Le gouvernement et l'administration du royaume du XIVe au XVIII siècle
Cours - 15 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge
Comme tout grand féodal, le roi capétien a autour de lui un personnel politique et domestique à la fois. On parle de la maison ou de l'hôtel du roi. A l'origine, comme tout seigneur, le roi réuni sa cour composée par ses vassaux : la cour du roi. A partir du XIVe siècle, la royauté...
Les crimes contre l'humanité
Dissertation - 7 pages - Sciences politiques
La notion de « crime contre l'humanité » s'inscrit dans une histoire récente, inspiré par l'universalisme des Lumières et la terrible expérience de la Seconde guerre mondiale. Cette double source se retrouve dans la dialectique même du concept: entre cadre philosophique et contexte dramatique,...
Introduction aux finances publiques - publié le 02/09/2018
Cours - 31 pages - Finances publiques
Les finances publiques consistent dans les flux d'argent public. Par flux, on entend des mouvements entrants et sortants. Cela peut être des recettes ou ressources (flux entrants), et également des flux sortants (dépenses et charges). S'agissant de l'adjectif public, on parle des...
La comptabilité des associations - publié le 08/11/2020
Mémoire - 10 pages - Comptabilité
Une association est un organisme à but non lucratif pouvant regrouper des personnes physiques ou morales. Ces personnes mettent en commun des moyens financiers ou moyens infrastructurels afin de réaliser une activité non pécuniaire. Il n'est donc pas autorisé de reverser des dividendes aux...
L'Union européenne : présentation des différents organes et la Constitution française
Cours - 14 pages - Union Européenne
En 1946 Churchill appel dans un discours à Zurich à la création des E.U d'Europe mais il précise que la GB n'a pas vocation à en faire partie. En 1950 Schuman ministre des affaires étrangères décide de faire passer la P° du charbon et de l'acier dan le cadre d'une entente avec l'Allemagne ce qui...
Introduction au droit civil : droit objectif et droit subjectif - publié le 12/08/2022
Fiche - 98 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours complet intégralement rédigé d'Introduction au droit civil. En l'occurrence, c'est un fascicule de cours de 1ère année en droit, science politique et également parfaitement valable dans d'autres cursus. Ce document clair, exhaustif (98 pages) et...
Le statut du négociateur immobilier et les revenus de l'agent immobilier
Cours - 3 pages - Vie quotidienne
Le Code du travail régit les relations juridiques entre employés et salariés, que ce soit au niveau du salaire, du temps de travail, etc. Certaines branches d'activité sont soumises à une convention collective, qui vient compléter le Code du travail. Les missions du négociateur sont les suivantes...
La matrice romaine: le début du droit romain
Cours - 63 pages - Histoire antique
La tradition dit que la date de fondation de Rome est dans les années 753-754 av. J.-C.. Les auteurs latins nous rapportent en 200 av. J.-C. l'histoire de Romulus et Remus ayant fondé la ville sur une colline. Cette fable est établie dès 296 av. J.-C.. La date 296 fait référence à la...
Les contrôles en matière budgétaire
Cours - 8 pages - Finances publiques
Le principe d'un contrôle sur l'exécution des budgets publics et plus largement sur l'utilisation des deniers publics trouve son fondement dans les articles 14 et 15 dans la DDHC qui donnent au citoyen le droit de suivre l'emploie de la contribution publique et donne aussi à la...
Introduction générale au droit civil
Fiche - 16 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours complet intégralement rédigé d'Introduction au droit civil. En l'occurrence, c'est un cours du premier semestre en première année de Droit, science politique, en Institut d'Études politiques et parfaitement valable dans d'autres cursus. Ce document...
Finances publiques : principes budgétaires, loi de finances, etc.
Cours - 33 pages - Finances publiques
Autorité pré-étatique n'a pas ignoré les phénomènes financiers, les prélèvements se faisaient souvent sous la forme de pillage. Il se distingue de l'impôt, car les prélèvements n'étaient pas réguliers et pouvait laisser la victime sans ressources. Au Moyen-âge : le prélèvement prend la...
La quête et la chute de Napoléon Bonaparte
Fiche - 2 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Napoléon vient de Corse. À ce moment, la France est en désordre politique, un danger pèse contre les révolutionnaires, il règne une anarchie administrative avec des difficultés économiques. La France connaît l'instabilité du Directoire. Napoléon apparaît comme le sauveur de la France et sa...
Introduction au droit civil - publié le 12/08/2022
Fiche - 54 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours complet intégralement rédigé d'Introduction au droit civil. En l'occurrence, c'est un cours du 1er semestre en Licence 1 de Droit, science politique, en Institut d'Études politiques et parfaitement valable dans d'autres cursus. Ce document clair,...
Histoire politique contemporaine
Cours - 102 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
La V République s'est érigée sous les cendres de la IV, France au bord de la guerre civile. Président René Coty est au prise avec la dernière crise ministérielle. L'opinion publique, les chefs politiques du pays se divisent incessamment, les sujets de divisions sont nombreux, la guerre...
Droit processuel - publié le 13/08/2022
Fiche - 152 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours complet intégralement rédigé de droit processuel (aussi appelé droit judiciaire privé). En l'occurrence, c'est un fascicule de cours de 1ère année de master en droit, science politique mais également parfaitement valable dans d'autres cursus. Ce...
Le gouvernement central
Cours - 3 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe
Il regroupe un certain groupe d'éléments qui sont héritiers du Moyen-âge, soit des abords plus récents. Sous Louis XIV, certains changements perdureront jusqu'après la Révolution. Dans ces pratiques, il y a en particulier celle du gouvernement par conseil.
Droit des obligations : le contrat
Fiche - 118 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours complet intégralement rédigé de droit des obligations ayant pour objet d'étude le contrat et plus précisément les actes juridiques. En l'occurrence, c'est un cours de 2e année de Licence en Droit, science politique mais aussi parfaitement valable...
L'organisation juridictionnelle de la France
Fiche - 43 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours intégralement rédigé en Institutions judiciaires (aussi appelées institutions juridictionnelles) ayant pour objet d'étude l'organisation juridictionnelle de la France. En l'occurrence, c'est un cours de 1ère année de Licence en Droit, science...
Droit administratif des biens
Fiche - 120 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours complet de grande qualité en droit administratif biens ayant pour objets d'étude : - le domaine public ; - les travaux publics ; - l'expropriation pour cause d'utilité publique. Ce document à vocation pédagogique clair et structuré s'avèrera idéal pour de...
Le contrôle parlementaire - publié le 05/03/2013
Fiche - 1 pages - Finances publiques
La loi de finance c'est théoriquement l'acte législatif par excellence, le parlement est présent du début à la fin du processus, du vote au contrôle des suites de son vote. L'effacement progressif du parlement lors du vote avait aussi affecté son rôle, son action de contrôle a posteriori. Le...
Droit de la famille : Les effets du mariage
TD - Exercice - 23 pages - Management organisation
Il s'agit d'un TD en droit de la famille ayant pour objet d'étude les effets du mariage. En l'occurrence c'est un TD de première année de Licence en droit et science politique. Ce document clair et très structuré s'avèrera fort utile pour de nombreux(ses) étudiant(e)s en Droit, science...
Droit du marketing et politique de la distribution
Cours - 25 pages - Marketing distribution
Considérant l'extension des fonctions du marketing, les auteurs du Mercator distinguent le marketing stratégique du marketing opérationnel. Toutes ces fonctions sont concernées par le droit à des titres divers. Ainsi, les études de marché relèvent du « code des pratiques loyales » préconisées par...
Les jeux dangereux chez les adolescents
Cours - 6 pages - Psychologie
La multiplication de la violence dans le milieu scolaire a fait l'objet, ces dernières années, d'une forte médiatisation. Outre les traditionnelles bagarres et injures verbales, on trouve aujourd'hui dans les cours de récréation la pratique de «jeux» violents voire dangereux dont les...
L'irresponsabilité pénale
Fiche - 27 pages - Marketing des services
Il s'agit d'un cours de grande qualité en droit pénal général ayant pour objet d'étude l'irresponsabilité pénale. En l'occurrence c'est un cours de 3e année en Licence de droit privé et sciences criminelles. Ce document clair, exhaustif (26p) et très structuré s'avèrera...
Les libertés publiques : la liberté individuelle et la sûreté
Fiche - 26 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours intégralement rédigé en Libertés publiques ayant pour objet d'étude d'une part la liberté individuelle et d'autre part la sûreté. En l'occurrence, c'est un cours de 3e année de Licence en Droit, science politique et parfaitement valable dans...
L'image des biens
Mémoire - 59 pages - Propriété intellectuelle
L'image des biens a donné lieu à un important contentieux. Son utilisation par des tiers était régulièrement sanctionnée sur le terrain des droits de la personnalité lorsque la vie privée, la tranquillité ou la réputation du propriétaire étaient mises en cause. Il s'agit ici d'un droit à l'image...
La parodie en droit d'auteur et en droit des marques
Mémoire - 40 pages - Propriété intellectuelle
M. Le Chapelier voyait dans l'ouvrage « la plus sacrée, la plus légitime, la plus inattaquable, et […] la plus personnelle de toutes les propriétés », légitimant ainsi le droit de propriété de l'auteur sur son œuvre. A ce titre, l'article L111-1 du Code de propriété intellectuelle...
Egalité salariale : un vrai / faux problème
Dissertation - 16 pages - Ressources humaines - GRH
L'égalité salariale est souvent appréhendée à tort comme l'égalité de rémunération entre les hommes et les femmes, mais ce principe a une portée plus large. En effet, il s'agit de l'interdiction, pour tout employeur, public ou privé, d'opérer une différence de traitement entre deux salariés...
Droit des contrats administratifs
Fiche - 106 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours complet de grande qualité en droit administratif ayant pour objet d'étude les contrats administratifs. Ce document à vocation pédagogique contient des développements approfondis sur les thèmes présentés plus bas dans le sommaire. Ce document clair, exhaustif...
Le pacte commissoire en matière immobilière
Mémoire - 66 pages - Patrimoine & immobilier
Le pacte commissoire est désormais présent dans le Code civil à l'article 2459 qui dispose qu' « Il peut être convenu dans la convention d'hypothèque que le créancier deviendra propriétaire de l'immeuble hypothéqué. Toutefois, cette clause est sans effet sur l'immeuble qui constitue...
