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Notion : Fiscalité écologique

Nos documents

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11 avril 2007
doc

Le pacte écologique de Nicolas Hulot : Intrusion dans la campagne présidentielle 2007

Dissertation - 3 pages - Vie politique et élections

L'écologie était habituellement « l'enfant pauvre » des débats politique, surtout en période électorale. En France, à quelques mois des élections présidentielles, il a fallu un coup médiatique, orchestré par un présentateur de TF1, reconverti en « héraut de l'écologie », pour que le sujet fasse...

27 juil. 2014
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L'écologie industrielle, utopie ou nécessité ?

Dissertation - 6 pages - Écologie et environnement

Alors que le sommet de Copenhague bat son plein, les problèmes environnementaux sont au centre de tous les débats et discussions. Depuis de nombreuses années, notre système industriel dépend fortement de l'exploitation et de l'extraction des énergies fossiles. Ces activités sont responsables de...

11 avril 2008
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La fiscalité comme système de transfert de risque

Dissertation - 7 pages - Finance

Les prélèvements obligatoires constituent l'ensemble des contributions obligatoires effectuées au profit des administrations publiques et des institutions communautaires. Ainsi de nos jours, dans le monde occidental, en moyenne 40% de la richesse publique produite chaque année est reprise sous...

11 déc. 2002
doc

Ecologie et fiscalité

Fiche - 4 pages - Finances publiques

Depuis une dizaine d'années, de nombreux pays industrialisés ont entrepris d'importantes réformes fiscales afin d'utiliser davantage la fiscalité pour promouvoir une croissance soutenable fondée sur une meilleure utilisation des ressources environnementales. C'est...

16 Nov. 2023

Dans quelle mesure l'économie circulaire propose une alternative soutenable en termes dans le cadre d'une transition écologique inexorable ?

Mémoire - 37 pages - Économie générale

Au regard des situations économiques et environnementales auxquelles se confrontent les organisations internationales, les États et les entreprises aujourd'hui, des bouleversements sur nos modes de vies sont à envisager. Dès lors, le concept d'économie circulaire s'inscrit dans une...

17 Sept. 2007
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La fiscalité environementale

Dissertation - 10 pages - Écologie et environnement

L'objectif du séminaire consiste à faire une présentation sur la fiscalité environnementale dans tous ses aspects (réglementation, finance, formules de calcul). Et également avoir des contacts bénéfiques avec le personnel de la Direction Health Safety Environment and Quality (HSEQ).

13 Oct. 2020
doc

Analyse PESTEL - La société BIC

Étude de cas - 3 pages - Brand management

La société BIC provient de l'association de Marcel Bich et d'Édouard Buffard, en 1944 à Clichy, en une société d'instruments d'écritures. Six ans plus tard, cette société met au point une amélioration du stylo à bille de l'époque et le commercialise sous le nom de "BIC",...

19 Janv. 2022

La France connaît un taux de prélèvements parmi les plus élevés du monde. Faut-il réformer les impôts en France ? Dans l'affirmative, quelles réformes fiscales proposeriez-vous ?

Dissertation - 3 pages - Finances publiques

"La France est un pays extrêmement fertile : on y plante des fonctionnaires et il y pousse des impôts". Cette phrase, prononcée par Georges Clemenceau, démontre que le poids de la fiscalité en France est un important débat relatif à la bonne gestion des deniers publics. Cette thématique...

30 avril 2009
doc

Jean-Paul Fitoussi et Eloi Laurent, "La nouvelle écologie politique : économie et développement humain"

Fiche de lecture - 4 pages - Écologie et environnement

L'écologie politique est-elle compatible avec une croissance soutenue ? Requiert-elle la démocratie pour éclore ? Pour démontrer que la décroissance n'est pas une solution et surtout trouver un équilibre écologique durable, Jean Paul Fitoussi et Eloi Laurent analysent le rapport entre...

18 août 2014
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La fiscalité du commerce électronique

Mémoire - 35 pages - Digital & e-marketing

On suit aujourd'hui à un grand développement du commerce électronique qui introduit une relation complexe entre deux domaines totalement différents. Au fait, certains concepts fiscaux semblent fondamentalement incompatibles et révèlent l'originalité du commerce électronique ce qui met...

30 avril 2025

Politiques environnementales : changements globaux, anthropocène et mise en politique de la protection de l'environnement

Cours - 25 pages - Écologie et environnement

La crise écologique planétaire est un enjeu politique. De plus en plus de vagues de chaleur, longues et intenses, de plus en plus d'inondations, etc. On voit se déployer les arènes politiques de la Terre ; ces arènes, elles mobilisent les populations locales, les associations, les...

18 févr. 2015
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La TGAP : un impôt réellement écologique ?

Dissertation - 4 pages - Écologie et environnement

La TGAP a été instaurée par la loi de finances de 1999. Elle fusionne une série d'écotaxes créées dans les années 1990, affectées à l'ADEME (Agence pour la Défense et la Maîtrise de l'Environnement), portant sur les stockages des déchets, le décollage d'aéronefs, l'émission de substances...

01 Oct. 2021

La restructuration des immeubles de bureaux en logements

Mémoire - 21 pages - Patrimoine & immobilier

Le secteur de l'immobilier connaît aujourd'hui une évolution au niveau législatif, économique et technologique, de sorte que la transformation des bâtiments de bureaux en logements présente les quatre enjeux importants suivants : - servir l'intérêt général dans la fabrication des villes de demain...

13 Oct. 2008
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Conjecture actuelle sur le secteur écologique

Dissertation - 3 pages - Écologie et environnement

La crise rebat les cartes dans le monde, cela sera-t-il le cas dans le domaine écologique ? Nous aborderons ici des sujets d'actualité touchant au domaine de l'écologie, avec cette vision économique du problème, puis avec la controverse sur les biocarburants, puis enfin nous aborderons les...

11 Nov. 2008
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Analyse économique de la fiscalité

Fiche - 14 pages - Économie générale

Document: Fichier powerpoint d'analyse économique de la fiscalité

03 Oct. 2024

La politique urbanistique olympique de la mairie de Paris à l'horizon 2024

Étude de cas - 18 pages - Sciences politiques

Anne Hidalgo, la Maire actuelle de Paris, entre en fonction le 5 avril 2014, et présente déjà un programme électoral de la ville durable, lors de sa campagne pour la Municipalité de Paris, en plaidant pour une ville propre, en ce qu'il s'agit, prioritairement, du réseau routier engorgé....

05 févr. 2008
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La fiscalité internationale

Dissertation - 52 pages - Économie internationale

La mondialisation des échanges continue à se généraliser. L'internationalisation de la fiscalité en fait de même. Lentement et chaotiquement, le processus d'universalisation des systèmes fiscaux se met en place. Les temps changent. L'entreprise n'a pas échappé à ces...

02 avril 2010
doc

Les bases de la fiscalité - publié le 02/04/2010

Cours - 14 pages - Finance

Déjà défini dans l'article XIII de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, « Pour l'entretien de la force publique, et pour les dépenses d'administration, une contribution commune est indispensable ; elle doit être également répartie entre les citoyens, en raison de...

05 Nov. 2014
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Changer de modèle - Philippe Aghion, Gilbert Cette et Elie Cohen

Fiche de lecture - 17 pages - Économie générale

Le constat économique français induit notamment par certains facteurs comme une croissance atone, des dépenses publiques toujours plus importantes ou des inégalités scolaires en hausse pousse à repenser notre modèle de croissance avec une restructuration de nos institutions que les politiques,...

03 Sept. 2012

Les instruments de lutte contre les formes de pollution

Fiche - 3 pages - Écologie et environnement

Selon l'OCDE, reprenant les termes du Glossary of Environment Statistics, N°67, 1997, la pollution peut se définir comme la présence de substances et de chaleur dans le milieu environnemental (air, eau, terre), dont la nature, la localisation ou la quantité produit des effets indésirables sur...

19 août 2014
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La difficile transition énergétique en France

Fiche - 1 pages - Écologie et environnement

La France tarde à entamer sa transition énergétique pour réduire sa dépendance vis-à-vis du nucléaire et des hydrocarbures. Ségolène Royal, ministre de l'écologie a remis à cet effet un projet de loi pour une croissance verte le 30 juillet 2014. L'objectif prioritaire étant de réduire la part du...

25 mai 2021
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Analyse PESTEL - Lush - publié le 24/05/2021

Étude de cas - 2 pages - Marketing mode et prêt-à-porter

Nous allons réaliser une analyse PESTEL de l'entreprise Lush qui nous permettra de mieux connaître l'environnement externe de l'entreprise. Nous commencerons donc par présenter l'entreprise avant d'analyser l'environnement externe sous plusieurs aspects : politique,...

24 mai 2023

Économie des ressources naturelles et du développement durable

Cours - 15 pages - Écologie et environnement

Il existe 2 angles différents et complémentaires d'analyse économique de l'environnement : l'économie des ressources naturelles (micro) et l'économie du développement durable (macro). Les ressources naturelles sont, quant à elles, "les stocks de matière première et du milieu...

11 Janv. 2004
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La fiscalité environnementale

Fiche - 6 pages - Écologie et environnement

Les taxes environnementales sont l'un des principaux outils de réalisation du développement durable. Elles ont des effets positifs sur l'environnement en stimulant l'innovation et l'efficacité. Elles peuvent aussi contribuer à la création d'emplois, en particulier lorsque les...

25 Nov. 2014
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Le tourisme vert constitue-t-il un marché d'avenir en France ?

Mémoire - 79 pages - Marketing tourisme

Depuis les années 70, les attentes touristiques des Français ont connu de profondes mutations. L'engouement pour le tourisme de masse durant la période des "Trente Glorieuses" n'est plus de mise aujourd'hui. De nos jours, on assiste à une demande touristique de plus en plus personnalisée. A...

24 mai 2012

Note de conjoncture sur la taxe carbone

Dissertation - 3 pages - Économie internationale

Pour beaucoup, l'enjeu majeur des prochaines années sera la protection de notre planète. L'écologie est d'ailleurs dès à présent au cœur du débat, qu'il soit politique, social, ou économique. Effectivement, on s'aperçoit aujourd'hui que l'économie et l'écologie ne sauraient plus guère être...

04 Nov. 2024

Conseiller en clientèle au sein du CIC - Dossier d'expérience professionnelle

Mémoire - 19 pages - Finance

Pendant plus de deux années, j'ai pu exercer la profession de conseiller en clientèle dans une belle agence du CIC du 6e arrondissement de Paris. Dans un tel secteur, j'ai eu la chance d'avoir une belle clientèle à ma charge. Elle était relativement aisée. Mais également exigeante....

21 juil. 2014
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La bataille des ressources énergétiques

Dissertation - 15 pages - Économie internationale

Patrick récupère l'eau de pluie, tri ses déchets, à une petite éolienne et vient de commander une installation photovoltaïque qu'il installera sur son toit. Ainsi, Patrick a l'impression de protéger la planète et de faire un geste pour les générations futures. Fournies par le soleil, le vent, la...

05 Oct. 2024

Les enjeux de la coopération intercommunale au coeur du PLUi - Le cas de la CARENE

Mémoire - 70 pages - Géographie France

Le PLUi devient aujourd'hui la norme suite à la montée en puissance des intercommunalités qui comprennent depuis la loi ALUR les compétences d'urbanisme à une échelle élargie. Si ce changement ne touche pas encore toutes les EPCI à l'heure actuelle, c'est dans cette orientation...

17 Mars 2022

"Colbertisme high-tech", Elie Cohen (1992) - Le décrochage industriel français

Cours - 8 pages - Économie générale

La désindustrialisation française apparaît à priori comme un mystère. Au cours des 10 dernières années, le pays connaît même un vrai décrochage industriel constaté à partir d'un matériau d'enquêtes et de statistiques. Rien ne semblait laisser prévoir une évolution aussi violente alors...