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Notion : Optimisation fiscale

Nos documents

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25 Sept. 2014
doc

Fiscalité : architecture générale du système fiscal français

Cours - 25 pages - Finances publiques

Nous allons étudier en détail la fiscalité des entreprises. Ce corps de règles n'est pas isolé, il est en relation avec la fiscalité des personnes et la fiscalité du patrimoine. L'ensemble forme un système qui se veut cohérent. Il existe de nombreuses classifications des impôts, taxes et droits...

16 août 2008
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Optimisation des stratégies de communication et de marketing par la mise en place d'un site internet : le cas du centre commercial Atlantis

Mémoire - 45 pages - Marketing NTIC

De quoi je me MEL… Originale comme accroche pour annoncer qu'on est bien sur le blog de Michel-Edouard Leclerc, premier mouvement de commerçants indépendants d'Europe regroupant 73 000 collaborateurs. Plus original encore, le message qu'il laisse aux internautes une veille de réveillon :...

04 avril 2010
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Comment optimiser son achat à l'international d'un vin du Nouveau Monde ?

Mémoire - 29 pages - Marketing international

Le vin est ensuite apparu en Europe (Italie, Sicile, Espagne, Portugal et France) mais également en Afrique du Nord entre 1000 et 500 av J-C. Il a traversé les périodes de l'Antiquité, du Moyen Âge où il prit une place importante dans la gastronomie, mais également dans la célébration des...

02 déc. 2014
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Dans quelle mesure l'optimisation financière peut-elle induire en erreur un tiers ?

Mémoire - 36 pages - Finance

Comme l'explique Charles de la Baume et Hervé Stolowy dans leur article « Techniques financières : enregistrement et impact sur l'analyse des comptes », depuis un certain nombre d'année, l'environnement économique est en pleine transformation : la mondialisation des marchés, la crise et les...

24 Janv. 2020
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Quand le paysage de la recherche scientifique n'est pas optimisé

Dissertation - 5 pages - Sciences de l'éducation

L'expérience a montré que lorsqu'une université ou un établissement universitaire regroupe un grand nombre de petites structures de recherche (équipes ou laboratoires) indépendantes les unes des autres, cette recherche perd de son efficacité et risque d'être une source de gaspillage et objet de...

24 Oct. 2006
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Optimisation du recrutement des commerciaux dans le secteur bancaire

Mémoire - 39 pages - Ressources humaines - GRH

Toute entreprise, quelle que soit son envergure ou son secteur, voit en le recrutement de ses collaborateurs un enjeu non négligeable. Le succès ou l'échec de cette étape aura des impacts déterminants sur l'entreprise et sa diversité. Ainsi, les responsables du recrutement, qu'ils soient...

04 Mars 2015
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L'optimisation du contrôle des marges arrières dans une société de commerce de gros cotée

Mémoire - 36 pages - Contrôle de gestion

L'Institut National de la Statistique et des Études Économiques définit le commerce de gros comme « une activité qui consiste à acheter, entreposer et vendre des marchandises généralement à des détaillants, des utilisateurs professionnels (industriels ou commerciaux) ou des collectivités, voir à...

27 Sept. 2012
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Le régime fiscal de la Côte d'Ivoire et ses conséquences sur les investissements canadiens

Mémoire - 50 pages - Finance

La Côte d'ivoire traverse actuellement une crise économique due à des tensions politico-militaires qui ont commencé le 19 septembre 2002. Ainsi, plusieurs accords de paix ont été signés afin d'arrêter les effets dévastateurs de cette crise sur l'économie ivoirienne. En dépit de cette crise, le...

05 Oct. 2014
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Le suivi comptable et fiscal des entreprises clientes en cabinet : cas du cabinet 2AE International (Côte d'Ivoire)

Rapport de stage - 14 pages - Comptabilité

Le cabinet 2AE INTERNATIONAL, inscrit au tableau de l'ordre des experts comptables de Côte d'Ivoire, a vu le jour le 23 février 2011 à la recette des impôts de COCODY Son siège social est à COCODY riviera et il a une succursale située à YOPOUGON NIANGON cité CIE. Il est dirigé par l'associé...

03 juil. 2023

Comment les groupes de sociétés implantés dans l'Union Européenne s'organisent-ils fiscalement pour diminuer leurs résultats ?

Thèse - 47 pages - Stratégie

Longtemps la politique fiscale des États n'a pas été considérée comme un outil clé pour financer les budgets nationaux…

06 août 2009
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L'optimisation des placements en utilisant les warrants

Mémoire - 56 pages - Bourse

L'investisseur dispose aujourd'hui d'une large palette de placements financiers. A coté des valeurs mobilières classiques que sont les actions, les obligations et les OPCVM, les professionnels de la bourse ont imaginé des produits plus complexes, il s'agit des produits dérivés. La multiplication...

20 juil. 2015
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Comment optimiser les frais de recherche en vue de pérenniser l'activité de Sanofi ?

Étude de cas - 26 pages - Stratégie

Avant d'entrer dans l'analyse de la rentabilité des activités Pharmacie et Vaccins de Sanofi, il est nécessaire d'apporter quelques explications sur le choix des produits pharmaceutiques qui seront étudiés ici. Notre choix s'est porté sur les produits pour lesquels des informations sur la...

09 juil. 2012
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La gestion des seniors et des départs en retraite, de l'obligation légale à une opportunité d'optimiser la gestion des compétences et des emplois à l'Ucanss ?

Mémoire - 54 pages - Ressources humaines - GRH

L'anticipation et la capacité à s'adapter rapidement aux évolutions souhaitées par les pouvoirs publics sont des enjeux permettant de faire évoluer le cadre de cohérence dans lequel s'est exercé la gestion des ressources humaines du Régime Général depuis 1967. C'est dans l'objectif d'une...

13 juin 2012
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Comment optimiser le prix d'une transaction de fusion-acquisition en fonction des éléments rationnels et irrationnels ?

Mémoire - 30 pages - Stratégie

C'est la phase d'une acquisition qui est la plus objective et qui va conditionner la suite des négociations. En effet, sans une idée du prix, l'opération n'est pas réalisable, quand bien même le prix n'est pas le paramètre le plus important. Cette évaluation va s'appuyer sur un certain nombre de...

09 août 2014
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Enjeux et moyens de la lutte contre les paradis fiscaux

Mémoire - 59 pages - Politique économique

Les paradis fiscaux, « Fiscal haven » en anglais (« havre fiscal ») ou encore « Steueroase » en allemand (« Oasis fiscal ») ne se résument pas à une île paradisiaque, une banque ou encore quelques milliardaires soucieux d'abriter leurs économies d'une imposition qu'ils jugent trop lourde. Lors de...

19 août 2025

La fusion-acquisition - Aspects juridiques et fiscaux

Mémoire - 36 pages - Stratégie

Il y a fusion lorsque deux sociétés s'assemblent pour n'en former qu'une. Il existe deux sortes de fusions, soit par absorption d'une société par une autre ; soit par la création d'une société nouvelle, on parle alors de fusion acquisition (dans ce dernier cas, la société...

25 mai 2011
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Optimisation du droit à déduction dans les sociétés holdings: mise en place d'un secteur distinct d'activité

Fiche - 10 pages - Comptabilité

L'amélioration des droits à déduction d'une société constitue un véritable enjeu. Part sa connaissance de l'entreprise et par ses compétences techniques, l'expert comptable peut exercer son rôle de conseil dans des missions de recherche d'optimisation fiscale de...

03 juil. 2023

Grand oral SES : Pourquoi le dumping fiscal est un problème pour l'Union européenne ?

Dissertation - 3 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

Grand oral d'SES terminale sur le dumping fiscal en 2 parties : Comment les entreprises et les États réalisent du dumping et quels problèmes cela sous tend.

30 avril 2010
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Faut-il réduire les avantages fiscaux des ménages les plus aisés ?

Fiche - 4 pages - Finances publiques

- Existence d'une multitude d'officines spécialisées dans l' « optimisation fiscale » offrent leurs services. Les ménages aisés en seraient les premiers destinataires. Selon Syndicat National Unifié des Impôts, 86 % des déductions fiscales profiteraient aux 10 %...

18 déc. 2014
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La concurrence fiscale au niveau mondial

Dissertation - 7 pages - Finance

Les récents résultats économiques allemands montrent que le pouvoir d'achat des ménages est en hausse malgré la hausse de la TVA de trois points mise en place l'année dernière. D'autre part le débat sur la fiscalité en France prend sa place, avec l'annonce du candidat Nicolas Sarkozy de réduire...

21 févr. 2013
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Les objectifs et les limites de la gestion fiscale

Cours - 15 pages - Contrôle de gestion

La fonction gestion fiscale a pour but d'organiser l'entreprise en matière de fiscalité. Elle a pour mission d'aider l'entreprise à se conformer à la réglementation fiscale qui lui convient et de mesurer le risque qui peut naître d'un contrôle fiscal. D'autre...

11 Janv. 2008
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La concurrence fiscale et l'entreprise

Cours - 28 pages - Économie générale

Pour les Etats, elle constitue un cadre contraignant, qui limite la portée de la souveraineté nationale, et peut obliger à arbitrer entre le souci de conserver les activités présentes sur le territoire et celui de préserver le niveau des recettes fiscales perçues sur les différentes...

02 Sept. 2008
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Comment optimiser la rémunération du gérant dans une SARL à l'IS (Impôt sur les Sociétés) ?

Rapport de stage - 55 pages - Comptabilité

Ces 5 mois de stage m'ont permis d'identifier clairement le métier de l'expertise comptable au sein d'un cabinet local et surtout de travailler sur de multiples formes de sociétés dans divers secteurs d'activité tels que la promotion immobilière, le conseil, l'environnement, les services ou...

06 déc. 2006
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Paradis fiscaux et opérations internationales

Mémoire - 87 pages - Finance

L'objectif de ce mémoire est non pas de traiter l'ensemble des dispositions législatives sur le sujet des paradis fiscaux, mais plutôt d'analyser les paradis fiscaux dans leur contexte juridique international afin de pouvoir cerner quelle est encore leur base d'utilité économique au regard des...

06 juin 2006
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Quelle est la place de l'évasion fiscale dans la gestion du patrimoine des personnes physiques et morales?

Dissertation - 55 pages - Finance

Pour tenter de résoudre la problématique « quelle est la place de l'évasion fiscale dans la gestion du patrimoine des personnes physiques et morales » nous tenterons dans un premier temps d'étudier le système fiscal français afin de comprendre ce qui pousse certaines entreprises et...

21 juil. 2009
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La politique fiscale : objectifs et contraintes

Cours - 8 pages - Finances publiques

Après la Seconde Guerre mondiale et pendant les décennies qui ont suivi, les politiques monétaires et budgétaires étaient privilégiées à la fois par les économistes mais aussi par les décideurs politiques. La période était celle des Trente Glorieuses, avec un rythme de croissance de 5% par an en...

21 juil. 2014
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La France et le problème d'attractivité fiscale

Dissertation - 6 pages - Finances publiques

L'attractivité fiscale désigne la capacité à attirer et à retenir les capitaux et les cerveaux et à éviter que les entreprises, les qualifications et l'épargne françaises ne partent à l'étranger. Il s'agit d'une notion relative : c'est par rapport aux caractéristiques des territoires...

21 mai 2007
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Méthodologie de l'audit fiscal des SARL industrielles et commerciales

Mémoire - 61 pages - Audit

La fiscalité est devenue l'une des préoccupations majeures de toute entreprise puisque « Mieux gérer sa fiscalité, c'est mieux gérer ses finances. » Par la multiplicité, la complexité et l'instabilité de ses textes, la fiscalité génère de plus en plus des risques. Elle est perçue comme une...

24 Mars 2010
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Harmonisation fiscale européenne - le Luxembourg, une solution pour les entreprises françaises ?

Mémoire - 50 pages - Union Européenne

Nous vivons dans une Union européenne qui se définit sur plusieurs plans : une Europe géographique, une Europe monétaire, une Europe économique, une Europe financière, une Europe politique, un marché commun. Mais cette Europe est inconcevable sans une politique fiscale correspondante....

28 févr. 2026

Achats ou supply chain - Optimiser la fonction achats dans une entreprise pétrolière

Mémoire - 46 pages - Achats & Supply Chain

Le présent mémoire vise à proposer une méthodologie d'optimisation de la fonction achats par le biais de la transformation de sa chaine décisionnelle, dans un contexte de transformation réglementaire, économique et environnementale de son marché. L'objectif est de montrer comment...