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Notion : Contrat à temps partiel

Nos documents

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27 Nov. 2023

La contrainte de la gestion du temps et de l'espace dans le contexte de confinement dû à la pandémie de Covid-19

Mémoire - 21 pages - Sociologie & sciences sociales

Que ce soit en France ou dans le reste du monde, la pandémie de COVID-19 a eu de profondes conséquences sur le déroulement de la vie sociale, économique et politique. La population a connu durant plusieurs mois un arrêt soudain d'une grande partie des activités socio-économiques, comme un...

15 juil. 2015
doc

Contrat de travail : cas général

Contrat type - 5 pages - Ressources humaines - GRH

A. Considérant que l'Employé mène des activités de [DÉCRIRE] et dispose d'un bureau situé à [ADRESSE], [VILLE], [ÉTAT/PROVINCE]. B. Considérant que l'Employé a été engagé par le passé et dispose d'une bonne expérience dans le domaine décrit ci-dessus. C. Considérant que...

30 juin 2016
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Les conséquences du temps des malheurs sur la société rurale française (14-15e siècle)

Dissertation - 5 pages - Géographie France

Dès la moitié du 14e siècle, on assiste en France et plus largement en Europe occidentale à une série de crises, que l'on a surnommé « le temps des malheurs ». En effet, ces phénomènes climatiques, sanitaires, et humains s'abattent parfois simultanément sur la France urbaine et...

07 mai 2009
doc

Modèle de contrat constitutif de Groupement d'Intérêt Economique (GIE)

Contrat type - 15 pages - Management organisation

Modèle de contrat de groupement d'intérêt économique entre deux sociétés, afin d'exercer ensemble toutes opérations financières, civiles, industrielles ou commerciales se rattachant directement à l'objet susvisé qui est lié à l'activité économique de ses membres. Modèle...

07 avril 2010
doc

La Macif "contrat d'assurance vie à une famille"

Étude de marché - 21 pages - Marketing des services

Le dossier suivant est élaboré en fonction des techniques de négociation acquises cette année, des contraintes fixées ainsi que de nos recherches personnelles concernant l'entreprise choisie : la Macif. Le service retenu pour ce dossier est un contrat d'assurance vie pour une famille...

08 mai 2011
doc

Commentaire contrat d'édition au XIX° s.

Commentaire de texte - 6 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

"Ce document est un traité fait à Paris le 11 mai 1852 entre trois personnes. L'auteure George Sand qui s'apprête à publier deux nouveaux romans, La filleule et Mont-Revêche, Pierre-Jules Hetzel, éditeur-libraire, qui s'occupe de défendre les intérêts de Madame Sand, et Alexandre...

03 juil. 2023
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Effectif équivalent temps plein de l'entreprise, OETH de l'entreprise

TD - Exercice - 2 pages - Management organisation

L'entreprise de BTP « IMMO+ » a un effectif actuel de 52 collaborateurs au total. Parmi eux on retrouve 15 collaborateurs en CDI 35H dont 1 RQTH, un en période d'essai, et un en préavis de licenciement.?A cela s'ajoutent 4CDI temps partiel de 24H et un CDI étudiant de...

23 févr. 2013
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Statut d'auto-entrepreneur et contrat de travail

Étude de cas - 7 pages - Stratégie

un an et demi), pour un nombre plutôt stable d'adhésions trimestrielles (80.000). Le nombre d'échecs a naturellement augmenté avec cette hausse, avec par exemple 8000 radiations de plus en l'espace d'un seul trimestre. En termes de succès, ce dernier reste mitigé avec seulement un tiers des...

19 août 2015
doc

Contrat de travail CDI - Femme de ménage (Coiffure)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Il est par ailleurs bien entendu que la répartition de l'horaire hebdomadaire ainsi que les horaires journaliers tiendront compte des nécessités du service et pourront être modifiés en conséquence. De telles modifications seraient notifiées au plus tard ... jours avant leur date d'effet...

16 Oct. 2015
doc

L'histoire du droit privé: les sources et contrats

Cours - 80 pages - Histoire antique

Les grands repaires: classiquement, on considère que la Rome antique a commencé vers le milieu de 8ème siècle avant J-C (pour la Grèce c'est l'époque d'Homère). Epoque très reculée dont il est difficile de retracer une histoire scientifique. La chronologie politique de Rome débute par...

15 juil. 2015
doc

Contrat de commission sur vente

Contrat type - 3 pages - Management organisation

3. DES COMMANDES a. L'Agent devra obtenir des acheteurs des commandes écrites signées par ou au nom des acheteurs et les transmettre au Principal. b. (...)

17 juin 2016
doc

Du Contrat Social - Jean-Jacques Rousseau : résumé

Fiche de lecture - 4 pages - Philosophie politique

La nature de l'homme est de veiller à sa propre conservation, les hommes ne s'associent pas par nature, mais par convention. La prise de pouvoir par la force n'apporte aucune légitimité ; seule celle par convention est légitime. La convention n'est pas légitime si une seule des parties en tire un...

25 mai 2010
doc

Contrat de travail CDD - Femme de ménage (Coiffure)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Madame YYY est engagée le ...... en qualité de femme de ménage, sous réserve de la visite médicale d'embauche. Ces fonctions seront exercées au siège social du salon de coiffure, situé au ...... La déclaration préalable à l'embauche a été remise à l'URSSAF. Conformément à la loi du...

03 juil. 2023
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Droit des contrats administratifs

Fiche - 106 pages - Management organisation

Il s'agit d'un cours complet de grande qualité en droit administratif ayant pour objet d'étude les contrats administratifs. Ce document à vocation pédagogique contient des développements approfondis sur les thèmes présentés plus bas dans le sommaire. Ce document clair, exhaustif...

04 Sept. 2014
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Le temps de travail - publié le 16/12/2008

Cours - 74 pages - Ressources humaines - GRH

Document: Le Temps de Travail, cours de 70 slides, très complet, en ressources humaines Plan: I. La durée légale du travail II. Q'appelle-t-on durée du travail effectif? III. L'horaire collectif de travail IV. Les durées maximales de travail V. Les congés supplémentaires...

06 août 2009
doc

Contrat de travail CDI - Personnel d'entretien (coiffure)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH

Madame YYY est engagée le ...... en qualité de femme de ménage, sous réserve de la visite médicale d'embauche. Ces fonctions seront exercées au siège social du salon de coiffure, situé au ...... La déclaration préalable à l'embauche a été remise à l'URSSAF (...)

22 Mars 2013
doc

Sociologie du travail vol 46 n2, avril-juin - Isabelle Puech : Le temps du remue-ménage. Conditions d'emploi et de travail de femmes de chambre

Commentaire de texte - 3 pages - Sociologie & sciences sociales

Depuis les années 1980 sont apparues des « formes particulières d'emploi », ce sont « les emplois dérogeant à la norme du contrat à durée indéterminée à temps plein », c'est-à-dire le travail à temps partiel, l'intérim ou le contrat à durée déterminée. Ces...

10 Oct. 2014
doc

De la vie de labeur aux 35h : historique et raisons de la réduction du temps de travail

Dissertation - 16 pages - Micro-économie, emploi-chômage

La durée du travail a beaucoup varié au cours des siècles. A titre d'exemple, dans le diocèse du Mans, il est interdit de travailler les dimanches et 3 jours de fêtes sanctifiées au XIIIe siècle. Durant le XVIe siècle, on décompte en tout 95 jours chômés ! Cette tendance s'estompe par la suite...

09 août 2014
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De l'insertion à la professionnalisation : les dispositifs de contrats-aidés

Cours - 182 pages - Micro-économie, emploi-chômage

Aujourd'hui, près d'1 million de Français profitent de contrats aidés destinés à des populations « éloignées » du marché du travail : RMIstes et autres bénéficiaires de minimas sociaux, chômeurs de longue durée, jeunes sans qualification... Le nombre de « bénéficiaires du...

03 juil. 2023

Les contrats de travail - publié le 28/12/2019

Fiche - 2 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

Présentation simplifiée des différents contrats de travail.

06 févr. 2005
doc

Flexibilité et temps de travail

Dissertation - 14 pages - Ressources humaines - GRH

Les ressources en personnel d'une entreprise à un moment donné ne correspondent qu'exceptionnellement à ses besoins (tels que la nature, le niveau, et la localisation de ses activités les déterminent). Les entreprises peuvent être confrontées aux pénuries de main-d'œuvre comme...

17 Mars 2008
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Jeunesse et syndicalismes: Approche du conflit sur le Contrat Première Embauche

Mémoire - 43 pages - Sociologie & sciences sociales

Depuis les deux dernières décades, les principes de solidarité nés des luttes ouvrières du XIXème Scl et institutionnalisés au cours du XXème Scl (Le développement du droit social et la mise sur pied de la sécurité sociale en sont des illustrations) semblent être remis en cause par un «...

19 avril 2010
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De l'insertion à la professionnalisation : les contrats aidés

Mémoire - 68 pages - Psychologie

Le recours aux contrats aidés pour l'insertion des publics en difficulté sur le marché du travail est un élément très important de la politique de l'emploi en France depuis le début des années 1990. Ainsi en 1999, 2 millions d'individus étaient concernés par ces programmes,...

08 juil. 2014
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Quel intérêt pour l'employeur d'avoir recours à des contrats précaires ?

Dissertation - 7 pages - Ressources humaines - GRH

En 2010, plus de 77 % des salariés français travaillent en contrat à durée indéterminée, CDI. Mais 97,8 % des nouvelles embauches se font via un autre biais. Encore considéré comme la forme normale du contrat de travail, le CDI se fait donc peu à peu rattraper par d'autres formes de...

28 mai 2012
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Motif d'utilisation du CDD et rédaction d'un contrat

Fiche - 5 pages - Ressources humaines - GRH

Condition obligatoire de l'embauche de l'employeur : -Verser le salaire convenu -Faire respecter le code du travail et les conventions collectives du travail. -Le salaire doit être indiqué en valeur mensuel Le salarié doit : -Respecter les horaires de travail -Réaliser le travail demandé...

12 avril 2010
doc

Le droit du travail : aspects historiques, contrat de travail, etc.

Cours - 13 pages - Brand management

Ce dernier point permet de distinguer le contrat de travail d'autres types de contrats. Ie : différencier la prestation d'un salarié de celle d'un travailleur indépendant. Le lien est caractérisé par l'exécution d'un travail sous l'autorité d'un employeur...

14 mai 2012
doc

Le temps du remue-ménage: conditions d'emploi et du travail de femmes de chambre - Isabelle Puech, 2004

Commentaire de texte - 3 pages - Sociologie & sciences sociales

En France, alors qu'il s'était beaucoup réduit depuis la fin des années 1960, l'écart des salaires mensuels moyens entre hommes et femmes reste d'actualité. A ce titre, la question du travail des femmes et les discriminations dont elles font l'objet n'ont pas perdu de leur pertinence. En effet,...

18 juil. 2014
doc

L'impact de la réduction du temps de travail sur l'organisation du travail au sein des entreprises

Dissertation - 12 pages - Micro-économie, emploi-chômage

Il suffit d'observer les récents débats autour de la durée travaillée, notamment sur le sujet de l'assouplissement des 35 heures, pour comprendre que la réduction du temps de travail constitue un défi majeur tant au niveau organisationnel pour les entreprises, que culturel pour les...

09 Nov. 2010
doc

L'évolution du temps de travail en France

Dissertation - 16 pages - Sociologie & sciences sociales

Le temps de travail est devenu un enjeu social important plus que jamais à partir de la révolution industrielle. Actuellement, ce thème est devenu une préoccupation majeure qui engagent les instances économiques, politiques et sociales. En France, il est remarquable de constater que le...

31 Janv. 2015
doc

La notion de contrat précaire

Cours - 5 pages - Micro-économie, emploi-chômage

Si le contrat de travail à durée indéterminée demeure la norme selon l'article L1221-2 qui dispose que « le contrat de travail est conclu pour une durée indéterminée », depuis la fin des années 1970 nous avons assisté à une expansion des formes de travail temporaire, notamment du...