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Les coordonnées de Mystudies.com sont les suivantes :

Mystudies.com Limited

239 Kensington High Street W865A BP334, Londres, Royaume Uni

Email : info@mystudies.com

Le directeur de publication est Monsieur Victor Der Megreditchian, Président de la société Mystudies.com Limited.

Le site est hébergé par la société OVH.

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ARTICLE 2 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’Utilisateur du Site se voit conférer un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.

L’ensemble des éléments diffusés sur le Site tels que les textes, les photographies, les logos, la charte graphique, l’agencement, les informations, la conception, le graphisme, la présentation et le contenu du Site, sans que cette liste soit exhaustive, constitue des œuvres au sens du code de la propriété intellectuelle français, et sont la propriété exclusive de Mystudies.com.

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L’inscription sur le Site n’emporte aucun transfert de droits de propriété intellectuelle au profit de l’Utilisateur.

ARTICLE 3 : DONNÉES PERSONNELLES

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Ces données sont traitées par Mystudies.com ou ses prestataires habilités, conformément aux règles de confidentialité et de sécurité énoncées dans les dispositions légales et règlementaires applicables, dans les limites des conditions générales d’utilisation.

Ce traitement réalisé par Mystudies.com a fait l’objet d’une déclaration auprès des autorités de contrôle compétentes (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés et Information Commissioner’s Office).

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Dernière mise à jour : 29 mai 2017
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