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Notion : Droits d exploitatio

Nos documents

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12 Janv. 2010
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Une exploitation familiale de polyculture en constante évolution

Mémoire - 100 pages - Startup, entreprenariat, TPE, PME

L'exploitation familiale, EARL de L'Hermerel, se situe dans le département du Calvados. Sa main d'œuvre est composée des deux exploitants, ainsi que d'un salarié à temps plein. Deux activités contribuent à l'élaboration du revenu de la famille : les vaches laitières ainsi que les...

13 Janv. 2012
doc

Exploitation économique des colonies et politiques de développement

Étude de marché - 7 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

L'un des objectifs principaux de la colonisation reste l'exploitation économique des territoires dominés. Dans ce domaine, les différents pays colonisateurs partagent un certain nombre de points communs : •les colonies sont parmi les principaux partenaires commerciaux des...

19 mai 2012
doc

Droit de financement des PME

Cours - 9 pages - Startup, entreprenariat, TPE, PME

Pour faire face à leur investissement, à la croissance externe, les entreprises ont besoin de trouver des financements. L'autofinancement n'est pas toujours envisageable en particulier, il n'est pas adapté au besoin de financement à court terme, destiné par exemple à insérer la poursuite du cycle...

03 mai 2020
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L'extrême droite en France de la fin de la guerre d'Algérie jusqu'au 21 avril 2002

Dissertation - 6 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

L'objet de notre raisonnement est l'extrême droite en France de la fin de la guerre d'Algérie jusqu'au 21 avril 2012. La fin de la guerre d'Algérie est synonyme d'échec pour l'extrême droite avec l'indépendance algérienne et celle-ci renvoie une mauvaise image et est en déclin. Le 21 avril 2012...

13 déc. 2013

Cours sur les relations internationales - États, organisations interétatiques, personnes privées, et modèles de réalisation et d'exécution du droit

Cours - 68 pages - Relations internationales

Les ONG, qui agissent dans les domaines les plus variés (humanitaire, droits de l'homme) Unicef, Amnesty International, Action contre la faim, Médecins du Monde, (Croix Rouge à part). Evidemment action extraordinairement importante, ces ONG sont des associations de droit privé càd,...

10 juil. 2015
doc

Le Droit Individuel à la Formation (DIF)

Étude de cas - 70 pages - Ressources humaines - GRH

Cette réforme mobilise tous les partenaires sociaux, notamment la CFDT, FO, CFTC et la CGT qui l'ont approuvé le 24 septembre 2003. Il met un terme à une négociation entamée depuis près de trois ans. Cet accord est « historique » à plusieurs titres. Après trois ans de pourparlers et une...

19 août 2025

Villa rustica de la Pisanella - Comment fonctionne cette résidence et exploitation élitaire de la Rome antique (environ I siècle après J.-C.) ?

Commentaire d'oeuvre - 3 pages - Histoire antique

Il s'agira de rédiger un commentaire de document sur le plan de la Villa rustica de la Pisanella à Boscoreale près de Pompéi. Plus précisément, comment fonctionne cette résidence et exploitation élitaire de la Rome antique (environ I siècle après J.-C.) ? Il faudra faire apparaître...

29 Oct. 2025

Dans quelle mesure la castration chimique pourrait-elle être rendue obligatoire de manière éthique et respectueuse des droits de l'Homme tout en visant à prévenir les agressions sexuelles ?

Mémoire - 22 pages - Psychologie

La castration chimique est une mesure répressive et sentencieuse utilisée par de nombreux gouvernements dans le monde pour punir les auteurs d'agressions sexuelles. Cependant, cette mesure est considérée comme une pratique inhumaine et qui ne respecte pas les droits humains...

26 Mars 2010
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L'exploitation du marché asiatique par les clubs de football européens

Étude de marché - 12 pages - Marketing sportif

Le but de mon travail est de démontrer comment les clubs de football européens essaient d'exploiter le marché asiatique et quelles sont les stratégies d'entrée sur le marché. Depuis longtemps, la globalisation du football se développe à grande vitesse. Les clubs de football européens achètent...

08 Nov. 2010
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Création d'une exploitation dans le riz à Madagascar

Étude de marché - 35 pages - Brand management

L'objectif du projet est de valoriser e secteur primaire afin de présenter aux consommateurs du produit bien traité, bien qualifié et de leurs donner satisfaction voire pour résoudre la partir du problème économique à Madagascar. Les intérêts du projet : - La réalisation de ce projet contribue...

25 Sept. 2014
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La différence entre l'acte normal ou anormal et l'abus de droit en matière fiscale

Étude de cas - 7 pages - Finances publiques

présentation et définition d'un acte normal, d'un abus de droit, d'un acte anormal. et comparaison entre ces trois thèmes.

07 juil. 2015
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L'Office d'Exploitation des Ports : l'infrastructure portuaire au Maroc

Mémoire - 38 pages - Logistique

Mémoire de management sur l'infrastructure portuaire au Maroc qui se compose de l'analyse d'une unité qui est : l'Office d'Exploitation des Ports (ODEP). Ce mémoire présente dans un premier temps le cas général au Maroc puis se penche sur le cas particulier de l'ODEP.

20 Nov. 2012
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Les droites dans la vie politique française

Cours - 23 pages - Sciences politiques

La droite comme la gauche appartiennent à la tradition politique française depuis 1789. En 1848, l'instauration de la Seconde République et du suffrage universel apparaissent comme une victoire de la gauche. En 1958, la République enracinée peut apparaître comme une confirmation, sur le long...

12 mai 2010
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Cas pratique - droit de la propriété intellectuelle et artistique

Cas pratique - 7 pages - Propriété intellectuelle

On s'interroge en droit d'auteur à propos d'une réalisation de Samuel Bianchini, Potential Flag (2008). Il s'agit d'une installation conçue pour l'espace urbain. Sur un bâtiment est projetée l'image d'un drapeau blanc. C'est une image de synthèse, virtuelle, entièrement fabriquée...

26 déc. 2018
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Droit public financier : les finances de l'Etat et des collectivités territoriales

Cours - 48 pages - Finances publiques

On va étudier comment l'État va pouvoir financer toutes ses actions. L'État, s'il veut mener à bien ses actions, a besoin de ressource financière. Ces ressources financières lui permettent de développer des services publics, mais pour se faire il faut des financements de même pour...

02 févr. 2011
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Droit d'auteur français et copyright américain - origines et implications économiques et stratégiques du droit de propriété intellectuelle

Mémoire - 12 pages - Propriété intellectuelle

L'expression « droit d'auteur » utilisée dans les pays de tradition juridique romano-germanique (et similaire dans toutes ses déclinaisons linguistiques, espagnole, allemande, italienne…) pour désigner le régime de protection de la propriété littéraire et artistique, n'a pas...

05 mai 2023

Étude des droits de la propriété intellectuelle d'une entreprise - Le cas du groupe SEB

Étude de cas - 7 pages - Propriété intellectuelle

J'ai décidé de m'intéresser à la propriété intellectuelle du groupe SEB. En France, c'est l'un des pionniers dans le dépôt de brevets. En effet, d'après l'INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle), le groupe SEB se place dans le TOP 20 des déposants de...

25 Janv. 2016
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Le clivage gauche-droite

Dissertation - 7 pages - Vie politique et élections

Le clivage est le principe de division centrale de la vie et de l'histoire de la politique française. Cette opposition gauche-droite organise en effet la vie politique française depuis la Révolution de 1789. Ce clivage peut être aussi retrouvé dans bon nombre d'autres démocraties...

09 août 2023

Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne - Olympe de Gouges (1793) - Olympe de Gouges ne défend-elle que les droits de la gent féminine ?

Commentaire de texte - 4 pages - Littérature

Dès le début du dix-huitième siècle, un vent nouveau souffle sur l'Europe et notamment en France où de nombreux écrivains et philosophes tels que Diderot, Voltaire ou Rousseau, répandent des idées héritées de l'Humanisme, qui consistent à mettre l'homme au premier plan. Ainsi, ce...

23 févr. 2010
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Contrat de travail CDI - Agent d'exploitation (bricolage)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines - GRH

Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi d'agent d'exploitation pour une entreprise de bricolage, conformément à la convention collective du bricolage.

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Agent d'exploitation (Bricolage)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi d'Agent d'exploitation au sein d'un magasin de bricolage, conformément à la convention collective du Bricolage en vigueur.

16 Mars 2010
doc

Contrat de travail CDD - Chef d'exploitation informatique (Bricolage)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de chef d'exploitation informatique au sein d'un magasin de bricolage, conformément à la convention collective du Bricolage en vigueur.

12 Oct. 2023

L'extrême droite au Royaume-Uni, UKIP et le vote Brexit

Cours - 3 pages - Sciences politiques

Le Royaume-Uni est un pays perçu comme intrinsèquement imperméable aux extrémistes, populismes et racismes. Cette immunité supposée reposerait sur 3 types de facteurs : culturels, institutionnels et structurels. Il existerait une culture politique propre au Royaume-Uni qui le préserverait des...

15 juil. 2015
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Le contrôle des droits de propriété intellectuelle : le cas du peer to peer

Étude de cas - 21 pages - Propriété intellectuelle

Mémoire de Gestion publique sur un cas particulier posant problème au contrôle des des droits de propriété intellectuelle : le développement du P2P (peer to peer). Mémoire rédigé à la suite du rapport Olivennes, le Président de la FNAC, qui demande à ce que les internautes soient...

16 Nov. 2011
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Droit de la sécurité sociale : théorie générale et droit positif

Cours - 60 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

Définition voc juridique Capitant : "La protection sociale est un ensemble de mesures par lesquelles la société entend protéger les individus contre les risques sociaux". La protection sociale est une réponse à des risques sociaux. Il y a des techniques juridiques différentes, qui évoluent....

17 Nov. 2011
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Le droit objectif et le droit subjectif

Cours - 56 pages - Sciences politiques

Quels sont les fondements de la règle de droit ? Quelle est le comment de la règle de droit le moyen de l'appliquer ? Point de départ : la nécessité de vivre en société. Sociologiquement, par instinct l'homme cherche la compagnie des autres pour vivre en communauté. Si la société...

26 Mars 2013
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Le matériel d'exploitation

Guide pratique - 3 pages - Logistique

Choix des matériels: - En fonction des charges (celles-ci sont souvent sous-estimées, notamment dans les réserves des grandes surfaces, et conduisent à des déformations préjudiciables à la sécurité). - Sol conçu en fonction: des contraintes apportées par l'ensemble de la structure des...

27 mai 2011
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Simulcasting, webcasting et podcasting: leur traitement en droit d'auteur (Suisse)

Mémoire - 26 pages - Propriété intellectuelle

Ce travail présente une vue synoptique du traitement des Webcasting, Simulcasting et Podcasting en droit d'auteur suisse. La nouvelle loi suisse sur le droit d'auteur, ainsi que les traités de l'OMPI, ont introduit un nouveau droit de mise à disposition des qui...

29 août 2022

L'espace Politique, Migrants and Urban Rights: Politics of Xenophobia in South African Cities - Brij Maharaj (2009) - Le droit à la ville

Commentaire de texte - 3 pages - Sciences politiques

La question du droit à la ville par l'appropriation des espaces publics, mais aussi par l'inclusion politique, économique et sociale est une réflexion géographique, politique et sociologique d'actualité, qui se veut permettre un usage de la ville plus égalitaire. Cette réflexion se...

31 mai 2021
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L'évolution électorale et sociologie du parti d'extrême-droite

Cours - 4 pages - Vie politique et élections

Pierre Poujade en 1953, membre de l'Union de défense des commerçants et artisans, qui était contre l'arrivée des supermarchés. Le slogan de l'UDCA était "Sortez les sortants". Poujade va réussir aux législatives de 1956 à gagner 52 députés soit 11%. C'est le parti du...