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Notion : Fiscalité écologique

Nos documents

Filtrer par :

31 août 2021

Cours de géographie du développement

Cours - 20 pages - Géographie monde

Il y a un grand nombre d'expressions pour qualifier la situation de certains pays (mal développement, en développement, sous-développement). Le but de cette multitude de termes est d'expliquer les recompositions géopolitiques. Leur utilisation doit se faire en comprenant leur construction...

19 mai 2022

Communication, Université et COVID-19

TD - Exercice - 30 pages - Marketing des médias & communication

Début mars 2020, le COVID-19 s'est propagé à travers la France. À cette époque, le gouvernement n'avait pas émis de conseils spécifiques à l'université. Par conséquent, les universités ont activé leurs systèmes de réponse et mis en oeuvre leurs propres mesures pour contrôler la...

01 avril 2026

L'endettement et l'action publique

Présentation - 7 pages - Politique économique

Présentation de cinq minutes sur les différentes approches de la politique économique en France, particulièrement sur l'endettement et l'action publique.

06 Mars 2026

Directeur / Directrice d'agence en expertise fiduciale

Livret VAE - 10 pages - Comptabilité

Le comptable intervient à chaque étape du développement de l'entreprise, en aidant à structurer juridiquement et fiscalement son activité. Dans ce cadre, je suis régulièrement amenée à conseiller les créateurs d'entreprise sur le choix de la forme juridique la plus adaptée, en...

20 déc. 2022

Analyse PESTEL - Le secteur des cryptomonnaies

Étude de marché - 4 pages - Finance

Les cryptomonnaies gagnent de plus en plus leur place dans la sphère financière et leur popularité grandissante est telle qu'un grand nombre de marchands les acceptent comme moyen de paiement. Les cryptomonnaies sont des monnaies exclusivement numériques qui n'existent pas sous forme...

21 mai 2021
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Analyse PESTEL - Amazon - publié le 15/09/2020

Étude de cas - 5 pages - Marketing distribution

Amazon est une société américaine de e-commerce, basée à Seattle, dans l'État de Washington aux États-Unis. C'est l'une des premières grandes entreprises à vendre des produits sur Internet. La société Amazon dispose d'un catalogue de produits très diversifié, et propose notamment...

08 Janv. 2022

Quels sont les sources et les défis de la croissance économique ?

Cours - 6 pages - Théories & notions économiques

Pour mesurer la production de richesses d'un pays, on utilise le PIB (produit intérieur brut) qui correspond à la somme des valeurs ajoutées réalisées par l'ensemble des agents économiques résidents. La valeur ajoutée se calcule en retranchant la valeur des coûts intermédiaires de la...

10 déc. 2023

L'impact des évolutions sociétales et institutionnelles sur les modèles de gouvernance des entreprises de l'Économie Sociale et Solidaire

Étude de cas - 3 pages - Management organisation

L'Économie Sociale et Solidaire (ESS) est un secteur qui se distingue des entreprises classiques par son mode d'organisation et de gouvernance participatif, démocratique et transparent. Elle s'est développée ces dernières années et a pris de plus en plus d'importance dans la...

01 août 2014
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Economie du développement durable : Croissance économique et préservation de l'environnement

Fiche - 2 pages - Économie générale

18ème s. = processus de croissance avec une production et demande de masse : Dégradation environnemental. - Paradoxe Easterlin, 1974, l'augmentation du PIB diffère de l'augmentation du bien-être et l'augmentation de la richesse s'accompagne d'un accroissement de plus en plus faible de la...

11 déc. 2005
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Projet de développement du Club Méd en Russie

Étude de cas - 36 pages - Stratégie

Nous sommes tous les trois intéressés par le secteur du tourisme et dans le cadre de notre mémoire de recherche de troisième année nous avons pensé à proposer nos services au Club-Med. Nous somme arrivés avec un projet de développement d'un Club Méditerranée « vivre à 200% » dans une des...

08 Mars 2015
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Qui doit payer pour l'environnement?

Dissertation - 4 pages - Écologie et environnement

Depuis une vingtaine d'années, les questions liées à l'environnement sont devenues, d'après les enquêtes d'opinion, une des préoccupations majeures sinon récurrentes des Français. Cette prise de conscience est inséparable d'un mouvement mondial, voire mondialisé en faveur de la prise en compte...

24 juil. 2023

Croissance et équilibres environnementaux

Cours - 6 pages - Politique économique

Dans les années 1860, COURNOT est le premier économiste à évoquer des limites écologiques de la croissance en parlant d' « économie prédatrice », c'est-à-dire une économie qui consomme des ressources fossiles sans en assurer le renouvellement. En 1972, le rapport MEADOWS (club de...

01 Oct. 2014
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La gestion d'un parc automobile d'entreprise

Dissertation - 31 pages - Contrôle de gestion

La crise économique actuelle secoue, notamment, le secteur de l'industrie automobile. Constructeurs et sous-traitants ont, dans de nombreux cas, eu recours au chômage technique le temps d'essuyer la baisse des commandes de véhicules en France. Afin de soutenir, un secteur qui constitue tout de...

14 mai 2020
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Les taxes liées à l'environnement dans les pays de l'OCDE

Mémoire - 46 pages - Économie générale

La protection de l'environnement et le souci d'assurer les conditions d'un développement à long terme ont pris depuis les années 1970 une place croissante dans le débat public et dans la politique gouvernementale. L'entrée en vigueur du protocole de Kyoto1 qui organise la lutte contre l'effet de...

06 Nov. 2014
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La trace carbone du e-commerce : comment la limiter ?

Mémoire - 69 pages - Digital & e-marketing

Toute activité humaine, quelle qu'elle soit, engendre directement ou indirectement des émissions de gaz à effet de serre tels que le dioxyde de carbone (CO2), qui contribuent à aggraver le réchauffement climatique de la planète. Consciente des enjeux écologiques et politiques que cela...

30 Janv. 2009
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La taxe environnementale vous paraît-elle un outil de réglementation désuet pour lutter contre la pollution ?

Fiche - 1 pages - Écologie et environnement

La dégradation des actifs environnementaux pourrait être corrigée par de nombreux instruments économiques. La fiscalité écologique (taxes / subventions) a été longtemps proposée comme instrument miracle permettant de concilier les intérêts économiques et environnementaux. En effet,...

20 avril 2019
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Finances publiques - Enjeux politiques et institutionnels, loi organique relative aux lois de finances, autorisation budgétaire parlementaire, etc

Cours - 61 pages - Finances publiques

Finances publiques de l'État, finances locales, de la sécurité sociale et différente branches pour aborder cela, le droit budgétaire (budget de l'État), le droit de l'exécution budgétaire (comptabilité), le droit des recettes (fiscalité, l'impôt). Chaque Droit se croise, droit budgétaire...

10 Sept. 2013
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Les 3 M, les 3 E et la notion de durabilité

Fiche - 8 pages - Écologie et environnement

Quel point commun ? Entre hôtels, Audi, yaourt, gouvernement français, Le CAC 40… Un chapitre sur l'équipement, les services aux clients et l'accessibilité et le développement durable. Danone et CAC 40 : nouvelle régulation économique (NRE : 2001) oblige toutes les entreprises à plus de 500...

27 avril 2010
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Intérêts et limites d'une taxe carbone

Fiche - 5 pages - Écologie et environnement

« Taxe carbone » ou « contribution climat-énergie » : quel qu'en soit le nom, le projet tant débattu en France représenterait la plus importante innovation dans le système fiscal français depuis l'introduction de la contribution sociale généralisée, il y a bientôt vingt ans. Celle-ci...

05 août 2014
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Changer d'économie ! Nos propositions pour 2012

Fiche - 1 pages - Économie générale

Élections présidentielles de 2012, menace de la récession dans toute l'Europe, politiques d'austérité inefficaces, crise écologique. Moment propice à remettre en cause le néo-libéralisme. Début 2012, la récession menace de s'installer à nouveau. Tirant prétexte de la pression...

25 Mars 2015
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Le rôle de l'Etat dans la protection de l'environnement

Dissertation - 9 pages - Écologie et environnement

Exposé portant sur le rôle de l'État dans la protection de l'environnement. Cet exposé évoque l'histoire du ministère de l'écologie ainsi que les énergies renouvelables. Dans le contexte actuel, l'humanité se rend enfin compte qu'il est temps d'agir pour sauver la...

25 juin 2008
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Politiques environnementales et compétitivité

Fiche - 10 pages - Philosophie

Rapport CAE 2004 Dominique Bureau et Michel Mougeot L'environnement = place grandissante dans les débats de société et dans les négociations internationales. Porter (1995) : adoption précoce de nouvelles...

26 Sept. 2007
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La constitutionnalité des écotaxes

Fiche - 4 pages - Finances publiques

Définition de la « réforme fiscale écologique » : selon l'OCDE, c'est « l'intégration du souci environnemental dans la conception des systèmes fiscaux ». Institut français de l'environnement : un prélèvement est lié à l'environnement « si son assiette a un impact négatif sur l'environnement,...

26 Nov. 2013
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L'impact des mesures fiscales relatives aux voitures de société sur l'intention d'achat de voitures "vertes" en Belgique

Mémoire - 47 pages - Finance

Selon une étude récente de KPMG, les voitures de société représentent environ 15 % de l'ensemble du parc automobile belge. Étant donné le coût salarial élevé en Belgique, la voiture de société est souvent utilisée comme rémunération alternative. En effet, il est fréquent qu'un dirigeant...

23 juil. 2014
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Le Grenelle de l'environnement

Présentation - 41 pages - Écologie et environnement

Cette présentation powerpoint de 28 diapositives présente les enjeux du Grenelle de l'environnement, un contrat entre l'Etat et les représentants de la société civile qui engage les responsables en faveur de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables. Il est né à la suite des...

20 août 2025

Les enjeux stratégiques liés au management et à la direction dans le cadre d'opérations de travaux - VAE directeur de travaux

Livret VAE - 27 pages - Électronique, mécanique, ingénierie & technologie

Parmi les nombreux métiers du secteur, le directeur de travaux se positionne comme le rouage central de l'édifice disposant des atouts nécessaires à la bonne conduite et à la réalisation des projets. En effet, en tant que leader, il met en place les différentes tâches opérationnelles,...

08 août 2014
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Les impacts économiques du réchauffement climatique (2008)

Dissertation - 20 pages - Économie générale

25 mars 2008, un pan de glace de la banquise équivalent à 4 fois la superficie de Paris a commencé à s'effondrer sous l'effet du réchauffement climatique. Selon les scientifiques du Centre national de la neige et de la glace de l'Université du Colorado, cette dislocation est le résultat du...

01 août 2008
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L'opportunité du développement durable pour les banques mais aussi pour les assurances

Mémoire - 55 pages - Écologie et environnement

Face aux politiques mondiales et européennes concernant les énergies renouvelables et la protection de l'environnement, 55% des Français décident d'agir pour contre le réchauffement climatique et les émissions de Co², en particulier par l'installation de matériaux à économie...

17 Mars 2015
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Le projet européen d'écotaxes

Cours - 12 pages - Économie générale

En octobre 1991, la Commission des Communautés européennes a soumis au Conseil un projet de programme d'action nommé le projet européen d'écotaxes qui incite les membres de l'Union Européenne à instaurer des taxes environnementales. Ce projet s'inscrit dans la politique de développement...

11 déc. 2009
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Quelle gestion pour la biodiversité : bien public mondial, bien public, bien commun ou bien club ?

Dissertation - 10 pages - Écologie et environnement

La conférence de Stockholm de 1972, rebaptisée ultérieurement premier Sommet de la Terre, a positivement influencé le contexte environnemental international en instaurant une coopération internationale pour la protection de l'environnement. En effet, l'ensemble des dirigeants des 144 pays...