Des Etats généraux à l'Assemblée nationale constituante : nouveaux principes et institutions politiques
Dissertation - 3 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe
En voyant la société de l'ancien régime bloquée, le roi Louis XVI accepte officiellement de convoquer les Etats Généraux. Le 24 Février 1789, une lettre de convocation est diffusée dans tout le royaume pour inciter les sujets de la noblesse, du clergé et du tiers état à préparer cet évènement, en...
Cas pratique - droit de la propriété intellectuelle et artistique
Cas pratique - 7 pages - Propriété intellectuelle
On s'interroge en droit d'auteur à propos d'une réalisation de Samuel Bianchini, Potential Flag (2008). Il s'agit d'une installation conçue pour l'espace urbain. Sur un bâtiment est projetée l'image d'un drapeau blanc. C'est une image de synthèse, virtuelle, entièrement fabriquée par...
Modèle de contrat de vente de propriété intellectuelle
Contrat type - 3 pages - Propriété intellectuelle
Ce document présente un modèle de contrat de cession de propriété intellectuelle, à compléter avec ses données. Extrait : "Le présent contrat est signé et prend effet à compter du (date), ENTRE : (votre nom de compagnie) (le « vendeur »), une société (indiquer le nom de société)...
Stage à l'institut national des sols de l'irrigation et du drainage au Maroc
Rapport de stage - 12 pages - Chimie
Une agriculture peut tirer beaucoup d'intérêt et de profit de la culture des arbres fruitiers à condition que la nature et la situation de son terrain soient propices d'une façon générale. Les arbres fruitiers prospèrent dans tous sols assez profonds frais sains de nature argilo...
La propriété intellectuelle
Étude de cas - 6 pages - Propriété intellectuelle
Vous venez d'être embauchée il y a peu de temps par la jeune société MIMOSA qui vient de se créer dans le secteur de la mode et du prêt-à-porter. Cette société s'apprête à lancer sa première collection de maillots de bains à l'occasion du salon de la lingerie qui doit se tenir prochainement...
Les énergies solaires et le rôle de la propriété intellectuelle
Présentation - 20 pages - Écologie et environnement
Présentation d'Ecologie niveau Master au format PowerPoint sur les énergies solaires et le rôle de la propriété intellectuelle dans ce secteur.
La propriété intellectuelle et les énergies solaires
Dissertation - 13 pages - Écologie et environnement
Les réserves mondiales d'énergies fossiles sont limitées et disparaîtront dans les prochaines décennies. Cela vaut pour le pétrole, tout comme pour le gaz ou pour l'uranium. Cette inéluctable situation, même si l'on ne connaît pas son échéance précise, place les énergies renouvelables...
Le terminal ANSI (American National Standard Institute)
Dissertation - 16 pages - Informatique
L'ANSI (American National Standard Institute) est une organisation américaine de définition de standards techniques, comme l'IEEE. Son nom est aussi utilisé pour se référer aux tables de codes de bas niveau utilisées par les ordinateurs. Les tables de codes servent à indiquer...
Analyse ergonomique à partir des documents de l'Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS)
Fiche - 4 pages - Ressources humaines - GRH
Programme d'analyse ergonomique (au format Excel) basé sur les documents de l'INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité).
Mémoire de missions internationales: Propriétés privées, partenaires immobiliers
Étude de cas - 20 pages - Marketing des services
Propriétés Privées est une agence immobilière d'un genre nouveau. En effet, cette agence ne possède pas de vitrine visible sur la rue, car elle est présente uniquement sur Internet. Le siège de l'agence se situe à Basse-Goulaine, mais l'agence est présente sur toute la France par le biais...
La relation entre la Cour des Comptes européenne et les institutions nationales de contrôle
Dissertation - 7 pages - Finances publiques
L'importance du budget de l'Union Européenne ne cesse de s'accroître. L'intégration récente des douze nouveaux états membres suites aux élargissements successifs n'a fait qu'amplifier ce phénomène d'augmentation : les perspectives financières pour 2008-2013 sont de l'ordre de plus de 864...
Contrat de vente de propriété intellectuelle
Contrat type - 7 pages - Propriété intellectuelle
CONSIDÉRANT que l'Acheteur désire acquérir de façon irrévocable les droits, titres et intérêts sur ladite propriété intellectuelle et l'exploiter. DE CE FAIT, (...)
Guide pour l'achat et la vente de propriété intellectuelle
Guide pratique - 17 pages - Propriété intellectuelle
Ainsi, la propriété intellectuelle joue un rôle important dans un nombre de plus en plus croissant de domaines allant de l'Internet aux soins médicaux, en passant par tous les aspects de la science, de la technologie, de la littérature et des arts. Comprendre ce rôle de la...
Les médicaments et le droit de la propriété intellectuelle - publié le 11/06/2008
Mémoire - 62 pages - Propriété intellectuelle
Mémoire (3ème cycle) décrivant le domaine de brevetabilité du médicament, la notion de médicament et la contrefaçon de médicament. Ce sujet cible la propriété industrielle et l'intérêt de protéger un tel produit en passant par de nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales....
Lettre de motivation en anglais pour un stage en propriété intellectuelle et technologies de l'information (IP-IT)
Lettre type - 1 pages - Vie quotidienne
Lorsque l'on souhaite postuler pour un stage dans un cabinet d'avocat anglo-saxon, la lettre de motivation en anglais fait toujours bonne impression ! Cette présente lettre de motivation a été corrigée et validée par un professeur d'anglais. Un document de 180 mots environ.
Internet et le régime des droits de propriété intellectuelle
Dissertation - 11 pages - Design, PAO, création digitale
De nos jours, nous vivons dans une société de communication où tout est mis en oeuvre pour nous délivrer un maximum d'informations et nous guider dans nos choix. Ainsi Internet, fenêtre sur le monde, en est l'exemple par excellence car il permet l'accès à une quantité infinie et...
Construction de l'identité professionnelle de l'adolescent présentant des incapacités intellectuelles face aux discours parentaux et institutionnels
Dissertation - 67 pages - Sciences de l'éducation
Mémoire de psychologie sur l'identité professionnelle de l'adolescent présentant des incapacités intellectuelles face aux discours parentaux et institutionnels : comment cet adolescent peut-il se construire une véritable identité professionnelle lorsque les parents et...
Régime de protection de la propriété intellectuelle dans le domaine des logiciels et impacts sur la diffusion de l'innovation et des connaissances
Mémoire - 50 pages - Propriété intellectuelle
Quel régime de protection des droits de propriété intellectuelle, dans le domaine des logiciels, serait favorable à une plus large diffusion de la connaissance et de l'innovation ? Nous assistons aujourd'hui au passage d'une économie de type industriel à une économie de services...
Les exemptions à la santé publique dans les accords de propriété intellectuelle:
Mémoire - 14 pages - Relations internationales
Ce dossier examinera les effets de la déclaration de Doha sur les exemptions à la santé publique dans les accords de propriété intellectuelle, se concentrant notamment sur les licences obligatoires et les importations parallèles. Ce document considérera dans un premier temps la...
Les accords des droits de propriété intellectuelle touchant au commerce
Mémoire - 34 pages - Propriété intellectuelle
La protection de la propriété intellectuelle n'est pas une problématique récente. Avant les négociations du cycle d'Uruguay (1986-1994), il n'y avait pas d'accord visant spécifiquement les droits de propriété intellectuelle dans le cadre du système commerciale...
Défendre la valeur ajoutée d'un produit dans un contexte industriel concurrentiel - publié le 04/11/2023
Mémoire - 23 pages - Stratégie
Il devient difficile de défendre la valeur ajoutée d'un produit dans un contexte de mondialisation où la pression sur les prix est très forte même dans le domaine industriel avec la concurrence de nouveaux entrants dans certains secteurs d'activité. Même si tout le monde voit sur ses...
La création d'un Pôle Recherche & Développement interne contribue-t-elle à l'augmentation de la productivité d'une entreprise ? - Sommaire et plan détaillé
Mémoire - 12 pages - Stratégie
Ce document contient un sommaire complet ainsi qu'un plan détaillé de chaque partie et des conseils de rédaction pratiques pour le mémoire suivant : La création d'un Pôle Recherche & Développement interne contribue-t-elle à l'augmentation de la productivité d'une entreprise ?
Les enjeux juridiques de l'industrie du jeu vidéo
Mémoire - 74 pages - Propriété intellectuelle
Le jeu vidéo est devenu le nouvel Eldorado. Il était difficile d'imaginer qu'à la naissance de l'industrie vidéoludique en 1972, avec le jeu Pong, tout premier jeu vidéo à rencontrer un véritable succès commercial, naissait l'une des plus grandes formes de divertissement de notre...
Gestion de la propriété Industrielle chez Nuxe
Étude de cas - 6 pages - Théories et stratégies marketing
Il est intéressant d'étudier la propriété industrielle dans le monde d'aujourd'hui ou la contrefaçon semble prendre de plus en plus d'ampleur. Il paraît en effet indispensable de protéger sa marque et ses inventions pour que celles-ci ne soient pas copiées. La protection de la...
Le centre de documentation Raymon Chirat de l'Institut Lumière et les bibliothèques spécialisées
Dissertation - 15 pages - Sciences de l'éducation
Dans un premier temps, nous présenterons l'Institut Lumière où se trouve le centre de documentation Raymond Chirat. Cette première partie met la lumière sur la famille Lumière mais aussi sur l'Institut à l'heure actuelle, avec ses missions, ses publics mais aussi ses services. Par...
Les enjeux des stratégies développées par les patent trolls
Dissertation - 5 pages - Stratégie
Les "patent trolls", "patent sharks" ou encore "patent pirates" sont des entreprises financières apparues au début des années 2000 aux Etats-Unis. Ce type de société opère sous la forme juridique de NPE, c'est-à-dire Non Practicing Entity. En effet, elles n'ont pas d'activité...
Le Supply Chain Management du groupe Universal Music
Étude de cas - 12 pages - Logistique
Appartenant à un marché particulièrement concurrentiel, non pas en terme de nombres d'entreprises sur son marché, mais en terme de ressources financières dont les concurrents disposent, Universal Music Group fait partie des quatre leaders de ce marché oligopolistique et dispose d'une chaîne...
La propriété industrielle et la PME
Mémoire - 26 pages - Startup, entreprenariat, TPE, PME
La propriété intellectuelle est considérée comme un outil stratégique à la fois offensif et défensif, qui permet aux PME d'avoir l'exclusivité pour garantir un développement commercial durable. En effet, son attitude offensive lui permet de pénétrer les marchés en écartant les...
Proposer une campagne de lutte anti-contrefaçon
Mémoire - 43 pages - Propriété intellectuelle
La CNAC (Comité National Anti-Contrefaçon) est une institution gouvernementale qui ne recherche pas le profit, sa communication est sociale, elle recherche donc avant tout d'informer et changer le comportement de la population. Ainsi, nous avons décidé d'axer notre campagne autour de deux...
Les marques
Étude de marché - 13 pages - Brand management
La marque est tout d'abord un signe qui sert à identifier une entreprise, un produit (ce qui va être le sujet principal de notre exposé) ou un service. La marque est aussi un gage de valeur par rapports à l'entreprise et à ses produits ou services. - La marque est en faite la signature du...
