitation industrielle d'Huile de Coco à Madagascar, nous constatons un progrès d'amélioration sur la production. Cependant, de notre point de vue général, l'économie malgache ne porte pas encore une grande potentialité à cette filière, ainsi, nous proposerons...
Cas pratique - droit de la propriété intellectuelle et artistique
Cas pratique - 7 pages - Propriété intellectuelle
On s'interroge en droit d'auteur à propos d'une réalisation de Samuel Bianchini, Potential Flag (2008). Il s'agit d'une installation conçue pour l'espace urbain. Sur un bâtiment est projetée l'image d'un drapeau blanc. C'est une image de synthèse, virtuelle, entièrement fabriquée...
Droit budgétaire: l'exécution du budget et les finances publiques
Mémoire - 1 pages - Finances publiques
Beaucoup de personnes se sont penchées sur les aspects les plus reculés de l'argent; dès la plus haute antiquité, les précurseurs de l'Etat qui était alors des citées, étaient dotés d'un trésor, confié en général à la garde et à un personnel public, appartenant à la personne publique. Le trésor à...
Les droites dans la vie politique française
Cours - 23 pages - Sciences politiques
La droite comme la gauche appartiennent à la tradition politique française depuis 1789. En 1848, l'instauration de la Seconde République et du suffrage universel apparaissent comme une victoire de la gauche. En 1958, la République enracinée peut apparaître comme une confirmation, sur le long...
Cours de Droit budgétaire
Cours - 42 pages - Finances publiques
Beaucoup de personnes se sont penchées sur les aspects les plus reculés de l'argent; dès la plus haute antiquité, les précurseurs de l'Etat qui était alors des citées, étaient dotés d'un trésor, confié en général à la garde et à un personnel public, appartenant à la personne publique. Le trésor à...
Evolution de la jurisprudence et de la doctrine en matière de protection des recettes de cuisine par droit d'auteur
Étude de cas - 4 pages - Propriété intellectuelle
En fait, la notion de genre présente surtout un intérêt particulier lorsque l'on s'intéresse aux créations s'adressant à l'odorat et au goût. L'article L. 112-2 du Code de la propriété intellectuelle dresse une liste de créations susceptibles d'être protégées par le...
Droit économique du Patrimoine
Cours - 12 pages - Finances publiques
Théorie développée au 19e siècle par un juriste autrichien, Kensen. Il considérait que le droit n'était qu'une ensemble de règles, organisées les unes par rapport aux autres selon un rapport qualifié de hiérarchique. Ces règles pouvaient être représentées sous la forme d'une pyramide à...
Droit des cultes
Cours - 14 pages - Culture, religion & civilisation
Généralités : - dans les textes constitutionnels, législatifs et réglementaires français, les termes « culte » (le + courant), « religion », « confession » et « Eglise » sont employés indifféremment, - « religion » (acception plus large) : ensemble des croyances et comportements d'un groupe...
Mise en place du droit individuel à la formation (DIF) à la Caisse d'Epargne de Basse-Normandie
Mémoire - 20 pages - Ressources humaines - GRH
2005 est la première année d'application du nouveau droit individuel à la formation (DIF). Cette législation a pour but de proposer une formation aux salariés, surtout dans les PME. Une année de mise au point durant laquelle, selon une étude CSA, moins d'un quart des entreprises ont conclu...
L'histoire du droit privé: les sources et contrats
Cours - 80 pages - Histoire antique
Les grands repaires: classiquement, on considère que la Rome antique a commencé vers le milieu de 8ème siècle avant J-C (pour la Grèce c'est l'époque d'Homère). Epoque très reculée dont il est difficile de retracer une histoire scientifique. La chronologie politique de Rome débute par...
Droit immobilier : Les ventes d'immeubles existants
Cours - 45 pages - Patrimoine & immobilier
La profession d'agent immobilier est règlementée par une loi fondamentale qui est toujours en vigueur. C'est la loi du 2 janvier 1970 dite loi « Hoguet ». Elle a été complétée par un décret d'application du 20 juillet 1972, qui comme la loi de 1970 a été récemment modifié. La loi « Hoguet »...
L'exclusion bancaire et les mesures d'accompagnement social
Mémoire - 64 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique
Mon projet mémoire à pris forme toute au long de mon parcours de formation. Lors de mon premier stage en Centre Médico-social (CMS), l'Assistante de Service Social (ASS) a orienté une famille vers une Mesure d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP). Il s'agissait d'un couple avec...
La responsabilité de l'agent immobilier et la protection du consommateur en Droit immobilier
Mémoire - 20 pages - Patrimoine & immobilier
L'agent immobilier est une personne physique ou morale exerçant à titre habituel une activité d'intermédiaire dans les opérations d'achat, de vente, de location ou de gestion d'immeubles et de fonds de commerce. Il va donc avoir des relations privilégiées avec des clients qualifiés de...
Finances publiques (évolution et principes de droit budgétaire, préparation et adoption du budget)
Cours - 23 pages - Finance
Jusqu'à la fin de l'ancien régime, le pouvoir politique s'est limité à ses aspects les plus essentiels, cad à administrer le royaume, à mobiliser les armées et par suite à lever des impôts pr en financer le coût. Jusqu'à la WWI a prévalut une conception libérale des finances...
Droit administratif des biens : les biens des personnes publiques
Fiche - 180 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours de grande qualité en droit administratif biens ayant pour objet d'étude les biens des personnes publiques. Ce document clair, exhaustif (180 pages) et très structuré s'avèrera fort utile pour de nombreux(ses) étudiant(e)s en Droit, science politique,...
Le droit et la politique internationale du pétrole, des mines, et de l'énergie : Quelle place dans la mondialisation et dans l'intégration économique ?
Dissertation - 10 pages - Politique économique
Les Etats , les firmes internationales et les organisations internationales définissent sans cesse de nouvelles règles qui s'appliquent aux réalités politiques et économiques de la communauté internationale . Les règles juridiques ou les décisions politiques applicables aux activités exercées...
Droit de la sécurité sociale - notion, diversités des systèmes et droit constitutionnel
Cours - 33 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique
Beaucoup d'Arrêtés royaux et ministériels donc la matière change souvent. Matière couverte par peu de lois. o Camionneur en incapacité de travail. Il y a un expert qui juge son incapacité. Il a été embouté par l'arrière et cela a causé la mort de deux piétons. Il ne veut plus rouler car il y a un...
Droit des contrats administratifs
Fiche - 106 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours complet de grande qualité en droit administratif ayant pour objet d'étude les contrats administratifs. Ce document à vocation pédagogique contient des développements approfondis sur les thèmes présentés plus bas dans le sommaire. Ce document clair, exhaustif...
Droit administratif des biens
Fiche - 120 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours complet de grande qualité en droit administratif biens ayant pour objets d'étude : - le domaine public ; - les travaux publics ; - l'expropriation pour cause d'utilité publique. Ce document à vocation pédagogique clair et structuré s'avèrera idéal pour de...
Pauvreté, marginalité, exclusion : approche socio-historique
Fiche - 17 pages - Sociologie & sciences sociales
4 grandes approches : Approche socio-historique, permettant de reconstruire les questions de société sur une longue durée, renseigne sur l'organisation de ces sociétés et sur leur évolution. Approche institutionnelle, qui repère des groupes cibles ayant fait l'objet d'une intervention des...
Droit des obligations : le contrat
Fiche - 118 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours complet intégralement rédigé de droit des obligations ayant pour objet d'étude le contrat et plus précisément les actes juridiques. En l'occurrence, c'est un cours de 2e année de Licence en Droit, science politique mais aussi parfaitement valable...
La TVA, le droit à déduction et les régimes d'imposition
Cours - 20 pages - Finance
La TVA représente la première recette fiscale de l'Etat, soit 50 % environ de celles-ci. Impôt crée en 1954, elle a été adoptée pas un grand nombre de pays européen et a travers le monde (Japon). C'est un impôt indirect qui est basé sur un acte économique, la dépense. Il frappe la consommation....
Droit international public spécial
Fiche - 127 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours complet intégralement rédigé de droit international public spécial ayant pour objet d'étude les différends territoriaux. En l'occurrence, c'est un cours de 1ère année de master en Droit, science politique mais aussi parfaitement valable dans...
La matrice romaine: le début du droit romain
Cours - 63 pages - Histoire antique
La tradition dit que la date de fondation de Rome est dans les années 753-754 av. J.-C.. Les auteurs latins nous rapportent en 200 av. J.-C. l'histoire de Romulus et Remus ayant fondé la ville sur une colline. Cette fable est établie dès 296 av. J.-C.. La date 296 fait référence à la...
Histoire moderne du droit des institutions : Renouveau économique, intellectuel et juridique au milieu du 12ème siècle en France
Cours - 100 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe
Ils trouvent leur origine dans les grandes assemblées que le roi réunit au titre des devoirs féodaux, c'est-à-dire l'aide et le conseil. Il les réunit dans des circonstances importantes. Mais les grands personnages du royaume, les grands vassaux, Duc de Bourgogne ou Duc de Bretagne par...
