Comment les groupes de sociétés implantés dans l'Union Européenne s'organisent-ils fiscalement pour diminuer leurs résultats ?
Thèse - 47 pages - Stratégie
Longtemps la politique fiscale des États n'a pas été considérée comme un outil clé pour financer les budgets nationaux…
Le régime fiscal de la Côte d'Ivoire et ses conséquences sur les investissements canadiens
Mémoire - 50 pages - Finance
La Côte d'ivoire traverse actuellement une crise économique due à des tensions politico-militaires qui ont commencé le 19 septembre 2002. Ainsi, plusieurs accords de paix ont été signés afin d'arrêter les effets dévastateurs de cette crise sur l'économie ivoirienne. En dépit de cette crise, le...
Le suivi comptable et fiscal des entreprises clientes en cabinet : cas du cabinet 2AE International (Côte d'Ivoire)
Rapport de stage - 14 pages - Comptabilité
Le cabinet 2AE INTERNATIONAL, inscrit au tableau de l'ordre des experts comptables de Côte d'Ivoire, a vu le jour le 23 février 2011 à la recette des impôts de COCODY Son siège social est à COCODY riviera et il a une succursale située à YOPOUGON NIANGON cité CIE. Il est dirigé par l'associé...
L'optimisation des placements en utilisant les warrants
Mémoire - 56 pages - Bourse
L'investisseur dispose aujourd'hui d'une large palette de placements financiers. A coté des valeurs mobilières classiques que sont les actions, les obligations et les OPCVM, les professionnels de la bourse ont imaginé des produits plus complexes, il s'agit des produits dérivés. La multiplication...
La gestion des seniors et des départs en retraite, de l'obligation légale à une opportunité d'optimiser la gestion des compétences et des emplois à l'Ucanss ?
Mémoire - 54 pages - Ressources humaines - GRH
L'anticipation et la capacité à s'adapter rapidement aux évolutions souhaitées par les pouvoirs publics sont des enjeux permettant de faire évoluer le cadre de cohérence dans lequel s'est exercé la gestion des ressources humaines du Régime Général depuis 1967. C'est dans l'objectif d'une...
Comment optimiser les frais de recherche en vue de pérenniser l'activité de Sanofi ?
Étude de cas - 26 pages - Stratégie
Avant d'entrer dans l'analyse de la rentabilité des activités Pharmacie et Vaccins de Sanofi, il est nécessaire d'apporter quelques explications sur le choix des produits pharmaceutiques qui seront étudiés ici. Notre choix s'est porté sur les produits pour lesquels des informations sur la...
Comment optimiser le prix d'une transaction de fusion-acquisition en fonction des éléments rationnels et irrationnels ?
Mémoire - 30 pages - Stratégie
C'est la phase d'une acquisition qui est la plus objective et qui va conditionner la suite des négociations. En effet, sans une idée du prix, l'opération n'est pas réalisable, quand bien même le prix n'est pas le paramètre le plus important. Cette évaluation va s'appuyer sur un certain nombre de...
Enjeux et moyens de la lutte contre les paradis fiscaux
Mémoire - 59 pages - Politique économique
Les paradis fiscaux, « Fiscal haven » en anglais (« havre fiscal ») ou encore « Steueroase » en allemand (« Oasis fiscal ») ne se résument pas à une île paradisiaque, une banque ou encore quelques milliardaires soucieux d'abriter leurs économies d'une imposition qu'ils jugent trop lourde. Lors de...
La fusion-acquisition - Aspects juridiques et fiscaux
Mémoire - 36 pages - Stratégie
Il y a fusion lorsque deux sociétés s'assemblent pour n'en former qu'une. Il existe deux sortes de fusions, soit par absorption d'une société par une autre ; soit par la création d'une société nouvelle, on parle alors de fusion acquisition (dans ce dernier cas, la société...
Grand oral SES : Pourquoi le dumping fiscal est un problème pour l'Union européenne ?
Dissertation - 3 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique
Grand oral d'SES terminale sur le dumping fiscal en 2 parties : Comment les entreprises et les États réalisent du dumping et quels problèmes cela sous tend.
Optimisation du droit à déduction dans les sociétés holdings: mise en place d'un secteur distinct d'activité
Fiche - 10 pages - Comptabilité
L'amélioration des droits à déduction d'une société constitue un véritable enjeu. Part sa connaissance de l'entreprise et par ses compétences techniques, l'expert comptable peut exercer son rôle de conseil dans des missions de recherche d'optimisation fiscale de...
Faut-il réduire les avantages fiscaux des ménages les plus aisés ?
Fiche - 4 pages - Finances publiques
- Existence d'une multitude d'officines spécialisées dans l' « optimisation fiscale » offrent leurs services. Les ménages aisés en seraient les premiers destinataires. Selon Syndicat National Unifié des Impôts, 86 % des déductions fiscales profiteraient aux 10 %...
La concurrence fiscale au niveau mondial
Dissertation - 7 pages - Finance
Les récents résultats économiques allemands montrent que le pouvoir d'achat des ménages est en hausse malgré la hausse de la TVA de trois points mise en place l'année dernière. D'autre part le débat sur la fiscalité en France prend sa place, avec l'annonce du candidat Nicolas Sarkozy de réduire...
La concurrence fiscale et l'entreprise
Cours - 28 pages - Économie générale
Pour les Etats, elle constitue un cadre contraignant, qui limite la portée de la souveraineté nationale, et peut obliger à arbitrer entre le souci de conserver les activités présentes sur le territoire et celui de préserver le niveau des recettes fiscales perçues sur les différentes...
Les objectifs et les limites de la gestion fiscale
Cours - 15 pages - Contrôle de gestion
La fonction gestion fiscale a pour but d'organiser l'entreprise en matière de fiscalité. Elle a pour mission d'aider l'entreprise à se conformer à la réglementation fiscale qui lui convient et de mesurer le risque qui peut naître d'un contrôle fiscal. D'autre...
Comment optimiser la rémunération du gérant dans une SARL à l'IS (Impôt sur les Sociétés) ?
Rapport de stage - 55 pages - Comptabilité
Ces 5 mois de stage m'ont permis d'identifier clairement le métier de l'expertise comptable au sein d'un cabinet local et surtout de travailler sur de multiples formes de sociétés dans divers secteurs d'activité tels que la promotion immobilière, le conseil, l'environnement, les services ou...
Paradis fiscaux et opérations internationales
Mémoire - 87 pages - Finance
L'objectif de ce mémoire est non pas de traiter l'ensemble des dispositions législatives sur le sujet des paradis fiscaux, mais plutôt d'analyser les paradis fiscaux dans leur contexte juridique international afin de pouvoir cerner quelle est encore leur base d'utilité économique au regard des...
La France et le problème d'attractivité fiscale
Dissertation - 6 pages - Finances publiques
L'attractivité fiscale désigne la capacité à attirer et à retenir les capitaux et les cerveaux et à éviter que les entreprises, les qualifications et l'épargne françaises ne partent à l'étranger. Il s'agit d'une notion relative : c'est par rapport aux caractéristiques des territoires...
Quelle est la place de l'évasion fiscale dans la gestion du patrimoine des personnes physiques et morales?
Dissertation - 55 pages - Finance
Pour tenter de résoudre la problématique « quelle est la place de l'évasion fiscale dans la gestion du patrimoine des personnes physiques et morales » nous tenterons dans un premier temps d'étudier le système fiscal français afin de comprendre ce qui pousse certaines entreprises et...
La politique fiscale : objectifs et contraintes
Cours - 8 pages - Finances publiques
Après la Seconde Guerre mondiale et pendant les décennies qui ont suivi, les politiques monétaires et budgétaires étaient privilégiées à la fois par les économistes mais aussi par les décideurs politiques. La période était celle des Trente Glorieuses, avec un rythme de croissance de 5% par an en...
Harmonisation fiscale européenne - le Luxembourg, une solution pour les entreprises françaises ?
Mémoire - 50 pages - Union Européenne
Nous vivons dans une Union européenne qui se définit sur plusieurs plans : une Europe géographique, une Europe monétaire, une Europe économique, une Europe financière, une Europe politique, un marché commun. Mais cette Europe est inconcevable sans une politique fiscale correspondante....
Méthodologie de l'audit fiscal des SARL industrielles et commerciales
Mémoire - 61 pages - Audit
La fiscalité est devenue l'une des préoccupations majeures de toute entreprise puisque « Mieux gérer sa fiscalité, c'est mieux gérer ses finances. » Par la multiplicité, la complexité et l'instabilité de ses textes, la fiscalité génère de plus en plus des risques. Elle est perçue comme une...
Les paradis fiscaux dans la globalisation financière contemporaine
Dissertation - 5 pages - Finance
Les paradis fiscaux représentent l'un des rouages essentiels de la globalisation financière contemporaine. La crise financière a révélé les risques de l'opacité générée par ces « trous noirs de la finance ». Dès leur réunion à Londres en avril 2009, les pays du G20 ont d'ailleurs...
Les paradis fiscaux et la mondialisation
Dissertation - 4 pages - Économie internationale
Que l'on parle de « paradis fiscal », de « port » ou « havre fiscal » (tax haven en anglais) ou encore d'« oasis fiscal » (steueroase en allemand), il ne faut pas se laisser tromper par l'image traditionnelle de petites îles exotiques abritant des banques en marge du système financier...
Les paradis fiscaux : économie légale ou économie souterraine ? - publié le 05/12/2007
Mémoire - 71 pages - Économie générale
Mémoire dont la problématique a trait aux paradis fiscaux : économie souterraine ou économie légale ?
Les paradis fiscaux: économie légale ou économie souterraine ?
Mémoire - 50 pages - Finance
Les paradis fiscaux représentent aujourd'hui un thème qui sera toujours au coeur de l'actualité. En effet, on les voit régulièrement impliqués dans des faillites d'entreprises scandaleuses, ou des affaires de détournement d'argent, de pot-de-vin, de financement occulte de parti politique et même...
Finances publiques: le système fiscal français et les principaux impôts
Cours - 53 pages - Finances publiques
Définition 1936, posée par Gaston Jèze. Prestation pécuniaire requise des particuliers par voie d'autorité, à titre définitif et sans contrepartie, en vue de la couverture des charges publiques. Toujours d'actualité, mais complétée par d'autres auteurs. Par exemple Grosclaude et Marchessou, ils...
L'évasion fiscale est-elle la ruine de l'Etat ?
Dissertation - 6 pages - Finance
L'évasion fiscale est un terme que tout le monde a déjà entendu une fois, on en connaît vaguement le principe mais la plupart d'entre nous ignore l'impact très important qu'exerce ce phénomène. Selon le dictionnaire d'économie et des sciences sociales Nathan, « l'évasion...
Le nouvel engagement de l'administration américaine dans la lutte contre les paradis fiscaux
Fiche - 2 pages - Économie internationale
Si les Etats-Unis ont longtemps été favorables au maintien des paradis fiscaux, ces derniers permettant aux entreprises américaines d'assurer leur leadership et leur rayonnement mondial, l'administration Bush facilitant même la conclusion d'accords bilatéraux d'échange de renseignements avec...
Optimisation liée au financement et à l'utilisation du véhicule de tourisme du dirigeant d'entreprise.
Thèse - 14 pages - Comptabilité
Optimisation liée au financement et à l'utilisation du véhicule de tourisme du dirigeant d'entreprise : Aspect sociaux, fiscaux et comptables.
