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Notion : Permis de construire

Nos documents

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08 juil. 2009
doc

La IIIe République : l'apogée de la nation - construire la République sur la nation

Dissertation - 3 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

La nation a été le caractère dominant des peuples et États au long du XIXe et du XXe siècle, dont le Printemps des Peuples de 1848 est la meilleure illustration. L'aboutissement du concept de nation va trouver son apogée en France sous la IIIe République. Mais de quelle nation française s'agit-il...

07 Sept. 2010
doc

Construire, la terre dans tous ses états

Dissertation - 6 pages - Architecture

Auguste ne se lassait pas de répéter qu'il laissait une « Rome de marbre » là où il n'avait trouvé qu'une « Rome de briques ». La mise en oeuvre de la terre, un des quatre éléments dans la culture gréco-romaine, crue ou cuite, est ainsi souvent opposée à celle de la pierre, très...

20 Sept. 2014
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Projet d'une centre commerciale a Oran

Commentaire d'oeuvre - 4 pages - Architecture

Type de projet: centre commercial et d'affaires a' Oran. Maitre d'ouvrage: A. Khoudja. Bureau d'étude : S.I.D.A.R. Début des travaux: aout 2006. Délai de réalisation: 20 mois. Permis de construire:2179 227 boutiques se développant sur 07 niveaux , autour de 2...

26 Sept. 2022

Histoire du logement social - Le remembrement et l'expérimentation architecturale (ISAI)

Cours - 8 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Le remembre est un préalable à la rationalisation de la construction. Ce remembrement est élaboré et esquissé sous Vichy. Les associations syndicales de remembre ou de construction sont mise en place par le pouvoir : les propriétaires sinistrés (c'est-à-dire ceux qui ont perdu leur bien) vont...

21 avril 2008
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Emploi et Handicap: comment construire une politique d'emploi des personnes handicapées ?

Mémoire - 30 pages - Ressources humaines - GRH

Mon stage en alternance durant mon année de troisième cycle s'est déroulé au sein de la société Derichebourg Propreté, filiale du Groupe Derichebourg. Derichebourg est un acteur majeur, au plan international, des services aux entreprises et aux collectivités. Il est aujourd'hui présent dans plus...

19 Mars 2019
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Contrat type d'une convention d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) - Eléments descriptifs de la mission AMO

Contrat type - 2 pages - Architecture

La Société A (nom, capital), dont le siège social est situé à (adresse) immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de (ville) sous le n xxxx, représentée par (prénom, Nom), son (sa) Président(e), D'une part, La Société B (nom, capital), dont le siège social est situé à (adresse)...

07 Nov. 2014
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Le droit immobilier : le droit de propriété, les démembrements de la propriété, la promotion immobilière

Cours - 59 pages - Patrimoine & immobilier

Au sens courant, les biens ce sont des choses matérielles. Est-ce qu'une chose peut être un bien sans rapport avec une personne ou est-ce le rapport avec une personne qui permet d'envisager ce sens juridique du bien ? Il y a une idée de lien entre les choses et les personnes qui implique une idée...

02 mai 2022

Étude de marché - Agence immobilière indépendante

Étude de marché - 12 pages - Marketing des services

L'agence immobilière indépendante dont il est question dans cette étude a été créée en 2002. Elle se situe dans la rue commerçante d'une ville en Gironde. Sa situation géographique permet de profiter du passage des habitants de la commune et des touristes qui viennent découvrir la côte...

30 août 2025

Déterminants de mobilité intra métropolitaine lors de l'arrivée d'un enfant dans les jeunes ménages - Projet de recherche

Mémoire - 1 pages - Sociologie & sciences sociales

Les élus considèrent que les familles ont une attitude civique, votent, et donc veulent leur faire savoir qu'elles sont attentives à leurs besoins, dont le logement accessible sur la ville centre. Mais quels sont les véritables déterminants du départ des jeunes parents vers des zones plus...

28 juin 2022

Entreprise de construction de bâtiments : étude de marché et stratégie d'implantation

Étude de marché - 4 pages - Marketing des services

Dans ce guide, il s'agit de mettre au point « l'ouverture d'une entreprise de construction de bâtiment ». À cet effet, il est important d'approfondir ses recherches dans l'étude du marché et de son implantation avant les démarches de conception et de réalisation. Le but étant...

09 Sept. 2014
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Marchés et contrats de travaux

Cours - 37 pages - Patrimoine & immobilier

Le droit de la construction est tenu à des principes de responsabilités qui trouvent leur fondement sur le droit romain (code des principes de construction). Le Code civil (23/03/1804) est lui fondé sur des principes de droit écrit et coutumier au sein duquel est défini le contrat de...

31 Oct. 2020
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Travaux, chantiers dans votre ville : pour communiquer, des préalables s'imposent

Guide pratique - 2 pages - Communication

Avec la problématique des panneaux, des communiqués, des articles, des relations avec la presse, du calendrier de réalisation, des plannings techniques, de l'éventuelle présentation aux riverains, sans oublier la nécessaire corrélation avec le programme municipal du nouveau mandat en cours, la...

26 juil. 2025

Dans quelle mesure peut-on considérer que la densification par la surélévation apparaît aujourd'hui à la fois comme une opportunité économique et écologique réelle, bénéficiant d'un contexte politique particulièrement favorable, et présentant ses limites face aux enjeux urbains de notre époque ?

Mémoire - 36 pages - Urbanisme

Le début du XXIe siècle est marqué dans les domaines de l'architecture et de l'aménagement urbain par la confrontation de deux défis. D'une part, la permanence de la problématique d'une urbanisation croissante, où les villes se trouvent plus que jamais saturées, et où ce sont...

07 Nov. 2014
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Le changement de destination d'un local

Fiche - 1 pages - Patrimoine & immobilier

Prévu par l'article R123-9 du Code de l'urbanisme, il est possible de changer la destination d'un local. Il existe différentes destinations possibles : l'usage d'habitation, l'usage commercial ou encore l'usage professionnel, ou encore l'usage mixte.

11 août 2011
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Rapport de stage dans une mission locale

Rapport de stage - 16 pages - Sociologie & sciences sociales

J'ai effectué mon stage du 1er au 26 mars 2010 dans une Mission Locale Layon-Lys-Aubance située à Thouarcé dans le Maine-et-Loire (49). J'ai durant 3 semaines suivi une conseillère en insertion professionnelle et sociale auprès de jeunes de 16 à 25 ans. J'ai choisi d'effectuer ce...

22 févr. 2016
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La théorie du gouvernement révolutionnaire

Dissertation - 4 pages - Sciences politiques

"Lorsque le gouvernement viole les droits du peuple, l'insurrection est, pour le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs." Cette phrase prononcée par Robespierre, le 24 avril 1793, dans son discours sur la nouvelle déclaration des...

23 Janv. 2018
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Le rôle d'un éducateur dans la construction de l'identité d'un enfant et son épanouissement dans sa future vie personnelle et sociale

Mémoire - 38 pages - Sciences de l'éducation

Ma première expérience de travail auprès des enfants a été en tant qu'Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles (ATSEM) dans une classe de petite section. Je m'occupais d'enfants de deux à trois ans qui, pour certains, n'avaient jamais connu la collectivité. Je...

16 Mars 2011
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Analyse de l'offre touristique des Émirats Arabes Unis

Étude de marché - 2 pages - Marchés étrangers

Les Émirats Arabes Unis (EAU) sont une fédération de sept émirats fondée en 1971 : Abû Dabit, Dubaï, Sharjah, Ajman, Umm al-Qaiwain, Ras al-Khaimah et Fujairah, qui possèdent à eux seuls 10% des réserves de pétrole du monde. Pourtant, l'Emirat Arabe de Dubaï est le premier à se lancer dans...

29 Janv. 2015
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Les divisions foncières et le lotissement

Commentaire de texte - 8 pages - Patrimoine & immobilier

L'ordonnance du 8 décembre 2005 et le décret du 5 janvier 2007 ont profondément remanié le régime juridique du lotissement, qu'il s'agisse de sa définition, de sa soumission à permis d'aménager ou à déclaration préalable, du contrôle de l'achèvement des travaux ou des modalités de sa...

02 Oct. 2014
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Des moniales dominicaines à Lourdes (1888-1902)

Mémoire - 151 pages - Culture, religion & civilisation

En France, les moniales de trois monastères ont pu reprendre la vie conventuelle au lendemain de la Révolution de 1789. Elles avaient dû se disperser lors de la suppression des Ordres religieux, mais n'avaient pas renoncé pour autant à la vie monastique. C'est au monastère de Lourdes que le...

07 mai 2009
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La mise en copropriété de l'immeuble bâti et la vente des lots

Rapport de stage - 39 pages - Patrimoine & immobilier

Ce rapport de stage, par le sujet abordé, se veut le plus pratique possible, c'est pourquoi le plan de mon rapport a été dressé en fonction de toutes les questions juridiques et techniques qui ont été soulevées. Parmi les dossiers de mise en copropriété qui m'ont été confiés, un seul a...

22 juin 2006
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Viaduc vs Linkedin. Social Networking Business Issues

Étude de cas - 17 pages - Stratégie

En 2004, une étude Médiamétrie titrait : « La France a basculé dans l'ère du numérique ». Cette tendance s'exprime aussi bien par une croissance globale très forte du nombre de personnes connectées sur Internet que par l'augmentation de la fréquentation de certains sites Internet comme les sites...

20 févr. 2008
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La législation des installations classées et l'urbanisme

Dissertation - 7 pages - Architecture

L'environnement est de nos jours un thème extrêmement présent dans notre quotidien. Les ICPE sont effectivement soumises à déclaration ou autorisation selon le Code de l'environnement (la nomenclature) mais cela doit également être compatible ou conforme au Code de l'urbanisme. La...

17 Oct. 2011
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Comment maximiser la valeur son entreprise en vue d'une cession partielle ou totale?

Mémoire - 45 pages - Stratégie

Comme l'a dit Etienne de Condillac, célèbre économiste et philosophe du XVIIIe siècle, « Une chose n'a pas une valeur parce qu'elle coûte, comme on le suppose, mais elle coûte parce qu'elle à une valeur ». Cette phrase résume en tout point la problématique à laquelle est confronté un évaluateur....

03 juin 2020
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Comment intégrer le foncier logistique dans le paysage urbain parisien pour répondre à la problématique du dernier km ?

Étude de cas - 36 pages - Patrimoine & immobilier

"Quand la ville change, c'est nous qui la faisons changer". Eugène Guillevic (1907-1997). En effet, nous sommes les acteurs du changement. Nous devons construire, ensemble, la ville de demain. Il s'avère nécessaire d'aménager une ville qui évolue en tenant compte des enjeux de ses...

10 août 2014
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La vente d'immeuble à rénover

Cours - 25 pages - Patrimoine & immobilier

Le statut de la vente d'immeuble à rénover a été instauré par l'article 80 de la loi « Engagement national pour le logement », dite loi ENL, du 13 juillet 2006. Il a été codifié dans le Code de la construction et de l'habitation aux articles L. 262-1 à L. 262-11. Il en résulte une modification du...

14 Mars 2011
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Le projet collectif de la mini-entreprise au sein de l'E2C d'Epinal répond-il aux attentes, en termes d'apprentissage, pour ce type de public ?

Rapport de stage - 89 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

Mon stage s'est déroulé au sein de l'E2C d'Epinal pour une durée totale de 10 semaines en alternance avec Nancy Université Formation Continue, (NUFC) où je préparais un diplôme Universitaire. Ma formation à NUFC a consisté à apprendre et comprendre le métier du formateur, explorer de...

23 juin 2016
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Bilan de trois ans de formation et de stages d'un éducateur spécialisé dans une maison d'enfants à caractère social (MECS)

Mémoire - 59 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

Quel chemin parcouru depuis ce premier jour où j'ai rejoint l'équipe éducative de la Maison d'Enfants à Caractère Social (MECS) qui m'employa durant ces trois années de formation. Afin de resituer cette progression dans son contexte initial, je me permets de faire un bref retour en arrière :...

18 Sept. 2009
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La question des apprentissages des enfants de deux ans dans les structures petite enfance

Rapport de stage - 41 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

Ce stage, de par son domaine de compétences et sa durée, est une occasion de se professionnaliser, d'améliorer ses connaissances théoriques et pratiques mais aussi d'approfondir une thématique, une question à travers ce mémoire. Au cours de ce stage, j'ai découvert une structure...

17 Sept. 2008
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Quelle efficacité des politiques publiques en matière de développement durable appliqué au logement social en Ile-de-France?

Mémoire - 131 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

Le Conseil Régional d'Ile-de-France s'est impliqué dans un ensemble d'actions et de réflexions pour répondre aux défis du changement climatique et des contraintes énergétiques qui pèsent sur la Région. De nouvelles décisions ont donc été prises pour obtenir des résultats à moyen terme et à long...