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Notion : Droit à l'image

Nos documents

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07 juil. 2014
doc

Quelle est la supériorité du droit romain au bas Moyen-Ã,ge ?

Dissertation - 4 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge

Le moyen âge est souvent caractérisé par une régression de la culture, et un analphabétisme omniprésent. Pourtant, c'est bien dans cette période charnière de l'histoire juridique que le droit Romain choisit de renaître de ses cendres dans un continent entièrement acquis à la cause de la...

08 juin 2012
doc

La méthode de recherche en sociologie du droit

Cours - 3 pages - Sociologie & sciences sociales

Il n'y a pas à proprement parlé d'originalité qui s'attacherai à la sociologie du droit en terme de méthode. Mais tous les sociologues n'ont pas la même méthode. A partir de 1968, la sociologie générale a connu une crise. C'était une crise de confiance à l'égard de ses méthodes, après que,...

22 févr. 2023
odt

Déclaration des droits de la femme et de la Citoyenne, "postambule" - Olympe de Gouges (1791) - En quoi cet extrait est-il un appel à l'émancipation du sexe féminin ?

Commentaire de texte - 6 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe

En France, le XVIIIe siècle voit le monde basculer dans la Révolution française. Avides de libertés, les Français n'hésitent pas à se les attribuer par la force, galvanisés par de nombreux auteurs engagés tels Voltaire ou Diderot. Toutefois, certains ont été un peu oubliés par l'Histoire...

31 août 2012
doc

L'importance des concepts écologiques en droit d'environnement

Cours - 41 pages - Écologie et environnement

Le droit de l'environnement était un petit peu insaisissable. Les notions qui le sous-tendent peuvent s'avérer assez floues. On a du mal à identifier ce droit par rapport aux autres droits, par exemple le droit de la santé, le droit rural, le droit de...

05 Janv. 2013
doc

Consentement de l'impôt, contrôle de la dépense publique et droit budgétaire moderne

Dissertation - 19 pages - Finances publiques

Le droit budgétaire est né au début du 19ème. Définition Larousse : « Plus la démocratie étend dans le sol ses puissantes racines, plus les finances doivent vivre dans une maison de verre (transparence, visibilité des dépenses...). Il faut que chaque citoyen puisse lire dans le livre du...

06 août 2023

Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne - Olympe de Gouges (1791)

Fiche de lecture - 4 pages - Littérature

La Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne, écrite en 1791 par Olympe de Gouges, est un texte fondateur pour la lutte des femmes pour l'égalité des droits. Cette déclaration a pour but de dénoncer les inégalités entre les sexes et de réclamer l'égalité des...

19 Janv. 2013
doc

Distinguer droit et morale

TD - Exercice - 2 pages - Sociologie & sciences sociales

On confond souvent droit et morale. Qui ne s'est jamais exclamé « Vous n'avez pas le droit! » dans une situation immorale, mais pourtant pas interdite par la loi? Mais ces deux notions sont différentes bien que s'appuyant souvent l'une sur l'autre. En effet, on...

21 juil. 2023

Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne, Postambule - Olympe de Gouges (1791) - Comment Olympe de Gouges cherche-t-il à inciter les femmes à revendiquer leurs droits ? - Plan détaillé

Commentaire de texte - 3 pages - Littérature

Au XVIIIe siècle, de nombreux auteurs dénoncent les injustices à travers leurs oeuvres militantes. C'est le cas d'Olympe de Gouges, une avant-gardiste, l'une des premières pionnières du féminisme luttant pour la cause des minorités, écrivaine de la DDFC en 1791, une reprise de la...

27 Oct. 2023

Le droit à l'information et le pouvoir des médias

Dissertation - 3 pages - Médias divers

L'information est une donnée ou un renseignement émanant de faits et communiqué d'un tiers à un autre dans un cadre professionnel, relationnel, familial, politique, religieux, etc. Elle est d'autant plus importante que tout individu y a droit, quel que soit son statut ou son...

20 Sept. 2024

Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne, Prologue - Olympe de Gouges (1791) - Comment Olympe de Gouges défend-elle ici la cause des femmes ?

Commentaire de texte - 2 pages - Littérature

Olympe de Gouges, dite « la première féministe », est une femme de Lettres importante qui défendait l'égalité homme-femme à travers de nombreux écrits qui marqueront l'Histoire. Nous en avons ici un très bel exemple avec ce prologue, « L'adresse aux hommes », écrit sur un ton...

31 Janv. 2011
doc

Société et concept de droits d'eau en irrigation: appropriation ou partage ? Olivia AUBRIOT

Commentaire de texte - 13 pages - Géographie monde

Texte 1: Société et concept de droits d‘eau en irrigation: appropriation ou partage ? Olivia AUBRIOT Texte 2: Le droit de l‘eau et les droits d‘eau dans une perspective historique Jean-Louis GAZZANIGA Xavier LARROUY-CASTERA

19 mai 2015
doc

Mise en place du droit individuel à la formation (DIF) à la Caisse d'Epargne de Basse-Normandie

Mémoire - 20 pages - Ressources humaines - GRH

2005 est la première année d'application du nouveau droit individuel à la formation (DIF). Cette législation a pour but de proposer une formation aux salariés, surtout dans les PME. Une année de mise au point durant laquelle, selon une étude CSA, moins d'un quart des entreprises ont conclu...

31 Janv. 2011
doc

La relation entre droit d'eau et infrastructure hydraulique. Olivia Aubriot

Commentaire de texte - 2 pages - Géographie monde

La relation entre droit d‘eau et infrastructure hydraulique. Olivia Aubriot " La relation entre droit d‘eau et infrastructure hydraulique. L‘importance accordée par de nombreux auteurs à l‘appropriation de l‘eau par participation aux travaux lors de la...

31 mai 2022

La déclaration des droits de la femme et de la citoyenne - Olympe de Gouges (1791)

Fiche de lecture - 2 pages - Littérature

Ce livre est très riche, autant dans le style d'écriture que dans l'aspect politique. En effet il est considéré comme étant la première œuvre féministe. Paru en 1791 donc au lendemain de la Révolution française et de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen (26 août 1789)...

03 avril 2011
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Le Décret de Gratien: Inscription dans l'Histoire du Droit, Héritage romain et prototype de l'État moderne

Dissertation - 6 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge

Quelle influence a le décret de Gratien, décret fondateur du Droit Canon au Moyen Âge, sur la constitution des États modernes ?

08 août 2011
doc

Droit social: l'évolution du droit de grève en France

Étude de cas - 4 pages - Management organisation

Cette citation de Françoise Giroud caricature les Français, considérés comme les plus grands grévistes d'Europe. Il est cependant important de souligner que la majorité des mouvements ont pour but de défendre des droits chèrement acquis hier. En effet, une grève est une action...

02 févr. 2011
doc

Droit d'auteur français et copyright américain - origines et implications économiques et stratégiques du droit de propriété intellectuelle

Mémoire - 12 pages - Propriété intellectuelle

L'expression « droit d'auteur » utilisée dans les pays de tradition juridique romano-germanique (et similaire dans toutes ses déclinaisons linguistiques, espagnole, allemande, italienne…) pour désigner le régime de protection de la propriété littéraire et artistique, n'a pas...

27 mai 2011
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Simulcasting, webcasting et podcasting: leur traitement en droit d'auteur (Suisse)

Mémoire - 26 pages - Propriété intellectuelle

Ce travail présente une vue synoptique du traitement des Webcasting, Simulcasting et Podcasting en droit d'auteur suisse. La nouvelle loi suisse sur le droit d'auteur, ainsi que les traités de l'OMPI, ont introduit un nouveau droit de mise à disposition des qui...

18 Mars 2016
doc

L'éducation est-elle de gauche ou de droite? Le point de vue de l'UMP (Union pour un Mouvement Populaire), parti de droite, sur l' Éducation?

Fiche - 3 pages - Sciences de l'éducation

Le projet éducatif des Républicains, anciennement UMP, n'apparait pas très clairement. 2 explications: - La difficulté de définir un projet particulier: l'Éducation est moins investis par les hommes politiques de droite que d'autres questions (tel que la police, la sécurité, les...

11 avril 2025

Le droit de la presse

Cours - 4 pages - Journalisme

La loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse vient poser les infractions par voie de presse. Pourquoi traiter les infractions ? Pour éviter les abus.

10 Mars 2022

La prise en charge psychomotrice dans la construction du schéma corporel et de l'image du corps chez des enfants présentant un trouble de l'attachement

Mémoire - 65 pages - Psychologie

La psychomotricité est une discipline paramédicale qui « représente l'ensemble des phénomènes qui témoignent de l'inscription dans le corps de processus psychiques et plus particulièrement au niveau du mouvement, des attitudes, des postions, des mimiques. (...). Un psychomotricien...

04 août 2023
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Analyse et traitement des images

TD - Exercice - 24 pages - Informatique

Toutes les simulations seront réalisées sous l'environnement Python sur PC. Vous serez amenés à utiliser plusieurs bibliothèques scientifiques notamment numpy, scipy et matplotlib... Vous utiliserez l'éditeur Spyder, qui précharge les modules scientifiques. Dans Spyder, vous pouvez entrer...

31 Mars 2014
doc

L'homme ne peut pas vivre sans lois - Les philosophes et le droit

Dissertation - 2 pages - Philosophie politique

La loi permet à l'homme de ne pas faire ce qu'ils veulent. La loi s'inscrit dans le processus de pacte civil juridique qui permet aux individus de vivre ensemble. La loi est indispensable pour vivre ensemble au sein d'une même société, car sans la loi, l'homme vivrait dans l'anarchie et la...

06 Nov. 2017
doc

Banque Mondiale : Le droit d'informer, Chapitre 9 : L'industrie des médias : les fondements des communications de masse - Bruce Owen (2005)

Fiche de lecture - 6 pages - Médias divers

"Un média n'est pas et ne sera jamais un média de masse important". C'est en cette citation de Bruce Owen que l'on peut entrevoir la rapidité des changements technologiques et l'impact spectaculaire du numérique sur les médias, ce qui nous mène à nous demander quel sera l'avenir des médias. Pour...

04 mai 2012

Droit économique du Patrimoine

Cours - 12 pages - Finances publiques

Théorie développée au 19e siècle par un juriste autrichien, Kensen. Il considérait que le droit n'était qu'une ensemble de règles, organisées les unes par rapport aux autres selon un rapport qualifié de hiérarchique. Ces règles pouvaient être représentées sous la forme d'une pyramide à...

17 Nov. 2011

Militer dans les partis de droite gouvernementale : offre, appropriation du parti et modes de légitimation du militantisme

Dissertation - 7 pages - Sciences politiques

Dans son étymologie, le mot militant, venant du latin militia signifie militaire et désigne le métier de soldat. Ainsi, on pourrait penser qu'à l'instar du militaire, le militant lutterait corps et âme pour une cause. Dans le cadre d'un parti, ce qui va ici nous intéresser, on lutterait pour la...

29 avril 2013
doc

Quels ont été les combats des femmes françaises pour affirmer leurs droits?

Dissertation - 1 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Dans un contexte de société patriarcale subsistante, où le statut de la femme dans la société est réduit, comme l'indique l'article 213 du Code civil où il est inscrit « le mari doit obéissance à sa femme et la femme obéissance à son mari », les féministes dès la fin des années 1960 débutent leur...

03 déc. 2012
doc

Le consensualisme: la montée de l'extrême-droite en Suisse

Fiche - 2 pages - Sciences politiques

L'extrême-droite suisse a connu ces dernières années un développement croissant. Cette droite extrême est essentiellement d'origine agrarienne et est principalement représentée par l'Union démocratique du centre (UDC) créée en 1971. L'UDC est actuellement le parti le plus représenté au Conseil...

02 févr. 2010
doc

Acceptabilité et image du placement de marque dans les jeux vidéo

Mémoire - 70 pages - Marketing NTIC

La publicité dans le jeu vidéo existe depuis 1989 avec l'apparition d'une publicité Marlboro dans un jeu de voiture. Une publicité incluse alors par l'éditeur sans l'accord de Marlboro ce qui a donné lieu à un procès. Sega s'est défendu en expliquant que celle-ci était nécessaire par souci de...

02 Mars 2019
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Géométrie 1re S - Vecteurs droites du plan et trigonométrie

Cours - 5 pages - Mathématiques

Un vecteur, noté AB est défini par : Une direction. -Un sens. -Une norme (longueur) notée AB. Vecteur nul : noté 0, de norme 0. Opposé d'un vecteur : même direction, même norme, mais sens opposé. AB= -AB Vecteurs égaux : Deux vecteurs AB et CD sont égaux si : -Ils ont même direction, même sens et...