Activité Professionnelle de Synthèse (APS) : SARL Société de tubes brestoise
Fiche de révision - 2 pages - Comptabilité
Fiche d'Activité Professionnelle de Synthèse niveau BTS deuxième année sur la SARL Société de tubes brestoise (production de buse en béton).
Activité Professionnelle de Synthèse (APS) : l'entreprise Music-DC
Fiche de révision - 2 pages - Comptabilité
Fiche Activité Professionnelle de Synthèse niveau deuxième année de BTS sur Music-DC, un commerce d'instruments de musique et accessoires.
Activité Professionnelle de Synthèse (APS) : l'entreprise Music'Alès
Fiche de révision - 2 pages - Comptabilité
Fiche d'Activité Professionnelle de Synthèse niveau première année de BTS sur l'entreprise Music'Alès (vente de piano et accordage).
Activité Professionnelle de Synthèse (APS) : l'entreprise K MAT
Fiche de révision - 2 pages - Comptabilité
Fiche d'Activité Professionnelle de Synthèse niveau première année de BTS sur l'entreprise K MAT (fabrication et vente de petits matériels de travaux publics).
Activité Professionnelle de Synthèse (APS) : SARL Confiseries de Haute Provence
Fiche de révision - 2 pages - Comptabilité
Analyse des résultats obtenus Cette activité a permis de mettre en évidence l'importance de la comptabilité de gestion dans le bon fonctionnement d'une entreprise et de son aide précieuse dans la prise de décision. Néanmoins la mise en place d'une telle comptabilité demande un...
La mobilité intragroupe en France
Cours - 6 pages - Ressources humaines - GRH
La mobilité au sein du groupe vise tout mouvement de salariés impliquant deux sociétés appartenant au même groupe, sans qu'il y ait nécessairement de contrat, et qui peut avoir pour objet la réalisation d'une mission, une période de formation, etc. Il s'agit avant tout d'une « mobilité juridique...
Gestion de l'expatriation
Cours - 3 pages - Ressources humaines - GRH
La mobilité internationale se traduit par l'envoi de toute personne à l'étranger par sa société d'origine pour une durée temporaire. On distingue trois formes de mobilité internationale à savoir : - Le détachement : il s'agit d'une mise à disposition du salarié à l'étranger pour une mission de...
Evaluation comptable du groupe Hiolle Industries
Étude de cas - 67 pages - Comptabilité
Les sujets environnementaux semblent, au vu des récents résultats des élections européennes et du succès du « Grenelle de l'environnement », préoccuper tout particulièrement l'opinion publique et les gouvernements. Si l'Entreprise est parfois décriée pour son impact négatif sur l'environnement,...
Fusion et fiscalité des sociétés Oracle et Sun Microsystems
Dissertation - 17 pages - Finance
Suite à la crise financière et à la crise économique qui en a découlé, les fusions-acquisitions ont chuté de 36% au 1er trimestre 2009 par rapport au 1er trimestre 2008. Cette chute est particulièrement prononcée en Europe. Pourtant de grands groupes mondiaux élaborent encore des projets...
La charte du contribuable
Fiche de révision - 4 pages - Finances publiques
La charte du contribuable s'inscrit dans une démarche de simplification et de transparence, engagée depuis plusieurs années par l'administration fiscale, afin d'améliorer ses relations avec les contribuables : ainsi, en 2005, plusieurs innovations, comme la télédéclaration, la...
La géolocalisation en entreprise
Dissertation - 14 pages - Management organisation
La gestion du temps dans l'entreprise représente aujourd'hui une des conditions d'accès à la réussite de celle-ci dans le milieu professionnel. L'efficacité d'une entreprise en termes de gestion et d'organisation, ou autre type d'optimisation du rendement, est dominée...
Les systèmes d'information (SI)
Cours - 17 pages - Management organisation
S'il existe une transversalité dans les organisations, elle provient nécessairement du système d'information. Le système d'information constitue ainsi le dénominateur commun de toutes les dimensions de l'entreprise. Il n'existe pas de décision de stratégie sans le soutien...
La Contribution Sociale Généralisée (CSG) : assiettes, taux, etc.
Fiche de révision - 3 pages - Finances publiques
La Contribution Sociale généralisée et la CRDS (Contribution pour le Remboursement de la Dette Sociale) sont deux contributions qui visent à financer la protection sociale en complément des cotisations sociales, prélevées directement sur les salaires et ouvrant des droits à la protection sociale...
Cours de Gestion fiscale (1ère année de BTS CGO p3)
Cours - 40 pages - Comptabilité
L'impôt sur les sociétés (IS) est calculé directement sur le résultat fiscal bénéficiaire réalisé en France par les personnes morales soumises à cette imposition soit de plein droit, soit par option, soit par rattachement fiscal. Cette imposition dépend donc de la forme juridique de la...
Le comptable public
Fiche de révision - 4 pages - Finances publiques
Le comptable public est un agent nommé par le ministre des Finances et placé sous son autorité dont la mission est d'assurer le maniement (perception, versement) des fonds des organismes publics, de tenir la comptabilité des opérations qu'ils effectuent et de conserver les pièces...
Le principe d'universalité et les finances publiques
Fiche de révision - 5 pages - Finances publiques
Né au cours de la Restauration, le principe d'universalité a été réaffirmé par l'article 18 de l'ordonnance du 2 janvier 1959 puis repris par l'article 6 de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001. Il fait partie des cinq grands principes budgétaires qui...
Les grandes décisions du Conseil constitutionnel en matière fiscale
Cours - 4 pages - Finances publiques
La fiscalité a toujours été un point sensible de la Constitution, tant le problème du consentement à l'impôt a été au coeur de l'histoire constitutionnelle de la France, mais aussi des autres démocraties telles que le Royaume-Uni, la Suède ou les Etats-Unis. C'est que le problème du...
La dynamique des dépenses de santé
Cours - 4 pages - Finances publiques
La maîtrise des dépenses de santé est un écueil auquel de nombreux gouvernements se sont heurtés. Si, au cours des années 1960 la croissance des dépenses d'assurance maladie est de 8,7% par an en moyenne, elle se poursuit dans les années 1970, rendant l'équilibre des finances publiques de...
La Cour des comptes contrôle-t-elle efficacement la dépense publique?
Cours - 5 pages - Finances publiques
La dépense publique correspond aux charges engagées par le secteur public et comprend la somme des dépenses de l'Etat, des collectivités locales et de la Sécurité Sociale. Or il ne peut y avoir de bonne gestion de la dépense publique sans un système de contrôle. Un contrôle externe a...
Impôt et politique de la famille
Cours - 3 pages - Finances publiques
La politique familiale repose aujourd'hui sur plusieurs instruments : les prestations familiales, les aides personnelles au logement, les actions en faveur des familles conduites par les caisses d'allocations familiales et les collectivités locales mais aussi les aides fiscales.
Les grands arrêts du Conseil d'Etat en matière fiscale
Cours - 3 pages - Finances publiques
L'article 34 de la Constitution disposant que « l'assiette, le taux et les modalités de recouvrement des impositions de toutes natures » sont fixés par la loi, la matière fiscale se prête moins que d'autres domaines à une construction jurisprudentielle. La juridiction administrative...
Les stabilisateurs économiques automatiques
Cours - 3 pages - Finances publiques
Quelle doit être la réponse de la politique budgétaire lors d'un ralentissement cyclique ? L'alternative est celle-ci : est-il plus pertinent d'agir ou de laisser faire ? En effet, la politique budgétaire ne se limite pas à des politiques actives faites d'actions délibérées. « Ne...
Les recettes non fiscales du budget
Cours - 3 pages - Finances publiques
Les recettes non fiscales du budget de l'Etat, recouvrant des sources de financement diverses, sont caractérisées par leur hétérogénéité. La première composante des ressources non fiscales est l'ensemble des prélèvements de nature non fiscale. La distinction entre prélèvement obligatoire...
Concurrence et harmonisation fiscale en Europe
Cours - 5 pages - Finances publiques
L'harmonisation en matière de taxes sur le chiffre d'affaires est la réalisation la plus importante de la Communauté dans le domaine fiscal ; elle s'est construite sur une situation initiale des Etats membres très disparate (TVA, taxe unique sur la consommation finale...). Le...
Les téléprocédures en matière fiscale
Fiche de révision - 4 pages - Finances publiques
Le terme téléprocédure désigne tout échange relatif à une formalité administrative réalisée à distance avec des moyens électroniques - c'est-à-dire principalement utilisant le réseau Internet - entre les autorités publiques (ministères et organismes) et leurs partenaires et usagers. Avec les...
L'impôt européen et le mode de financement
Dissertation - 4 pages - Finances publiques
L'idée d'un impôt européen n'est pas une idée nouvelle : par exemple en 1978 la Commission européenne proposait une taxe européenne sur les alcools et le tabac pour financer les dépenses de la CEE. Cette idée a néanmoins franchi un cap important ces dernières années, à travers un...
Les comptes d'affectation spéciale - publié le 23/07/2009
Fiche de révision - 4 pages - Finances publiques
Alors que le principe d'universalité budgétaire est un fondamental du droit budgétaire français, les comptes spéciaux du trésor et les budgets annexes dérogent à ce principe en étant « annexés » et non inclus dans le budget général et en permettant l'affectation des recettes à des...
Le principe de séparation de l'ordonnateur et du comptable - publié le 23/07/2009
Fiche de révision - 4 pages - Finances publiques
L'organisation des finances publiques est dominée depuis le dix-neuvième siècle par le principe de la séparation des ordonnateurs et des comptables, l'une des deux seules règles fondamentales de la comptabilité publique - avec la responsabilité personnelle et pécuniaire du comptable. En...
La régulation budgétaire et la Loi organique relative aux lois des finances (LOLF)
Fiche de révision - 3 pages - Finances publiques
Synthèse de Finances publiques récapitulant les différentes formes de la régulation budgétaire, les principales critiques adressées à cette pratique ainsi que les modifications apportées par la Loi organique relative aux lois des finances (LOLF)
La Contribution pour le Remboursement de la Dette Sociale (CRDS)
Fiche de révision - 4 pages - Finances publiques
La Contribution pour le Remboursement de la Dette Sociale est un prélèvement obligatoire à caractères social. Elle a deux caractéristiques : elle couvre la dette sociale et elle est la seule contribution sociale réellement généralisée. Cet impôt doit permettre de faire face aux défis de la dette...
![Bac général Spé Mathématiques 2026 Sujet 1 [Corrigé]](https://ncd1.msnocookie.com/image/ms/msimages/blog_gallery/chatgpt-image-1-juil-2026-a-15-47-07_51acd4153c.png "Bac général Spé Mathématiques 2026 Sujet 1 [Corrigé]")
