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Notion : Subventions

Nos documents

Filtrer par :

13 juin 2003
doc

Les subventions de l'Opéra

Dissertation - 6 pages - Arts divers

De la création au système contemporain… Le 17ème siècle est celui de la grande période des arts du spectacle en France : âge d'or du théâtre classique, développement de l'art du ballet, débuts de l'opéra et constitution d'un art musical national. Les académies créées à partir...

08 mai 2003
doc

Faut-il et peut-on abolir les subventions à l'exportation?

Dissertation - 16 pages - Relations internationales

L'Union Européenne est l'un des derniers pays à subventionner ses exportations agricoles de manière conséquente. Cette politique provoque la colère de nombreuses autres nations exportatrices, en particulier le groupe de Cairns se qualifiant d'exportateurs ‘'loyaux''. Les producteurs...

25 Janv. 2021
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Le financement des associations est passé progressivement d'une logique de subvention à une logique de financement par projet ou par appel d'offres

Dissertation - 3 pages - Finances publiques

En France différents types de financement public existent pour les associations, mais toutes ne peuvent en bénéficier. En effet, la première condition pour demander et/ou recevoir l'octroi d'un financement public est la déclaration de l'association en préfecture. Les associations...

20 mai 2013
doc

La subvention dans les stratégies concurrentielles de Boeing et Airbus

Étude de cas - 4 pages - Stratégie

En 1972, Airbus fait voler son premier avion A300 avec le premier biréacteur à fuselage devenant ainsi, en 1990, un sérieux concurrent pour Boeing qui depuis 1916 dominait le marché de l'aéronautique. Ils en sont aujourd'hui les acteurs principaux et redoublent d'innovation pour être le premier...

21 Sept. 2014
doc

Dossier de demande de subvention Projet : Brocéliande en fête

Dissertation - 5 pages - Musique et danse

Ce document est un dossier fictif de demande de subvention effectué dansle cadre d'un DUT carrières sociales (option animation socioculturelle). L'évènementt présenté dans ce document est donc fictif, mais ce dossier est constitué de telle manière qu'il pourrait s'agir...

09 avril 2015
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Processus de planification d'une demande de subvention

Fiche - 3 pages - Finance

Une demande de subvention qui aboutit est une demande bien préparée, soigneusement planifiée et formulée de façon concise. Le demandeur potentiel doit se familiariser avec tous les critères les plus importants des programmes des organismes auprès desquels il recherche une assistance. Il...

09 avril 2015
doc

Rédaction de projet pour la demande de subvention

Fiche - 4 pages - Finance

Il existe huit composantes principales dans la rédaction d'un dossier de demande de subvention : (1) le Résumé ; (2) la Présentation de l'Organisation ; (3) l'Énoncé du Problème (ou évaluation des besoins) ; (4) les Objectifs du Projet ; (5) les Méthodes (ou conception du...

08 avril 2015
doc

Le dossier de subvention ANVAR (aide à l'innovation)

Étude de marché - 5 pages - Philosophie

Dossier de subvention pour postuler à une aide venant de l'ANVAR. L'ANVAR, aussi appelée agence française de l'innovation, subventionne de nombreux projets innovants, du projet universitaire à la création d'entreprise. Ce document propose un plan détaillé type du dossier de...

14 Sept. 2010
doc

Lettre de demande de revalorisation d'une subvention

Lettre type - 1 pages - Management organisation

Cette lettre a été écrite afin de demander la revalorisation de la subvention accordée par une Mairie au bénéfice d'une association sportive. Elle concerne toutes les associations qui ont déjà bénéficié de la subvention d'une Mairie et qui souhaitent demander une hausse de...

16 juil. 2010
doc

Lettre de demande de subvention de la part d'une Mairie en faveur d'une association culturelle

Lettre type - 1 pages - Management organisation

Modèle de lettre pour solliciter l'aide financière d'une Mairie sous la forme d'une subvention. Cette lettre convient à tous les types d'associations culturelles.

31 août 2009
doc

Lettre type de demande de subvention / aide financière à la mobilité étudiante

Lettre type - 1 pages - Vie quotidienne

Lettre type de demande de subvention ou aide financière pour une période de mobilité dans le cadre d'études ou de formation. Lettre à destination de collectivités, aussi bien que d'associations ou organismes.

31 Oct. 2020
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Liste des aides aux entreprises en France

Guide pratique - 7 pages - Startup, entreprenariat, TPE, PME

Ce document est un guide explicatif aux différentes aides disponibles, accompagné d'une liste non exhaustive des aides disponibles en France Ces aides concernent les start-up, l'entrepreneuriat, les TPE et PME. Les différentes aides sont de nature : abattements fiscaux, subventions,...

17 Sept. 2009
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Exercice d'application de la norme IAS 20 pour une subvention d'exploitation

Cours - 2 pages - Comptabilité

Exercice de Comptabilité niveau Master (au format .zip) et son corrigé permettant de comprendre le mécanisme de la reconnaissance comptable d'une subvention d'exploitation en normes IFRS.

20 Sept. 2014
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Production et subvention d'un spectacle : Etude de cas, le ballet flamenco "EN EL CAMINO DEL SOL"

Étude de cas - 8 pages - Musique et danse

Les artistes et les techniciens du spectacle sont la plupart du temps engagés en tant que salariés sur la base de contrat de travail à durée déterminée : leur prestation est temporaire. Ces conditions d'engagement les amènent à alterner des périodes d'emploi et des périodes non...

24 févr. 2019
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Quelques notions sur la théorie de la réglementation des prix

Fiche - 5 pages - Finance

La réglementation constitue un des moyens possibles pour améliorer le rendement économique et social de l'organisation économique. Elle s'est formée suite à un mauvais fonctionnement du système de marché, provoqué par : - l'existence de monopoles (économies d'échelle, barrières d'entrée, prix...

07 avril 2020
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De l'éducateur populaire à l'animateur socio-culturel : faire machine arrière grâce à une nouvelle éthique professionnelle

Dissertation - 6 pages - Sciences politiques

Depuis plusieurs décennies, l'éducation populaire connaît des transformations profondes dans ces financements et, parallèlement, dans son organisation. Tout d'abord, le secteur associatif a connu une baisse et un changement de nature de ces financements publics. La décentralisation galopante a...

30 déc. 2012
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Les financements publics

Fiche - 1 pages - Finances publiques

Les financements publics, c'est de l'argent perçu par les associations de la part de financeurs publics comme : •L'Europe : Les programmes européens (FSE, FEDER, FEOGA…), •L'Etat : Les ministères de « tutelle », les services déconcentrés de l'État, •Les collectivités...

23 Mars 2015
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Les associations subventionnées

Fiche - 1 pages - Finances publiques

Depuis la loi du 1er juillet 1901, le monde associatif s'est très fortement développé : la France compte aujourd'hui environ un million d'associations employant 1,6 million de salariés. Nombreuses sont celles qui bénéficient de subventions publiques, notamment parmi les plus importantes....

05 Mars 2012
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La situation du secteur agricole en Europe (2011)

Fiche - 3 pages - Union Européenne

Depuis quelques années,l'agriculture se retrouve au sein des débats mondiaux et européens notamment à travers la question des subventions accordées par les pays les plus aisés à leurs agriculteurs. Ces subventions sont considéré comme portant préjudice à la concurrence surtout par...

27 Janv. 2010
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Lettre de demande de subvention d'une mairie en faveur d'une association sportive

Lettre type - 1 pages - Management organisation

Enfin de développer ses activités, de faire profiter nos sportifs de matériel plus performant et d'améliorer les conditions de confort et de pratique, notre association a besoin de financements (...)

31 juil. 2015
doc

Etude de cas sur la SNCM

Étude de cas - 10 pages - Communication

La SNCM est un armateur créé en 1976, spécialisé dans le transport maritime de voyageurs et de marchandises en Méditerranée. Elle possède donc une grande expérience dans ce domaine. La compagnie bénéficie de subventions de l'Etat à hauteur de 78,2 millions d'euros par an. Son...

17 févr. 2021
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Analyse PESTEL - Tesla

Étude de cas - 2 pages - Marketing automobile

Sur le plan politique, les subventions et les bonus écologiques pour l'achat des véhicules non polluants permettent d'orienter l'achat des voitures en Europe vers la protection de l'environnement souhaité par des partis politiques. La norme CAFE a été mise en place afin de...

19 mai 2015
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Les mercantilistes dans la science économique

Cours - 1 pages - Théories & notions économiques

Richesse d'une nation = Stock de métaux précieux qu'elle possède - Pour devenir plus riche, une nation doit s'efforcer de vendre le plus possible aux autres tout en leur achetant le moins possible, de façon à empêcher ses réserves métalliques de fuir à l'étranger - Création d'un système complexe...

05 févr. 2016
doc

Attirer les entreprises sur son territoire

Fiche - 2 pages - Marchés étrangers

S'il y a un souhait qui est probablement partagé par tous les élus, c'est celui d'attirer les entreprises, c'est-à-dire, potentiellement, de créer de l'emploi. Évidemment, pas de recette miracle, mais on peut néanmoins dégager des expériences significatives : politique...

21 Janv. 2024

Audit légal d'un comité des oeuvres sociales dans la fonction publique territoriale : instance de représentation des agents

Mémoire - 25 pages - Audit

Le Comité des Oeuvres Sociales ou COS a été instauré en tant qu'association régie par la loi du 01 juillet 1901 afin de permettre aux agents des collectivités territoriales de bénéficier de prestations de loisirs, sociales et culturelles. Dans le monde de l'entreprise, le COS peut être...

13 Mars 2009
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Les budgets des festivals et l'exemple du festival "Aux Zarbs"

Analyse financière - 7 pages - Finance

On distingue trois sources de financement : - les subventions publiques. L'Etat participe au financement des festivals selon des critères très spécifiques (thématique, programmation, publics visés…). Depuis les lois de décentralisation de 1982, les collectivités locales sont devenues...

12 août 2014
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Rapport de stage à RJR (radio Jeunes Reims)

Rapport de stage - 3 pages - Médias divers

RJR, Radio Jeune Reims, est une radio associative qui vie grâce aux subventions de certaines entreprises et en grande partie du lycée Saint Jean Batiste de la Salle. RJR est située au 88 rue Ponsardin. C'est une radio qui ne compte qu'un seul employé : James Jouffroy qui est le chef de la...

30 avril 2015
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Gîtes et chambres d'hôtes : la recherche de financement

Fiche - 1 pages - Management organisation

Les subventions accordées par les collectivités territoriales sont la plupart du temps accordées à l'échelle départementale même si les régions peuvent soutenir ponctuellement la création d'hébergement locatif. Certains territoires peuvent bénéficier également de crédits européens....

24 juil. 2023

Les difficultés comptables

Cours - 57 pages - Comptabilité

Un actif est un élément identifiable du patrimoine de l'entreprise ayant une valeur positive pour l'entité, c'est-à-dire un élément générant une ressource que l'entité contrôle du fait d'évènements passés et dont elle attend des avantages économiques futurs. Remarque : Un...

08 Sept. 2023

La guerre d'Algérie selon les archives nationales - publié le 07/09/2023

Étude de cas - 6 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Les archives nationales de Pierrefitte conservent les archives des corps de l'État français qui ne concerne pas le ministère de la Défense, les affaires étrangères ou les finances. Ce sont parmi les plus vieilles archives nationales d'Europe, car créées par l'assemblée constituante de...