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Notion : Veille règlementaire

Nos documents

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15 Mars 2010
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Procédure de veille réglementaire

Fiche - 3 pages - Écologie et environnement

Veille = veille législative, règlementaire et autres. Code Permanent Environnement et Nuisances = document réalisé par les Editions Législatives Domaine = titre donné à un regroupement de textes règlementaires : - ICPE - Déchets - Eau - Bruit - Economie d'Energie...

22 Janv. 2010
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Mettre en place sa veille réglementaire "santé sécurité au travail"

Fiche - 17 pages - Management organisation

La connaissance précise des évolutions réglementaires, leur interprétation, la compréhension de leurs incidences sont autant de facteurs déterminants dans la maîtrise des responsabilités d'un établissement d'un site. Au-delà de cette maîtrise, ces facteurs permettent d'anticiper les...

18 févr. 2009
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La veille réglementaire (ISO 14001/OHSAS 18001)

Cours - 39 pages - Management organisation

La veille réglementaire (selon l'ISO 14001 et l'OHSAS 18001) est l'activité d'anticipation des textes de réglementations nationales ou internationales susceptibles d'avoir une influence sur les activités ou la stratégie d'une l'entreprise.

01 déc. 2009
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Processus Veille réglementaire

Fiche - 1 pages - Management organisation

Fiche de processus S 6.

27 Oct. 2008
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Instruction SST : veille réglementaire

Fiche - 1 pages - Management organisation

Instruction SST (Santé et Sécurité au Travail) : veille réglementaire (tableau).

29 déc. 2023

Identifier les besoins de veille informationnelle

Guide pratique - 2 pages - Stratégie

Dans ce document vous trouverez des informations afin de comprendre les objectifs et fonctionnements de la veille informationnelle.

17 Mars 2022
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Acceptions autour de l'intelligence économique - Veille et veille stratégique

Cours - 45 pages - Stratégie

La veille est l'activité continue et en grande partie itérative visant à une surveillance active de l'environnement technologique, commercial, etc. pour en anticiper les évolutions. L'intelligence économique (IE) se définie comme : « la maîtrise et la protection de...

10 Nov. 2023

L'évolution du contexte règlementaire des produits phytosanitaire et son impact sur les laboratoires d'analyse

Mémoire de Stage - 19 pages - Théories et stratégies marketing

Si la problématique du contrôle de la sécurité des produits phytosanitaires tels que les pesticides n'est pas nouvelle, leur impact tant sur l'environnement que la santé doit être analysé pour diverses raisons. En effet les dernières années ont vu les normes juridiques qui y sont...

12 mai 2023

Comment mettre en place une stratégie de conformité réglementaire efficace tout en maintenant les performances financières de l'agence bancaire ? Plan détaillé

Mémoire - 3 pages - Théories & notions économiques

Les activités bancaires sont fortement encadrées par des règles réglementaires pour protéger l'économie et limiter les risques opérationnels. Les autorités réglementaires, comme la Banque Centrale et les autorités de surveillance bancaire, mettent en place ces règles pour...

10 déc. 2023

Comment mettre en place une veille informationnelle juridique et technique en tant que détective privé ?

Étude de cas - 5 pages - Médias divers

Il s'agit d'un dossier de veille pour un mémoire d'un détective privé pour se tenir à jour pendant la gestion de son agence.

07 juil. 2015
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La veille stratégique

Mémoire - 70 pages - Stratégie

Mémoire sur la veille stratégique. Le but est d'étudier le degré de conscience des entreprises du parc technologique d'Elgazala en Tunisie quant à l'importance de la veille stratégique ainsi que le niveau d'intégration de ce processus dans leurs pratiques managériales.

10 Nov. 2022

Les CGPI (Conseillers en Gestion de Patrimoine Indépendants) à l'épreuve d'une inflation réglementaire

Mémoire - 43 pages - Patrimoine & immobilier

La présente étude se concentrera exclusivement sur l'analyse des conseillers en gestion de patrimoine qui exercent la profession en toute indépendance vis-à-vis des acteurs de la bancassurance. Afin de marquer cette différence fondamentale, ces professionnels libéraux seront donc qualifiés...

25 Sept. 2012
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La mise en place d'une cellule de veille stratégique au sein de la multinationale Lord Global Express

Mémoire - 39 pages - Stratégie

Le secteur de la logistique et du transport au Maroc est en pleine évolution, il connaît une concurrence de plus en plus farouche. Lord Global Express, nouvel acteur du secteur de la logistique intégrée, récemment installé au Maroc, doit composer avec les acteurs solidement établis sur le sol...

18 févr. 2016
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Le pouvoir législatif et le pouvoir réglementaire

Cours - 11 pages - Sciences politiques

Le pouvoir réglementaire peut être défini comme le pouvoir que la constitution reconnaît à certaines autorités administratives (AA) limitativement énumérées de prendre par voie de dispositions générales et impersonnelles des normes juridiques dont l'objet est d'assurer...

13 Mars 2008
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Externalisation des processus de veille dans les entreprises de plus de 100 personnes

Mémoire - 19 pages - Ressources humaines - GRH

Les changements géopolitiques de la fin du XXéme siècle ont entraîné une accélération du développement de situations concurrentielles, tant au niveau international et régional que national et local. Selon le rapport Martre de 1994, la gestion stratégique de l'information serait l'un des leviers...

09 Oct. 2024

Dans quelle mesure l'autoévaluation, comme bonne pratique, peut-elle permettre de pallier les limites des impératifs réglementaires portant sur les outils de contrôle interne et les dispositifs de maîtrise des risques dans les organisations soumises au contrôle de l'AMF ?

Mémoire - 29 pages - Management organisation

Dans quelle mesure l'autoévaluation, comme bonne pratique, peut-elle permettre de pallier les limites des impératifs réglementaires portant sur les outils de contrôle interne et les dispositifs de maîtrise des risques dans les organisations soumises au contrôle de l'AMF ? Après...

13 juil. 2020
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Veille et diagnostic marketing stratégique de Bouygues

Mémoire - 76 pages - Marketing des services

La société Bouygues a été créée en 1952 par Francis BOUYGUES. Au départ, elle était spécialisée dans la construction de bâtiments et, à partir de 1965, l'activité s'est progressivement étendue à l'immobilier, aux travaux publics et au génie civil. Au courant de l'année 1970, Bouygues est...

28 Janv. 2016
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L'immixtion du législateur dans le domaine réglementaire dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel

Dissertation - 3 pages - Sciences politiques

En élaborant la Constitution de 1958, les constituants voulaient garantir le respect de la constitution, notamment grâce à la séparation entre le domaine de la loi et celui du règlement assuré par le C.C. crée principalement pour assurer le respect du Parlement de la limite nouvelle entre le...

20 févr. 2018
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Le cadre réglementaire des marchés financiers et monétaires

Cours - 4 pages - Économie internationale

Le marché monétaire accueille des opérations qui se font sur le marché interbancaire entre banques commerciales, et ces opérations de préemprunt peuvent également être de moyen long terme. Il est vrai cependant que la majorité des opérations qui se nouent sur le marché monétaire le sont pour du...

31 Mars 2007
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Le cas Danone, un exemple concret de gestion des risques et de veille concurrentielle

Étude de cas - 47 pages - Brand management

Étude de cas de Marketing appliqué à Danone. Comment le groupe Danone, n°1 des produits laitiers frais, faisant un chiffe d'affaires de près de 14 milliards d'euros et employant 90 000 personnes dans le monde, gère-t'il et maîtrise-t'il les différents risques qu'il peut...

03 déc. 2011
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Etude des différentes veilles dans l'entreprise Renault

Étude de cas - 16 pages - Marketing automobile

Aujourd'hui incontournable sur le marché automobile Français, Renault emploie 122 615 personnes à ce jour et produit plus de 3 millions de voitures chaque année. Auparavant, petite entreprise familiale avec de grandes ambitions, Renault a subi après la guerre un évènement ayant changé la...

25 avril 2011
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Entre évolutions réglementaires et technologiques, quelles sont les nouvelles perspectives pour le marché des jeux d'argent sur internet ?

Étude de marché - 35 pages - Stratégie

Adoptée par les assemblées parlementaires, l'année 2009 marque en France la libéralisation des jeux d'Argents en ligne. Désormais, les offres de poker et paris en ligne sont ouvertes à la concurrence sur le territoire français sous réserve d'une licence accordée par l'ARJEL, un organisme créé par...

11 août 2014
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Veille environnementale: Coca Cola Light

Dissertation - 5 pages - Brand management

Le Coca-Cola (Coke en Amérique du Nord et dans certains pays européens) est un soda. Le nom « Coca-Cola » est une marque commerciale américaine déposée en 1887. C'est un symbole de l'américanisme. Sa composition lui a donné son prénom : la feuille de coca. L'esthétique célèbre de la bouteille...

12 mai 2006
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Veille stratégique : secteur pharmaceutique

Étude de marché - 24 pages - Stratégie

A l'époque de la mondialisation de l'économie, l'entreprise doit s'ouvrir vers l'extérieur tout en gardant la maîtrise de son environnement. Sa réussite dépendra en grande partie de sa capacité à gérer la collecte, le traitement et la diffusion de l'information à des fins...

26 août 2014
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La veille stratégique - publié le 23/11/2009

Dissertation - 7 pages - Stratégie

« Attendre d'en savoir assez pour agir en toute lumière, c'est se condamner à l'inaction ». Ou à l'action hasardeuse, pourrait-on ajouter. Si cette phrase de Jean Rostand (1894 - 1977) est pleine de bon sens, elle permet également de mieux comprendre le principe de la veille stratégique :...

13 Oct. 2023

Comment améliorer le contrôle interne des départements financiers et comptables avec les procédures réglementaires en constante évolution ?

Mémoire - 27 pages - Comptabilité

Le concept ainsi que le périmètre du contrôle interne ont fait l'objet d'une lente évolution. Le règlement CRBF n° 97-02 (CRBF 97-02), aujourd'hui abrogé par l'arrêté du 3 novembre 2014, résulte d'une longue série de 13 arrêtés, dont la dernière date de 2010. Ces...

07 Oct. 2013
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Lettre de motivation pour l'obtention d'un stage en veille juridique du droit de l'énergie

Lettre type - 1 pages - Ressources humaines - GRH

Monsieur, Étudiant en …(nom des études), je suis actuellement à la recherche d'un stage conventionné à partir du …. Seul le juriste peut se réjouir de la multitude de textes et de projets réglementaires. Les entreprises des secteurs électriques, électroniques ou de...

19 Oct. 2004
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Veille concurrentielle et analyse de la concurrence dans le secteur de la téléphonie mobile

Mémoire - 18 pages - Stratégie

Sur un marché presque saturé comment évolue aujourd'hui la concurrence ? Pour répondre nous avons décidé de restreindre notre analyse sur le marché européen qui est représentatif du marché mondial afin de fournir une analyse précise et complète. De plus nous avons décidé d'observer la...

11 Mars 2009
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Évolutions réglementaires et pratiques de la communication financière par les entreprises

Mémoire - 34 pages - Finance

Pendant longtemps, la communication financière a été assimilée à l?obligation de donner des informations seulement comptables c'est-à-dire de l?information financière. Désormais celle-ci doit devenir une véritable communication économique. La communication financière s'est énormément...

02 mai 2015
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Software as a Service et décisionnel, quel avenir en France ? : rapport de veille technologique

Cours - 46 pages - Informatique

Le sujet qui a été retenu pour cette veille est : « SaaS et décisionnel, quel avenir en France ? ». Cette veille s'étend sur une période de 6 mois (du 27/11/2007 au 05/06/2008).