Les contrats d'assurance en entreprise
TD - Exercice - 14 pages - Stratégie
L'assurance sert principalement à nous protéger dans notre vie contre tous les dommages qui surviennent ou se produisent dans notre quotidien. Quand on parle d'assurance, il est essentiel de parler de contrats d'assurance. Les contrats d'assurance, comme tous les...
Le contrat à durée indéterminée intérimaire, est-il perçu par les entreprises de travail temporaire et les salariés comme un tremplin vers un emploi durable ?
Mémoire - 29 pages - Ressources humaines - GRH
Le marché de l'intérim a considérablement évolué depuis les 30 dernières années. Le nombre croissant d'agences, appelées aujourd'hui Entreprises de Travail Temporaire (ETT), témoigne de cette montée en puissance de la demande des entreprises, mais aussi de la flexibilité de plus en...
Le contrat indéterminé intérimaire : Un tremplin vers l'emploi durable ?
Mémoire - 9 pages - Ressources humaines - GRH
Présentation pour soutenance de mémoire - Les ETT (Entreprise Travail Temporaire) et les salariés perçoivent-ils le CDII (Contrat à Durée Indéteminée Intérimaire) comme un tremplin vers un emploi durable ? Cette présentation répond à cette problématique dans le cadre d'une soutenance...
Le temps du remue-ménage. Condition d'emploi et de travail de femmes de chambre - Isabelle Puech
Commentaire de texte - 3 pages - Sociologie & sciences sociales
Depuis les années 1980 sont apparues des formes atypiques d'emploi, ce sont les emplois dérogeant à la norme du contrat à durée indéterminée à temps plein, c'est-à-dire le travail à temps partiel, l'intérim ou le contrat à durée déterminée. Ces nouvelles formes...
Contrat de travail CDD - Secrétaire médicale (Cabinets médicaux)
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée à temps partiel, conformément aux dispositions de la convention collective du personnel des cabinets médicaux (...)
Contrat de travail pour les cadres
Contrat type - 11 pages - Ressources humaines - GRH
La date de mise en vigueur du présent contrat sera la date ci-dessus inscrite et le contrat continuera d'être valable jusqu'à à la première des dates suivantes : A. La date d'entrée en vigueur de tout futur contrat de travail entre la Société et le Cadre ; B. La...
Contrat type : garde d'enfants, baby sitting
Contrat type - 3 pages - Vie quotidienne
Monsieur, Madame... sera amené(e) à prendre en charge les missions suivantes : - Gardes d'enfants après l'école et lorsque ces derniers sont malades et obligés de rester à leur domicile le temps de leur convalescence ou pendant l'absence de leurs parents (gardes...
Mettre en place un mi-temps thérapeutique: circonstances, poste adapté, retour salarié
Fiche - 2 pages - Ressources humaines - GRH
Suite à une absence pour maladie, l'employeur peut être tenu d'organiser la reprise du travail du salarié en temps partiel thérapeutique. Cette obligation génère souvent des difficultés de mise en place.
Contrat de travail CDI - Coiffeuse (Coiffure)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
ARTICLE 3 - FONCTIONS Mademoiselle YYY est engagée dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée pour un emploi de coiffeuse, au coefficient ... correspondant à la convention collective de la coiffure (...)
La vie du contrat de travail
Cours - 34 pages - Ressources humaines - GRH
Qu'est ce le contrat de travail ? Le contrat de travail est a convention par laquelle une personne (le salarié) s'engage à travailler, moyennant une rémunération, pour le compte d'un autre (l'employeur) sous la subordination sous laquelle le contrat la place. Quels sont les 3...
L'organisation de l'activité commerciale liée à la vente de contrat prévoyance : optimisation de la commercialisation au sein d'une agence
Mémoire - 75 pages - Finance
La souscription d'un contrat prévoyance est un moyen d'anticiper un événement accidentel en bénéficiant d'une couverture pour les conséquences qui peuvent en découler. Nous nous prémunissons de nombreux sinistres à travers les assurances de biens car ce sont des sinistres qui...
Les contrats à long terme en comptabilité
Cours - 6 pages - Comptabilité
Qu'est-ce qu'un contrat à long terme ? C'est un contrat d'une durée généralement longue, spécifiquement négocié dans le cadre d'un projet unique portant sur la construction, la réalisation ou le cas échéant la participation en qualité de sous-traitant à la...
Contrat de travail CDD - Assistante éditoriale (Edition)
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective de l'Edition et aux conditions particulières ci-après (...)
Les conditions de travail: les principaux contrats de travail
Fiche - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Le contrat de travail à durée indéterminée est la forme normale et générale de la relation de travail. Par définition, il ne prévoit pas la date à laquelle il prend fin. Les conditions de validité d?un CDI sont : - l?existence d?un lien de subordination (élément essentiel du contrat...
La crise du contrat social
Cours - 7 pages - Sciences politiques
« La société, ça n'existe pas » - Margaret Thatcher, 1987. « Le temps se déplaçait. […] Seulement, on ne savait pas où il allait. Puis, on ne pouvait pas distinguer clairement ce qui était en haut de ce qui était en bas, ce qui avançait de ce qui reculait » - Robert Musil, L'Homme...
Les contrats CDD et CDI dans le travail temporaire (étude du cas ADIA)
Étude de cas - 44 pages - Ressources humaines - GRH
Le plan de cohésion sociale vise à réduire les inégalités en France, en mettant en place des lois permettant l'insertion des personnes défavorisées par leur statut ou leur lieu d'habitation, en leur offrant les mêmes chances que le reste de la population pour accéder à l'éducation, au...
Droit des contrats spéciaux - publié le 16/08/2022
Cours - 21 pages - Droit des obligations
Un contrat est une rencontre de plusieurs volontés. L'étude des règles et mécanismes applicables à tous les contrats s'étudie dans le DROIT GÉNÉRAL DES CONTRATS (DROIT DES OBLIGATIONS). Or, certains contrats répondent, en plus, à des règles particulières. Ces...
Le chômage partiel - rémunération et efficacité
Étude de cas - 3 pages - Micro-économie, emploi-chômage
Le chômage partiel est une idée qui a commencé à entrer dans les esprits dans les années 80 mais il posait de grandes difficultés juridiques par rapport au droit du travail. C'est la crise que nous traversons actuellement, donc la crise de 2008 qui a relancé le débat et donné un coup...
Tutoriel pour réaliser un contrat d'alternance
Cours - 3 pages - Ressources humaines - GRH
L'alternance permet d'avoir une formation à un métier ; une profession et de s'intégrer d'une manière plus simple et plus rapide à la vie et la culture de l'entreprise. C'est une modalité d'enseignement et de formation qui est basée sur une partie de formation pratique...
Contrat de travail CDD - Instrumentiste (cabinet médicaux)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Modèle de contrat à durée déterminée (CDD) pour une instrumentiste en cabinet médical, conforme au droit du travail et à la convention collective nationale des cabinets médicaux.
AXA et le contrat EGARD
Étude de cas - 120 pages - Marketing des services
Le segment Vie, Epargne, Retraite de la société Axa propose une large gamme de produits d'assurance vie qui offre des solutions d'assurance de personne qui évoluent en cohérence les unes avec les autres, afin de proposer une gamme complète de solutions personnalisées. Proposée par le biais de...
Fiche sur l'apport partiel d'actif soumis au regime des scissions
Fiche - 4 pages - Finance
La scission c'est l'inverse de la fusion = Une société se divise en plusieurs. 3 temps = dissolution de la scté ppale / TUP du patrimoine aux sociétés issues de la scission / répartition & échanges des droits sociaux de la société issue de la scission.
Marchés et contrats de travaux
Cours - 37 pages - Patrimoine & immobilier
Le droit de la construction est tenu à des principes de responsabilités qui trouvent leur fondement sur le droit romain (code des principes de construction). Le Code civil (23/03/1804) est lui fondé sur des principes de droit écrit et coutumier au sein duquel est défini le contrat de...
Du contrat social ou Principes du droit politique, chapitre IV - Jean-Jacques Rousseau (1762)
Commentaire de texte - 4 pages - Philosophie politique
Dans Du contrat social, Rousseau s'emploie à penser un régime politique dans lequel l'homme, créature essentiellement libre à l'état de nature, ne soit pas « dans les fers ». Dans un contexte européen monarchique (notamment en France, où il réside pendant de nombreuses années)...
Les contrats conclus entre professionnels
Cours - 17 pages - Patrimoine & immobilier
Contrat de promotion immobilière qui est un contrat spécial, car c'est un contrat conclu exclusivement entre professionnels de l'immobilier. Le CPI a été fait pour être utilisé par des investisseurs, promoteurs... il faut donc en percevoir sa substance. Il trouve son origine...
Comment maximiser la valeur son entreprise en vue d'une cession partielle ou totale?
Mémoire - 45 pages - Stratégie
Comme l'a dit Etienne de Condillac, célèbre économiste et philosophe du XVIIIe siècle, « Une chose n'a pas une valeur parce qu'elle coûte, comme on le suppose, mais elle coûte parce qu'elle à une valeur ». Cette phrase résume en tout point la problématique à laquelle est confronté un évaluateur....
Contrat de location d'équipement
Contrat type - 7 pages - Logistique
Le Propriétaire loue par la présente au Locataire et le Locataire loue auprès du Propriétaire, l'équipement (l'"Équipement") : [ÉQUIPEMENT] 2. DURÉE DU CONTRAT La durée du présent contrat débute ce [DATE DE DÉBUT] et expire [DURÉE EN MOIS] mois après. (...)
Comment la noblesse des temps modernes a-t-elle évolué avec l'héritage médiéval ?
Dissertation - 10 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe
Au temps du chevalier Bayard, la noblesse n'est pas le fruit d'une conception moderne, cette caste que l'on retrouvait déjà sous le terme de nobilitas dans la Rome antique désignait déjà les membres les plus éminents de l'aristocratie civique, celles dont les familles...
Analyse de la période et du contrat de professionnalisation
Contrat type - 5 pages - Ressources humaines - GRH
Il existe beaucoup de moyens de formation aujourd'hui. Ceux-ci se sont développés en fonction des besoins exprimés par les entreprises et les salariés. D'ailleurs, se former semble être devenu un moyen efficace de lutter contre le chômage. En effet, pour les jeunes en recherche d'un premier...
Contrat de sûreté (version longue)
Contrat type - 5 pages - Propriété intellectuelle
"Contrats" signifiera tous les contrats entre le Débiteur et une ou plusieurs autres parties. "Droits relatifs à un contrat " signifiera tous les droits du Débiteur. "Les droits d'auteur" signifiera tous droits d'auteur de [PAYS] dont le Débiteur est ou sera le...
