Grandes guerres et petites guerres : entre la force et le droit (1914-1924)
Cours - 4 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe
Bouleversement européen et mondial guerre : essentiellement européennne. Mosse : historien américain : not° brutalisation : 20ème siècle : seuil violence masse, guerre augmenté considérablement : culture guerre. 1815-1914 : guerre limitée par rapport guerre avt et après. Cette gde guerre apporte...
La fiscalité de l'environnement - places dans les droits français et communautaires et principales composantes
Dissertation - 32 pages - Finances publiques
La majorité de la doctrine en la matière retient cette définition en partant du constat qu'une définition de la fiscalité par référence à son assiette conduirait à une conception à la fois trop extensive et trop restrictive. L'ensemble serait trop large et laisserait de côté des éléments....
Analyse de l'extrême droite en Europe
Mémoire - 163 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Le résultat de Jean-Marie Le Pen aux dernières élections présidentielles en mai 2002 a fait resurgir un problème que l'on croyait moins menaçant depuis quelques années en France. Mais l'extrême-droite ne fait pas peur que dans notre pays. En effet, le danger extrême-droitier s'étend à...
Le droit international des espaces: bilan de la réforme du droit de la mer
Dissertation - 6 pages - Relations internationales
Les espaces maritimes sont constitués par les étendues d'eau salée, en communication libre et naturelle. Ceci exclut les eaux douces et les mers intérieures. Le droit de la mer est déjà très ancien : Grotius en avait formalisé les principes, à savoir la liberté des mers, hormis une bande...
Droit fiscal (2011)
Cours - 64 pages - Finance
L'article 1er - Premier alinéa du Code général des Impôts stipule : «Il «est établi un impôt annuel unique sur le revenu des personnes «physiques désigné sous le nom d'impôt sur le revenu. Cet impôt frappe «le revenu net global du contribuable déterminé conformément aux «dispositions des articles...
Entreprise face à la corruption internationale : droits, risques, stratégies, enjeux, de Philippe Montigny
Fiche de lecture - 7 pages - Marchés étrangers
«Entreprise face à la corruption internationale : droits, risques, stratégies, enjeux» (2006) figure comme l'une des publications principales de Philippe Montigny, expert de la lutte contre la corruption internationale. Cet ouvrage englobe son expérience professionnelle de longue date en...
Stage au sein de l'entreprise Satelit, commissionnaire de transport et commissionnaire en douane (2009)
Rapport de stage - 3 pages - Logistique
La société SATELIT telle qu'elle se présente aujourd'hui existe depuis 1993. Elle succède à la société PAPIN International, créée en 1960. Cela lui offre une expérience de près d'un demi-siècle dans le transport et la logistique. L'entreprise SATELIT est située à Bourges dans le...
Techniques du commerce international : les transports et la douane
Cours - 8 pages - Économie générale
Au niveau du contrat en général, ou le contrat porte sur un certain espace (on paye soit à l'EVP soit à l'UP) mais il y a aussi des contrats d'affrètement qui consistent à louer le navire en entier (au cas où on a beaucoup de marchandises et qui peut se faire dans le cas où le...
Les exceptions et les dérogations aux principes fondamentaux du droit commerce des marchandises
Cours - 10 pages - Marchés étrangers
L'exception est une modulation de l'obligation principale, c'est une mise en échec, les exceptions sont permanentes. L'exception écarte la règle au profit d'une autre. La dérogation est en revanche temporaire et ne peut intervenir que sur autorisation de la conférence ministérielle ou du conseil...
Brexit et impact sur nos flux
Mémoire - 12 pages - Économie internationale
Il conviendra de définir le Brexit avec un rappel historique et en détaillant les conséquences générales de la sortie de l'UE. Ce sera l'occasion de faire le point sur l'actualité de l'incertitude d'une sortie sans accord et d'expliciter la position de l'UE et de...
Stage en conduite des opérations d'import-export au sein de l'entreprise Mazet Air & Sea Logistic de Valence
Rapport de stage - 6 pages - Logistique
Mon stage d'une période d'un mois, dans un contexte import/export, fut réalisé au sein de l'entreprise MAZET AIR & SEA LOGISTICS. Cette entreprise du groupe Mazet est séparée en deux agences : l'une à Valence et l'autre à Marseille. J'ai pu faire ce stage dans l'agence...
Existence de société, communauté, relations et droit en relations internationales
Cours - 59 pages - Relations internationales
Tous les États ont un patrimoine auxquels ils sont vraiment attachés; les États vont déclarer ces biens inaliénables: ça permet de protéger la propriété de ces biens par l'État. Ces avoirs sont multiples: la communauté internationale ne possède-t-elle pas des biens, des avoirs ? Tous les auteurs...
Introduction à la fiscalité : droit fiscal, économie publique
Cours - 15 pages - Finances publiques
Cours d'introduction à la fiscalité présentant de nombreuses définitions, calculs et explications qui permettent une parfaite compréhension du cours.
Système douanier et commerce international - publié le 24/03/2016
Cours - 10 pages - Économie internationale
A quel ministère est rattachée l'administration des douanes ? L'ADD est rattachée au ministère de l'économie, des finances et du budget. Rien à voir avec le ministère de l'intérieur. On peut confondre l'ADD avec ce dernier car l'ADD a pour moitié de son effectif du personnel en uniforme et...
Introduction à l'histoire du droit
Cours - 29 pages - Histoire antique
Jusqu'aux alentours de -12 000, c'est l'époque du Paléolithique supérieur. Il a pour caractéristiques la disparition de toutes les espèces d'hommes autres que sapiens, l'achèvement de la colonisation de la planète par sapiens ; il se traduit par l'évolution technologique...
Mouloungui Clotaire, Introduction générale au droit (Tome I)
Ebook - 293 pages - Littérature
Résumé de l'Ebook:
Mouloungui Clotaire, Introduction générale au droit Tome 2
Ebook - 0 pages - Littérature
Résumé de l'Ebook:
Techniques des opérations douanières
Cours - 8 pages - Union Européenne
L'Union Européenne est constituée en union douanière. 2 principes très importants : - Suppression des droits de douanes à l'intérieur de l'UE (1968), - Suppression des formalités douanières = suppression du DAU (Document Administratif Unique) (1993), création du Grand Marché...
L'évolution des droits sur le tabac
Dissertation - 3 pages - Finances publiques
En France, l'idée d'une taxe sur le tabac s'est diffusée en même temps que la consommation. La première taxe fut instaurée au début du XVIIème siècle et, en 1674, la fabrication et la vente devinrent un privilège royal. Le monopole fut confié au siècle suivant à la Compagnie des Indes...
Système douanier et commerce international
Fiche - 15 pages - Économie internationale
On s'occupera de la réglementation douanière en matière de commerce international, pour les échanges de marchandises internationaux. C'est une réglementation communautaire pour l'ensemble de l'UE qui s'applique depuis plusieurs années. On verra l'environnement...
Dans quelle mesure l'organisation de l'ALENA contribue-t-elle au développement économique et social de ses pays membres ?
Dissertation - 6 pages - Économie internationale
Selon vous, quel est le point commun entre les États-Unis, le Canada et le Mexique ? Il faut savoir que les 3 pays sont tous membres de l'ALENA. Ces trois pays d'Amérique du Nord ont été tous conscients des enjeux de la globalisation et de la démocratisation du commerce international....
Rapport d'opportunité : évaluation des marchés saoudien et italien
Étude de cas - 4 pages - Marketing international
LGDP souhaite développer ses ventes à l'étranger, car quelques ventes à l'étranger ont eu lieu l'année dernière, mais celles-ci ne représentaient que 2 % du chiffre d'affaires total. Il serait bénéfique d'assurer le développement de l'entreprise à l'exportation, car...
Le Duc et la République : la fondation de l'État par le droit dans la République de Venise de la fin du Moyen-âge aux débuts de la Renaissance
Fiche - 2 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge
La période des débuts de la Renaissance a vu le triomphe de la monarchie et des régimes princiers comme modèle de construction de l'État en Europe et en Italie (Paix de Lodi de 1454). Cependant le régime républicain persista et notamment le plus célèbre d'entre eux, celui de Venise. Ce fut dans...
Fiche sur le droit de la comptabilité publique
Cours - 14 pages - Finances publiques
Le décret du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique : RGCP, est fondamental. Ce texte prend en compte les dépenses et recettes de l'État mais aussi la question de tout le patrimoine des organismes publics. D'autre part, le nouveau plan comptable de...
Faut-il craindre un retour du protectionnisme ? - motivations et obstacles
Dissertation - 5 pages - Économie internationale
En 1930, à la suite de la grave crise économique de 1929, les Etats-Unis décident d'augmenter leurs droits de douane de 50% avec la loi Smoot-Hawley. Ces mesures drastiques de protectionnisme ont pour effet d'aggraver la crise et de déstabiliser d'autant plus l'économie mondiale. De...
La tentation du protectionnisme dans les pays développés
Dissertation - 2 pages - Économie internationale
Face à la montée des pays émergents et dans un contexte de crise, l'idée d'un recours au protectionnisme germe au sein des pays développés. Le protectionnisme est une doctrine économique et politique visant à favoriser les activités nationales et à pénaliser la concurrence étrangère. Le...
Lutte contre les discriminations négatives en matière de fiscalité : les libertés de circulation
Fiche - 2 pages - Finances publiques
Cela veut dire que quand un état membre limite une des quatre libertés de circulation, alors il a un comportement discriminatoire, et le droit communautaire permet de lutter contre ces discriminations que l'on appelle des discriminations négatives. Exemple en France, les dispositions...
Le colonialisme
Cours - 41 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Parallèlement à l'expansion coloniale, l'enseignement primaire se développe en France (Jules Ferry : 1880, républicain opportuniste). L'école primaire en France dans les années 1880 devient gratuite, laïque et obligatoire. L'enseignement est fortement politique : les idées...
Les finances publiques : réaliser des dépenses et de percevoir des recettes
Cours - 75 pages - Finances publiques
Étymologie. Du terme latin Finis qui signifie en droit romain la cessation des termes de l'obligation juridique. Obligation juridique se matérialise par le paiement d'une somme d'argent. (En droit romain) Très vite, Finis est devenu paiement d'une somme d'argent. Il y a un lien qui...
Les politiques d'entreprises pour l'intégration des handicapés
Étude de cas - 46 pages - Ressources humaines - GRH
L'entreprise X, comme beaucoup de sociétés en France, n'atteint pas l'obligation légale d'emploi de personnes handicapées, fixée à 6% de son effectif. En effet, l'entreprise rencontre de nombreux freins à l'application de cette obligation légale puisqu'elle exerce son activité dans...
