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Notion : LOM Loi d'Orientation des Mobilités

Nos documents

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04 déc. 2009
doc

Amazon.com : analyse et étude des orientations stratégiques

Étude de cas - 18 pages - Stratégie

La principale qualité de l'être humain est souvent reconnue pour être la capacité d'adaptation. Cela se retrouve particulièrement à l'échelle de l'entreprise, qui, si elle s'octroie une part de marché élevée durant une période toutes choses égales par ailleurs, peut aussi...

10 Mars 2009
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Peut-il être raisonnable de désobéir à la loi ? - publié le 10/03/2009

Dissertation - 2 pages - Philosophie

La loi émane d'une autorité souveraine et s'impose à tous, et cela de l'Antiquité jusqu'à nos jours. Par ailleurs, dans l'intérêt de tous, les lois ont été créées dans notre intérêt pour nous rendre plus libres. Peut-il être raisonnable de...

01 juin 2009
doc

L'orientation des élèves en SEGPA (Section d'enseignement général et professionnel adapté) : circulaires Nº 2006-139 du 29 août 2006, et Nº 2009-060 du 24 avril 2009

Commentaire de texte - 3 pages - Sciences de l'éducation

La circulaire Nº 2006-139 du 29 août 2006 remplace la circulaire Nº 96-197 du 20 juin 1996 qui confiait l'admission et le suivi des élèves de SEGPA à la commission de circonscription du 2° degré. Elle fait référence à la circulaire Nº 98-129 du 19 juin 1998 et à la note...

27 Mars 2009
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La loi d'orientation du 10 juillet 1989 - CRPE

Dissertation - 4 pages - Philosophie

Notre système éducatif obéit à des réglementations, des instructions officielles et des lois qui sont définies en prenant en compte des principes fondamentaux de notre Constitution. La loi d'orientation du 10 juillet 1989 a une...

20 Nov. 2009
doc

De l'ordonnance du 2 janvier 1959 à la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001 - la performance et le contrôle des finances publiques

Fiche - 2 pages - Finances publiques

Si les Finances publiques ont toujours existé, elles étaient autrefois confondues dans le patrimoine royal, donc peu en proie à une rigoureuse procédure d'élaboration d'un budget et d'un contrôle organisé tels que nous le connaissons aujourd'hui. A vrai dire, on peut même avancer...

28 févr. 2009
doc

Analyser les impacts comptables de la loi n 2003-775 du 21 août 2003 portant sur la réforme des retraites, le traitement des provisions pour retraites ainsi que les solutions techniques de l'avis du comité d'urgence

Mémoire - 14 pages - Comptabilité

La dernière loi de financement de la Sécurité Sociale a repoussé la date de mise à la retraite d'office à l'initiative de l'employeur à 70 ans. En 2003, la loi Fillon du 21 août avait déjà considérablement modifié le système de retraite français....

06 févr. 2009
doc

Interview avec la direction générale des impôts du Maroc au sujet de la loi de finance 2008

Dissertation - 2 pages - Finance

Le projet de loi de finance pour 2008, a apporté pas mal de nouveautés. Mais ces nouveautés, en réalité, s'inscrivent en droite ligne de ce qui a été déjà entamé, voici au moins deux ans, en matière de réforme de la fiscalité : s'attaquer...

02 Sept. 2009
doc

Etude sur l'orientation des jeunes

Cours - 5 pages - Sciences de l'éducation

Tout d'abord, commençons par définir le terme d'orientation. Selon le dictionnaire de pédagogie et de l'éducation aux éditions Bordas, l'orientation représente les choix opérés pour suivre un itinéraire scolaire ou professionnel. Voyons donc comment...

07 mai 2009
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L'orientation professionnelle des jeunes

Présentation - 21 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

- Les jeunes sont-ils toujours bien orientés en cohérence avec leur projet professionnel ? En général oui, mais pas toujours... 27 % de la population mal orientée Dont 33 % qui n'ont pas vu de conseiller d'orientation (...) - On parle d'orientation aux...

05 Sept. 2008
doc

Le régime des droits d'auteur applicable aux agents publics à la suite de la loi DADVSI

Mémoire - 23 pages - Propriété intellectuelle

Dès la fin du XVIIIe siècle, dans l'engouement des lois révolutionnaires, l'auteur va être placé sur un piédestal. Cette propriété dont il va bénéficier est celle que l'on désigne comme étant « la plus sacrée, la plus légitime et la plus inattaquable » . En effet, toutes les...

17 août 2008
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La loi Sarbanes Oxley : son efficacité sur la diminution des cas de fraudes

Mémoire - 65 pages - Finance

Nous sommes en 2001/2002, l'économie américaine se porte merveilleusement bien et les marchés financiers sont en pleine expansion. Tout va bien jusqu'au jour où des comportements douteux ont été révélés au grand public, remettant ainsi en cause l'économie américaine. En effet, des...

22 Janv. 2008
doc

Hugh Mehan, Alma Hertweck, et J. Lee Meihls, Le renforcement des handicaps. La prise de décision dans l'orientation scolaire des élèves, 1985, Stanford University Press

Fiche de lecture - 32 pages - Sciences de l'éducation

Basée sur une recherche de terrain dans une école de la région de la Côte Ouest, cette étude vise à expliquer et comprendre les processus par lesquels des élèves d'école primaire se voient relégués dans des catégories telles que « inaptes à l'apprentissage » ou...

11 Oct. 2008
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Le contrôle de la Cour des comptes depuis la Loi Organique relative aux Lois de Finances (LOLF)

Dissertation - 14 pages - Finances publiques

La Cour des comptes est, avec le Conseil d'Etat, le plus ancien des grands corps qui assistent la puissance publique. Si son origine remonte au Moyen Age, elle fut établie dans son cadre juridique actuel par Napoléon, le 5 novembre 1807. Après 200 ans d'existence, se pose...

30 août 2008
doc

Peut-il être raisonnable de désobéir à la loi ? - publié le 30/08/2008

Dissertation - 2 pages - Philosophie

L'homme est naturellement libre mais il est pourtant toujours confronté à des contraintes extérieures qu'il rencontre et qui viennent s'imposer à lui. ELLUL parle d'ailleurs à cet égard de déterminismes naturels, psychologiques ou sociologiques, qui sont l'ensemble des...

18 févr. 2008
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La loi d'orientation de l'éducation de 1989, dite "loi Jospin"

Dissertation - 9 pages - Sciences de l'éducation

En 1989, le président de la République est François Mitterrand (1916-1996) ; le premier ministre est Michel Rocard (1930- ), tous deux socialistes. Alors que jusqu'en 1988, la France connaît la première cohabitation (le premier ministre était alors depuis 1986 Jacques Chirac, homme...

12 Nov. 2008
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Vers une durabilité des mobilités à Trondheim en Norvège?

Mémoire - 89 pages - Écologie et environnement

Le concept de développement durable est à la fois rassembleur et contesté. Certains lui reprochent de vouloir tout, et donc, rien dire. De nombreux projets, ou actions se réclament du développement durable mais ne sont en réalité qu'un semblant de pratiques dites «...

06 Oct. 2008
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L'élaboration des documents imposés par la loi du 2 janvier 2002 : des outils traduisant les nouvelles perspectives des logements-foyers

Dissertation - 4 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

La loi du 2 janvier 2002 dite de « rénovation de l'action sociale et médico-sociale » impose aux établissements et services sociaux et médico-sociaux de mettre en place de nouveaux documents : le contrat de séjour, le règlement de fonctionnement,...

27 juin 2008
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La loi selon Rousseau (étude des chapitres VI et VII du livre II du Contrat Social)

Dissertation - 4 pages - Philosophie

Rousseau est un des théoriciens contractualistes des Lumières. On assimile souvent sa pensée au concept de la volonté générale. Mais qu'est-ce que la volonté générale ? Ce n'est ni la décision de la majorité, ni de l'unanimité. De nombreux auteurs et...

18 Mars 2008
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La loi dans la hiérarchie des normes

Dissertation - 6 pages - Sciences politiques

La Loi est couramment définie comme « la règle de droit écrite, générale et permanente, élaborée par le Parlement » (Lexique, Dalloz). Dans le Contrat Social (II, XII), Rousseau distingue entre trois types de lois : les lois politiques ou fondamentales, les...

27 Oct. 2008
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La flibuste antillaise au 17e siècle : des pirates "sans foi ni loi" ?

Mémoire - 123 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe

"Un pirate sans foi ni loi". Il s'agit d'un cliché ayant traversé les âges pour nous parvenir aujourd'hui par le biais de diverses productions littéraires ou cinématographiques. Pourtant, est-ce une appréciation historiquement correcte? Au-delà de cette...

06 Mars 2008
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L'implantation de bornes d'orientation dans les grandes surfaces : étude statistique de faisabilité

Étude de marché - 38 pages - Stratégie

Après avoir connu une longue période de croissance avec les Trente Glorieuses, la distribution fait face à une vague récessive. Le comportement des consommateurs a changé. Aujourd'hui, ils recherchent plus de services, des prix bas et surtout un gain de temps....

30 Oct. 2007
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Le document numérique au sein des SCUIO : moyen d'aide dans la recherche en orientation et en insertion professionnelle

Mémoire - 88 pages - Sciences de l'éducation

Constatant donc la difficulté de recherche des étudiants, je me suis attachée aux moyens mis en oeuvres par les SCUIO afin d'aider les étudiants à rechercher et trouver l'information pertinente pour s'orienter et s'insérer professionnellement. Cependant, je me suis...

03 juil. 2007
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« Politique de la ville : gestion des territoires et mobilités » in La Ville sans borne/La ville et ses bornes, Christine LELÉVRIER

Fiche de lecture - 3 pages - Géographie France

La politique de la ville est une approche récente des problèmes sociaux. Elle a développé de nouvelles échelles d'analyse du mal-être de certaines entités territoriales urbaines. Ces micro-territoires en acquièrent même une certaine autonomie vis-à-vis des...

26 Sept. 2007
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Apports et enjeux des réformes des réformes de la loi 2004 sur la formation professionnelle

Étude de cas - 9 pages - Ressources humaines - GRH

C'est en 1971, par la loi Delors du 16 juillet, que sont fixées les règles de la Formation Professionnelle Continue. La formation des adultes se centre sur la formation professionnelle permanente qui devient une obligation nationale et un droit. Les entreprises doivent y...

21 Nov. 2007
doc

Le document numérique au sein des SCUIO: moyen d'aide dans la recherche en orientation et en insertion professionnelle - publié le 21/11/2007

Mémoire - 53 pages - Informatique

Lors du mois de janvier 2006, j'ai effectué mon stage de documentation au sein du SCUIO de Paris 12, à Créteil. Service Commun Universitaire d'Information et d'Orientation, son point d'accueil était souvent très prisé. Les informations mises à la disposition du public...

07 déc. 2007
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La migration des oiseaux : comportement migratoire, rythmes biologiques, orientation et navigation, ...

TD - Exercice - 14 pages - Biologie

Exposé scientifique sur la migration des oiseaux. L'intérêt du sujet porte sur le désir de comprendre le phénomène de grande ampleur que constituent les migrations par des explications rationnelles et biologiques fondées sur des facteurs et mécanismes...

05 juin 2007
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La gestion des ressources humaines (GRH) et la loi organique aux lois de finances (LOLF)

Étude de cas - 7 pages - Finances publiques

La LOLF (loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001) est à la fois une réforme budgétaire et une réforme d'ensemble de la gestion publique orientée vers la recherche de la performance. La globalisation et la fongibilité des crédits...

22 Janv. 2007
doc

Y a-t-il de grandes mesures financières et fiscales dans la loi de finances pour 2007 ?

Dissertation - 18 pages - Finances publiques

Projet de loi de finances pour 2007 Mercredi 27 septembre 2006, le ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, Thierry BRETON, a présenté son Projet de Loi de Finances (PLF) pour 2007. Ce dernier semble très satisfait...

13 Nov. 2007
doc

Doit-on parfois désobéir à une loi ?

Dissertation - 2 pages - Philosophie

Dissertation de Philosophie ayant pour sujet : "Doit-on parfois désobéir à une loi ?" Dans quels cas, ne peut-on pas désobéir ? Qu'est-ce qu'une loi ? Intervention de la morale, de la conscience. Ce devoir évoque la notion de droit.

21 Sept. 2007
doc

Les finances de l'Etat et la notion de loi des finances

Cours - 16 pages - Finances publiques

Cours sur les lois des finances : les finances de l'Etat et la notion de loi des finances.