L'évaluation des titres sociaux
Cours - 5 pages - Comptabilité
L'évaluation des titres sociaux est nécessaire dans les situations suivantes : - Cession de part ou d'action. - Prise de participation dans une société. - Augmentation de capital. - Fusion de sociétés. - Evaluation du portefeuille de titres. La valeur boursière est la valeur de...
Droit budgétaire: l'exécution du budget et les finances publiques
Mémoire - 1 pages - Finances publiques
Beaucoup de personnes se sont penchées sur les aspects les plus reculés de l'argent; dès la plus haute antiquité, les précurseurs de l'Etat qui était alors des citées, étaient dotés d'un trésor, confié en général à la garde et à un personnel public, appartenant à la personne publique. Le trésor à...
Les fonds socialement responsables en Europe : performances financières, impacts et perspectives de développement
Mémoire - 48 pages - Finance
La crise financière actuelle a mis en lumière les dérives de la finance internationale. Les conséquences sociales de cette crise commencent à se faire sentir et devraient durer encore longtemps. La finance a en effet un réel impact sur nos vies de tous les jours. Dans ce contexte, j'ai eu envie...
Droit du commerce: contrôle et action de concert
Étude de cas - 9 pages - Finance
La réglementation française des déclarations de franchissement de seuil en capital ou en droits de vote prévu par les articles L. 233-7 et L. 233-9 du code de commerce ne s'applique en principe que si les sociétés émettrices sont cotées sur le marché réglementé français. Sur le marché...
Contraintes en droit de la cinématographie (conditions de la réalisation et visa d'exploitation)
Cours - 5 pages - Cinéma
En droit du cinéma, il y a toute une série de contraintes liées à une réglementation essentiellement administrative dont les règles sont contenues dans le Code du Cinéma et de l'Audiovisuel (env.60 pages). Les contraintes administratives sont nombreuses et la règlementation est extrêmement...
Simulcasting, webcasting et podcasting: leur traitement en droit d'auteur (Suisse)
Mémoire - 26 pages - Propriété intellectuelle
Ce travail présente une vue synoptique du traitement des Webcasting, Simulcasting et Podcasting en droit d'auteur suisse. La nouvelle loi suisse sur le droit d'auteur, ainsi que les traités de l'OMPI, ont introduit un nouveau droit de mise à disposition des qui...
Histoire des mouvements sociaux (XIXe - XXe siècle)
Cours - 34 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
La France qui n'avait connu que la monarchie pendant des siècles a expérimenté pendant la révolution différents régimes politiques, avant de retomber dans un empire, celui de Napoléon Ier. Tout le XIXe siècle politique est marqué par une valse des régimes politiques. Cette valse est entrecoupée...
Le cadre général des activités économiques et sociales
Cours - 25 pages - Économie générale
Ce document est un cours développant le cadre général des activités économiques et sociales. Base du programme des classes préparatoires, indispensable pour disserter sur les différentes formes d'organisation économique et sociale. Les éléments de démographie présentant les oppositions de...
Le droit de préemption urbain (DPU)
Dissertation - 5 pages - Géographie France
Il existe plusieurs droits de préemption qui sont apparus à la fin des années 1950 : le droit de préemption dans les Zones d'Aménagement Différé (ZAD), le droit de préemption dans les zones agricoles, le droit de préemption dans les espaces naturels sensibles et le...
Les bases de l'économie en L1 droit
Cours - 16 pages - Économie générale
Il n'est pas interdit à la science économique d'étudier l'activité économique. Dès les temps préhistoriques, les êtres humains ont eu une activité économique, sans connaissance économique. L'étude de l'activité économique est complexe. Il ne faut pas confondre la complication...
L'absolutisme de Droit divin
Cours - 13 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge
On va théoriser ce droit divin. Le roi de France, depuis Hugues Capet, est roi « gracia dei ». Il ne tient son pouvoir que de Dieu, et en aucun cas des hommes, et il en est de même en Angleterre où pourtant le pouvoir du roi est limité. L'origine divine du pouvoir est admise sans aucune...
La TVA sociale - publié le 27/09/2012
Fiche - 9 pages - Finances publiques
Tva sociale : réduire le coût du travail et augmenter le taux de tva. Ce qui est dans les projets, réduire les charges sociales. Un système intéressant, mais les retraités seront pénalisés, les chômeurs et les importations. Institués en France en 1917, les impôts fondés sur le chiffre d'affaires...
Comment une entreprise telle que Renault a su surmonter les difficultés économiques et sociales au cours de son existence ?
Étude de cas - 32 pages - Stratégie
Il s'agit alors de savoir comment une entreprise telle que Renault a su surmonter les difficultés économiques et sociales au cours de son existence. Cette entreprise aujourd'hui âgée de 116 ans est désormais une firme de renommée mondiale. La question est donc comment en est elle arrivée...
Société et concept de droits d'eau en irrigation: appropriation ou partage ? Olivia AUBRIOT
Commentaire de texte - 13 pages - Géographie monde
Texte 1: Société et concept de droits d‘eau en irrigation: appropriation ou partage ? Olivia AUBRIOT Texte 2: Le droit de l‘eau et les droits d‘eau dans une perspective historique Jean-Louis GAZZANIGA Xavier LARROUY-CASTERA
La relation entre droit d'eau et infrastructure hydraulique. Olivia Aubriot
Commentaire de texte - 2 pages - Géographie monde
La relation entre droit d‘eau et infrastructure hydraulique. Olivia Aubriot " La relation entre droit d‘eau et infrastructure hydraulique. L‘importance accordée par de nombreux auteurs à l‘appropriation de l‘eau par participation aux travaux lors de la...
Les relations sociales - publié le 20/06/2011
Mémoire - 27 pages - Ressources humaines - GRH
Les relations sociales font partie intégrante de la vie en entreprise qui touche notre société. Face à des revendications croissantes au fil des ans, les syndicats ont prit une place importante dans la négociation entre dirigeants et salariés. Cependant nous arrivons aujourd'hui dans une...
Aspects de législation sociale appliquée au domaine de la comptabilité
Cours - 25 pages - Comptabilité
Il y a trois éléments constitutifs du contrat de travail : - L'exercice d'un travail - L'octroi d'une rémunération - Un lien de subordination Il existe donc un lien de subordination juridique : l'autorité doit être exercée sur le travailleur pour que l'existence du contrat soit reconnue. Ce...
Droit immobilier : Les ventes d'immeubles existants
Cours - 45 pages - Patrimoine & immobilier
La profession d'agent immobilier est règlementée par une loi fondamentale qui est toujours en vigueur. C'est la loi du 2 janvier 1970 dite loi « Hoguet ». Elle a été complétée par un décret d'application du 20 juillet 1972, qui comme la loi de 1970 a été récemment modifié. La loi « Hoguet »...
Le logement social en Grande-Bretagne depuis 1945
Dissertation - 8 pages - Sciences politiques
A partir de la coupe dans les dépenses publiques annoncée fin 2010 par le gouvernement britannique et la réduction importante du budget consacré au logement social, cette note de synthèse vise à mettre en lumière les recompositions historiques des politiques de logement social en Grande-Bretagne...
La TVA, le droit à déduction et les régimes d'imposition
Cours - 20 pages - Finance
La TVA représente la première recette fiscale de l'Etat, soit 50 % environ de celles-ci. Impôt crée en 1954, elle a été adoptée pas un grand nombre de pays européen et a travers le monde (Japon). C'est un impôt indirect qui est basé sur un acte économique, la dépense. Il frappe la consommation....
Cours de Droit budgétaire
Cours - 42 pages - Finances publiques
Beaucoup de personnes se sont penchées sur les aspects les plus reculés de l'argent; dès la plus haute antiquité, les précurseurs de l'Etat qui était alors des citées, étaient dotés d'un trésor, confié en général à la garde et à un personnel public, appartenant à la personne publique. Le trésor à...
Finances publiques (évolution et principes de droit budgétaire, préparation et adoption du budget)
Cours - 23 pages - Finance
Jusqu'à la fin de l'ancien régime, le pouvoir politique s'est limité à ses aspects les plus essentiels, cad à administrer le royaume, à mobiliser les armées et par suite à lever des impôts pr en financer le coût. Jusqu'à la WWI a prévalut une conception libérale des finances...
Actualités économiques, sociales et environnementales
Cours - 40 pages - Économie générale
L'Europe regroupe aujourd'hui 28 États appartenant tous au continent européen. L'Europe constitue une union économique et monétaire (UEM). L'idée européenne remonte à plusieurs siècles, mais cette idée va prendre forme après la Seconde Guerre mondiale. L'UEM résulte d'une...
Droit administratif des biens : les biens des personnes publiques
Fiche - 180 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours de grande qualité en droit administratif biens ayant pour objet d'étude les biens des personnes publiques. Ce document clair, exhaustif (180 pages) et très structuré s'avèrera fort utile pour de nombreux(ses) étudiant(e)s en Droit, science politique,...
Droit des obligations : le contrat
Fiche - 118 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours complet intégralement rédigé de droit des obligations ayant pour objet d'étude le contrat et plus précisément les actes juridiques. En l'occurrence, c'est un cours de 2e année de Licence en Droit, science politique mais aussi parfaitement valable...
Histoire religieuse et sociale de l'Empire byzantin
Cours - 86 pages - Histoire antique
On a des problèmes de source, de donné concrète, précise qui poussent les historiens a emmètrent des hypothèses fausses concernant les chiffres qui sont fantaisiste. Exemple : au 7ème siècle, l'empire Byzantin est dans une période de récession démographique assez grave car il est touché par la...
Le droit animalier existe-t-il ?
Dissertation - 9 pages - Psychologie
Les rapports entre l'homme et l'animal sont marqués par une ambiguïté originelle. Cet « animal rationnel » qu'est l'homme pour reprendre la formule d'Aristote, éprouve une sympathie instinctive pour un monde animal voué comme lui à la reproduction, sensible au plaisir et à la...
Droit spécial des sociétés - publié le 25/08/2022
Fiche - 81 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours complet de grande qualité en droit spécial des sociétés ayant pour objets d'étude : - les sociétés à risque limité ; - les sociétés à risque illimité ; - les sociétés hybrides ; - les restructurations de sociétés. Ce document à vocation pédagogique contient des...
En quoi la Macif s'intègre-t-elle dans l'économie sociale?
Étude de cas - 12 pages - Management organisation
La Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France (La Macif) a été créée par un groupe de commerçants, en 1960, ceci à l'initiative de Monsieur Jacques Vandier, qui est également le créateur du constat amiable automobile présent dans tous nos véhicules terrestres à moteur. Tout...
La situation de l'usufruitier de parts sociales
Mémoire - 31 pages - Patrimoine & immobilier
Ce document est un mémoire complet et entièrement rédigé qui porte sur la situation de l'usufruitier de parts sociales. Un investisseur immobilier a-t-il intérêt à opter pour une acquisition par le biais d'un véhicule d'investissement immobilier type SCI, de manière à pouvoir sélectionner...
