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Notion : Taxe sur les produits pétroliers

Nos documents

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25 juil. 2013
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Cours sur les médicaments et autres produits de santé PACES (première année de médecine)

Cours - 9 pages - Pharmacie

- Les médicaments sont présentés sous forme de spécialités = fabriqués à l'avance, à l'échelle industrielle, font l'objet d'une dénomination spéciale. - Composition médicament = forme galénique (principe actif, excipients) + conditionnement Iaire (contenant forme galénique...

05 août 2013
doc

La taxe sur les véhicules des sociétés

Fiche de révision - 10 pages - Finance

La création de la taxe remonte au décret du 3 septembre 1956 (56-877), suivant la loi du 30 juin 1956 (56-639) instituant une « Taxe annuelle sur les véhicules de tourisme des sociétés ». Cette nouvelle taxe voulue par le Président du Conseil des ministres...

24 mai 2012

La taxe sur les transactions financières

Dissertation - 4 pages - Finance

La taxe sur les transactions financières est au cœur de l'actualité nationale, prenant effet en France le 1er août prochain avec pour objectif 1Md€ de recettes pour l'Etat, et l'Union européenne. Théorisée par James Tobin en 1972, la taxe...

06 juil. 2012
doc

Les impôts et les taxes réglementées par le Code fiscal de la Roumanie: la taxe sur la valeur ajoutée

Cours - 23 pages - Finance

La taxe sur la valeur ajoutée est une taxe qui inclut toutes les phases du circuit économique, respectivement la production, les services et la distribution jusqu'au moment de la vente aux consommateurs finaux inclusivement. Du point de vue du budget de...

18 Sept. 2012
doc

La taxe sur les salaires

Fiche de révision - 4 pages - Finances publiques

Dans le cadre de la fiscalité des entreprises, sont traditionnellement distinguées: -la taxation du facteur capital, par le biais de la taxe professionnelle jusqu'en 2010 puis la CET -la taxation du facteur travail, imposé par le biais des taxes sur...

30 mai 2012
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Finances locales: la réforme de la taxe professionnelle et ses incidences sur les collectivités locales

Cours - 4 pages - Finance

Les objectifs sont essentiellement liés aux entreprises. L'idée est de lutter contre une source de déséquilibre et de handicap des entreprises dans la compétition internationale (pour renforcer leur compétitivité). La réforme vise à alléger la charge fiscale pesant sur les...

10 févr. 2012
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Recherche sur les possibilités de service e-commerce et livraison de produits agroalimentaires dans le Cher

Étude de cas - 2 pages - Digital & e-marketing

Le supermarché en ligne Télémarket, ce sont plus de 250 personnes au service de 65 000 clients actifs, plus de 10 000 références, une gamme de produits hqrd discount, ce qui fait de Télémarket le supermarché le moins cher, des offres de réduction permanentes, et la...

15 mai 2012
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Crédit Agricole: améliorer les taux de diffusion en services et produits sur la clientèle des 18-25 ans

Rapport de stage - 17 pages - Marketing bancaire

Au Crédit Agricole, une problématique s'impose: améliorer les taux de diffusion en services et produits sur la clientèle jeune (18 à 25 ans). En effet, les jeunes ont une image négative du Crédit Agricole du fait que sa clientèle est principalement formée de...

10 juin 2010
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Lettre de demande d'exonération de la taxe sur les ordures ménagères pour une entreprise locataire

Lettre type - 1 pages - Management organisation

Modèle de lettre de demande d'exonération de la taxe sur les ordures ménagères auprès des services des impôts, car l'entreprise a fait appel à une société privée...

27 avril 2010
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Les produits aériens Kuehne+Nagel - émergence, perspectives et impact sur le processus organisationnel des acteurs de la chaîne logistique

Mémoire - 85 pages - Logistique

En stage pour une durée de 6 mois au sein du service commercial de l'une des 850 agences du groupe Kuehne+Nagel (KN), j'ai eu l'opportunité d'observer la mise en place d'un nouveau système informatisé pour élaborer les devis : les produits aériens. Ma position était des...

02 févr. 2009
doc

Les effets de la Dépréciation de la Gourde par rapport au Dollar américain sur les prix des produits alimentaires distribués sur le Marché haïtien

Mémoire - 60 pages - Marchés étrangers

De 1990 à 2004, une hausse significative a été enregistrée au niveau des prix à la consommation des produits alimentaires de base de la consommation des ménages haïtiens : riz, maïs, poulet et haricot sec. Cette situation a débouché sur l'inflation alimentaire variable avec...

24 avril 2008
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Etude sur la création d'une entreprise spécialisée dans la commercialisation de pare-soleils accompagnés de maquillage, produits spécialement étudiés pour les femmes

Étude de marché - 48 pages - Brand management

Il s'agirait de créer une entreprise qui assemble et distribue des produits innovants conçus pour faciliter le quotidien des femmes. Le produit à commercialiser est un « pare-soleil beauté » avec ses recharges. De nos jours, la beauté de la femme devient un élément...

29 Sept. 2008
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Les négociations OMC sur le commerce des produits agricoles : Enjeux pour les PVD. Illustré par le cas du Mercosur

Cours - 94 pages - Économie générale

Document: Les négociations OMC sur le commerce des produits agricoles : Enjeux pour les PVD. Illustré par le cas du Mercosur. Rapport de 63 pages Plan: Partie 1 ? Les négociations multilatérales de l'OMC Partie 2 : Le Mercosur

25 juin 2008
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La taxe sur les salaires (TS)

Fiche de révision - 5 pages - Finances publiques

La Taxe sur les salaires (TS) a été créée par le décret du 9 décembre 1948, sous le nom de « versement forfaitaire. » Mise à la charge des employeurs et des débiteurs de certaines pensions, elle était à l'époque conçue pour éviter que l'assujettissement...

10 Janv. 2008
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Le suivi de la qualité par la traçabilité des produits surgelés

Étude de marché - 33 pages - Stratégie

L'entreprise Xa est une filiale du groupe Y dont le siège social est basé à Landerneau, à 25 Km de Brest en direction de Rennes. Créée en 1960, la société emploie en moyenne près de 500 personnes réparties sur ses trois sites de production. On note que la société a d'étroites...

08 Mars 2007
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Les principaux produits existants sur les marchés financiers et leurs rôles

Dissertation - 22 pages - Finance

Ce sujet se fait la transition entre l'analyse économique (analyse des activités de production, de distribution et de consommation des richesses) et la finance (science de la gestion des patrimoines tant individuels, entrepreneuriaux ou publics). Le marché financier va se décomposer...

11 Janv. 2007
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Taxe foncière sur les propriétés bâties et taxe foncière sur les propriétés non bâties

Dissertation - 4 pages - Finances publiques

Héritières des « quatre vieilles », ces contributions directes qui avaient été instituées par la Révolution comme impôts d'Etat et transférés aux collectivités locales lors de la réforme fiscale de 1914/1917, la taxe foncière sur les propriétés bâties et la taxe...

27 févr. 2026

Dans quelle mesure la consommation des produits ultra-transformés impacte-t-elle notre santé ? - Expérimentation scientifique

TD - Exercice - 7 pages - Biologie

Les produits ultra-transformés (PUT) sont des aliments industriels fabriqués (ou non naturels), comme les biscuits, les céréales ou encore les plats préparés, qui vont contenir de nombreux additifs (colorants, conservateurs, émulsifiants, etc.) et qui peuvent...

31 Mars 2026

Pourquoi faut-il baisser les taxes sur l'essence en France ?

Présentation - 5 pages - Politique économique

Cet exposé soutient l'idée de réduire les taxes sur l'essence.

01 avril 2026

Les stratégies bancaires pour attirer l'épargne vers des produits non réglementés face à la concurrence des placements réglementés - Introduction, problématique et plan détaillé

Mémoire - 2 pages - Finance

Le taux d'épargne actuel des ménages français est parmi les plus élevés au monde, puisqu'il atteint en moyenne 18,2 % de leurs revenus disponibles (BNP Paribas, 2025). Or, les produits d'épargne règlementées, tels que le Livret A, le Livret de...

07 juil. 2026

Revenus et dépenses de l'administration fédérale de l'Alberta : qui sont les gagnants et les perdants dans la confédération canadienne ? - Les revenus de la province de l'Alberta sur la période 2007 - 2017

Étude de cas - 5 pages - Économie générale

Les revenus de l'Alberta émanent essentiellement de la vente de blé, de bois, de boeuf, de gaz naturel et de pétrole. Ils comprennent aussi des contrats avec le gouvernement fédéral essentiellement pour les projets d'infrastructures. Les villes et les...

31 Mars 2026

Faut-il baisser les taxes sur l'essence?

Étude de cas - 5 pages - Politique économique

La fiscalité des carburants en France est souvent au coeur du débat public. Les pouvoirs publics l'utilisent comme un levier de politique économique pour répondre à divers objectifs : en premier lieu, assurer des recettes budgétaires, puis promouvoir - si ce n'est contraindre - la...

21 Mars 2025

Géométrie - Les produits scalaires

TD - Exercice - 2 pages - Mathématiques

Exercice corrigé en géométrie de l'espace (calcul de produits scalaires et mesure d'angles).

02 juil. 2025

L'achat en ligne de produits ultra-frais - Quels sont les enjeux commerciaux et logistiques pour les producteurs pour ce nouveau mode de distribution ?

Revue de littérature - 14 pages - Logistique

Aucun domaine d'activité économique n'a connu, jusqu'à ce jour, une croissance comparable à celle des utilisations commerciales d'Internet (Aimetti, 2001). Ce « phénomène» est en effet à l'origine d'un développement prodigieux du commerce électronique en général, et du «...

17 Sept. 2025

Comment les produits de la photosynthèse interviennent-ils dans la constitution de réserves, et pour quelles fonctions sont-elles mobilisées ?

TD - Exercice - 2 pages - Biologie

Chez les végétaux, la photosynthèse permet de synthétiser des macromolécules, comme la cellulose et la lignine, qui sont des constituants des parois, mais également de nombreuses autres molécules aux fonctions variées, dont des molécules de réserves.

05 juil. 2025

Les consommateurs peuvent-ils faire confiance aux produits biologiques proposés dans les supermarchés ?

Revue de littérature - 15 pages - Marketing distribution

La consommation de produits biologiques constitue une réalité croissante des actes d'achats. Or, pour comprendre les attentes spécifiques de cette nouvelle catégorie de consommateurs, il importe d'étudier en premier lieu les motivations à l'origine de cette...

30 avril 2025

L'impact de l'industrie 4.0 sur l'extension de la durée de vie des produits : opportunités et défis - Myriam ERTZ et al. (2021)

Fiche de lecture - 4 pages - Stratégie

Cette synthèse de lecture de l'article "L'impact de l'industrie 4.0 sur l'extension de la durée de vie des produits : opportunités et défis" se présente sous la forme d'un tableau analysant avec un regard critique le travail de recherche des auteurs.

20 juin 2024

Séries et vecteurs : les produits scalaires

TD - Exercice - 2 pages - Mathématiques

Le document est un exercice corrigé de niveau licence sur les produits scalaires.

14 Janv. 2024

Activités commerciales de trois entreprises : commercialisation de produits et stratégies

Étude de cas - 8 pages - Stratégie

- "L'entreprise Pera vend plusieurs produits, dont des Yaourts. Dans une gamme, on retrouve le Yaourt aux fruits et le Yaourt nature. Pour ce qui est du Yaourt aux fruits, 2 packs sont commercialisés (1 pack de 4 yaourts aux fraises et un autre de 4 Yaourts aux pêches)....

03 juil. 2023
doc

La TVA sur les véhicules utilitaires et de tourisme

Thèse - 2 pages - Comptabilité

Plan detaille mémoire de comptabilite niveau licence.