Cause et impact de la hausse des tarifs pétroliers
Dissertation - 15 pages - Économie générale
Pendant une longue période, entre 1930 et 1973 le pétrole a fait preuve d'une certaine stabilité. Celle-ci a notamment permis une relative pérennité de la situation économique. Toutefois, depuis 1973, cette stabilité a disparue, laissant place à une situation beaucoup plus inquiétante. En effet,...
Fiche de révision sur la fiscalité des entreprises
Fiche - 11 pages - Finance
Caractéristiques de la déclaration fiscale : - Complète - Sincère - Dans les délais ? Le contrôle fiscal va sanctionner les défaillances (pénalités ou taxation d'office). Les impôts alimentent 90% des recettes de l'Etat, 10% restant sont les loyers et ventes de l'Etat. Définition impôts :...
Les prélèvements obligatoires
Dissertation - 52 pages - Finances publiques
Cours de finances publiques entièrement rédigé constituant la partie du cours relative aux prélèvements obligatoires. L'objectif de ce cours est de donner un document de qualité aux étudiants en droit, sciences politiques, AES, économie et gestion. Ce cours complet traite ainsi de...
Projet de recherche personnel - simulation d'utilisation d'huile végétale pure de colza sur une exploitation
Dissertation - 21 pages - Biologie
A l'ère de la traction animale, chaque ferme consacrait 10 à 12 % de sa surface pour le "carburant" des chevaux à travers la prairie et l'avoine. En libérant à nouveau quelques hectares pour "nourrir" nos tracteurs, nous ne faisons que poursuivre notre route vers une agriculture plus...
La compensation par l'État des compétences transférées aux collectivités territoriales
Fiche - 5 pages - Finances publiques
Le mouvement de décentralisation amorcé depuis la grande réforme Deferre (loi du 2 mars 1982 et suivantes) et relancé avec l'Acte II de 2003-2004 a eu deux conséquences majeures. D'une part, cela s'est traduit sur le plan politico-juridique par la fin de la tutelle de l'État sur...
Eléments de technique fiscale
Cours - 18 pages - Comptabilité
La structure fiscale française se caractérise par une grande diversité des impôts, de multiples règles d'assiettes et de procédures. Elle correspond à la recherche de solutions pour adapter le droit fiscal à l'évolution de l'environnement économique et social. Ses dispositions font appel à toutes...
Terminologie allemand français - Comportement et locomotion du cheval à l'état naturel et sous la selle
Mémoire - 148 pages - Linguistique & langues
L'alliance millénaire du cheval et de l'homme est une gageure, bien plus que celle de l'être humain avec d'autres animaux domestiques comme le chien ou le chat. Pour prendre la mesure de cet état de fait, il nous faut garder à l'esprit que le cheval et l'homme...
Les finances publiques, le budget: son contenu, son exécution et le déficit budgétaire
Cours - 35 pages - Finances publiques
Le champ d'application des finances publiques est celui de l'Etat même si, les finances publiques ne sont pas limitées au domaine de l'Etat. Mais, on se focalise essentiellement sur le domaine de l'Etat. La connaissance des recettes publiques est déformée par l'emprise de l'impôt. L'impôt pèse...
Etat des lieux sur l'évolution de la fiscalité locale en 2005
Mémoire - 18 pages - Finances publiques
Dans un contexte budgétaire particulièrement difficile, l'Etat œuvre à l'amélioration du pouvoir d'achat des ménages et de la vie des entreprises en réduisant ses propres prélèvements obligatoires tout en prenant à sa charge une part croissante de la fiscalité locale. Il est...
Le rôle de l'Etat dans la vie économique et sociale - publié le 04/10/2012
Cours - 34 pages - Politique économique
Au 16ème siècle, lors des guerres de religions, ont lieu des guerres civiles religieuses très longues finies en 1648 (basculement vers une autre époque) et cette guerre civile religieuse a eu un impact important car a semblé menacer toute sociabilité, et se termine par une division irrémédiable...
Économie des ressources naturelles et du développement durable
Cours - 15 pages - Écologie et environnement
Il existe 2 angles différents et complémentaires d'analyse économique de l'environnement : l'économie des ressources naturelles (micro) et l'économie du développement durable (macro). Les ressources naturelles sont, quant à elles, "les stocks de matière première et du milieu...
L'activité économique et sa mesure
Cours - 27 pages - Économie générale
Il s'agit ici de mener une réflexion sur le système économique actuel (Kiste et Mand). C'est un système dans lequel les agents rentrent en interaction qui peut être schématisé sous la forme d'un circuit économique avec de grandes fonctions (production, répartition/redistribution,...
Finances publiques : Qui paie l'impôt ? Comment ? Pourquoi ? Combien ?
Cours - 49 pages - Finances publiques
C'est le contribuable qui paye. Tout le monde paie. La TVA est payée par chaque contribuable. Après la Révolution française, on supprime les impôts indirects et on maintient les impôts directs. Seuls ceux qui le payent votent : c'est le suffrage censitaire. Le cens c'est l'impôt lié au...
La macroéconomie - Cours et exercices corrigés
Cours - 28 pages - Économie générale
La macroéconomie est une autre approche de l'économie avec une vision agrégée. Son utilité est d'étudier des domaines vastes (chômage, inflation...), car ces éléments ont un rôle à jouer sur le niveau de bonheur des individus. On va parler de taux d'intérêt. L'État va chercher à...
Les finances publiques: définitions, objectifs, endettement public
Cours - 40 pages - Finances publiques
Finances publiques = matière pluridisciplinaire. C'est la 4ème branche du droit public à côté du droit constitutionnel, du droit administratif et du droit international. C'est une matière « carrefour » : elle se trouve à la jonction du droit, de l'économie, de la finance, de la protection...
Le rôle économique et social de l'État - publié le 23/01/2012
Cours - 19 pages - Sciences politiques
- L'État intervient dans le domaine économique et sa place est aujourd'hui reconnue dans les économies de marché. - Auparavant, Antonio Gramsci parla d' « État-gendarme » alors qu'on a maintenant des États-providence. - L'État est la « forme institutionnalisée du pouvoir politique » possédant le...
Les théories économiques, la firme et la mondialisation
Cours - 25 pages - Théories & notions économiques
Cours d'économie très complet sur les théories libérales, néo libérales et keynésiennes, puis leur application dans l'histoire économique. Les défaillances des théories keynésiennes puis l'entrée en vigueur de celles de Friedman. La prise en compte de la politique budgétaire mais...
Cours de finances publiques sur le budget étatique
Cours - 49 pages - Finances publiques
Cours complet de finances publiques concernant plus particulièrement les finances de l'Etat et la manière dont le budget étatique est géré... Contient les nouvelles dispositions sur la LOLF (loi organique relative aux lois de finances de 2001).
Comment les pouvoirs publics peuvent-ils contribuer à la justice sociale? - publié le 30/03/2015
Cours - 3 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique
La justice sociale par l'équité : Ensemble des principes qui définissent la répartition équitable des droits sociaux et des devoirs d'une collectivité, c'est-à-dire une répartition qui tient compte de la situation personnelle des individus Justice sociale : mise en place d'inégalités considérées...
Cours de Finances publiques
Cours - 60 pages - Finances publiques
Nous avons en France trois sortes de Finances publiques : les finances de l'Etat, les finances de la sécurité sociale ainsi que les finances des collectivités territoriales. On peut constater un mouvement récent pour regrouper l'ensemble. Mais il y a aussi les finances européennes,...
Circuit économique et conditions d'équilibre
Fiche - 5 pages - Économie générale
Chapitre 1 : circuit économique et condition d'équilibre Semestre 1 droit : grands principes économiques et sociaux contemporains
La notion d'impôt : nature et classifications fiscales
Cours - 9 pages - Finances publiques
On peut définir l'impôt par rapport à la notion de prélèvement obligatoire. En effet, l'impôt est une forme spécifique de prélèvement obligatoire. Cette définition permet de faire une remarque: il s'agit de dire que l'impôt n'est plus aujourd'hui la seule forme de P.O. Par...
Les finances publiques locales - publié le 27/10/2014
Cours - 32 pages - Finances publiques
Toujours assimilée à un autre principe, celui de libre administrations des CT qui lui a valeur constitutionnelle. Au titre de l'art 72 de la constitution : « les CT s'administrent librement par des conseils élus dans les conditions prévues par la loi. » Une CT qui s'administre librement...
Politique économique: définition, fonctions et limites
TD - Exercice - 4 pages - Politique économique
Qu'est-ce que le PIB? Produit intérieur brut : c'est la quantité de richesses produites sur un territoire donnée en 1 année (en général). C'est la somme des valeurs ajoutées (Chiffre d'Affaire - Consommation Intermédiaire = Valeur ajoutée). Le PIB c'est la somme des valeurs ajoutées. PIB à...
Finances publiques - Le cadre juridique des finances publiques et les finances de l'État
Cours - 53 pages - Finances publiques
L'importance des finances tient à ce qu'elles sont un sujet constant de l'actualité. C'est un sujet très concret. Accélération médiatique dans les prochains jours, car se prépare le projet de loi de finances pour 2017. Ce projet de loi va être proposé en conseil des ministres à la fin du mois de...
Place et rôle de l'Etat en économie
Cours - 18 pages - Économie générale
Une définition classique - Les règles d'administration de la maison. - Les moyens d'assurer la production des biens, mais également la façon dont cette production est répartie entre les différentes classes sociales. - La manière dont se forment, se distribuent et se consomment les richesses,...
Les finances publiques - publié le 27/02/2009
Cours - 60 pages - Finances publiques
Le droit des finances publiques n'est pas isolé dans la société, il s'agit d'encadrer des pratiques. Tout ce que les services publics entreprennent entraînent des répercutions financières. Le droit public financier s'est progressivement formalisé, il est assez subtile, de temps en...
analyse des politiques publiques - publié le 09/11/2012
Cours - 18 pages - Politique économique
Les politiques publiques au regard de l'économie de bien-être et plus précisément encore, quels enseignements tire-t-on de l'histoire de la pensée économique. Comment passe-t-on de l'individuel au collectif ? Quels critères allons-nous utiliser pour analyser les politiques publiques ? Nous...
Economie générale et économie d'entreprise
Cours - 43 pages - Économie générale
2. La production marchande et non marchande. On distingue la production marchande de la production non marchande. La production marchande est destinée à être vendue sur un marché à un prix qui couvre au moins les coûts de production. La production non marchande est composée exclusivement de...
