Cours sur le droit de l'environnement
Étude de cas - 46 pages - Écologie et environnement
Cours de synthèse sur le droit de l'environnement, son histoire et sa place dans la juridiction française et internationale.
Cours licence 1 droit sciences criminelles
Cours - 66 pages - Biologie
L'objet des sciences criminelles c'est le Crime. Qu'est-ce qu'un crime ? Le terme de Crime ne désigne pas une infraction particulière. Le Crime recouvre plusieurs infractions telles que : l'assassinat, le meurtre, l'homicide involontaire, coups et blessures ayant entrainé...
Les libertés publiques (cours complet)
Fiche - 120 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours intégralement rédigé en Libertés publiques ayant pour objet d'étude d'une part la théorie générale des libertés et d'autre part le régime juridique des libertés. Ce document à vocation pédagogique, clair, exhaustif et très structuré s'avèrera idéal pour de...
Les cours suprêmes le sont-elles encore ?
Dissertation - 3 pages - Sciences politiques
En lisant le sujet, une question se pose immédiatement : l'ont-elles déjà été ? De cette question en découle-t-une autre : celle de la définition d'une cour suprême. Qu'est-ce qu'une cour suprême ? Classiquement, c'est la juridiction la plus élevée d'un pays. Son idéal type est...
La contrepassation en compte courant
Dissertation - 3 pages - Comptabilité
En matière de droit commercial, la comptabilité est un procédé permettant d'enregistrer, grâce à la tenue permanente de comptes, toutes les opérations commerciales réalisées par un commerçant individu ou par une entreprise commerciale, et dégager, soit à tout moment certaines situations...
La Cour des Comptes
Cours - 4 pages - Finances publiques
Le contrôle de régularité, compétence originelle de la Cour des Comptes, a perduré durant 160 ans. Mais avec la consécration des juridictions financières dans le Code de 1967, les pouvoirs de la Cour se sont considérablement étendus et l'on distingue désormais d'une part,...
Le procès de Pierre Laval devant la Haute Cour de Justice
Fiche - 60 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Document: Mémoire : 'Le procès de Pierre Laval devant la Haute Cour de Justice', 70 pages d'un mémoire d'histoire contemporaine Extrait: Le choix de la collaboration, que Laval incarne au plus haut degré, fut ensuite confirmé à Montoire lors de la rencontre entre Laval...
Cours de gestion juridique et financière DUT 1ère année
Cours - 32 pages - Finance
Ce document présente les cours de première année de DUT GEA (Gestion des entreprises et Administrations) en gestion juridique et financière.
Cours de Droit Public Economique - publié le 16/06/2008
Fiche - 132 pages - Économie générale
Cours de droit public économique 2006-2007
Cours droit administratif général
Étude de cas - 67 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours droit administratif général complet niveau licence : Etat / collectivités territoriales / établissements publics.
Organisation d'un évènement : Féria de Pentecôte à La Cour des Grands
Rapport de stage - 52 pages - Management organisation
Le concept du lieu de fête La Cour Des Grands (LCG) nait d'une idée innovante un an auparavant son lancement, celle de renouveler et améliorer les lieux de fêtes existants, pour l'incontournable féria nîmoise. Bien plus qu'un simple lieu de fête et de partage, la bodega La...
La Cour des Comptes - publié le 25/04/2009
Cours - 5 pages - Finances publiques
Document: Fiche technique de 5 pages sur la Cour des comptes, en finances publiques Extrait: Héritière des chambres des comptes de l'Ancien régime, la Cour des comptes a été instituée sous sa forme actuelle sous l'Empire par une loi du 16 septembre 1807. Son existence a...
Les institutions administratives : Le Conseil d'État, Le Conseil économique, social et environnemental, La Cour des comptes
Fiche - 8 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours relatif aux institutions administratives ayant pour objet d'étude le Conseil d'État, le Conseil économique, social et environnemental ainsi que la Cour des comptes. En l'occurrence, c'est un cours de 2e année de Licence en Droit, science...
Cours de Finances Publiques 2008
Cours - 57 pages - Finances publiques
Cours de Finances Publiques 2008
L'influence de l'écriture littéraire sur le cours de l'Histoire
Dissertation - 5 pages - Littérature
Dans sa longue « Réponse à un acte d'accusation », Victor Hugo propose une véritable révolution littéraire. Il souhaite rejeter toutes les règles classiques. Hugo conclut son poème en faisant une analogie entre la Révolution française de 1789 -rappelée par la Bastille, symbole même de la...
Cours d'histoire sur la IIIème République
Cours - 62 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Cours d'histoire sur la IIIème République. Si le modèle républicain fait peur en France en 1870, c'est parce que le modèle républicain a pour référence 1792 : la république est victime de son passé jacobin et de la dictature de salut public. La république est donc assimilée à...
Cours de fiscalité niveau DECF
Cours - 18 pages - Comptabilité
Cours de fiscalité de niveau DECF, composé de neuf chapitres : les droits d'enregistrements, la taxe professionnelle, le contrôle fiscal, les taxes foncières, le contentieux fiscal, la cession de fonds de commerce, la taxe d'habitation, impôts et taxes diverses, droit pénal et...
Cours de Finances publiques françaises : lois de finances, responsabilité, etc.
Cours - 34 pages - Finances publiques
La loi de finance est l'acte juridique central des finances de l'Etat. Recul de la notion de budget qui est l'ensemble des comptes prévisionnels qui présente de façon détaillée les ressources et les charges de l'Etat (partie descriptive et comptable). L'autorisation relève...
La Cour des comptes et la Cour de discipline budgétaire et financière
Cours - 4 pages - Finances publiques
La Cour des comptes est une juridiction administrative française, chargée principalement de juger la régularité des comptes publics.
Cours de médecine légale
Fiche - 23 pages - Médecine
Document: Cours de médecine légale, dispensé dans le cadre d'un D.U. de sciences criminelles, 30 pages Extrait: La France est l'un des pays qui pratique le moins d'autopsies au monde (dix fois moins qu'en Angleterre). En France, on compte environ 500 000 décès par an,...
Cours de formation : la notion de risque
Cours - 26 pages - Audit
[...] Comment apprécier le danger ? C'est le salarié qui, à travers son expérience, est le mieux placé pour savoir lorsqu'une situation le met en danger. Mais comment justifier légalement d'une décision basée sur de seuls critères subjectifs ? C'est la Cour de...
La Cour de discipline budgétaire et financière
Dissertation - 3 pages - Finances publiques
La Cour de discipline budgétaire et financière (CDBF) a été créée par la loi n° 48-1484 du 25 septembre 1948, pour sanctionner certains agents publics coupables de fautes lourdes et d'irrégularités dans la gestion des finances publiques. Le nom de cette Cour est ambigu : le terme...
Cours de sociologie des médias
Cours - 41 pages - Médias divers
Cours de médiation culturelle et communication sur la sociologie des médias, complété par des schémas ainsi que des tableaux récapitulatifs. Il offre un aperçu des quelques grands paradigmes et des controverses qui traversent la recherche sociologique sur les médias et sensibilise à une...
La cour des comptes et la cour de discipline budgétaire et financière (CDBF)
Dissertation - 4 pages - Finances publiques
La Cour des comptes est le plus ancien des « grands Corps » de l'Etat : elle est issue de la "curia regis" (cour du roi) du Moyen-âge. L'existence d'un corps de contrôle des finances royales remonte à 1318. Il faut toutefois attendre le début du 19ème siècle pour que le...
La Cour suprême des Etats-Unis est-elle un organe politique ? - publié le 20/03/2008
Fiche - 3 pages - Sciences politiques
Dissertation sur la Cour Suprême américaine. Est-elle une simple juridiction ou un organe politique (dérives vers un gouvernement des juges) ?
Cours de sociologie des médias et de la communication
Cours - 42 pages - Médias divers
Cours de sociologie des médias et de la communication de grande qualité, lequel est par ailleurs complété par des schémas ainsi que des tableaux récapitulatifs.
La Cour des Comptes - publié le 11/05/2009
Cours - 3 pages - Finances publiques
« La Lumière est ma loi » ou « (Je) rétablie l'ordre en faisant la lumière », telles sont les devises de la Cour des Comptes. Tout d'abord nous nous intéresserons à l'histoire de la Cour des Comptes, avant de nous pencher sur les différentes missions de celles-ci. Le premier corps...
Le rôle de la Cour suprême dans la vie politique américaine
Dissertation - 7 pages - Vie politique et élections
Tocqueville a dit pour la première fois en 1835, dans son ouvrage De la démocratie en Amérique, que « Le juge américain est revêtu d'un immense pouvoir politique », en désignant notamment les membres de la Cour suprême. Cette dernière est composée de neuf magistrats. Apparaissant à la fois...
La Cour des Comptes - publié le 09/04/2010
Dissertation - 4 pages - Finances publiques
Les origines de la Cour des comptes remontent à la chambre des comptes du moyen-âge. Elle a été instituée par la loi du 16 septembre 1807 et elle a été demandée par Napoléon Ier. Napoléon lui avait confié la charge d'assister l'exécutif. Son rapport annuel qu'elle rendait sur les comptes...
La Cour de discipline budgétaire et financière - une réforme impossible ?
Dissertation - 4 pages - Finances publiques
Il existe une juridiction financière dont la mission est de réprimer les infractions en matière de finances publiques, et dont les justiciables sont les ordonnateurs : la Cour de discipline budgétaire et financière. Or comme l'illustrent les propos du Président de la République, son rôle...
