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Droit pénal spécial

Description

Il s'agit d'un cours intégralement rédigé de grande qualité en droit pénal spécial.
C'est en l’occurrence un cours particulièrement complet de Master 1 en droit privé et sciences criminelles.
Ce document à vocation pédagogique, clair, exhaustif et très structuré s’avèrera idéal pour de nombreux(ses) étudiant(e)s en Droit, science politique, Institut d’Études politiques, CRFPA, AES… pour préparer certains concours de la Fonction publique et bien entendu pour tout(e) autre intéressé(e).

Voici le plan :

Introduction générale.
Section 1. Les sources du droit pénal spécial
§ 1. Les sources historiques
§ 2. Les sources textuelles
Section 2. Le contenu du droit pénal spécial
§ 1. La présentation du code pénal
§ 2. Les divisions du droit pénal spécial
Section 3. L'évolution générale du droit pénal spécial
§ 1. La pénalisation
§ 2. La dépénalisation

Chapitre Ier - Le vol
Introduction
Section 1. Les aspects historiques de l'incrimination
Section 2. Les éléments constitutifs du vol
§ 1. La soustraction
A. La conception classique de la soustraction : le déplacement matériel du bien
B. Conception extensive de la soustraction, l'appréhension juridique du bien
§ 2. L'objet de la soustraction
A. La chose d'autrui est nécessairement mobilière
B. Seule une chose corporelle peut être volée
C. La chose corporelle doit appartenir à autrui
§ 3. L'élément intentionnel
Section 3. La répression du vol
§ 1. Les personnes punissables
§ 2. Les sanctions du vol
A. Le vol simple
B. Le vol aggravé

Chapitre II - L’escroquerie
Introduction.
Section 1. Les aspects historiques de l'incrimination
Section 2. Les éléments constitutifs de l'escroquerie
§ 1. La tromperie
A. L'usage de faux nom ou de fausses qualités
B. L'abus de qualité vraie
C. Les manœuvres frauduleuses
§ 2. La remise de la chose
A. La remise provoquée
B. La remise, élément indispensable
§ 3. Le préjudice
§ 4. L'intention de tromper
Section 3. La répression de l'escroquerie

Chapitre III - L’abus de confiance
Introduction
Section 1. Le contexte de l'abus de confiance
§ 1. Le contrat ou le titre préalable
A. L'existence du titre ou du contrat
B. Les titres et contrats concernés
§ 2. La remise de la chose
Section 2. Les éléments constitutifs de l'abus de confiance
§ 1. Le détournement
A. L'usage abusif du bien
B. Le retard dans la restitution du bien
C. L'absence de restitution
§ 2. Le préjudice
§ 3. L'intention
Section 3. La répression de l'abus de confiance
§ 1. Le régime des poursuites
§ 2. La répression

Chapitre IV - Le recel de choses
Introduction.
Section 1. Les aspects historiques du recel de chose
Section 2. Les éléments constitutifs
§ 1. L'acte matériel
A. La nature de l'acte matériel
B. L'objet de l'acte
§ 2. L'élément intentionnel
Section 3. La répression du recel
§ 1. Le régime des poursuites
§ 2. Les pénalités

Chapitre V - Le blanchiment
Introduction.
Section 1. Le contexte de lutte contre le blanchiment
§ 1. Le processus de blanchiment
§ 2. Les structures
§ 3. Les moyens de lutte contre le blanchiment
Section 2. Les conditions d'existence du blanchiment
§ 1. Une infraction d'origine
§ 2. Les éléments constitutifs du blanchiment
A. L'élément matériel
B. L'élément moral
Section 3. La répression

Chapitre VI - Les atteintes volontaires à la vie
Introduction.
Section 1. L'homicide volontaire
§ 1. Le meurtre simple
A. Les éléments constitutifs du meurtre simple
B. La répression du meurtre simple
§ 2. Le meurtre aggravé
A. Les causes d'aggravation
B. La répression du meurtre aggravé
Section 2. L’empoisonnement
§ 1. Les éléments constitutifs de l'empoisonnement
A. Nature du produit utilisé
B. Le procédé utilisé
§ 2. La répression de l'empoisonnement

Chapitre VII - Les atteintes volontaires à l’intégrité physique
Introduction.
Section 1. Les violences
§ 1. La qualification des violences
A. L'élément matériel
B. L'élément moral
§ 2. La répression des violences
Section 2. Les agressions sexuelles
§ 1. Le viol
A. L'élément matériel du viol
B. L'élément moral du viol
C. La répression du viol
§ 2. Les agressions sexuelles autres que le viol
A. Les éléments constitutifs des agressions sexuelles
B. La répression

Chapitre VIII - Les crimes contre l’humanité
Introduction.
Section 1. Les éléments communs à toute forme de crimes contre l'humanité
§ 1. Les éléments constitutifs communs
§ 2. Le régime juridique identique
Section 2. Les spécificités des crimes contre l'humanité
§ 1. Les qualifications
§ 2. La répression

Chapitre IX - Les atteintes involontaires à la personne
Introduction.
Section 1. Aspects historiques des atteintes involontaires
Section 2. Les éléments constitutifs
§ 1. La faute pénale
A. La notion de faute pénale
B. L'échelle des fautes
§ 2. Le dommage
§ 3. Le lien de causalité
Section 3. La répression
§ 1. Le régime des poursuites
§ 2. Les pénalités

Chapitre X - La mise en danger de la personne
Introduction.
Section 1. Les risques causés à autrui
§ 1. Les éléments constitutifs du délit
A. L'élément matériel
B. L'élément moral
§ 2. La répression
A. Les conflits de qualifications
B. La pénalité
Section 2. L'omission de porter secours à personne en péril
§ 1. Les éléments constitutifs
A. Une personne en péril
B. Une abstention volontaire
§ 2. La répression
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Extrait

DROIT PÉNAL SPÉCIALIntroduction générale.Le droit pénal est un vaste champ disciplinaire qui se subdivise en trois branches,• droit pénal général,• droit pénal spécial,• et procédure pénale.Dans son acception la plus large, il est constitué de règles ayant pour finalité la répression des infractions.Plus particulièrement cependant, il convient de distinguer les diverses branches qui le composent afin de cerner le contenu même du droit pénal spécial.Le droit pénal général pose les principes relatifs à la théorie générale de la responsabilité pénale et les règles régissant l'incrimination et la sanction.Le droit pénal spécial traite, quant à lui, de chacune des infractions prévues par un texte en fixant, conformément au principe légaliste, leurs éléments constitutifs et la peine encourue.Ainsi, peut-on dire que « le droit pénal général est au droit pénal spécial ce que le droit civil des obligations est au droit des contrats spéciaux ». (Référence, J-H. Robert, « Droit pénal général...
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